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Les accords internationaux sur la propriété intellectuelle : stratégies de contrôle du marché mondial de l'agriculture et des ressources biologiques de la planète par les pays et les firmes transnationales du centre impérialiste capitalisteGuilmain, Benoit January 2007 (has links) (PDF)
L'objet de ce mémoire est d'étudier les politiques internationales en matière de droits de propriété intellectuelle comme éléments de stratégie de contrôle du marché mondial de l'agriculture par les pays et les industries du centre impérialiste capitaliste. Pour arriver à cette fin, nous avons fait nôtre la théorie de Samir Amin sur la violente polarisation du système-monde capitaliste entre les pays du centre impérialiste et les pays de la périphérie. Nous avons dressé un historique des droits de propriété intellectuelle, plus particulièrement des brevets, afin d'en dégager les arguments historiquement avancés pour légitimer les régimes des brevets. La théorie de Jean-Pierre Berlan sur la guerre historique entre les sélectionneurs végétaux et les agriculteurs ou paysans nous a permis d'établir les liens entre les brevets, les accords et conventions internationales sur la propriété intellectuelle, et le marché de l'agriculture. Notre hypothèse générale de recherche est que la Convention de l'UPOV, la CDB et l'Accord sur les ADPIC de l'OMC sont des éléments de stratégies des pays du centre impérialiste capitaliste et de leurs firmes transnationales ayant comme objectif premier et fondamental le contrôle hégémonique mondial de l'agriculture et, par conséquent, des agriculteurs, des paysans et de la chaîne alimentaire humaine. Afin de vérifier notre hypothèse, nous avons analysé à l'aide de la méthode de l'analyse de contenu ces trois textes juridiques internationaux, ainsi que 74 documents d'information élaborés par le Secrétariat du GATT, entre les années 1987 et 1990, lors des négociations qui ont mené à la rédaction et à l'adoption de l'Accord sur les ADPIC. L'analyse de ces documents nous a permis de constater que ces accords constituent des éléments de stratégie de contrôle du marché mondial de l'agriculture des pays du centre capitaliste. En globalisant les brevets, puis en instaurant un système mondial des droits de propriété intellectuelle sur la base des normes de ces pays, la mise sur le marché des organismes génétiquement modifiés devient un outil d'appropriation de la diversité biologique, du contrôle de l'agriculture et de la pratique millénaire et ontologique de l'agriculteur consistant à utiliser les grains récoltés comme semence pour les récoltes ultérieures, d'hyperconcentration des brevets dans le domaine de l'agriculture dans les firmes transnationales des pays du centre capitaliste et d'accroissement gigantesque des profits de ces firmes. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Propriété intellectuelle, Brevets, Brevetabilité, Agriculture, Contrôle, Domination, Centre, Périphéries.
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Les bombardements aériens et le cadre normatif en droit international humanitaireSt-Fleur, Yvensonne 09 1900 (has links) (PDF)
Le but de cet ouvrage est de présenter la portée et la limite du droit international humanitaire régissant les opérations aériennes en période de conflit armé. Dans ce dessein, nous passerons en revue les conventions internationales datant de 1899 à nos jours. Considérant que l'ordre juridique international possède tous les instruments nécessaires afin d'assurer aux populations civiles sécurité et immunité contre les effets nuisibles de la guerre, les dommages directs et indirects causés aux complexes civils lors de bombardements aériens peuvent constituer des violations graves au droit international humanitaire. Par une démarche méthodologique juridique classique, le lecteur sera amené a considérer l'évolution du cadre normatif, particulièrement du droit de l'attaquant de se défendre avec l'arme aérienne, mais aussi du droit de la population civile et des non-combattants à être épargnés des effets des hostilités. Les conflits armés de la fin du xxe siècle démontrent bien que les guerres du futur reposeront davantage sur des opérations militaires à la verticale, c'est-à-dire que le point d'attaque pourra être envisagé depuis l'espace atmosphérique. Ainsi, l'avion