Då dagens konflikter ofta utspelar sig mitt ibland civilbefolkningen och där aktörerna kan utgöras av allt från miliser till kriminella gäng ställs det nya krav på de militära förmågorna för att kunna agera i dessa komplexa miljöer. En generell trend för dagens artilleriförband är att de används till att verka mot mindre målgrupper utgörandes av två till fyra personer. Erfarenheter från konflikter i likhet med de i Irak och Afghanistan har visat på vikten av tillgång till precisionsbekämpning med indirekt eld för att undvika förluster bland de civila. En förutsättning för att kunna genomföra precisionbekämpning är att målets position kan lägesbestämmas med en mycket hög noggrannhet. Med hjälp av ett digitalt eldledningsstödssystem innehållandes en tredimensionell digital karta kopplat till EOI:et kan positionsfel i måluttaget i en urban miljö reduceras till under metern. / Today's conflicts often take place among the civilian population. Combatant can range from militias to criminal gangs. These conditions put new demand on the military capabilities to operate in these complex environments. A general trend of today's artillery units is that they must be able to act against smaller targets represented of groups of two - four persons. Experience from conflicts like those in Iraq and Afghanistan have demonstrated the need for the ability of precision fire in order to avoid casualties among the civilians and to reduce the risk of collateral damage. A prerequisite for the implementation of precision fire are that the target position can be determined with a very high accuracy.   With help of a digital fire management support systems containing a three-dimensional digital map linked to the FOI the target location error for the target in an urban environment can be reduced completely.

La question à laquelle ce travail tente de répondre est la suivante: l'intérêt d'assurance doit-il être considéré comme un élément constitutif de la déclaration initiale du risque en assurance de dommages? Notre hypothèse de travail dans ce contexte est que l'intérêt doit être déclaré dans la mesure où il constitue un risque moral. Afin de soutenir notre argumentation, nous avons divisé notre étude en deux parties. Premièrement, nous avons examiné toutes les facettes de l'intérêt d'assurance. Tout d'abord son historique, ensuite sa définition et enfin l'interprétation qu'en ont donnée les tribunaux au fil des ans. Puis, nous avons fait de même avec la notion de déclaration initiale de risque. Plus particulièrement, nous avons examiné les conséquences d'une brèche à l'obligation de l'assuré à l'étape de la formation du contrat. Les conclusions que nous avons tirées de cette analyse sont les suivantes: 1. Il existe toujours un questionnement quant au moment précis où l'assuré doit remplir son obligation de détenir un intérêt d'assurance. L'intérêt d'assurance pourrait être examiné uniquement à l'arrivée du sinistre, alors que la déclaration initiale de risque doit être examinée au moment de la souscription de l'assurance; 2. Les différents intérêts qu'une personne peut avoir dans un bien n'influent pas directement sur le risque assurable, contrairement à la déclaration initiale qui sert justement à circonscrire le risque. Cette conclusion est par ailleurs conforme à l'historique de l'exigence de l'intérêt lui-même, quoique certains jugements affirment le contraire; 3. L'intérêt d'assurance peut être modifié en cours de contrat sans entacher la validité du contrat alors que la déclaration initiale de risque ne peut être modifiée sans encourir le risque de voir la prime d'assurance augmentée ou le risque d'assurance refusé: 4. Par contre, l'intérêt particulier qu'une personne détient dans une chose peut constituer un risque subjectif accru pour l'assureur dans certaines circonstances. / This work tries to answer one question: should the insurable interest be an element of the initial declaration of risk? Our main hypothesis is to prove that the interest must be declared when it constitutes a moral risk. To support our opinion, we divided our argument in two parts. The first one is dedicated to the insurable interest : its definition, its history and its interpretation given by the court through the years. ln the second part, we discuss the representation of risk. Particularly, we examine the consequences of a breach in the insured's obligation to divulgate ail the pertinent information to the insurer. Our conclusions are the following : 1. An interrogation still exists concerning the insured's obligation of having an insurable interest at the moment of the loss or also at the signing of the contract. Some authors consider that the insurable interest has to exist only at the loss; 2. The different interest which a person can have should not influence directly the risk, contrarily to the initial declaration which is used to identify and Iimit the risk. This conclusion is conform to the historie background of the insurable interest; 3. The insurable interest can be modify without changing the validity of the contract. On the contrary, the initial declaration of risk can not be modified without a raise in the premium or a refusaI; 4. The particular interest detained by an individual can constitute an increased subjective risk for the insurer in certain circumstances. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"

