Valeur Langue Éditer L'éphémère s'inscrit dans une temporalité qui doit nécessairement être écourtée. Face à l'écoulement de temps, un événement doit intervenir pour créer l'éphémérité recherchée. Cet événement n'a pas de durée précise pour intervenir, cependant l'échelle humaine est à prendre en considération. Cette temporalité caractéristique est présente dans ce qui entoure tout chose et peut se mêler au Droit. Le Droit fait appel à différentes temporalités que ce soit pour son application, pour l'encadrement de notion ou d'action. Cependant, l'éphémère ne lui est pas propre et elle peut caractériser des objets de droit, notamment l'œuvre de l'esprit. L'œuvre de l'esprit est encadrée par le régime du droit d'auteur, accordant à l'auteur des prérogatives diverses, patrimoniales et extrapatrimoniales. Ainsi, l'œuvre peut être qualifiée d'éphémère. Par ailleurs, aucune mention de cette « catégorie » d'œuvre n'est mentionnée par le législateur ce qui amène à des difficultés de notion et de régime. L'étude aura pour objectifs de déterminer les contours de cette notion en apportant des pistes de réflexion avant de déterminer les difficultés d'application du régime et la précarité que subissent ces œuvres lorsque les intérêts de l'auteur sont mis en balance avec d'autres droits. Afin de répondre le plus justement à la compréhension des enjeux soulevés par l'œuvre éphémère, différents exemples d'œuvres de l'esprit éphémères seront présentés et étudiés. La présence de cas concrets permettra ainsi de cibler plus facilement les problèmes qui présentent l'application du droit d'auteur, principalement du droit moral. En partant d'œuvres éphémères réelles, les indices autour de la notion pourront y être directement confrontés. Ces développements permettront de mettre en lumière les œuvres éphémères et leurs implications parfois laissées de côté. / Ephemerality exists within a temporality that must necessarily be shortened. In the face of the passage of time, an event must occur to create the sought-after ephemerality. This event does not have a precise duration to occur; however, the human scale must be taken into consideration. This characteristic temporality is present in what surrounds everything and can intertwine with Law. The Law calls upon different temporalities for its application, for the framing of concepts or actions. However, ephemerality is not exclusive to Law and can characterize legal objects, particularly works of the mind. Works of the mind are governed by the copyright regime, granting the author various prerogatives, both patrimonial and extra-patrimonial. Thus, a work can be described as ephemeral. Moreover, there is no mention of this « category » of work by the legislator, which leads to difficulties in concept and regime. The study aims to determine the contours of this notion by providing avenues for reflection before identifying the difficulties of applying the regime and the precariousness these works endure when the author's interests are balanced against other rights. To accurately address the understanding of the issues raised by ephemeral works, various examples of ephemeral works of the mind will be presented and studied. The presence of concrete cases will thus allow for easier targeting of the problems presented by the application of copyright law, mainly moral rights. Starting from real ephemeral works, the clues around the notion can be directly confronted. These developments will highlight ephemeral works and their implications, which are sometimes overlooked.

Si le « Street art » constitue aujourd’hui un élément indissociable du paysage urbain, et si sa reconnaissance du point de vue artistique ne fait aucun doute, son appréhension et son traitement par le droit demeure problématique et soulève de nombreux questionnements. Dès lors que cette forme d’expression répond aux critères du droit d’auteur, l’œuvre est protégée et bénéficie des mêmes droits et prérogatives que d’autres œuvres plus classiques dirons-nous, telles que des peintures de Maîtres, des œuvres littéraires des plus belles plumes de ce monde… Toutefois, lorsque leur créateur décide de mettre en scène son art sans considération pour le propriétaire du support sur lequel il s’inscrit, cette protection même si légitime est remise en cause. Le droit pénal ou encore le droit des biens par exemple se hissent face au droit d’auteur, et des compromis doivent être trouvés pour apaiser les tensions découlant d’une telle pratique. Propriétaire ou auteur, doit-on forcément n’en favoriser qu’un ? / Although « Street art » is today an inseparable part of the urban landscape, and its artistic recognition is beyond doubt, its apprehension and treatment by law remains problematic and raises many questions. As long as this form of expression meets the criteria of copyright, the work is protected and enjoys the same rights and prerogatives as other more classical works, we shall say, such as paintings of Masters, literary works of the most beautiful feathers of this world... However, when their creator decides to stage his art without consideration for the owner of the medium on which he fits, this protection even if legitimate is called into question. Criminal law and property law, for example, rise up to copyright, and compromises must be found to ease tensions arising from such a practice. Owner or author, do we necessarily have to favour only one?

Le mémoire de recherche s'inscrit dans le mouvement d'échanges créatifs qui a lieu entre la sphère artistique et la sphère des marques. En effet, depuis quelques années, on observe un phénomène en miroir pour améliorer leur marketing : d'un côté les marques s'approprient des œuvres d'art et de l'autre, les artistes empruntent des signes distinctifs constitutifs de marques pour les intégrer au sein de leurs œuvres. Si cette rencontre entre art et marque a gagné la réalité commerciale et artistique, il va s'agir d'étudier comment le droit appréhende ces nouveaux objets que sont les emprunts d'œuvres et de signes distinctifs, respectivement par les marques et les artistes. En effet, le droit d'auteur et le droit des marques sont deux droits de propriété intellectuelle répondant à deux logiques différentes qui vont témoigner de ces emprunts. Autrement dit, le droit va rendre possibles les échanges créatifs entre marques et artistes, en leur donnant l'opportunité d'exploiter d'une part des œuvres d'art et d'autre part des signes distinctifs ; c'est ce mouvement en miroir qui va faire l'objet de notre étude. / This research project is set within the movement of creative exchanges that take place between the artistic sphere and the sphere of the brands. Indeed, for several years now, we have been observing a mirror phenomenon: on the one hand, brands use works of art to improve their marketing, and on the other hand, artists borrow distinctive signs of brands to integrate them into their works of art. If this encount art between and brands has reached the commercial and artistic reality, it will be necessary to study how it occurs from a legal point of view. Indeed, copyright and trademark law are two intellectual property rights that respond to two different logic s, and which witness this encounter between the brands and art. In other words, the law will make creative exchanges between brands and artists possible, by creating the opportunity for artists and brands to exploit distinctive signs and works of art. It is this mirror phenomenon that will be the subject of this research.