La thèse de doctorat porte sur l’analyse de l’inflation de la charge normative du patrimoine culturel, reposant dans le droit actuel essentiellement sur les épaules du propriétaire, public ou privé, tout en proposant, dans un volet normatif, un modèle de répartition de la charge plus équilibrée selon les droits et les intérêts des différents acteurs du patrimoine (propriétaire, autorité publique, mais aussi l’acteur collectif).À partir d’une analyse historique du droit du patrimoine culturel belge, la thèse s’attelle à démontrer l’intervention accrue de l’autorité publique dans le droit de propriété, à évaluer celle-ci et, enfin, à proposer des réflexions prospectives quant à la répartition de la charge normative de la protection du patrimoine culturel. Le champ d’analyse se limite au droit belge du patrimoine architectural (les monuments et les sites), ainsi qu’au droit belge des biens culturels mobiliers, ces deux domaines mettant particulièrement en relief les points de tension entre les intérêts individuels et les intérêts collectifs. Le premier volet de la thèse repose sur une description minutieuse des législations et des pratiques patrimoniales de 1835 à nos jours, élaborée à l’aide d’une grille de lecture analytique, afin de démontrer une ingérence renforcée dans le droit de propriété par l’autorité publique compétente. Le deuxième volet évalue cette analyse descriptive, en la relativisant par d’autres éléments, notamment par la charge incombant également à l’autorité publique gardienne du patrimoine. Dans l’exercice d’évaluation, est en outre réalisé un examen exhaustif des évolutions jurisprudentielles du contentieux de l’indemnité en cas de charge disproportionnée imposée au propriétaire, indiquant également un souci d’équilibre lors de l’intervention étatique. Enfin, le troisième volet, qui constitue le cœur de la thèse, s’inscrit dans une dynamique prospective, visant à interroger de manière radicale le droit de propriété, afin de le replacer dans son contexte et de le revisiter à la faveur du patrimoine culturel. À l’aide de la théorie du droit, et notamment de la théorie des biens communs, est ainsi développé le modèle de la propriété culturelle d’intérêt partagé, qui tiendrait mieux compte des intérêts et des droits de chacun des acteurs. Ce modèle accueillerait par ailleurs l’acteur collectif, sous toutes ses multiples composantes, qui s’inscrit entre le propriétaire et l’autorité publique, prenant tant du côté du droit sur la chose (accès, usage et jouissance collective) que de l’intérêt à la chose (intérêt culturel de conservation et de transmission). L’autre versant du modèle est celui de la responsabilité partagée du patrimoine culturel, permettant de mieux répartir la charge entre le propriétaire, l’autorité publique et la collectivité. Ce modèle bicéphale est opérationnalisé en revisitant la propriété tout en étudiant la responsabilité de manière complémentaire. Sont ainsi explorés certains outils de droit privé (contrat, fondation, trust), ainsi que certaines modalités de financement alternatif (mécénat et crowdfunding). / The research analyses the legal burden of cultural heritage, mostly resting on the shoulders of the public or private owner, according to actual legislation. At the same time, the research develops a normative model for a more balanced distribution of the burden, taking various interests and rights of the different actors (owner, public authority but also the collective actor) into consideration. From a historical analysis of Belgian cultural heritage law, the research demonstrates an increased intervention of the public authority in property right. It also measures this intervention and proposes forward-looking ways to rebalance the legal burden for the protection of cultural heritage. The research field is limited to Belgian law on architectural heritage (monuments and sites) and on movable cultural goods, as these both areas particularly highlight the tension between individual and collective interests.The first part of the research meticulously describes the heritage practice and legislations from 1835 onwards, through an analytical reading grid, in order to show an increased interference in ownership rights by the competent public authority. The second part assesses this descriptive analysis by relativizing it with other elements, such as the burden also resting on the public authority as steward. Moreover, in the evaluation exercise, this research exhaustively examines case law changes regarding the excessive burden imposed on the owner in compensation claims, indicating a concern for a balanced State intervention. Finally, the third part, which lies at the heart of the research, is more forward-looking, critically and radically putting into question property right, in order to contextualise it and to revisit in favour of cultural heritage.Relying on legal theory, and in particular on the theory of the commons, this research develops the model of a cultural property of shared interest, which would better take into consideration the interests and rights of each actor. This model would welcome the collective actor, in all its multiple forms, and who would take place between the owner and the public authority, taking both on the side of the right on the object (collective access, use and enjoyment) as on the side of the interest to the object (cultural interest to conservation and transmission). The other side of the model is the shared responsibility towards cultural heritage, allowing for a better distribution of the burden between the owner, the public authority and the collective actor. The research operationalizes this two-headed model by revisiting property and, complementarily, by studying responsibility. It explores certain legal tools in private law (contract, foundation, trust), and certain alternative financial modes (sponsoring and patronage, crowdfunding).

