L’objectif de cette thèse est de développer un modèle numérique 3D afin d’étudier le phénomène de laves torrentielles ; écoulements visqueux fortement chargés en matière solide, surgissant en montagne lors d’orages violents. Aujourd’hui, la prévision des zones de vulnérabilité s’appuie sur des outils de calcul 0D, 1D ou 2D. Or ces outils ne peuvent représenter pleinement le comportement à surface libre des écoulements du fait de nombreuses approximations et hypothèses. Ainsi cette thèse met en œuvre un code numérique 3D pour étudier ces écoulements. Ce travail aboutit à la construction d’un modèle 3D à partir de données réelles de terrain. Plusieurs scénarios ont été étudiés et comparés à des résultats issus d’un modèle 2D. Les résultats mettent en évidence les apports non négligeables de la modélisation 3D : zones d’étalement et de dépôt, phénomènes d’encombrement, modélisation fine des écoulements dans les zones chenalisées. Préalablement, le modèle 3D a été validé en comparant les résultats numériques à des données expérimentales issues de la littérature, pour des typologies d’écoulement représentatives de celles observées sur des sites grandeur nature. / The objective of this thesis is to develop a 3D numerical model to assess debris flow. These viscous flows, heavily loaded with solid matter, form when heavy rain occurs in mountains. Today, forecasts of potentially impacted areas are based on 0D, 1D and 2D numerical tools. However, these tools cannot fully represent the free surface behaviour of debris flows due to the approximations and assumptions on which they are based. Thus, this work utilises a 3D numerical code to study this phenomenon. A specific model is built with real field data. Several flow scenarios are studied and compared with a 2D numerical model. The results highlight the significant benefits of a 3D approach by providing information on the fine representation of flow dynamics over the catchment area. The model also predicts the impact of debris flow (overflowing on a road bridge) and the zones of deposition and spreading. It highlights possible congestion phenomena and reproduces flows in the channels by fully accounting for parietal friction, capabilities not provided by 2D models. Prior to this application, the 3D model was evaluated with five sets of experimental data to validate its ability to represent viscoplastic flows. Different types of flows are studied and are representative of those observed on real sites when debris flow occur.

Dans cette thèse, nous étudions l'effet de la répartition inégale des ressources naturelles entre les pays sur trois aspects principaux. Dans le premier chapitre, nous examinons empiriquement les effets asymétriques potentiels de l'adhésion à l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC) entre les membres, en nous concentrant spécifiquement sur les pays en développement. Les résultats suggèrent que l'adhésion à l'OMC a contribué à l'augmentation des exportations de tous les pays, à l'exception des pays non-émergents riches en ressources. En revanche, les pays émergents riches en ressources sont les plus grands bénéficiaires de l'accession à l'OMC. Dans le deuxième chapitre, nous explorons empiriquement l'impact de la dotation en ressources naturelles sur les gains de six Accords Commerciaux Régionaux (ACR) entre les membres à travers trois axes : la complémentarité entre les pays, la diversification des pays riches en ressources ainsi que la création et le détournement des échanges. Nous concluons que la complémentarité entre les pays riches et les pays pauvres en ressources a été atteinte dans les accords de l’ECOWAS, du SADC et du CIS. Les résultats indiquent également que, dans tous les ACR, les pays riches en ressources ont accru leurs exportations hors secteurs des ressources naturelles et diversifié ainsi leurs structures d'exportation, en particulier avec les partenaires régionaux. En outre, dans la plupart des ACR, les pays pauvres ont accru leurs exportations vers leurs partenaires riches en ressources, tandis que ces derniers souffrent du détournement des échanges en termes d'importations. Dans le dernier chapitre, nous étudions l'impact de la dotation en ressources naturelles sur le processus de convergence entre les pays du PAFTA. Premièrement, les résultats démontrent que la sigma-convergence n'était observable qu'entre 1970 et 1990 