Mémoire présenté en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada, Maître en droit (LL. M.) et Université Paris-Saclay, Cachan, France, Master (M.). / La présente étude met en lumière le développement d'une nouvelle sorte d'institution à caractère judiciaire : le Facebook Oversight Board (ci-après « FOB »). Cet organe a pour fonction de trancher les litiges découlant de la modération de contenu des plateformes appartenant à l'entreprise multinationale Meta, Facebook et Instagram. Comme le FOB est une nouvelle initiative, l'inconnu persiste autour de son fonctionnement et du champ de sa compétence. Cet organe répond à certains besoins des utilisateurs des deux plateformes et de la population en général, mais en même temps il sert à Meta d'instrument de légitimation. D'ailleurs, il commence à y avoir un intérêt des gouvernements et des législateurs à l'égard de ce type d'instrument. La Commission européenne a récemment adopté une loi comprenant des dispositions inspirées de celles instituant le FOB. En plus d'examiner les caractéristiques de cet organe par l'étude des documents encadrant son organisation et son fonctionnement, ce mémoire analyse de manière critique son statut à la lumière des qualités essentielles d'un tribunal : l'indépendance et l'impartialité. / This study puts light on a new form of judicial institution: the Facebook Oversight Board (FOB). This institution's function is to solve disputes arising from content moderation on social media websites belonging to the multinational company Meta, Facebook and Instagram. Considering the FOB is a new initiative, mystery lingers around its operation and its scope. This institution meets some of the users' needs on both social media platforms as well as the general population's needs, but it also serves as a legitimization tool for Meta. Moreover, governments and legislators are starting to show interest towards this type of instrument. The European commission has recently passed legislation containing provisions resembling the FOBs. In addition to analyzing this institution's characteristics by studying the documents governing its structure and its operations, this thesis critically analyzes its status according to the essential qualities of a tribunal: independence and fairness.

Dans les environnements côtiers, soumis à l’impact des marées noires, les microorganismes jouent un rôle crucial dans le devenir des hydrocarbures pétroliers. Toutefois, de nombreux facteurs influencent les activités microbiennes, notamment par les organismes bioturbateurs qui modifient la pénétration de l’oxygène dans les sédiments. Le travail de la thèse vise à mieux comprendre l’impact d’une pollution pétrolière sur les communautés microbiennes dans des sédiments bio turbés. Il s’agissait de comparer les remaniements structuraux de la communauté microbienne liée à la contamination pétrolière dans des sédiments présentant une faible et une forte activité de bioturbation. Des sédiments marins ont été maintenus en microcosmes durant 9 mois et soumis à quatre conditions : (i) pas de traitement (contrôle), (ii) pétrole, (iii) bioturbation et (iv) pétrole et bioturbation. Les efficacités de dégradation des hydrocarbures pétroliers se sont révélées similaires dans les deux types de sédiments. Par des approches moléculaires, la diversité taxonomique et fonctionnelle des communautés microbiennes totales et métaboliquement actives a été évaluée au cours du temps. Les communautés microbiennes ont subi d’importants remaniements structuraux spécifiques à chaque traitement. Nous suggérons que le fonctionnement global de la communauté est modifié par l’activité bioturbatrice sans pour autant modifier l’activité de dégradation. Ces travaux ont mis en évidence une redondance fonctionnelle de l’activité de biodégradation des hydrocarbures pétroliers des communautés microbiennes. L’isolement de communautés hydrocarbonoclastes a permis de confirmer cette redondance fonctionnelle. / Coastal areas such as mudflats are affected by oil spills. In these environments, microorganisms play a crucial role in the fate of petroleum hydrocarbons. However, many factors influence microbial activities, especially the bioturbating organisms, which altered the oxygen penetration in sediments. The present work attempts to better understand the impact of petroleum contamination on microbial community associated with petroleum contamination in sediments with low and high bioturbation activity. This study is based on microcosm experiments with a device simulating tidal cycles. Marine sediments were maintained for 9 months in microcosms and subjected to four conditions: (i) no treatment (control), (ii) oil, (iii) bioturbation and (iv) oil and bioturbation. Chemical, microbiological and biological analyses were conducted throughout the experiment. The efficiencies of degradation of petroleum hydrocarbons were similar in both sediments. By molecular approaches, we assessed the dynamic of the functional and taxonomic diversity of the total and metabolically active communities during the oil contamination. Microbial communities showed significant structural rearrangements specific for each treatment that resulted in distinct microbial communities in both sediments. Hence, the overall microbial community structure was changed by bioturbating activity without changing the degradation capacity revealing a functional redundancy of the biodegradation capacity of hydrocarbons. This result was further supported by the isolation and characterization of hydro carbonoclastic communities.