Il s'agira d'étudier la protection juridique dont bénéficient les expressions culturelles traditionnelles par le droit d'auteur. Cette analyse sera conduite sous l'angle d'un élément du patrimoine culturel immatériel : le tatouage traditionnel. Celui-ci fait fréquemment l'objet d'appropriation culturelle de la part de tiers. Les peuples et communautés autochtones, détenteurs de ces savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles, revendiquent donc la nécessité de mettre en place une protection de leur patrimoine. Cependant, en l'état, le droit d'auteur ne permet pas la protection du patrimoine culturel des peuples et communautés autochtones. Il n'a pas été conçu en ayant à l'esprit leurs intérêts particuliers, la culture autochtone s'éloignant de la logique privative et commerciale enjointe par un tel système individualiste et eurocentré. Le droit d'auteur n'étant pas compatible avec le patrimoine culturel immatériel, ses lacunes le rendent insuffisant à assurer une telle protection. À ce titre, le tatouage traditionnel, en tant qu'élément de patrimoine culturel, ne peut convenablement être protégé par le droit d'auteur. Des solutions ont donc émergé afin de combler les lacunes du droit d'auteur, qui pourraient être appliquées à la protection du tatouage traditionnel. Cela passe par la consécration d'un droit spécifique adapté à la nature du patrimoine culturel des peuples et communautés autochtones. Toutefois, ce droit sui generis peut parfois se révéler inefficace / It will be studying the legal protection enjoyed by traditional cultural expressions through copyright. This analysis will be conducted from the perspective of an element of intangible cultural heritage : the traditional tattoo. Because it is frequently the subject of cultural appropriation by third parties, indigenous communities, holders of this traditional knowledge and cultural expressions, claim even more today the need to put in place a protection of their heritage. However and as it stands, copyright does not efficiently protect their cultural heritage. Indeed, it was not conceived with their particular interests in mind, the indigenous culture moving away from the private and commercial logic enjoined by such an individualistic and Eurocentric system. There is therefore an inherent incompatibility between copyright and intangible cultural heritage, and its shortcomings make it insufficient to provide a protection. Hence, traditional tattooing, as part of cultural heritage, cannot properly be protected. Solutions have therefore emerged in order to remedy the shortcomings of copyright, that could be applied to traditional tattoos. This requires the consecration of specific rights or systems adapted to the nature of the cultural heritage. However, these solutions can sometimes be proved ineffective.

