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Le contrôle des armes à feu en Afrique occidentale française, 1834-1958 /

Sané, Sokhna. Thioub, Ibrahima. Becker, Charles, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Histoire--Dakar. / En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 264-269. Notes bibliogr. Glossaire. Index. CREPOS = Centre de recherche sur les politiques sociales.
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De la fabrication, de la détention, du port et de l'usage des armes ...

Bourgoin, Pierre. January 1946 (has links)
Thèse. Droit. Paris. 1946.
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Impact des législations sur le contrôle des armes à feu à l'égard des tendances d'homicides au Canada : 1961-2002

Labalette, Anne-Marie January 2003 (has links)
No description available.
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Analyse de la mobilité spatio-temporelle des armes à feu volées au Québec

Blais, Dominik 11 1900 (has links)
Dans ce mémoire, les armes à feu impliquées dans la commission de crimes sont étudiées à partir de leur mobilité spatio-temporelle. Afin d’opérationnaliser cette mobilité, deux mesures spécifiques ont été créées, soit le « temps-au-recouvrement » et la « distance-au-recouvrement ». Ces mesures permettent d’analyser les répercussions des armes à feu en circulation illégale sur la formation du marché illégal dans le territoire québécois. Des analyses descriptives ont d’abord été effectuées dans cette étude à partir de trois segments de la banque de données québécoise des armes à feu recouvrées : la banque complète, les armes à feu impliquées dans la commission de crimes et les armes volées. Le sous-groupe de 501 d’armes à feu volées est le seul qui a été soumis à des analyses de régressions multiples sur la mobilité puisque ces armes sont les seules permettant d’avoir plus d’informations sur leur mouvement antérieur au recouvrement par les autorités policières. Les résultats montrent qu’il y a une mobilité spatio-temporelle plus importante chez les armes de poing, celles impliquées dans les crimes de marché, les armes non-enregistrées ainsi que celles sans restriction. Afin de mieux comprendre la dynamique des armes volées, le statut de l’enregistrement s’avère la variable la plus importante puisqu’elle permet de déterminer à quel point ces armes vont être enracinées dans le marché illégal au Québec. Effectivement, les armes volées non-enregistrées sont plus susceptibles de converger vers les marchés criminels, ce qui augmente considérablement leur « durée » de vie et leur mobilité dans la province. / In this study, the spatial and temporal mobility of crime guns in the province of Quebec are examined. This study proposes two new measures to assess the mobility of stolen firearms: time-to-find and distance-to-recovery. These new measures allow an assessment of the impacts of guns that were in illegal circulation in regards of the constitution of the illegal firearms market in the province of Quebec. Descriptive analyzes were first conducted in this study on three segments of the data set obtained from la Banque de données québécoise sur les armes à feu recouvrées : the complete data set, the crime guns and stolen firearms. The spatial and temporal mobility analyzes were only applied to the subgroup of 501 stolen firearms because these guns have more detailed characteristics of their movement before their recovery by judicial authorities. Results show that stolen firearms that have greater mobility in time and space in the province of Quebec are handguns, firearms involved in market crimes, non-registered and non-restricted firearms. However, in order to better understand the dynamics of stolen firearms in the territory, the registration status of a stolen firearm is the most important indicator of the mobility because, to some extent, it determines how these guns will be rooted in the illegal market. The non-registered stolen firearms in this study are in fact more likely to concentrate in the criminal markets, which significantly increase their "lifecycle” and mobility in the province of Quebec.
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Le principe d'égalité des armes dans le procès pénal

Lavric, Sabrina Fourment, François. January 2008 (has links)
Thèse de doctorat : Sciences criminelles : Nancy 2 : 2008. / Titre provenant de l'écran-titre.
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Analyse de la mobilité spatio-temporelle des armes à feu volées au Québec