Cette étude de l'assistance catholique à Montréal entre 1930 et 1974 explore la transition de réseaux marqués par la charité catholique traditionnelle à l'assistance moderne bureaucratisée, sécularisée, professionnelle et étatique. À travers les cas de deux fédérations financières, la Fédération des Oeuvres de charité canadiennes-françaises (FOCCF) et la Federation oI Catholic Charities (FCC), nous insérons les parcours catholiques montréalais dans le contexte nord-américain, tout en soulignant leurs particularités. L'hypothèse générale qui sous-tend nos recherches est que les dirigeants des fédérations financières catholiques, des hommes d'affaires nouvellement engagés dans l'assistance, participent à la bureaucratisation, la professionnalisation, la sécularisation et l'étatisation de l'assistance. Ces processus sont conçus de manière dynamique, évoluant sous l'action de groupes et d'individus tout en suscitant des réactions diverses de leur part. Ainsi, l'évolution des réseaux d'assistance n'est pas linéaire, mais le résultat de négociations entre les acteurs en présence: hommes d'affaires, travailleurs sociaux, bénévoles, membres du clergé, simples citoyens. À partir d'un corpus de sources incluant des archives organisationnelles et personnelles, des journaux à grand tirage, des mémoires en service social et des rapports publics, nous avons été en mesure de situer l'action des dirigeants et animateurs de la FOCCF et de la FCC en rapport avec les quatre processus à l'étude. La comparaison des communautés catholiques anglophone el francophone a révélé des différences dans les manières de concevoir l'organisation de l'assistance, tributaires de la taille respective des deux groupes et de la mentalité des acteurs en présence. La création des fédérations, au début des années trente, est le fruit d'une évolution qui s'étale sur une quinzaine d'années, marquée par le recours de plus en plus fréquent à l'assistance non institutionnelle et un besoin de mieux coordonner les efforls de tous les acteurs en présence. La grande dépression agit comme catalyseur. S'ensuit l'arrivée de nouveaux acteurs dans l'assistance catholique privée, des hommes d'affaires qui bénéficient du soutien immédiat de l'archevêque de Montréal et qui entreprennent de fédérer les agences sociales catholiques de Montréal sous un organisme de financement qui assurera leur viabilité. Les dirigeants des fédérations financières ont procédé à la réorganisation de l'assistance, en suivant en premier lieu le modèle bureaucratique d'affaires, qui sert des fins d'efficacité el de rationalité. Ce modèle n'est cependant pas universel, et les deux communautés suivent des chemins qui s'écartent rapidement. Les anglophones choisissent une bureaucratie limitée, tandis que Ies francophones mettent sur pied, en l'espace de quinze ans, une structure hautement bureaucratisée. Les responsabilités de chaque instance sont définies, Ies relations entre la fédération et ses membres, déterminées par des règles claires. Les dirigeants bénévoles dépendent de plus en plus de l'expertise du personnel salarié pour prendre des décisions, Ce personnel est composé d'employés de bureau mais, rapidement, les comptables occupent une place centrale au sein des deux fédérations, bien qu'ils le fassent de manière plus poussée dans la FOCCF. La valorisation des pratiques comptables au sein des fédérations financières témoigne de la volonté de rendre le financement de l'assistance efficace, transparent et rationnel. Les fédérations financières participent aussi à l'émergence d'un nouveau groupe de professionnels, les travailleurs sociaux. Si la valorisation de leur expertise est liée à la bureaucratisation, qui repose en grande partie sur les compétences individuelles, ce sont les hommes qui en ont le plus bénéficié, tant les membres du clergé que les laïcs. Les travailleuses sociales laïques et religieuses ont, malgré des exceptions notables, joué un rôle plus effacé jusqu'aux années soixante. Domaine ancré dans les traditions religieuses, la charité non institutionnelle a été profondément transformée par la réorganisation. Encouragées par l'archevêché, la fondation des fédérations et l'émergence du travail social professionnel sonnent plutôt, aux oreilles de certains, comme une menace envers les aspects religieux de l'assistance. L'autonomie des fédérations vis-à-vis des autorités ecclésiastiques et la présence majoritaire des laïcs, mais aussi la résistance d'organisations qui peinent à adapter leurs pratiques aux changements sont des éléments qui expliquent le repli du religieux au fil des décennies. L'étatisation des services sociaux, au tournant des années soixante-dix, accélère ce processus sans que l'Église catholique ne disparaisse complètement du domaine de l'assistance. Les années soixante sont d'ailleurs mouvementées pour les fédérations financières, aux prises avec un État provincial qui accélère sa prise en charge de l'assistance et des travailleurs sociaux, appuyés de nombreux membres des deux communautés, qui souhaitent voir la bureaucratie tempérée par la participation démocratique de toutes les franges de la population. Cette remise en question du rôle des fédérations est le résultat de mouvements sociaux plus larges, critiques des élites traditionnelles et de la bureaucratie qui, non plus perçue comme garante de la transparence et de l'efficacité, suscite plutôt de la méfiance. Les fédérations financières de Montréal se trouvent dans l'obligation de changer leurs manières de faire, de se renouveler dans un contexte où l'État prend de larges pans de l'assistance en charge. Elles décident finalement de s'unir, fondant Centraide en 1974. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Assistance, Catholique, Bureaucratie, Travail social, État providence, Montréal, 20e siècle, Fédération des Oeuvres de Charité canadiennes-françaises, Federation of Catholic Charities.