dans les pays du PAFTA. De plus, l’estimation révèle que les ressources naturelles sont l'un des principaux déterminants de la convergence conditionnelle au sein du PAFTA. Par conséquent, l'asymétrie entre les pays en termes de dotation en ressources naturelles n'a pas empêché la convergence dans le PAFTA. L'analyse de la convergence des clubs a identifié trois principaux clubs parmi les pays du PAFTA. En outre, les facteurs qui ont déterminé la formation des clubs sont les ressources naturelles, la qualité des institutions et l'investissement. Par ailleurs, une abondance de ressources naturelles n'est pas suffisante pour être le meilleur club, mais doit être accompagnée d'institutions de qualité. / In this thesis, we examine the effect of the unequal distribution of natural resources between countries on three main aspects. In chapter one, we empirically examine potential asymmetric effects of the accession of the World Trade Organization (WTO) across members, focusing specifically on the developing countries. The results suggest that membership in the WTO contributed to greater exports for all countries, except for non-emerging resource-rich countries. In contrast, emerging resource-rich countries are the greatest beneficiaries from the accession of the WTO. In chapter two, we empirically explore the impact of natural resource endowments on the gains of six Regional Trade Agreements (RTA) across members through three axes: complementarity between countries, diversification of resource-rich countries, and trade creation and diversion. We conclude that the complementarity between resource-rich and resource-poor countries has been achieved in the ECOWAS, SADC and CIS agreements. The results also indicate that in all RTAs, the resource-rich countries increased exports in non-natural resource sectors and thereby diversified their export structures, especially with regional partners. Moreover, in most RTAs, poor countries boosted their exports to resources-rich partners, while resource-rich countries suffer from trade diversion in terms of imports. In the last chapter, we study the impact of natural resource endowments on the process of convergence among PAFTA countries. First, the results demonstrate that sigma-convergence was only observable between 1970-1990 among PAFTA countries. The estimation reveals that natural resources are one of the main determinants of conditional convergence within PAFTA. Therefore, the asymmetry between countries in terms of natural resource endowment did not impede the convergence in PAFTA. Club convergence analysis identify three main clubs among PAFTA countries. In addition, the factors that determined clubs’ formation are natural resources, quality of institutions, and investment. Further, an abundance of natural resources is alone not enough to be the best club, but must be accompanied by high-quality institutions.

La Traité de Maastricht a institué la citoyenneté européenne. Envisagée initialement comme une conséquence de la nationalité d’un État membre, la notion a connu un développement extraordinaire au travers d’interprétations ambitieuses de la Cour de justice de l’Union européenne. Statut fondamental des ressortissants des États membres, la citoyenneté de l’Union se conjugue avec la liberté de circulation et les droits fondamentaux pour mettre à l’épreuve le statut personnel. Le temps est ainsi venu de s’interroger sur l’aptitude de la citoyenneté européenne à devenir le terreau d’un renouveau de la méthode du droit international privé au sein de l’Union européenne. La citoyenneté de l’Union constitue un fondement à la généralisation d’une méthode de reconnaissance mutuelle en bouleversant le statut personnel / The Maastricht Treaty establishes the European citizenship. Initially conceived as a consequence of Member State’s nationality, the concept has incredibly increased through ambitious exegesis analysis of the Court of Justice of the European Union. Fundamental status of nationals of the member States, EU citizenship brings together and fundamental Rights to improve the personal status. Time has now come to find out if or not the European citizenship will becomes the spring of a new Private international law method for the European Union. European citizenship constitutes the substructure of the globalization of a mutual recognition method, overthrowing the personal status.

