Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Paris-Saclay, Cachan, France. / Le monde de la propriété littéraire et artistique est aujourd’hui ébranlé par de nouveaux acteurs qui font douter du monopole de l’Humain dans le secteur artistique. L’animal - reconnu depuis 2015 par le Code Civil français comme un être vivant doué de sensibilité - vient confirmer ces doutes. En effet, la présence de ce dernier dans le domaine artistique est incontestable : l’animal est autant représenté dans les longs et courts métrages que sont les films, les publicités ou les documentaires, qu’il apparaît en premier plan d’une exposition de photographies. Les œuvres animales, qui ne sont pas une hérésie, volent même parfois la vedette aux œuvres humaines sur la scène du marché de l’art. Cependant, malgré sa proactivité, l’animal est dénué du droit français de la propriété littéraire et artistique alors que les revenus et bénéfices générés par son exploitation dans ce domaine existent et sont conséquents. Dès lors, il apparaît légitime de s’interroger sur l’animal en tant que sujet du droit de la propriété littéraire et artistique : s’il ne peut l’être par le droit positif, alors par un droit prospectif.
| Identifer | oai:union.ndltd.org:LAVAL/oai:corpus.ulaval.ca:20.500.11794/67768 |
| Date | 22 March 2024 |
| Creators | Chatelais, Clotilde |
| Contributors | Bensamoun, Alexandra, Turgeon, Jean |
| Source Sets | Université Laval |
| Language | French |
| Detected Language | French |
| Type | mémoire de maîtrise, COAR1_1::Texte::Thèse::Mémoire de maîtrise |
| Format | 1 ressource en ligne (vi, 106 page), application/pdf |
| Coverage | France. |
| Rights | http://purl.org/coar/access_right/c_abf2 |
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