Titre de l'écran-titre (visionné le 26 septembre 2023) / Ce sujet s'inscrit dans le thème plus large de la gestion des Villes du Patrimoine mondial s'adaptant aux nouveaux défis du 21ᵉ siècle. Québec se présente comme une étude de cas permettant d'exemplifier une possibilité de réponse à ces défis, comme l'inclusion sociale ou l'urgence climatique. Ainsi cette réflexion répond au questionnement suivant : comment la Ville de Québec met-elle en place une approche patrimoniale inclusive et durable, pour s'adapter aux nouveaux défis urbains ? L'arrondissement historique du Vieux-Québec, classé sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO depuis 1985, sert de point de départ à une étude holistique de son patrimoine. Cette recherche entend adopter une méthodologie inédite en employant un cadre d'analyse synchronique et diachronique pour interroger la nomination du site à l'UNESCO, et lui appliquer les six étapes de l'approche du Paysage Urbain Historique (PUH) pour interroger sa situation actuelle. Les résultats mettent en lumière les dynamiques entre les différents acteurs concernés par le quartier classé, la pertinence du concept du PUH, et la redéfinition opérée par la ville de Québec pour une gestion inclusive et durable de son patrimoine. / This topic is part of the broader theme of the study of the management of World Heritage Cities adapting to new challenges of the 21ˢᵗ century. Quebec City is a case study that exemplifies a possible response to these challenges, such as social inclusion and climate change. Thus, this reflection will answer the following question: How does Quebec City implement an inclusive and sustainable heritage approach as a response to new urban challenges? The city, in which the historic district of Old Quebec is listed as a UNESCO world heritage site since 1985, will serve as the initial point of departure for a comprehensive study of its heritage. This thesis intends to adopt a novel methodology by employing a synchronic and diachronic analytical framework to study the site's UNESCO nomination, and then apply the six steps of the Historic Urban Landscape (HUL) approach to question its current situation. The results highlight the dynamics between the different actors involved in the UNESCO designated neighborhood, the relevance of the HUL concept, and the redefinition operated by the city of Quebec for an inclusive and sustainable management of its heritage.

L'étude de la médiation familiale par les sciences sociales s'est rarement intéressée aux représentations sociales et culturelles des intervenants eux-mêmes, qui arrivent pourtant dans le processus d'intervention en étant chargés de leurs propres préjugés sur les « autres ». Pour cela même, cette recherche a pour objet l'étude des représentations et des interventions des médiateurs familiaux pour couples mixtes en conflits. De nature qualitative et menée au Québec et en France, l'étude est réalisée auprès de 41 répondants, soit 25 Travailleurs sociaux médiateurs familiaux (TSMF) et 16 personnes ressources de différentes compétences (pionniers de la médiation familiale, chercheurs spécialisés, experts judiciaires et institutionnels) regroupées sous la catégorie « CEMF » (Chercheurs et experts de la médiation familiale). Le principal objectif est de repérer et d'analyser les représentations qui, explicitement ou implicitement, influencent l'intervention des médiateurs familiaux en contexte interculturel. L'analyse des données collectées permet de mettre en relief plusieurs points. Sur le plan historique, les enjeux de l'immigration, de l'insertion socio-institutionnelle et de la judiciarisation de la médiation familiale en France et au Québec. Sur le plan de la pratique professionnelle est cerné le contexte d'irruption et les traits caractéristiques des représentations des médiateurs intervenant auprès des couples interethniques. Sur le plan épistémologique est critiquée l'approche dominante de la psychologie sociale des représentations en travail social, qui a tendance à les considérer comme de simples mécanismes de défense. Relevant l'intérêt de la perspective anthropologique, l'étude explicite les enjeux d'une analyse des représentations comme ressource de pouvoir et de domination. Les résultats obtenus lors de l'analyse des différentes informations et des prises de position des différents répondants montrent que si les avis peuvent être tranchés concernant le métier de médiateur (interculturel), sa pratique et son histoire au Québec et en France, un consensus se fait sur les représentations des intervenants en conflits de couples mixtes comme biais dans l'intervention et dans la qualité de l'efficacité professionnelle. L'absence de variation marquée sur ce dernier point et sur la nécessité de travailler davantage à juguler, ou tout au moins à contrôler ce biais, indique clairement que le sujet des représentations des médiateurs interculturels est digne d'intérêt : si cette étude interroge et analyse les représentations comme un problème en travail social, c'est pour que les médiateurs les jugulent dans la pratique, et pour défricher une piste thématique à explorer davantage par des recherches futures. / The study of family mediation by the social sciences has rarely been interested in the social and cultural representations of the interveners themselves, who nevertheless arrive in the process of intervention by being charged with their own prejudices about "others". For this very reason, this research aims to study the representations and interventions of family mediators for mixed couples in conflict. Qualitative in nature and carried out in Quebec and France, the study was carried out with 41 respondents, i.e. 25 Social Workers in Family Mediators (SWFM) and 16 resource people with different skills (pioneers of family mediation, specialized researchers, legal experts and institutions) grouped together under the "REFM" category (Researchers and Experts in Family Mediation). The main objective is to identify and analyze the representations which, explicitly or implicitly, influence the intervention of family mediators in an intercultural context. The analysis of the data collected makes it possible to highlight several points. Historically, the issues of immigration, socio-institutional integration and the judicialization of family mediation in France and Quebec. In terms of professional practice, the context of the emergence and the characteristic features of the representations of mediators working with interethnic couples are identified. On the epistemological level, the dominant approach of social psychology of representatives in social work is criticized, which tends to consider them as simple defense mechanisms relating to the interest of the anthropological perspective, the study clarifies the stakes of an analysis of representations as a resource of power and domination. The results obtained during the analysis of the various information and the positions taken by the various respondents show that if opinions can be decided concerning the profession of (intercultural) mediator, its practice and its history in Quebec and in France, a consensus emerges. Made on the representations of interveners in mixed couples conflicts as a bias in the intervention and in the quality of professional efficiency. The absence of marked variation on this last point and on the need to work more to curb, or at least to control this bias, clearly indicates that the subject of the representations of intercultural mediators is worthy of interest: if this study questions and analyzes representations as a problem in social work, so that mediators can curb them in practice, and to clear a thematic avenue to be further explored by future research.