Les bibliothèques universitaires des pays d’Afrique francophone sont confrontées à un défi en matière d’offre documentaire dans un contexte marqué par un manque de moyens financiers, une augmentation des coûts de la documentation, et certaines formes organisationnelles peu efficientes. Cette thèse vise dans un premier temps, à partir d’enquêtes et de recueils de données diversifiées, à dresser l’état de l’offre documentaire papier et numérique à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar, en Sciences humaines et sociales (SHS), tout en soulignant des points de comparaison avec d’autres universités francophones subsahariennes. Les résultats visent à quantifier et à qualifier cette offre, à pointer les nouvelles dynamiques dans le cadre de la documentation numérique avec différents types d’acteurs. Par ailleurs, les bibliothécaires cherchent à s’appuyer pleinement sur l’Open Access tant au niveau de l’accès à des ressources qu’au niveau de la valorisation des fonds locaux. L’information numérique est de plus en plus perçue comme le meilleur moyen de satisfaire les besoins en information de la communauté universitaire de l’Université Cheikh Anta Diop (UCAD) de Dakar. Néanmoins, elle est souvent confrontée à des problèmes d’accès à l’information mais également d’usage des ressources documentaires. Cette recherche s’intéresse, dans une seconde partie, à l’appréciation de l’usage des ressources numériques, une appréciation qui se fera comparativement entre plusieurs disciplines de l’UCAD et entre enseignants et étudiants de ladite université. Des recommandations sont formulées dans la troisième partie pour tenter d’y améliorer les services documentaires. / University libraries in French-speaking African countries face a documentary supply challenge in a context of a lack of financial resources, an increase in the cost of documentation, and some inefficient organizational forms. This thesis aims at first, from surveys and collections of diverse data, to establish the state of the paper and digital documentary offer at the University Cheikh Anta Diop of Dakar, in SHS, highlighting points comparison with other Sub-Saharan Francophone Universities. The results are intended to quantify and qualify this offer, to point out new dynamics in the context of digital documentation with different types of actors. In addition, librarians seek to rely fully on Open Access, both in terms of access to resources and the value of local funds. Digital information is increasingly seen as the best way to meet the information needs of the university community at Dakar's Cheikh Anta Diop University (UCAD). Nevertheless, it is often confronted with problems of access to information but also of use of documentary resources. This research focuses, in a second part, to appreciate the uses of digital resources, in a comparative way between several disciplines at UCAD and between teachers and students. Recommendations are made to try to improve the documentary services in this University.

La présente thèse traitant de la libre circulation des avocats tant du point de vue de la réglementation de l'Union que de sa mise en œuvre en Slovaquie comporte deux parties, la première traitant de la reconnaissance des diplômes et des qualifications professionnelles et des modalités d’exercice de la profession d’avocat et la deuxième relative à la prestation de services et à l’établissement des avocats. Grâce aux initiatives du législateur, mais aussi du juge de l’Union, la migration des avocats dans le marché intérieur européen a été largement facilitée, tout en préservant les sauvegardes de qualité des services juridiques prêtés par les avocats migrants dans l’Union européenne. S’agissant de la réglementation slovaque de la profession d’avocat, celle-ci est largement conforme au cadre juridique de l’Union. Néanmoins, certaines dispositions du droit slovaque transposant l’acquis de l’Union ne semblent pas être précisément transposées et conformes à la réglementation de l’Union correspondante. / The present thesis dealing with the free movement of lawyers both with respect to EU law and its implementation in Slovakia consists of two parts, the first part dealing with the recognition of diplomas and professional qualifications and conditions of exercise of the profession of lawyer and the second part concerning the provision of services by and establishment of lawyers. Thanks to the initiatives of the EU legislator, but also of EU courts, migration of lawyers in the internal European market has been largely facilitated, whilst preserving the guarantees of quality of legal services provided by migrating lawyers in the EU. As far as the Slovak rules on the profession of lawyer are concerned, these are largely consistent with the EU legal framework. Nonetheless, certain provisions of Slovak law transposing the EU acquis do not seem to be precisely transposed and consistent with the corresponding EU rules.