de guerre et les systèmes de satellites extra-atmosphériques permettront de déplacer la zone de combat au niveau de la troisième dimension. Cet avantage soulève dès lors le spectre de la conduite asymétrique de la guerre technologique au bénéfice des puissances aérospatiales. Or, cette technologie militaire qui promettait plus de précision dans le ciblage des objectifs militaires produit des effets néfastes à l'endroit des populations civiles à proximité des objectifs militaires situés dans la zone de combat (pour ne reprendre que le cas des bombardements des forces de l'OTAN au Kosovo). Ainsi, la stratégie militaire contemporaine vise le transfert du risque militaire vers l'adversaire. En effet, la zone de combat ennemie devient source de gestion tant par l'agresseur que la victime des bombardements. Ainsi, perte du capital humain et matériel des forces militaires, la minimisation des massacres humains du côté de l'ennemi, la transmission des images par les médias de masse, la projection de la responsabilité des dommages collatéraux sur les moyens perfides de l'ennemi deviennent dorénavant des «éléments» calculables dans le «risque» militaire des puissances occidentales. Du côté de l'ennemi, en position d'«infériorité» technologique, il déplace délibérément la zone de combat dans des zones urbaines densément peuplées situées près des objectifs militaires légitimes. Le constat fait après les récents conflits armés suscite inquiétude et soulève nombre de problématiques. L'absence d'un cadre normatif légiférant tant les nouvelles méthodes de combat que la conduite des hostilités par la voie des airs requiert-elle un code de conduite sur relatif aux bombardements aériens.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : bombardement, opération militaire, aérien, norme, droit des conflits armés, terrorisme, précaution, proportionnalité, droit international humanitaire, satellite, aérospatiale.
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L'atlantisme de l'Europe centrale et orientale comme exemple de quête d'une alliance : le cas de la PologneSadat, Arezki 06 1900 (has links) (PDF)
La Pologne, un ancien membre du Pacte de Varsovie, est aujourd'hui considérée comme le plus pro-américain en Europe centrale et orientale. Ses dirigeants mettent de l'avant l'attachement de leur pays aux liens transatlantiques, même si leurs déclarations rencontrent souvent la désapprobation des autres membres de l'Union européenne, notamment la France et l'Allemagne. Les relations privilégiées entre Varsovie et Washington sous-entendent l'existence d'une alliance telle que définie par les théoriciens des relations internationales. Pour les Polonais, le concept de « nouvelle Europe » n'a pas forcément une connotation dépréciative. Il est évident que la primauté de la sécurité est une caractéristique essentielle de la politique étrangère de la Pologne. En outre, Varsovie ambitionne de jouer un rôle beaucoup plus important en Europe, d'où son acharnement à faire de sa politique orientale une stratégie européenne, dans laquelle la dimension orientale occupe une place de choix. Afin de comprendre les motivations des dirigeants polonais, ce mémoire revient sur les grandes lignes de la politique orientale telle qu'énoncées, il y a plusieurs décennies, par les deux intellectuels polonais, Jerzy Giedroyc et Juliusz Mieroszewski, soucieux d'éviter à leur pays les tragiques expériences du passé. L'action des différents gouvernements qui se sont succédé à Varsovie après 1989 est soumise à une critique. Ainsi, les rapports de la Pologne avec ses voisins et ses efforts pour l'installation du système de défense antimissile sont analysés. Deux autres aspects de la politique polonaise complètent cette étude, en l'occurrence les missions militaires à l'étranger et les tentatives d'assurer une indépendance à l'égard des approvisionnements en gaz russe. Dans le présent mémoire, un cadre réaliste classique sert à expliquer les orientations de la politique étrangère de la Pologne. Deux concepts majeurs rattachés à cette école, à savoir l'équilibre des puissances et la culture stratégique, facilitent la compréhension des questions étudiées.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Pologne, sécurité, politique orientale, Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, Relations internationales.