Ce mémoire aborde la question de la responsabilité précontractuelle en regardant son incidence en droit québécois ainsi qu'en droit international. Plus précisément, il s'agit de savoir comment est traitée la rupture des négociations lorsqu'aucun avant-contrat n'a été rédigé à cet effet. Afin de pouvoir déterminer ses grands paramètres, le texte aborde dans un premier temps la nature de cette responsabilité. N'étant pas codifiée en droit québécois et ne faisant l'objet d'aucune spécification dans les grands instruments internationaux, cette nature doit être associée à l'un des deux grands régimes de responsabilité soit: contractuel ou extracontractuel. L'importance de cette détermination n'est pas simplement théorique puisqu'elle a une influence directe sur plusieurs éléments comme la prescription ou le droit international privé. Au Québec, la doctrine et la jurisprudence ont choisi d'associer la responsabilité précontractuelle au domaine extracontractuel. Ainsi, elle devra suivre le modèle classique de faute, dommage et lien causal. Cependant, en droit international, la question de la nature reste encore nébuleuse compte tenu de la diversité des membres qui composent les comités d'élaboration des normes. Tous s'entendent pourtant sur un concept fondamental entourant la responsabilité précontractuelle : la bonne foi. Elle est au centre de la faute et dicte une éthique des pourparlers. Ainsi, dans un deuxième temps, la mise en œuvre de la responsabilité est abordée. De cette notion de bonne foi découlent de nombreux devoirs que les parties négociantes se doivent de respecter. Ils sont de création jurisprudentielle et demandent une étude au cas par cas. La liberté contractuelle étant le principe de base dans la formation des contrats, les tribunaux québécois sanctionnent rarement les cas de rupture des négociations. C'est ce principe de liberté qui empêche les pays de common law d'accepter le concept de bonne foi et de responsabilité précontractuelle, même s'ils sanctionnent, par l'intermédiaire de mécanismes, les comportements fautifs dans les pourparlers. Finalement, les dommages et les intérêts pouvant être réclamés varient. Au Québec et en France, autant les pertes subies que les gains manqués sont indemnisés tandis que les instruments internationaux sont plus réticents pour accorder un montant pour le gain manqué. Bref, la responsabilité précontractuelle est en pleine construction et son utilisation devant les tribunaux est encore peu fréquente. / The main focus of this thesis is to investigate pre-contractual liability as it pertains to Quebec and International law. More specifically, it will examine how breaches in negotiations are dealt with when there are no existing pre-contracts. In order to determine the parameters involved, the nature of the liability will be determined. Since it has not been coded within Quebec law and is not specified in any major international documents, liability is considered within the framework of one of two main systems, either contractual or extra-contractua1. This is not simply a theoretical issue since it directly influences prescription and private International law. In Quebec, doctrine and jurisprudence have associated pre-contractual liability with the extra-contractual framework, thus following the c1assic model of fault, injury and causality. The nature of the liability remains unclear under International law due to the diversity among members comprising the committees that elaborate norms. However, all agree that there is a fundamental concept underlying pre-contractual liability: that of good faith. It remains central to the notion of fault and dictates the ethics involved in negotiations. In addition to the nature of the liability, we will also discuss how it is brought into play. The notion of good faith implies that negotiating partners have certain duties with regard to each other that they must respect. These duties have been developed through jurisprudence and each case must be evaluated separately. Quebec courts rarely sanction breaches in negotiations because they relate to the basic concept of freedom of contract. It is this notion of freedom that prevents Common law countries from accepting the concepts of good faith and pre-contractual liability, even though they sanction faulty behaviour during negotiations through various mechanisms. The damages that can be sought vary. In Quebec and France, damages for losses and projected losses are awarded, although damages for projected losses are rarely awarded under International law. In conclusion, pre-contractual liability is emerging and developing as an entity even though court claims to this effect remain infrequent.