Blais, Dominik 11 1900 (has links)
Dans ce mémoire, les armes à feu impliquées dans la commission de crimes sont étudiées à partir de leur mobilité spatio-temporelle. Afin d’opérationnaliser cette mobilité, deux mesures spécifiques ont été créées, soit le « temps-au-recouvrement » et la « distance-au-recouvrement ». Ces mesures permettent d’analyser les répercussions des armes à feu en circulation illégale sur la formation du marché illégal dans le territoire québécois. Des analyses descriptives ont d’abord été effectuées dans cette étude à partir de trois segments de la banque de données québécoise des armes à feu recouvrées : la banque complète, les armes à feu impliquées dans la commission de crimes et les armes volées. Le sous-groupe de 501 d’armes à feu volées est le seul qui a été soumis à des analyses de régressions multiples sur la mobilité puisque ces armes sont les seules permettant d’avoir plus d’informations sur leur mouvement antérieur au recouvrement par les autorités policières. Les résultats montrent qu’il y a une mobilité spatio-temporelle plus importante chez les armes de poing, celles impliquées dans les crimes de marché, les armes non-enregistrées ainsi que celles sans restriction. Afin de mieux comprendre la dynamique des armes volées, le statut de l’enregistrement s’avère la variable la plus importante puisqu’elle permet de déterminer à quel point ces armes vont être enracinées dans le marché illégal au Québec. Effectivement, les armes volées non-enregistrées sont plus susceptibles de converger vers les marchés criminels, ce qui augmente considérablement leur « durée » de vie et leur mobilité dans la province. / In this study, the spatial and temporal mobility of crime guns in the province of Quebec are examined. This study proposes two new measures to assess the mobility of stolen firearms: time-to-find and distance-to-recovery. These new measures allow an assessment of the impacts of guns that were in illegal circulation in regards of the constitution of the illegal firearms market in the province of Quebec. Descriptive analyzes were first conducted in this study on three segments of the data set obtained from la Banque de données québécoise sur les armes à feu recouvrées : the complete data set, the crime guns and stolen firearms. The spatial and temporal mobility analyzes were only applied to the subgroup of 501 stolen firearms because these guns have more detailed characteristics of their movement before their recovery by judicial authorities. Results show that stolen firearms that have greater mobility in time and space in the province of Quebec are handguns, firearms involved in market crimes, non-registered and non-restricted firearms. However, in order to better understand the dynamics of stolen firearms in the territory, the registration status of a stolen firearm is the most important indicator of the mobility because, to some extent, it determines how these guns will be rooted in the illegal market. The non-registered stolen firearms in this study are in fact more likely to concentrate in the criminal markets, which significantly increase their "lifecycle” and mobility in the province of Quebec.
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Les armes à feu portatives en Canada sous le régime français

Bouchard, Russel 25 April 2018 (has links)
Les armes â feu portatives plus précisément, ont conquis une certaine noblesse dans l'histoire du Canada car elles ont assuré sans conteste la poursuite de l'exploitation et de la mise en valeur d'un vaste territoire- Elles dépassent le niveau de simple objet pour devenir un véritable phénomène de civilisation. Le Canadien a toujours été difficile de l'imaginer autrement. D'ailleurs, encore aujourd'hui, ce symbole de liberté identifie l'Amérique par rapport au reste du monde. Ici ce ne sont pas uniquement l'armée et les nobles qui ont la possibilité de se défendre. Chaque citoyen, qu'il soit soldat, marchand, habitant, coureur des bois, simple domestique ou amérindien, a été directement mis en présence avec ces objets de mort ou de survie. Les droits reconnus à la protection de la vie et même de ses biens matériels, justifient légalement et moralement l'acquisition d'une arme à feu en vue d'une utilisation non souhaitable mais possible. Afin de bien faire ressortir toute la matière contenue dans le bassin de notre recherche, nous avons cru bon d'élaborer le sujet en tenant compte du circuit normal qu'avait â emprunter le matériel civil et militaire expédié au Canada. Dans un tout premier temps, les pays qui ont été impliqués dans la fabrication d'armes vendues au Canada, y compris un compte-rendu de ce qui s'est réellement fait en matière d'armurerie dans la colonie. En cernant ces quelques pays pourvoyeurs on pourra mieux comprendre l'évolution technique des armes à feu, dont la gamme évolue au gré de la mode, de la chronologie et de l'utilisateur. Par la suite, l'objet étant rendu à destination, c'est la vie même de l'arme à feu qu'il a fallu circonscrire à travers l'esprit des lois et réglementations. Ce sont certainement l'un des artefacts d'utilisation quotidienne qui ont suscité le plus d'attention de la part des autorités tant métropolitaines que coloniales. Partant de cette idée nous constatons que deux palliers de gouvernements, deux sociétés parallèles impliquant métropolitains et colons, deux sociétés totalement différentes bien que d'une même origine, ont exigé la mise en place de deux systèmes restreignant ou encourageant selon le cas l'utilisation des armes à feu. C'est pourquoi il a été nécessaire d'aller jeter un bon coup d'oeil sur ce qui se passait dans la mère-patrie en matière de règlementations et de comparer le résultat avec ce qui se passait au Canada. En dernier lieu, c'est le contact de l'arme à feu et de son propriétaire. Dans cette étape, situer la répartition dans le temps, le lieu et la société a été la grande question à élucider. Ceci nous a amené à établir la description des principaux modelés qui ont été populaires au Canada. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013
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La politique de brèche conservatrice au Canada : le cas de l'abolition du registre des armes à feu d'épaule