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Valorisation énergétique des déchets de bois traités par voies thermochimiques (pyrolyse et hydroliquéfaction) : Application aux bois traités aux sels de CCB (cuivre-chrome-bore)Senga kiesse, Silao Esperance 02 April 2013 (has links) (PDF)
Les déchets de bois traités représentent 27% du gisement des déchets dangereux en France. Ces déchets sont incinérés dans des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Néanmoins, leur incinération nécessite des équipements robustes et coûteux pour le lavage des gaz et des fumées toxiques. Dans ce contexte, le présent travail a pour objectif d'élaborer et de mette en oeuvre d'autres voies de valorisation énergétique des déchets de bois traités par des procédés thermochimiques. Pour cela, les procédés de pyrolyse et d'hydroliquéfaction ont été mis en oeuvre principalement pour la valorisation énergétique des déchets de bois traités aux sels de CCB (cuivre-chrome-bore) qui représentent 8750 tonnes/an en France. Le bois imprégné de sels de CCB dans nos laboratoires conformément au traitement industriel, a été étudié afin de maîtriser le bilan des métaux dans les différents produits de pyrolyse et d'hydroliquéfaction. Une étude préliminaire de son comportement thermique a été menée par analyse thermogravimétrique dans le but de déterminer l'intervalle de température effectif à sa dégradation massique. Dans cet intervalle de température, les paramètres expérimentaux de pyrolyse lente ont été optimisés pour piéger les métaux dans le charbon. Par la suite, une étude paramétrique par la méthode des plans d'expérience a été réalisée pour la conversion du charbon en bio-huile. De plus, l'optimisation de l'hydroliquéfaction pour la conversion du bois traité en bio-huile a été effectuée. Les résultats montrent que les métaux initialement présents dans le bois traité sont répartis entre la bio-huile et le coke quelque soit la voie de valorisation énergétique empruntée (hydroliquéfaction/pyrolyse+hydroliquéfaction). Cependant la bio-huile présente des caractéristiques proches de celles des biodiesels. L'utilisation de catalyseur au cours de l'hydroliquéfaction du charbon de pyrolyse améliore non seulement la qualité de la bio-huile mais aussi le bilan d'énergie sur le procédé.
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Commentaire anonyme du Kitab al-adwar : édition critique, traduction et présentation des lectures arabes de l’œuvre de Ṣafī al-Dīn al-Urmawī / An Anonymous Commentary on Kitab al-adwar : Critical Edition, Translation and Presentation of Arabic Readings of Ṣafī al-Dīn al-UrmawīGhrab, Anas 26 May 2009 (has links)
Notre thèse présente une édition critique et une traduction française d’un commentaire anonyme du Kitab al-adwar de ?afi¯ al-Din al-Urmawi. Partant de ce nouvel élément, nous établissons un état des lieux et révisons l’étude des textes arabes dans la tradition d’al-Din al-Urmawi. Dans ce but, nous mettons face à face les deux ouvrages principaux de ?afi¯ al-Din al-Urmawi et nous observons l’apport de ses lecteurs et commentateurs. Nous introduisons ainsi une étude détaillée des différentes thématiques abordées ~ : la place de la musique comme science médiévale, le son et sa production, les divisions du monocorde, la théorie et la conception des intervalles, l’organisation des genres, cycles et modes, la théorie du rythme, et la théorie des mouvements mélodiques. / This dissertation presents a critical edition and a French translation of an anonymous commentary on ?afi¯ al-Din al-Urmawi's Kitab al-adwar. Based on this commentary, I establish an inventory and revise the study of Arabic texts written in the tradition of al-Urmawi. For this purpose, I examine both principal works of ?afi¯ al-Din al-Urmawi face to face and observe the contributions of his readers and reviewers. The dissertation thus presents a detailed study of various themes~: the place of music as a medieval science; sound and its production; the divisions of the monochord; the theory and design of intervals, genres, cycles and modes; the theory of rythm; and the theory of melodic movement.