Il est peu de notions aussi vastes que celle du non-savoir, mais le flou du caractère nécessairement négatif de sa définition s’accompagne tout de même du sentiment que la source de ce qui ne peut qu’être déterminé négativement par la pensée (non, cela n’est pas le savoir) ne peut qu’être positive. Notion à l’applicabilité infinie, parce qu’en elle vient s’abîmer tout ce qui ne peut tenir dans l’espace de la maîtrise relative à ce dont on peut dire : je sais de quoi il s’agit. Est non-savoir tout ce qui se rapporte au bouillonnement pulsionnel de la vie et à l’échéance fatale de la mort. Ce qui pousse l’homme au meurtre, au génocide, à la guerre et à la violence révolutionnaire se confond avec un contenu affectif et identitaire qui ne peut être ramené au savoir sans laisser de reste. Mais tenter de comprendre ce qui échappe à l’entendement est cela même qui relance sans cesse la réflexion comprise comme cœur du savoir. Le savoir se montre ainsi sous une extrême dépendance face à son Autre. À la lumière de cette hypothèse devant beaucoup aux découvertes de la psychanalyse, le présent mémoire s’est donné pour objectif de jeter un regard frais sur quelques grandes tensions sociopolitiques de l’Histoire; mais il a d’abord fallu évaluer philosophiquement la possibilité d’un concept de non-savoir. Des champs identitaires majeurs — révolutions totalitaires ou démocratiques, bouleversements ou synergies culturelles — sont ainsi analysés sous l’angle d’une économie pulsionnelle qui s’inscrit dans une interaction perpétuelle avec ce qui s’ébauche ici comme une économie du rapport entre non-savoir et savoir. Est ainsi produite une esquisse des rapports possibles entre la vie pulsionnelle de l’homme, le savoir institutionnel et le monde sociopolitique. / Few notions are as vast as that unknowing; but the imprecise nature of its definition is nonetheless accompagnied by the implication that what offers itself only negatively to the mind has a positive source. The applicability of the notion of unknowing is infinite; it swallows up all that resists the mastery indicated by statements about that which is. Unknowing encompasses all that belongs to the boiling drive of life and to the faceless moment of death. What leads human beings to murder, to genocide, to war and to revolutionnary violence is bound up with an affective content of identification that cannot be subsumed by knowledge without leaving a residue. Yet attempting to understand what exceeds the mind’s grasp serves as the motor of mental reflection at the heart of knowledge production itself. In this sense, knowledge is inescapably dependent on its « other ». In light of this hypothesis drawn from the domain of psychoanalysis, this thesis aims to reexamine the conceptual underpinnings of basic sociopolitical tensions in History. The conceptual impetus driving major identity movements — such as totalitarian or democratic revolutions and cultural disruptions or synergies — is analysed in terms of a libidinal or drive-oriented economy which is in perpetual interaction with what this thesis characterizes as an economy of the relation between knowing and unknowing, between knowledge and its negation.