La thèse traite des rapports entre documentations individuelle et communautaire des enseignants de mathématiques. L'étude est conduite sur deux terrains contrastés. Le premier est constitué d'une communauté institutionnelle : des enseignants de mathématiques d'un lycée, dont les classes sont simultanément équipées d'une technologie complexe ; le deuxième est constitué d'une communauté associative : un groupe de travail de l'association Sésamath engagé dans la conception d'un manuel numérique pour la classe de seconde. Dans les deux cas, l'étude s'intéresse plus particulièrement à l'enseignement de l'analyse, du fait de l'importance et de la complexité de ce domaine au niveau du lycée. La thèse propose des concepts (visions, monde du professeur, monde de la communauté) et des développements méthodologiques pour saisir les documentations individuelle et communautaire dans leur structure, leur dynamique et leurs interactions. Elle met en évidence, sur les deux terrains d'étude, des moments critiques de ces processus, les incidents documentaires, qui apparaissent à la fois comme des révélateurs et des accélérateurs. Elle montre enfin le potentiel qu'ont ces incidents pour le développement des articulations, globales ou locales, des documentations individuelles et communautaires.

Cette thèse propose un modèle théorique capable de rendre compte du passage d'un système international à un système interne. Elle s'appuie sur des études empiriques empruntées à l'histoire de l'intégration européenne. Son modèle est fondé sur deux facteurs principaux : la balance entre offensive et défensive et le degré d'interdépendance entre acteurs. Lorsque l'offensive a l'avantage, les acteurs sont incités à résoudre leurs problèmes d'interdépendance via l'usage de la violence, qui s'avère efficace. Ce n'es que lorsque la défense a l'avantage que l'interdépendance peut conduire à l'intégration. Cependant, cette condition n'est pas suffisante. Lorsque l'interdépendance est faible, les acteurs cherchent à la limiter en vue de préserver leur indépendance. Ce n'est que lorsque la défense a l'avantage et que l'interdépendance est prépondérante et incontournable que l'intégration peut être une solution viable. Ce modèle est utilisé pour expliquer le passage d'une stratégie traditionnelle d'indépendance à une politique de délégation à des institutions supranationales, à travers trois catégories d'acteurs: les gouvernements, les parlementaires et le juges. L'intégration gouvernementale est étudiée à travers les origines de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (1951) et l'échec de la Communauté européenne de défense (1954). L'intégration parlementaire est étudiée à travers les premiers renforcements du Parlement européen en matière budgétaire (1970) et législative (1986). Enfin, l'intégration juridique est étudiée à travers l'évolution des juridictions allemandes et françaises quant à la reconnaissance de la primauté du droit communautaire. / This thesis proposes a theoretical framework able to account for the transition from an international system to a domestic one. It relies on empirical studies from the history of European integration. Its model is based on two principal factors: the offense-defense balance and the degree of interdependence among actor When offense has the advantage, incentives drive the actors to solve their interdependence problems by usin violence because it is quite effective. It is only when defense has the advantage that interdependence can lead to integration. However, that latter condition is not sufficient. When interdependence is weak, actors see to limit it, to preserve their independence. It is only when defense has the advantage and interdependence is overwhelming and unavoidable, that integration becomes a viable solution. This model was applied to explain the transition from a traditional independence-preserving strategy to a delegation-of-powers policy in favor of supranational institutions, by examining three categories of actors: governments, members of parliaments an judges. The origins of the European Coal and Steel Community (1951) and the failure of the European Defense Corn munit y (1954) were used to investigate governmental integration. The first reinforcements of the European Parliament conceming budgetary (1970) and legislative matters (1986) served to study parliamentary integration. lastly, the analysis of judicial integration was explored through the evolution of German and French national courts towards the aeee tance of the su remac of Communit law.