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Un traité d’amour tardif : le Précis des martyrs d’amour de Muġulṭāy / A late Treatise on Love : the Clear and Eloquent in Speaking of Those Lovers Who Became MartyrsTillier, Monica 19 September 2009 (has links)
Dans la littérature arabo-islamique médiévale, le thème de l’amour a été traité par un grand nombre d’ouvrages en prose. Un véritable genre littéraire des traités d’amour courtois s’est développé à partir du IIIe/IXe siècle. Si les débuts et l’“âge d’or” du genre ont déjà fait l’objet d’études, ses développements tardifs demeurent encore inexplorés. Le Wāḍiḥ al-mubīn fī ḏikr man ustušhida min al-muḥibbīn, écrit par Muġulṭāy (762/1361), présente à ce titre des caractères originaux. A travers l’analyse littéraire de ce texte, il apparaît en effet que le Wāḍiḥ, tout en s’appuyant sur le patrimoine littéraire sur l’amour courtois qui le précède, se fait porteur d’une conception tout à fait nouvelle du Ýišq (amour-passion) ainsi que d’une théorie originale du martyre par amour. Par les déclarations mêmes de son auteur, de même que par sa structure et par son contenu, l’ouvrage se présente comme un manuel de comportement à suivre. La conception de l’amour que l’ouvrage sous-tend constitue donc un véritable tournant dans l’histoire du genre. Le Wāḍiḥ est le seul ouvrage de ce type à avoir été censuré. Les raisons de l’hostilité que l’ouvrage a rencontrée auprès des autorités mameloukes sont à rechercher dans la “théorie de l’amour” prônée par Muġulṭāy. Elle ne se dégage pas seulement de sa longue introduction, mais transparaît aussi dans la comparaison entre les notices du Wāḍiḥ et celles d’autres ouvrages du patrimoine arabo-islamique médiéval. Tout en rapportant des aḫbār très connus, Muġulṭāy réussit à les refondre de manière novatrice. Il présente ses histoires d’amour et de mort comme matière à édifier ses lecteurs. Le comportement des amants mentionnés dans le Wāḍiḥ, qu’ils soient les victimes de l’amour profane (hétérosexuel ou homosexuel) ou de l’amour de Dieu, est toujours présenté comme exemplaire. Ses martyrs deviennent dès lors des modèles de conduite à suivre par tout bon musulman. / In medieval Arabic Islamic literature, the topic of love was treated in a quite big number of prose works. A true literary genre of courtly love treatises started to develop from the 3rd/9th century. While the first period and the “golden age” of this genre have already been quite intensely studied, its later development remains still unexplored. The al-Wāḍiḥ al-mubīn fī ḏikr man ustušhida min al-muḥibbīn written by Muġulṭāy (762/1361), even though it has its place among the treatises of this genre, has its own special features. The analysis of the text shows that, even if it is based on the traditional literary background of courtly love, the Wāḍiḥ defends a very new notion of passionate love and an original theory of martyrdom of love. Muġulṭāy presents his work as a handbook of good behaviour. A confirmation of this intention is to be found in the structure and the content of his treatise. Muġulṭāy’s approach of courtly love represents then a real turning point in the history of the gender. The Wāḍiḥ is the only courtly love treatise that has been censored by political and religious authorities. The reasons of the interdiction that has stricken the book are probably to be sought in Muġulṭāy’s theory of love. The author explains his theory’s main features in the introduction, but also in lover’s stories as the comparison between the aḫbār in the Wāḍiḥ and others books of Arabic literature shows. Even if the stories are very well known and have been told again and again, the fact that Muġulṭāy is presenting his histories like edification matter for his reader changes them in something really new. No difference is made between his lovers who can be the victims of God love as well as of profane love (heterosexual or homosexual). They are all martyrs and became the models of the behaviour that has to be followed by every good Muslim.