L’organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) a consacré la théorie de l’épuisement des droits depuis sa révision de 1999. Elle en a posé les conditions légales. On découvre que ses conditions, qui sont une limitation du droit exclusif de commercialisation des titulaires, n’en préservent pas moins la quintessence. À travers une mise en circulation limitée au territoire national pour la marque et au territoire régional pour le brevet, le législateur a fait partiellement échec au libre commerce des produits protégés. L’existence des zones de libre-échange peut néanmoins contribuer à élargir le domaine de l’épuisement qui deviendra alors communautaire dans l’UEMOA et la CEMAC. L’encadrement de l’épuisement des droits est rigide mais maîtrisé. Il est cohérent avec le principe de départ qui est la protection des droits de propriété industrielle. Aussi l’épuisement international est-il tout simplement rejeté, alors même qu’il aurait pu constituer un moyen de régulation de la libre circulation des produits protégés. Néanmoins, il faut relativiser ce rôle et se tourner vers une véritable quête de transfert de technologie qui est le seul moyen de transformer le sort de la propriété industrielle sur le continent africain. / The African intellectual property Organization (AIPO) consecrated the theory of exhaustion right since the revision of 1999. It puts the legal conditions of the theory. It seems that these conditions, which are considered as a limitation of the monopolistic right of the t industrial property owners, after all, protect this right and give consistency to it. Through the right of commercialization that is limited to the national territory for marks and to the regional territory for patents, the African legislator keeps the products from free-trade. Nevertheless, the existence of the free-trade areas like UEMOA and CEMAC could enlarge the domain of the trade of the merchandises. The theory of exhaustion is stringent, without a far-reaching influence. It is consistent with the principle of the protection of the intellectual property rights that is of paramount importance. The international exhaustion is rejected even though it can be a means of the regulation of the free trade of the marked or patented products. So, the impact of international exhaustion may be itself relativized. The African countries have to search the transfer of technology that appears as the one means which can transform the industrial property in Africa.

Les particules d'aérosol sont importantes en raison de leurs impacts directs et indirects sur le climat. Dans la couche limite (CL), ces particules ont une durée de vie relativement courte en raison de leur élimination fréquente par dépôt humide. En revanche, lorsque les aérosols sont transportés dans la troposphère libre (TL), leur durée de vie dans l'atmosphère augmente de manière significative, ce qui les rend représentatifs de vastes zones spatiales. Dans le cadre de ces travaux de thèse, nous avons utilisé une combinaison de mesures in situ effectuées à la station PUY (Puy de Dôme, 45 ° 46 'N, 2 ° 57'E, 1465 m d'altitude), ainsi que des profils LIDAR obtenus depuis Clermont-Ferrand pour identifier les conditions de TL et caractériser davantage les propriétés physiques et chimiques des aérosols dans cette zone de l'atmosphère peu documentée. Dans un premier temps, une combinaison de quatre critères a été utilisée pour déterminer le positionnement de la station PUY en TL ou en CL. Les résultats montrent que la station est située en CL avec des fréquences allant de 50% en hiver à 97% en été. Cette classification a ensuite été utilisée pour évaluer, sur un an de mesures, les différences qui existent entre la TL et la CL en termes de caractéristiques physique (distribution en taille) et chimique (fraction non réfractaire) de l’aérosol, et vis-à-vis des concentrations en carbone suie (BC). Sur la base de cette ségrégation, nous avons observé pour la plupart des saisons que les concentrations en particules des modes Aitken et accumulation ainsi que la concentration en BC sont plus élevées dans la CL que dans la TL. Cette observation est cohérente avec le fait que la majorité des sources d’aérosol sont situées dans la CL. Au contraire, des concentrations plus élevées en particules dans les modes Aitken et accumulation (notamment organiques) et en BC sont observées en TL au printemps. Ces aérosols organiques ont été identifiés comme étant âgés / moins âgés ; ils coïncident avec la présence de fortes concentrations en sulfate et en BC et sont probablement originaires de processus de combustion de biomasse, à la suite desquels ils sont directement injectés en TL sous l’effet d’une convection thermique intense. Aucune différence significative entre les concentrations de CL et de TL n'a été observée pour les particules du mode nucléation, et ce quelle que soit la saison, ce qui suggère