Le principal objectif de l’étude consiste à démontrer, en temps de crise économique mondiale, comme il serait possible de conjuguer exigences de croissance économique et stratégies de protection et de valorisation du patrimoine, dans une perspective durable, en considérant que le tourisme représente un dès possible secteur pour le développement territorial, l’intégration sociale et l’amélioration des conditions de vie des collectivités locales. La région Campanie et la province de Caserte – territoires objets d’étude en Italie - sont dotés d’un exceptionnel patrimoine culturel, paysager et immatériel mais ne sont pas suffisamment protégés et valorisés. À cette fin, la recherche analyse et propose des stratégies de gestion des biens à travers l’étude des best practices françaises dans le domaine du tourisme culturel, considérées comme le moteur de développement durable du territoire. La France, classée premier pays au monde pour le nombre de visiteur international, selon les statistiques de l’Organisation mondiale du tourisme, a développé une politique gouvernementale de long terme visant à la protection et à la promotion du patrimoine, grâce à des interventions sur les biens, sur la structure organisationnelle des institutions responsables, et sur toutes les formes d'art de la production intellectuelle. En Italie, en revanche, la stratégie de gestion s’est souvent montrée inadéquat par rapport au prestige international dont elle dispose sur le plan de son patrimoine culturel, paysager, gastronomique et immatériel. Un management contestable des biens, a donné lieu à une croissance limitée de l'économie par rapport à son potentiel avec un effet négatif sur le patrimoine. / The main objective of this study is to demonstrate, in times of global economic crisis, how it is possible to combine economic growth needs and strategies for the protection and enhancement of the heritage in a sustainable way, starting from the assumption that tourism is one of possible areas for regional development, social integration and improvement of living conditions of local communities. The Campania Region and the Province of Caserta – territories object of study in Italy - have a unique cultural, landscape and intangible heritage but is not sufficiently protected and enhanced. To this end, the research analyzes and proposes policies for managing assets through the study of international "best practices", in particular in France, in the field of cultural tourism, seen as an engine for sustainable development of local communities. France, the first country in the world for number of international visitors, according to updated data, provided by the World Tourism Organizations, has developed a long-term government policy aimed at the protection and enhancement of heritage, through actions on assets, on the organizational structure of the institution in charge, and targeted promotion of all art forms of intellectual production. In Italy, however, the management strategy has often shown inadequate compared to the international prestige of the country for its cultural, landscape, food, wine and intangible heritage, with a limited growth of economy if compared with this heritage’s potential with the consequent negative effect on heritage.