La thèse traite des rapports entre documentations individuelle et communautaire des enseignants de mathématiques. L'étude est conduite sur deux terrains contrastés. Le premier est constitué d'une communauté institutionnelle : des enseignants de mathématiques d'un lycée, dont les classes sont simultanément équipées d'une technologie complexe ; le deuxième est constitué d'une communauté associative : un groupe de travail de l'association Sésamath engagé dans la conception d'un manuel numérique pour la classe de seconde. Dans les deux cas, l'étude s'intéresse plus particulièrement à l'enseignement de l'analyse, du fait de l'importance et de la complexité de ce domaine au niveau du lycée. La thèse propose des concepts (visions, monde du professeur, monde de la communauté) et des développements méthodologiques pour saisir les documentations individuelle et communautaire dans leur structure, leur dynamique et leurs interactions. Elle met en évidence, sur les deux terrains d'étude, des moments critiques de ces processus, les incidents documentaires, qui apparaissent à la fois comme des révélateurs et des accélérateurs. Elle montre enfin le potentiel qu'ont ces incidents pour le développement des articulations, globales ou locales, des documentations individuelles et communautaires / The present thesis treats the relation between the individual and community documentation of mathematics teachers. The study was carried out in two contrasting fields. The first field consists of an institutional community: mathematics teachers of a high school, whose classrooms are simultaneously equipped with complex technology; the second field consists of an associative community: a working group of Sésamath association that designs a digital Textbook for the grade 10. In the two cases, we are interested in the teaching of calculus, because of the importance and complexity of this mathematical field in high school. The thesis proposes new theoretical concepts (visions, teacher's world, and community world) and methodological developments to capture individual and community documentations in their structure, their dynamics and their interactions. It highlights, in the two fields of study, critical moments of these processes, documentary incidents, which appear as both revealing and accelerators. It demonstrates the potential these incidents have to develop articulations, global or local, between individual and community documentations

L’étude de la représentation des lieux, du territoire, notamment dans les romans, occupe une place de plus en plus marquée au sein de la recherche universitaire, l’espace menant à une compréhension accrue de l’univers diégétique. La littérature des Premières Nations du Québec étant cependant peu analysée de ce point de vue, le présent mémoire vise à montrer la pertinence d’une étude de la représentation des lieux et du territoire dans les romans autochtones Ourse bleue de l’auteure crie Virginia Pésémapéo Bordeleau ainsi que Kuessipan de l’auteure innue Naomi Fontaine. Pour ce faire, le mémoire se sépare en trois parties. La première, dédiée aux diverses théories retenues, pose les assises de l’analyse textuelle à venir. Les notions de topos et de chôra d’Augustin Berque, de hauts-lieux de Mario Bédard, de figures spatiales de Christiane Lahaie et de Fernando Lambert, lesquelles servent à mieux cerner la nature du lieu, y sont détaillées. La seconde se penche sur l’œuvre de Pésémapéo Bordeleau en s’attardant successivement aux figures de la route, des communautés autochtones, des cours d’eau et de la forêt, du territoire cri. Ce chapitre met en lumière une prégnance d’éléments topographiques, de même qu’une quête identitaire de la protagoniste fortement ancrée dans le territoire de ses ancêtres. La dernière se consacre à l’analyse de l’œuvre de Fontaine et s’applique à décrire le même type de figures. Une chorésie se dessine, les personnages innus ayant été transformés au contact de l’harmonie sylvestre, laissant entrevoir le caractère essentiel de la forêt et des pratiques ancestrales qui y sont associées. Cette étude de la représentation des lieux diégétiques dans deux romans autochtones permet de cerner l’importance majeure qu’occupe le territoire au sein des récits, des pérégrinations des divers personnages, cris ou innus. De fait, cette figure spatiale éveille les sens par sa beauté prenante, convie à l’introspection, à la réflexion, fait ressurgir la culture et les traditions ancestrales. Plus important encore : elle conduit les divers personnages à se questionner quant à leur identité et favorise l’accomplissement de soi.