une source supplémentaire continue de particules du mode nucléation dans la TL en hiver et en automne. Les concentrations en particules du mode grossier sont en revanche plus élevées dans la TL que dans la CL pour toutes les saisons, et en particulier en été. Cela indique un transport longue distance efficace des grosses particules dans la TL depuis des sources lointaines (marines et désertiques), probablement favorisé par les vitesses de vent accrues dans la TL par rapport à la CL. Nous avons ensuite calculé les rétro-trajectoires des masses d'air que nous avons combinées aux estimations de hauteur de couche limite du modèle ECMWF ERA-Interim pour estimer le temps passé par les masses d’air dans la TL depuis leur dernier contact avec la CL, et pour évaluer l'impact de ce paramètre sur les propriétés des aérosols. Nous avons observé que même après 75 heures sans aucun contact avec la CL, les aérosols de la TL conservent les propriétés spécifiques du type de masse d'air auquel ils appartiennent. Ce manuscrit présente également une étude des mesures simultanées au PUY et à une station urbaine à basse altitude, AtmoAura. Les résultats montrent que lorsque le PUY est en TL, les concentrations des PM1 (particules de diamètre inférieur à 1 µm) sont plus faibles au PUY qu’à AtmoAura, ce qui confirme notre classification. Lorsque le PUY est en CL, la composition en aérosol est similaire pour les deux sites, ce qui a permis de quantifier la contribution de la pollution urbaine locale issue de la ville de Clermont-Ferrand. / Aerosol particles are important due to their direct and indirect impacts on climate. Within the planetary boundary layer (BL), these particles have a relatively short lifetime due to their frequent removal process by wet deposition. When aerosols are transported into the free troposphere (FT), their atmospheric lifetime increases significantly, making them representative of large spatial areas. In this work, we use a combination of in situ measurements performed at the high altitude PUY (Puy de Dôme, 45°46’ N, 2°57’E, 1465 m asl) station, together with LIDAR profiles at Clermont-Ferrand for characterizing FT conditions, and further characterize the physical and chemical properties of aerosol in this poorly documented area of the atmosphere. First, a combination of four criteria was used to identify whether the PUY station lies within the FT or within the BL. Results show that the PUY station is located in BL with frequencies ranging from 50% during the winter, up to 97% during the summer. Then, the classification is applied to a year-long dataset of particle size distribution and NR-PM1 data’s to study the differences in particle physical and chemical characteristics and BC concentrations between the FT and the BL. Based on this segregation, we observed higher concentrations in the BL compared to FT for BC, Aitken and accumulation mode particle concentrations for most seasons, as expected from larger sources originating from the surface. However, BC, Aitken mode, accumulation mode and organic aerosols concentrations were higher in the FT compared to BL during spring. These organic aerosols were identified as aged/less aged, and were correlated with sulphate and BC and we suspect that the higher concentrations of particles observed in the FT compared to BL during spring originate from direct injection of BB aerosols in the FT through strong heat convection. No significant difference between the BL and the FT concentrations was observed for the nucleation mode particles for all seasons, suggesting a continuous additional source of nucleation mode particles in the FT during winter and autumn. Coarse mode particle concentrations were found higher in the FT than in the BL for all seasons and especially during summer. This indicates an efficient long-range transport of large particles in the FT from distant sources (marine and desert) due to higher wind speeds in the FT compared to BL. For FT air masses, we used 204-h air mass back-trajectories combined with boundary layer height estimations from ECMWF ERA-Interim to assess the time they spent in the FT since their last contact with the BL and to evaluate the impact of this parameter on the aerosol properties. We observed that even after 75 h without any contact with the BL, FT aerosols preserve specific properties of their air mass type. This manuscript is also presenting a study of simultaneous measurements at PUY and an urban low altitude station AtmoAura. Results show that when the PUY is influenced by FT air masses, the PM1 species are lower at the PUY compared to AtmoAura confirming our classification. When the PUY is predicted to lay within the BL, the aerosol composition was similar among the two sites for several species, which allowed for a quantification of the local urban pollution contribution for the species enhanced within the city of Clermont-Ferrand.