Le « cas » Juan de Betanzos (1519-1576) est en apparence extrêmement simple et peut se résumer en quelques mots : en 1551, à Cuzco, un Espagnol, marié à une princesse indigène, écrit une histoire des Incas à la demande du vice-roi de l’époque, don Antonio de Mendoza. Cette simplicité explique sans doute, pourquoi ce « cas » n’a pas suscité davantage d’intérêt. Si la Suma y narración de los Incas, depuis la découverte d’une version complète en 1987, est unanimement considérée comme une source fondamentale pour la connaissance du Tahuantinsuyo et un passage obligé pour tout spécialiste du Monde andin, son contexte d’élaboration, ses sources et même son auteur n’ont reçu qu’une attention fort limitée. Ce dernier a été relégué à l’arrière-plan au sein de son propre ouvrage et cantonné à un second rôle au sein de la société de son époque. Abordé comme un « passeur culturel » et un « expert » de la langue quechua et du monde inca, Betanzos acquiert un tout autre relief : il n’apparaît plus comme un personnage secondaire, mais comme un acteur du processus de transition entre monde préhispanique et monde hispanique et de la construction de la société coloniale péruvienne. / The “case” of Juan de Betanzos (1519-1576), apparently simple, can be summed up in a few words: in 1551, in Cuzco, a Spaniard, married to an indigenous princess, writes a history of the Incas, commissioned by the viceroy at the time, don Antonio de Mendoza. This simplicity undoubtedly explains why this "case" did not raise more interest. Although the Suma y narración de los Incas, since the discovery of a complete version in 1987, has been considered unanimously as a fundamental source for understanding the Tahuantinsuyo, as well as required reading for any specialist of the Andean world, the context of its production, its sources, and even its author have only received very limited attention. The author has been pushed to the background of his own work and confined to a secondary role in his own society. Approached, however, as a “passeur culturel” and an "expert" of the Quechua language and Inca world, Betanzos acquires an altogether different depth: he no longer appears as a secondary character, but as an agent in the process of transition between pre-Hispanic and Hispanic worlds and in the construction of colonial Peruvian society.

La langue et la culture occitanes figurent désormais en bonne place dans les programmes de développement culturel des espaces organisés que représentent les parcs naturels régionaux et les pays, au sud du Territoire. Des initiatives sont prises pour la sauvegarde et la valorisation de ce qui constitue la mémoire vivante d'une culture populaire traditionnelle ;elles bénéficient pour leur mise en oeuvre de nouveaux dispositifs règlementaires et financiers en provenance de Départements, de Régions comme de certains programmes européens. Dans un même temps, le patrimoine culturel, matériel comme immatériel, a été mondialement reconnu comme l'un des axes majeurs du développement durable par les Institutions internationales qui préconisent sa valorisation en tant que marqueur identitaire porteur de lien social. C'est à ces différents égards et à partir d'une approche systémique de textes fondateurs internationaux, de programmes européens, de politiques de collectivités territoriales, de chartes et programmes opérationnels de parcs naturels régionaux et de pays, d'animations culturelles sur le terrain et de réseaux d'acteurs locaux, que la thèse Développement local et culture occitane analyse les partenariats en place avec leur dynamique et leurs faiblesses. --- Ainsi se dessine la draille occitane du développement local. / The Occitan language and culture now play an important part in the cultural development programmes of organized public areas, such as a regional natural park and rural districts, in the South of France. Many initiatives have been taken for the protection and valorization of the living memory of a traditional popular culture ; their implementation may benefit from news regulatory and financial measures from the Departments, Regions as well as from European programmes. At the same time, the (material as well as immaterial) heritage has been acknowledged as a major axis of sustainable development by International Institutions ; indeed, they recommend its valorization as an ident marker that facilitates social cohesion.--- From this point of view and through a systemic review of the international founding texts, European programmes, policies of the local authorities, charters and action plans of regional natural parks, cultural events and netwworks of local actors, the thesis, Local development and Occitan culture, analises the forces and weakness of the established parternships, and declineates the Occitan imprint on the local development.

