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Intention et responsabilité civile /Vignon-Barrault, Aline. January 2004 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Le Mans, 2000. / Bibliogr. p. 669-721. Index.
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De la responsabilité fiscale : responsabilité fiscale de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers /Chastagnaret, Manuel. January 2003 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Aix-Marseille 3, 2002. / Bibliogr. p. 463-477. Index.
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Pour une obligation de minimiser le dommage /Reifegerste, Stéphan. January 2002 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 1, 1999. / Bibliogr. p. 319-348. Index.
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Le renouvellement des sources internes du droit et le renouveau du droit de la responsabilitéLehot, Mireille. Mazeaud, Denis. January 2001 (has links) (PDF)
Reproduction de : Thèse doctorat : Droit privé : Le Mans : 2001. / Titre provenant de l'écran-titre.
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Essai critique sur la théorie générale de la responsabilité civileJoatton, Pol. Roubier, Paul January 2006 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon : 1933. / Titre provenant de l'écran-titre. Notes bibliogr.
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La Responsabilité en matière de sports.Azema, Jean. January 1934 (has links)
Thèse. Droit. Montpellier. 1934.
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Le développement jurisprudentiel de la théorie du risque en matière de responsabilité extra-contractuelle de la puissance publique (en dehors de la matière des travaux publics) /Feugey, Louis January 1927 (has links)
Thèse - Université de Lille, 1927.
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Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat : à propos de l'évolution des ordres de responsabilité civile /Bellissent, Jean. January 2001 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Montpellier 1, 1999. / Bibliogr. p. 489-505. Index.
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Responsabilité civile, activité d'information et médias /Marino, Laure, January 1997 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Montpellier I. / En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 321-337. Index.
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Les Conditions de la responsabilité civile des organismes de la R.T.F. dans l'exécution de leur mission de service public.Guil, Geneviève. January 1900 (has links)
Th.--Droit--Caen, 1977.
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