Cette thèse est une biographie de l’amiral Georges Thierry d’Argenlieu (1889-1964), en religion le père Louis de la Trinité de l’ordre des Carmes déchaux.Entré à l’Ecole navale en 1906, il sert d’abord au Maroc où il rencontre Lyautey, puis en Méditerranée pendant la Grande Guerre. À l’issue du conflit, il quitte la Marine pour entrer au Carmel, aboutissement d’un cheminement débuté avant le conflit. Provincial de son ordre en 1932, ce catholique intransigeant, un temps séduit par les thèses de l’Action française, est l’un des principaux artisans du renouveau connu par l’ordre dans l’entre-deux-guerres. Mobilisé en 1939, il est fait prisonnier lors de la reddition de Cherbourg. Il s’évade et rallie le Royaume-Uni dès la fin juin 1940. De Londres à Dakar et du Gabon à la Nouvelle-Calédonie, il est aux avant-postes de la France Libre. Premier chancelier de l’Ordre de la Libération, ce très proche du général de Gaulle devient un amiral incontournable dans la Marine. En août 1945, il est nommé haut-commissaire de France en Indochine. Son mandat est marqué par l’impossibilité de parvenir à un accord avec Hô Chi Minh et par le déclenchement du conflit. Rappelé en 1947, il renouvelle ses vœux, puis reprend une existence monastique.Fondée entre autres sur les papiers inédits de Georges d’Argenlieu, cette thèse à la croisée de l’histoire navale, religieuse, politique et coloniale, ambitionne de retrouver l’unité d’un homme et l’intransigeance d’une vie. Elle permet d’interroger les rapports politico-militaires, l’acculturation des officiers à la République, la place des chrétiens dans la Cité, mais aussi la vision et les pratiques coloniales de la France de la Libération. / This dissertation is a biography of French Admiral Georges Thierry d’Argenlieu (1889-1964), whose religious name was Father Louis de la Trinité, of the Order of Discalced Carmelites.After joining the École Navale in 1906, he took part in the campaign in Morocco and served in the Mediterranean during the First World War. After the conflict, he left the Navy and entered the order of the Discalced Carmelite Friars; this was the consequence of a personal evolution that had started before the war. In 1932, he was elected Provincial Superior of the Order. He was one of the main contributors to the renewal of the Order between the wars. He was mobilised in 1939 and captured during the defence of Cherbourg, but he escaped shortly after and joined De Gaulle in London. From London to Dakar and from Gabon to New Caledonia, he held major positions in the Free French Forces. As the first Chancellor of the Order of the Liberation and a close friend of Général De Gaulle, he had a prominent status in the Navy. In August 1945, he was appointed High Commissioner in Indochina. His mandate was marked by the impossibility to reach an agreement with Hô Chi Minh and the beginning of the First Indochina War. He was recalled to France in 1947 and resumed religious life.This dissertation is notably based on Georges d’Argenlieu’s unpublished personal papers; it aims to provide consistency to the itinerary of a complex man who led an uncompromising life. It explores politico-military relations, the role of Christians in secular society, the relations between senior officers and the French Republic as well as the colonial vision and mores of France at the time of the Liberation.

Face à la complexité du monde de l’entreprise, le recours à l’expertise s’avère être indispensable afin de permettre au comité d’entreprise d’exercer pleinement ses attributions, et, in fine, de contribuer à l’application du principe de participation des travailleurs. Une approche plus réaliste de l’expertise permet d’établir que le comité d’entreprise a à sa disposition deux types d’experts : les experts institutionnels (l’expert-comptable, l’expert technique, l’expert libre et l’expert économique) et les experts non institutionnels (certaines commissions du comité d’entreprise et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail). Les liens que le comité d’entreprise et les experts entretiennent oscillent entre vision traditionnelle et vision renouvelée. De façon tout à fait traditionnelle, ces deux types d’experts accomplissent, de façon inégale, une mission d’éclaireur pour le comité d’entreprise en lui apportant de l’information mais également en la traitant lorsque cela est nécessaire. De façon plus singulière, il apparaît que les experts interviennent également dans le processus de décision, mais également dans le processus de concertation. Au-delà du rôle que les experts peuvent jouer auprès du comité d’entreprise, les liens qu’ils entretiennent avec le comité révèlent l’existence de deux sortes de dynamique sous-jacentes : une dynamique relationnelle entre les différentes parties prenantes à l’expertise, marquée par un subtil équilibre entre dépendance et indépendance des uns envers les autres, et une dynamique collective qui témoigne de l’existence d’une expertise collective constituant un système d’intelligence collective nécessaire à l’effectivité du principe de participation des travailleurs. / Given the complexity of the business environment, resorting to expertise proves to be essential for the works council to fully exercise its powers and ultimately for the council to contribute to the application of the employee involvement principle. A more realistic approach to expertise enables us to establish that the works council has two types of experts at its disposal: institutional experts (chartered accountants, technical experts, expert consultants and economic experts) and non-institutional experts (some of the works council commissions and the Health, Safety and Working Conditions Committee (CHSCT)). The relations between the works council and experts oscillate between a traditional perspective and an updated perspective. In a very traditional fashion, these two types of experts unevenly act as pathfinders for the works council. They provide the council with information but also process this information when it is necessary. More strangely, however, experts also appear to be involved in the decision-making process as well as in the process of consultation. Beyond the tasks that experts can perform for the works council, two kinds of underlying dynamic can be evidenced by the relations between the experts and the council: a relational dynamic between the various players involved in the expertise that is characterised by a subtle balance between dependence on and independence from one other, and a collective dynamic that indicates the existence of a collective expertise. This collective expertise consists in a system of collective intelligence that is necessary to the effectiveness of the employee involvement principle.