L’objectif central du présent mémoire consiste à interroger les implications générales de l’interprétation taylorienne de la sécularisation, telle que déployée dans ‘A Secular Age’ (2007), pour la philosophie de la religion. Nous soutenons que l’approche herméneutique de notre auteur, reposant sur son anthropologie philosophique, a pour effet d’arrimer de façon indissociable et originale le problème de la sécularisation avec le questionnement philosophique sur la religion. À cet effet, nous présentons la critique du naturalisme déployée par Taylor ainsi que les grandes lignes de sa ‘dialectique’ afin de clarifier l’orientation générale de sa démarche. Nous passons ensuite à une analyse de son interprétation de la sécularisation ainsi que des implications de cette dernière pour les questions constitutives de la philosophie de la religion, touchant notamment la nature de la religion, le statut épistémologique des croyances religieuses, les rapports entre foi et raison ainsi que la relation entre la religion et la science moderne. Nous terminons sur un ton plus critique en interrogeant le ‘réalisme métaéthique’ de notre auteur et en soutenant que sa position pourrait constituer la base d’un ‘récit soustractif’ plus robuste et pénétrant. / The central aim of this work is to assess the most general implications of the interpretation of secularization by Charles Taylor, as it is deployed in ‘A Secular Age’ (2007), for the domain of philosophy of religion. We argue that the hermeneutical approach of Taylor, resting on his philosophical anthropology, binds together in an original and indivisible fashion the problem of secularization and the philosophical reflection on religion. To this effect, I describe his critique of naturalism and the broad lines of his ‘dialectic’ in order to clarify the general orientation of his work. I then move to an analysis of his interpretation of secularization and its implications for the constitutive questions in philosophy of religion, notably regarding the nature of religion, the epistemological status of religious beliefs, the relations between faith and reason as well as between religion and modern science. I conclude on a more critical note with an examination of the ‘metaethical realism’ of our author and by showing that his position might best be understood as the basis for a deepened and reinforced ‘subtraction story’.

Dès les débuts du christianisme, l’Église s’est servie de l’art. Au Moyen âge, en particulier, la décoration des cathédrales (sculptures, fresques vitraux) avait une valeur esthétique, mais plus encore, une valeur didactique. Moyens matériels pour faire la catéchèse, voire évangéliser, les crèches du Musée de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal s’inscrivent dans cette perspective. Tenant compte de cette mission d’évangélisation qui incombe à l’Église et de l’importance que prend de plus en plus le visuel dans la culture et la société actuelles, nous voulons partir de l’exposition des crèches de Noël à l’Oratoire Saint-Joseph, de l’année 2009, pour découvrir en quoi elle pourrait contribuer à l’évangélisation et à la croissance du christianisme et des chrétiens. En effet, les crèches de Noël sont essentiellement œuvre de foi, – non pas liée à la foi de l’auteur mais plutôt à l’effet que cette oeuvre peut avoir sur celui qui la regarde, – dont la dévotion à la sainte Famille. Ce moyen d’évangélisation dans ce monde en mutation où l’art visuel s’est avéré d’une extrême importance convient bien au contexte de la déchristianisation et peut offrir une complémentarité aux méthodes traditionnelles d’évangélisation basées surtout sur le discours. Ils sont complémentaires, dans le sens où il ne s’agit pas de « cheminer à travers villes et villages, prêchant et annonçant la Bonne Nouvelle du Royaume de Dieu » (Lc 8,1) aux personnes qui n’ont pas encore entendu parler du Christ, mais d’éveiller la curiosité chez les visiteurs non-chrétiens (Evangelii Nuntiandi 53), de stimuler l’intérêt à l’égard de la religion chez les non-pratiquants (EN 56) et, de soutenir et approfondir la foi des fidèles. Mots-clés : Christianisme – Église – transmission – évangélisation – éducation de la foi – musée – crèches – Oratoire Saint-Joseph. / Throughout the ages, the Church has employed the arts. In the middle ages, in particular, the adornments of cathedrals (sculptures, frescoes, stained-glass) were prized not only for their aesthetic appeal but also for their didactic potential—concrete techniques for catechizing and evangelizing. The nativity scenes mounted in the Museum of Saint Joseph's Oratory of Mount Royal can be viewed from this perspective. Taking into consideration this mission of evangelization incumbent on the Church, along side the emphasis on the visual in present-day culture and society, we intend to take as a starting point the exhibit of creches during the Christmas season 2009 at the Oratory to see how they might contribute to the effort at evangelization and to the enrichment of Christianity and Christians. In the final analysis, the nativity scene is essentially a work of faith, (not only as regards the faith of the artist but also the faith-experience of the person who looks at it) under the category of a devotion to the Holy Family. In world of change, where the visual arts are considered crucial, this method of evangelization is well-suited to the context of de-Christianization and may be considered as complementary to the traditional methods of evangelization based on speech. They are complementary not in the sense of “going from town to town, preaching and announcing the Good News of the Kingdom of God” (Luke 8, 1) to those who have never heard of Christ, but in the sense of stimulating the curiosity of non-Christian viewers, rekindling the interest of those who no longer practice, and supporting and deepening the faith of the devoted. Keywords: Christianity – Church – transmission – evangelization – education in the faith – museum – nativity scenes – Saint Joseph’s Oratory.