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La question de la Nation autrichienne : naissance et développement d’un sentiment national autrichien / The Austrian Nation Question : Roots and Development of an Austrian National FeelingAkpadji, Coovi Marius Rodrigue 07 November 2016 (has links)
L’histoire de la Première République en Autriche révèle l’attachement de la plupart desAutrichiens à la Grande Allemagne jusqu’à l’avènement de l’Anschluss. En outre, il a souventété dit que les Autrichiens étaient des Allemands. Dans l’espace francophone, il semble peuclair qu’une volonté, d’abord politique, de détachement de l’Allemagne s’est dessinée àl’issue de la Seconde Guerre mondiale, volonté qui s’est transformée en un processus de prisede conscience nationale indépendante.L’émergence et le développement d’une conscience nationale autrichienne aboutissent à unenation autrichienne libre et indépendante dans le contexte de la Deuxième République. Denombreux résultats de sondages, suivant une logique chronologique, retracent l’évolution decette conscience nationale, ce qui vient en complément d’analyses de l’histoire politique etsociale de l’Autriche d’après-guerre jusqu’à nos jours. Ce processus est observé aux niveauxdes acteurs politique, de la population et des régions. En analysant ce phénomène de prise deconscience et son développement à divers niveaux, on finit par conclure que certainespersonnalités emblématiques, à l’instar du chancelier Kreisky, ont largement contribué à laconsolidation de ce sentiment national au travers d’une politique intérieure et extérieurequ’elles ont su mettre en place. De plus, on constate que des facteurs non négligeables telsque la Sozialpartnerschaft (partenariat social) et la Proporzdemokratie (démocratie à laproportionnelle) ont également contribué à l’affermissement de ce sentiment. Par ailleurs, l’onobserve aussi que ce processus d’identification nationale fut soumis à rude épreuve par deséléments nationaux-allemands, sous la bannière d’autres figures politiques comme JörgHaider, aussi charismatique que controversé. Malgré tout, l’adhésion à la nation autrichienne,précédée d’une prise de conscience nationale autrichienne, fut totale. Le décalage estégalement perceptible entre les trois niveaux précités que sont la politique, la population et lesrégions. Par exemple, l’adhésion à la nation autrichienne a été de durée variable selon lesrégions. Le suivi de l’évolution de ce sentiment national au profit de l’émergence d’une nationautrichienne constitue l’élément capital de ce travail. / The history of the Austrian First Republic brings to light the attachment of most Austrians tothe Greater Germany until the annexation in 1938. Moreover, it has often been said that theAustrians were Germans. In the French speaking world, it doesn’t seem so clear that a mainlypolitical will to separate from Germany showed off after the Second World War, and thenbecame an independent national awakening process.The emergence and development of an Austrian national consciousness lead to a free andindependent Austrian nation in the context of the Second Republic. Numerous poll resultsbased on a chronological analysis describe the evolution of this national consciousness. Theycomplement political and social history analysis from post war Austria to nowadays. Thisprocess can be observed in the fields of political players, of the population as well as on aregional scale. Studying the awakening of a national consciousness and its development onvarious levels leads to the conclusion that certain emblematic figures, such as ChancellorKreisky, have played a major role in the consolidation of this national feeling, through thenational and international politics they lead. Moreover, crucial factors such as theSozialpartnerschaft (social partnership) and the Proporzdemokratie (proportional democracy)have also contributed to strengthening this national feeling. Furthermore, it is also to benoticed that this national identification process was put to a severe test by pan-GermanicAutrians, under the banner of other political figures, such as Jörg Haider, who wascharismatic and controversial at the same time. Nonetheless, the adherence to the Austriannation, which followed the awakening of a national Austrian consciousness, was total. Thediscrepancies are also noticeable between the three fields mentioned above, which are thepolitics, population and regions. For instance, the adherence to the Austrian nation took moreor less time among regions.
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De l'art martial au management stratégique des organisations : énoncé de principes de management stratégique selon le Gorin-no-Sho et étude de leurs applicabilités par les dirigeants d'organisations au Liban / From martial art to organizations strategic management : assumptions of strategic management principles based Gorin-no-Sho and study of their applicabilities by leaders in LebanonNaous, Benoît 19 March 2013 (has links)