La place du patrimoine dans les études scientifiques est sans cesse grandissante. Le concept de patrimoine évolue et se transforme grandement depuis plusieurs années. Le patrimoine urbain, surtout dans les quartiers historiques comme celui du Vieux-Québec, prend de l’importance. Les quartiers historiques sont protégés, mis en valeur et labélisés par des instances comme l’UNESCO. Ils sont, depuis les années 1990, animés. La montée de la fonction événementielle est au coeur de cette animation. Par une étude de cas du site patrimonial du Vieux-Québec, cette recherche tente d’identifier et d’analyser l’utilisation du décor patrimonial d’un site, construit par un processus de patrimonialisation, par l’événementiel. La stratégie d’enquête est basée sur l’analyse d’articles et de livres scientifiques et gouvernementaux, également sur une compilation statistique des grands événements ayant eu lieu sur le territoire ainsi que d’une analyse de ces événements par les discours tenus dans les journaux, par les guides touristiques et par les affiches et les vidéos promotionnelles. Le décor du site étudié est en construction depuis le 19e siècle par un processus de patrimonialisation débuté par de grandes commémorations historiques. La fonction événementielle du secteur connait une hausse exponentielle depuis les années 1980, les principales causes sont les grands événements commémoratifs ayant lieu dans la ville et le mouvement de festivalisation mondial. Le décor bonifié par la patrimonialisation est utilisé par la fonction événementielle afin de promouvoir les grands événements. Le décor est utilisé directement par une évocation historique, surtout lors d’événements culturels et commémoratifs, comme les Fêtes de la Nouvelle-France ; il est également utilisé indirectement, comme une image de carte postale, par des événements comme le Red Bull Crashed Ice.

Le premier objectif de cette thèse était de qualifier et quantifier les différences de caractérisation sensorielle de l'apparence visuelle et de la texture de gels entre des sujets appartenant à deux cultures très différentes (française et vietnamienne). Trois méthodologies sensorielles présentant différents niveaux de verbalisation ont été appliquées dans les deux cultures (tri libre, profil flash et profil conventionnel) et ont permis d'identifier certaines particularités dans le comportement de réponse dans les deux cultures. Globalement, les trois méthodes ont également montré qu'il existait une forte similarité entre les configurations des produits dans les deux cultures. Le deuxième objectif était de savoir s'il était possible de traduire puis de transférer les descripteurs sensoriels issus des panels de profil conventionnel français et vietnamien vers respectivement un nouveau panel vietnamien et un nouveau panel français. Un protocole de transfert de descripteurs d'une culture à une autre a été défini. L'application de ce protocole dans le sens FRANCE-->VIETNAM et dans le sens VIETNAM-->FRANCE a permis d'assurer un transfert de descripteurs très satisfaisant entre les deux cultures. Le troisième objectif était de prédire les profils sensoriels issus des panels ayant généré leurs propres descripteurs, en France et au Vietnam, par des mesures instrumentales variées. Globalement, il a été possible de prédire les descripteurs des deux panels de manière assez satisfaisante en utilisant une variable de synérèse, deux variables de spectrocolorimétrie, quatre variables de pénétration et quatre variables de back extrusion.

Les substances naturelles organiques (résines d'arbres, huiles siccatives, colles animales, ou gommes) ont été employées, dans le domaine du patrimoine, dans différents contextes et applications. Leurs aspects similaires sous forme brute, transformée, ou altérée, et leurs compositions chimiques complexes rendent leur identification et leur discernement difficiles. Les techniques de référence utilisées pour leur analyse sont les méthodes séparatives couplées à la spectrométrie de masse, qui nécessitent un prélèvement destructif de l'échantillon peu favorable dans le domaine du patrimoine. Dans ce travail, une approche alternative non destructive exploitant les potentialités des spectroscopies Raman et infrarouge a été développée. Des méthodologies de traitement des signatures vibrationnelles mettant en évidence les différences entre les familles chimiques de notre corpus sont proposées sur la base de procédures multivariées (décompositions spectrales, analyses en composantes principales). Les substances naturelles organiques ont pu être classées par familles et sous-familles chimiques, leur vieillissement a été caractérisé, et les composants de mélanges organiques ont pu être identifiés et quantifiés. L'ensemble des développements méthodologiques a été appliqué à différents types de matériaux du patrimoine culturel, représentatifs des situations pouvant être rencontrées : des résines archéologiques d'un site yéménite médiéval, des matériaux bruts issus du fonds de commerce d'un marchand de couleurs du XIXème siècle, et enfin un corpus d'instruments de musique vernis issus des collections du Musée de la Musique (Paris).