Submitted by William Justo Figueiro (williamjf) on 2015-07-01T21:38:02Z No. of bitstreams: 1 03.pdf: 660026 bytes, checksum: 341bc771ba36286a3616510efbe11c5b (MD5) / Made available in DSpace on 2015-07-01T21:38:02Z (GMT). No. of bitstreams: 1 03.pdf: 660026 bytes, checksum: 341bc771ba36286a3616510efbe11c5b (MD5) Previous issue date: 2011 / CAPES - Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior / PROSUP - Programa de Suporte à Pós-Graduação de Instituições de Ensino Particulares / O presente trabalho tem por objetivo estudar, por uma perspectiva jurídica e bioética, o direito de acesso a medicamentos em fase de pós-pesquisa clínica farmacológica, e o dever de fornecimento. O problema ora enfrentado parte do momento em que a pesquisa é concluída, quando o patrocinador do estudo contabiliza e recolhe a medicação experimental remanescente, cessando o fornecimento do produto aos sujeitos de pesquisa, que, consequentemente, tem o tratamento paralisado. No caso destes sujeitos de pesquisa terem apresentado um quadro de melhora clínica ou terem auferido benefícios em razão do tratamento experimental, a suspensão do tratamento pode significar a ocorrência de danos à pessoa. Portanto, assevera-se que os sujeitos de pesquisa, em razão de sua participação no estudo, sucedida pelo alcance de benefícios com o tratamento experimental, detém o direito de acesso ao medicamento estudado em fase de pós-pesquisa clínica farmacológica. Partindose da constatação de que a relação de pesquisa dá origem a uma relação jurídica negocial tipicamente contratual entre os sujeitos de pesquisa, o patrocinador do estudo, o pesquisador responsável e a instituição de pesquisa, o dever de fornecimento de medicação em fase de pós-pesquisa clínica farmacológica constitui-se como uma obrigação post pactum finitum fundamentada na existência dos deveres pós-contratuais de solidariedade, proteção e lealdade, resultantes da boa-fé objetiva contratual. / El presente trabajo tiene por objetivo estudiar, por uma perspectiva jurídica y bioética, el derecho de acceso a medicamentos en fase de post investigación clínica farmacológica, y el deber de fornecimiento. El problema que se enfrenta parte del momento en que la investigación se ve concluída, cuando el patrocinador de la investigación contabiliza y recoge la medicación experimental remanente, interrumpiendo el fornecimiento del producto a los sujetos de investigación, que, consiguiente, tienen paralizado el tratamiento. En caso de estos sujetos de investigación presentaren un cuadro de mejoría clínica o que tengan auferido benefícios en razón del tratamiento experimental, la suspensión del tratamiento puede significar la ocurrencia de daños a la persona. Para tanto, se asegura que los sujetos de investigación, por ocasión de su participación en el estudio, sucedida por el alcance de benefícios con el tratamiento experimental, detienen el derecho de acceso al medicamiento estudiado en fase de post-investigación clínica farmacológica. Partiendo de la constactación de que la relación de investigación dá origen a una relación jurídica negocial tipicamente contractual entre los sujetos de investigación, el patrocinador del estudio, el investigador responsáble y la institución de investigación, el deber de fornecimiento de la medicación en la fase de post investigación clínica farmacológica constituyese como una obligación post pactum finitum fundamentada en la existencia de deberes post contractuales de solidariedad, protección y lealdad, resultantes de la buena-fé objetiva contractual.