Au Japon, au cours du XVIIe siècle, un fameux samouraï du nom de Miyamoto Musashi rédige un manuscrit plus connu sous le nom de Gorin-no-sho ou traité des cinq roues. Le traité est divisé en cinq grands chapitres distincts: le rouleau de la Terre, de l’Eau, du Feu, du Vent et du Vide (ou du Ciel). À l’âge de 60 ans, Musashi condense tout son savoir sur la stratégie martiale ou art de combat dans ce traité, puisqu’il affirme qu’il n’a « …de maître dans aucun domaine ». Il faut savoir que Musashi n’a perdu aucun duel jusqu’à sa mort. Nous pouvons dire que le manuscrit a pour but de donner des indications que Musashi nomme principes afin de « …gagner en combat contre un ou plusieurs adversaires ». En effet, un des objectifs fondamentaux de la stratégie martiale ou militaire, si ce n’est l’unique objectif, c’est de faire en sorte de prendre l’avantage sur l’adversaire dans n’importe quelle situation. Par conséquent, notre principal axe de recherche est de savoir si les principes de management stratégique tels que définis dans le Gorin-no-sho élaborés initialement pour le combat peuvent s’appliquer à l’art de management stratégique des organisations. Puisque les deux types de stratégies ont un même objectif qui est de prendre l’avantage sur l’adversaire ou bien sur le concurrent. C’est dans ce contexte que nous avons énoncé des hypothèses de principes de management stratégique afin d’étudier leurs applicabilités par les dirigeants d’organisations au Liban. / In Japan, during the XVII century, a famous Samuraï named Miyamoto Musashi wrote a manuscript known as the Gorin-no-sho or the book of five rings. The book is divided into five main chapters: the book or roll of Earth, Water, Fire, Wind and Void (or Sky). At the age of 60, Musashi condenses all his knowledge on the martial strategy or martial art in this book, since he claims that he didn t ...have a master in any field . As we know, Musashi has never lost a duel till his death. We can say that the book aims to provide guidance that Musashi called principle in order to ...win in conflict against one or more opponents . Indeed, one of the fundamental objectives if not the only one of the martial or military strategy is to ensure to take the advantage on the adversary in any situation. Therefore, our main research is to know whether the principles of strategic management as defined in the Gorin-no-sho initially developed to fight can be applied to the art of organizations strategic management ? Since both types of strategies have the same goal which is to take advantage on the opponent or competitor. It is in this context that we stated assumptions of strategic management principles in order to study their applicabilities by organizations leaders in Lebanon.
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Édition critique du Tratado de república y policía cristiana para reyes y príncipes y para los que en el gobierno tienen sus vezesde Juan de Santa María (éd. princeps : 1615)) / Critical edition of Tratado de república y policia cristiana para reyes y príncipes y para los que en el gobierno tienen sus veces, Juan de Santa María (first edition : 1615)Fargeaudou, Julie 28 October 2016 (has links)
Nous avons réalisé une édition critique abondamment annotée d’un texte qui a connu un très grand succès éditorial au XVIIe siècle, le Tratado de república y policía cristiana para reyes y príncipes y para los que en el gobierno tienen sus vezes (éd. princeps : Madrid, 1615) de Juan de Santa María. Ce texte avait donné lieu, à l’époque, à pas moins de vingt éditions successives. Celles-ci sont aujourd’hui difficilement accessibles et, de plus, ne contiennent aucun appareil critique. Notre travail se justifie par le fait qu’il n’existe pas d’édition critique moderne de cet ouvrage dont le contenu, de par son grand intérêt littéraire et politique, mérite pourtant d’être remis en circulation.Notre édition du Tratado de república... est précédée d’une introduction dense apportant des éléments nouveaux et originaux sur l’auteur et son œuvre. Nous avons replacé également ce traité dans le contexte historique de l’époque et nous avons étudié le courant politico-littéraire dans lequel il s’inscrit. Dans le cadre de ce travail de recherche, nous avons évoqué la figure centrale du favori à l’époque de Philippe III. En effet le Tratado de república… est adressé à ce dernier. Nous espérons ainsi faire découvrir divers aspects du rôle politique assigné alors aux monarques. / We have made a critical edition abundantly annotated of a text which knew a great success of its editions in the XVII century, the Tratado de república y policía cristiana para reyes y príncipes y para los que en el gobierno tienen sus vezes of Juan de Santa María (first edition : 1615). This text has twenty successive editions. Today they are hardly available and, moreover, there is no critical edition. Our work can be justified because of the inexistence of a modern critical edition, whose content deserves to be published. The publication has a large literary and political interest.Our edition is prefaced by an important introduction with new and original elements about the author and his work. We have put the Tratado de república... into the historical context of the era and in the politico-literary movement. Within the framework of this research work, we spoke about the central figure of the favourite in the Spanish governement of King Philip III. We hope to make discover various aspects of the role and the political function of the monarchs.
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L'arrêt des essais nucléaires : enjeux et évolution du débatAmireault, Éric January 2002 (has links)
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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