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La polysémie de la notion de performance est attachée au type de rationalités de la personne juridique s’y référant. Son caractère restrictif appauvrit la fonction protectrice du droit et rend concurrents les ordres juridiques et économiques. Il a comme effet d’opposer employeurs et salariés. Pourtant, il semblerait bien que le droit du travail permette de solidariser les objectifs d’efficacité économique à ceux de sécurisation du statut des travailleurs. Il sera alors loisible de promouvoir la coordination, sinon la coopération, au coeur du contrat de travail. Cet effet permet d’introduire de la flexibilité dans les relations de travail, tant individuelles que collectives, tout en préservant la volonté première des contractants : le statut économique du contrat en tire alors bénéfice. Cependant, afin de limiter les risques que les intéressés pourraient subir d’une relation dégradée, la dynamisation du contrat ne pourra se réaliser que sous l’égide de la bonne foi. A cette seule condition, l’efficience économique, tout comme l’efficacité juridique, pourront en être les conséquences. Il reste enfin nécessaire d’envisager cet idéal au cœur d’une autre réalité sociale ; cela rend la performance contingente. Son caractère global requiert d’abord des rapports apaisés au cœur de la gouvernance de l’entreprise, qui, en tant qu’institution, verra respectées les prérogatives de ses organes et l’autonomie de l’intérêt social. Il nécessite ensuite de s’adapter à un modèle réticulaire de l’économie, fortement marqué par la triangulation des relations de travail / The polysemy of the notion of performance is linked to the type of rationalities of the legal person referring to it. Its restrictive nature impoverishes the protective function of law and makes the legal and economic orders competitive. The effect is to oppose employers and employees. However, it may seem that labor law enables a connection between the objectives of economic efficiency to those of the security of the employees‘ status. Then, promoting the coordination or even the cooperation at the heart of the employment contract will be open. This consequence enables the introduction of flexibility in work relationships, both collective and individual, while maintaining the main aim of the contractors the contract economic status then benefits from it all. However, in order to limit the risks that the parties concerned may undergo from a deteriorated relationship, the dynamic development of the contract will only be able to happen under the auspices of good faith. Only then can economic efficiency as well as legal effectiveness be the consequences of it. It is still necessary to consider this ideal at the heart of another social reality ; this makes the performance contingent. Its global nature requires soothed relationships in the first place at the heart of the corporate governance, which, as an institution, will see the prerogatives of its organs and the autonomy of the social interest respected. It is then necessary to adapt to a network model of economy, strongly characterized by the triangulation of work relationships

Le droit des Affaires en Afrique se présente comme un labyrinthe en face duquel on manifeste des velléités à s’introduire. En effet, on y remarque une superposition de normes découlant d’une diversité d’instruments juridiques. Cette diversité n’est que la résultante d’une panoplie de zones économiques (UEMOA, CEMAC, CEDEAO notamment), une sorte de plusieurs unions européennes reposant sur deux systèmes juridiques fondamentaux qui coexistent : «Droit civil et Common Law». Il y a donc une difficulté, considérablement résorbée, mais loin d’être achevée liée à l’insécurité juridique voire judiciaire. Dans le but de constituer un point d’attraction aux investisseurs étrangers en particulier, et dans un souci de contribution à l’œuvre d’ «uniformisation» et non de simple harmonisation du droit des affaires qu’a amorcé le législateur de l’OHADA depuis le 17 octobre 