Le début des années 2000 a été marqué par la généralisation de la coopération intercommunale en France. Les nouvelles institutions créées, comme les plus anciennes qui ont vu leurs compétences renforcées à cette occasion, sont presque toujours gouvernées par des exécutifs collégiaux, associant des représentants municipaux de l'ensemble des formations partisanes. Ce mode de gestion est alors justifié par les élus locaux au nom de la technicité présumée des enjeux intercommunaux et de l'affirmation des politiques agglomération qu'il rendrait possible. Notre travail envisage le processus d'institutionnalisation de la communauté urbaine de Lille sur le temps long et à la loupe, de sa genèse par les groupes réformateurs dans les années 1960, jusqu'à la consolidation d'un régime de « consensus », terme utilisé par les conseillers communautaires eux-mêmes pour qualifier leurs arrangements interpartisans dans cette enceinte. Le choix méthodologique d'une focale resserrée et centrée sur l'organisation donne à voir les conditions pratiques de domestication par les maires des réformes intercommunales successives. Le « consensus » politique communautaire, loin d'aboutir au renforcement de l'autonomie de la CUDL en matière d'action publique locale, apparaît dès lors comme le vecteur principal de son maintien sous dépendance municipale et de son déficit démocratique persistant.

Cette thèse avance que le cas de la Sierra Leone est édifiant pour comprendre le paradoxe de l'effondrement et de la reconstruction des Etats africains néo-patrimoniaux dans l'ère post-Guerre Froide. Il vise à identifier les processus historiques, politiques et sociaux spécifiques qui ont mené à l'effondrement de l'Etat en Sierra Leone, mais aussi les dynamiques à l'oeuvre dans sa reconstruction. Elle s'appuie sur l"hypothèse selon laquelle l'effondrement et la reconstruction de l'Etat révèlent des continuités de la formation de l'Etat en Sierra Leone.

Les infrastructures de transport, liées à la géographie du territoire, ont une influence importante sur les interactions entre individus. La progression récente de la rapidité et de la fréquence des déplacements ont notamment aidé à la diffusion à l'échelle mondiale de plusieurs maladies: HIV, SARS, H1N1, MRSA. Dans ce contexte, il est d'une importance cruciale de développer des outils théoriques permettant de comprendre comment la mobilité humaine influence la propagation de maladies infectieuses. Au cours de cette thèse, nous avons tout d'abord réalisé une revue systématique de l'utilisation des mouvements de population dans la propagation épidémique.Nous nous sommes ensuite focalisés sur l'étude des mouvements de navette et avons développé plusieurs outils pour comprendre leur influence: l'exemple de la diffusion de la grippe en France a été utilisé pour cette étude. La première partie de cette thèse a été consacrée à une review systématique des travaux portant sur des modèles de propagation épidémique intégrant des données de mobilité. Si le rôle des transports aériens dans la diffusion des pathogènes est aujourd'hui bien documenté, à l'échelle nationale/régionale, les mouvements de navette en revanche sont souvent intégrés sans que cela soit justifié. Dans la suite de cette thèse, nous avons donc cherché à comprendre l'influence que ces mouvements pouvaient avoir, en se focalisant sur le cas spécifique de la propagation de la grippe en France. Tout d'abord, nous avons effectué un calcul de l'auto-corrélation spatiale des données de suivi de propagation grippale enregistrées par le réseau Sentinelles basée sur les mouvements de navette, afin de confirmer leur influence sur la propagation de la grippe. Grâce à des outils de comparaison d' épidémies basés sur un modèle métapopulation, nous avons ensuite montré qu'il était important d'intégrer les mouvements des enfants et des adultes, qui sont différents. Cette étude nous a également permis de montrer l'existence de chemins de diffusion typiques, emprunt és selon le point de départ de l'épidémie. Dans un second temps, nous avons effectué une étude analytique de l'influence des mouvements de navette en développant un modèle linéaire basé sur le précédent. Nous proposons dans cette thèse deux outils basés sur l'analyse spectrale de la matrice de ce modèle et du sous-espace vectoriel généré par ses vecteurs propres dominants: ces outils ont permis d' étudier le rôle de chaque canton dans la diffusion de la grippe d'une part et la dynamique globale du modèle d'autre part, ainsi que de confirmer les résultats précédents.