Le titre aborigène est un concept juridique découlant de la common law britannique. Il confère aux Autochtones, jouissant d'une présence ancestrale sur un territoire donné, certains droits d'usage analogues à un usufruit. Sur le territoire du Québec de 1763, l'existence de ce titre a longtemps été niée par les tribunaux en vertu de la doctrine qui alléguait que le Régime français, puis le Régime britannique, l'auraient éteint en ne reconnaissant aucun droit ancestral aux Amérindiens fréquentant cette région. Le présent mémoire démontre que, contrairement à l'idéologie dominante, le titre aborigène aurait pu survivre au Régime français. Cela est dû au système de propriété du sol de type féodal, pratiqué à l'époque par les autorités coloniales, qui suppose une superposition des pouvoirs sur un même sol. Les Autochtones fréquentant, depuis des temps immémoriaux, le territoire du Québec de 1763 auraient été faits vassaux du roi de France et auraient conservé le droit d'utiliser le territoire à des fins de subsistance de même qu'à des fins de chasse associées au commerce des fourrures. Le titre aborigène n'aurait pu être éteint dans cette région. Cependant, aucun texte nous permet de croire que le Régime britannique a reconnu un tel titre. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013
| Identifer | oai:union.ndltd.org:LAVAL/oai:corpus.ulaval.ca:20.500.11794/28480 |
| Date | 24 April 2018 |
| Creators | Duquet, Pascal |
| Contributors | Delâge, Denys |
| Source Sets | Université Laval |
| Language | French |
| Detected Language | French |
| Type | mémoire de maîtrise, COAR1_1::Texte::Thèse::Mémoire de maîtrise |
| Format | vii, 123 f., application/pdf |
| Coverage | Québec (Province), Jusqu'à 1763 (Nouvelle-France), 1763-1867 (Régime anglais) |
| Rights | http://purl.org/coar/access_right/c_abf2 |
Page generated in 0.0021 seconds