1993 à Port-Louis en Ile-Maurice, en mettant en place le Traité constitutif de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du droit des Affaires, il nous paraît impératif et opportun d’élaborer et de consolider une théorie générale relative aux contrats. La théorie générale dans le cadre de nos travaux se limitera aux contrats d’affaires car nous partons du postulat que cette catégorie de contrats constitue le socle de toutes opérations économiques. La théorie générale des contrats d’affaires reviendrait alors à mettre en place un droit commun des contrats d’affaires dans l’espace OHADA. Ladite théorie générale des contrats d’affaires doit trouver son ancrage dans les dispositions préexistantes sans toutefois renoncer à l’introduction de nouvelles règles susceptibles de contribuer à son succès. Elles doivent cependant, afin d’être efficaces voire effectives, rester compatibles avec les différents Actes uniformes de l’OHADA, œuvre ingénieuse déjà accomplie par le législateur de l’OHADA et surtout ne pas rejeter l’héritage du système juridique français. Notre réflexion trouvera son socle dans une étude du droit positif de l’OHADA et français, et, du droit prospectif émanant des avant-projets du droit des contrats d’une part, mais également de divers autres instruments juridiques d’autre part, qui nous permettront d’établir les normes juridiques voire les mesures devant prévaloir dans les relations contractuelles d’affaires de l’OHADA, de faire ressortir l’homogénéité, l’unicité ou la diversité de ce système contractuel d’affaires, de faire remarquer la relation fidèle ou non qu’entretient l’OHADA avec le système juridique français. / The business Law in Africa appears as a labyrinth in front of which we show vague desires to get. Actually we notice a superimposing of resulting standards from a diversity of legal instruments. The diversity is the resultant of an outfit of economic zones (UEMOA,CEMAC, ECOWAS, in particular), a kind of several European unions based on two fundamental legal systems which coexist : Civil Law and Common law. So, there is a difficulty considerably reduced, but far from being finished inherent to the even judicial legal insecurity. With the aim of establishing a point of attraction to the foreign investors especially, and in a concern of contribution to the work of «standardization» and not simple harmonization of the business law which the legislator of OHADA has begun since October 17th 1993, at Port-Louis in Ile-Maurice, by setting up the Treaty of the Organization of the harmonization of Busines law in Africa, it seems to us imperative and convenient to develop and strenghen a general theory relative to contracts. The general theory within the framework of our researches will limit itself to business contracts because we start from the postulate that this category of contracts constitutes the base of any economic operations. The general theory of business contracts would then mean setting up a common law of business contracts in OHADA area. The aformentionned general theory of business contracts has to fin its anchoring in the pre-existent measures without giving up the introduction of new rules susceptible to contribute to its success. However they have to remain compatible with the various uniform Acts of the OHADA, the ingenious work already achieved by the legislator ofthe OHADA and especially not reject the inheritance of the french legal system in order to be effective. Our reflection will find its base in the study of substantive law of the OHADA and French, and, the forward-looking law emanating from drafts from the contract law on one hand, but also from miscellaneous other legal instruments on the other hand, which will allow us to establish the legal rules even the measures that must prevail in the contractual business relationsof the OHADA, to highlight the homogeneity, the uniqueness or the diversity of this contractual business system, to point out the faithful relation or not that the OHADA with the french legal system maintains.