Dumouchel, David 19 April 2018 (has links)
Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2013-2014. / Alors que la littérature scientifique commence à s’intéresser aux effets du recours aux enjeux de brèche sur la participation électorale et sur la valence du vote, aucune étude n’a encore cherché à comprendre comment ces enjeux étaient mobilisés par les acteurs politiques qui tentent de maximiser leur efficacité. Ce mémoire de maitrise vise à combler ce vide en décrivant les tactiques de politique de brèche mises en œuvre par le Parti conservateur du Canada (PCC) dans le dossier de l’abolition du registre des armes à feu d’épaule (ARAF). Pour ce faire, il propose une analyse de contenu des débats parlementaires fédéraux tenus entre 2006 et 2011. Il teste quatre hypothèses principales. La première d’entre elles veut que la probabilité qu’un politicien invoque volontairement un enjeu de brèche donné dépende de son allégeance partisane. La deuxième établit un lien entre l’allégeance d’un politicien et la probabilité qu’il mentionne certains segments électoraux lorsqu’il invoque un enjeu de brèche donné. La troisième hypothèse propose un lien entre l’allégeance politique d’un politicien et la probabilité qu’il cible une circonscription électorale que son parti ne représente pas lorsqu’il invoque un enjeu de brèche donné. Enfin, la dernière hypothèse examine si la probabilité qu’un politicien qui invoque un enjeu de brèche donné pointe la dissension que ce dernier génère chez ses adversaires dépende de son allégeance partisane. Les résultats des régressions probit menées avec les données obtenues grâce à l’analyse de contenu démontrent que les élus conservateurs agissent différemment des autres députés lorsqu’il est question de l’ARAF. Cette différence est d’ailleurs systématique à travers toutes les dimensions mesurées. Les parlementaires du PCC sont en effet plus susceptibles de faire de la politique de brèche à partir de l’enjeu en l’invoquant de leur propre gré plus souvent que leurs adversaires (la différence avec les bloquistes n’est toutefois pas significative au plan statistique), en ciblant avec constance trois segments ruraux ainsi que des circonscriptions qui ne leur appartiennent pas et en soulignant la dissension qui gangrène les autres coalitions politiques à ce sujet. Ces résultats s’arriment toutefois à de complexes patrons d’invocation. D’une part, la plupart des interventions volontaires conservatrices sont concentrées pendant cinq périodes d’activités, qui correspondent le plus souvent à des périodes où la fièvre électorale monte à Ottawa. D’autre part, le recours aux tactiques de « ciblage » et de « mise en évidence de la dissension » est presque limité à la 40e législature (2008 à 2011) et semble catalysé par les soubresauts législatifs qui surviennent dans le dossier de l’ARAF. Ces données offrent un éclairage novateur sur la façon dont les propriétés fractionnistes des enjeux de brèche sont activées par les acteurs politiques et ouvrent des perspectives de recherche qui permettraient de mieux évaluer l’effet de la politique de brèche sur les comportements électoraux des citoyens. L’étude contribue par ailleurs au développement d’une perspective canadienne sur la politique de brèche, un concept souvent évoqué dans les médias du pays, mais qui tarde à être analysé de manière systématique par la recherche scientifique.
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Le glaive et la brèche : le registre des armes à feu comme outil de politique de brèche au Canada

Ouellet, Catherine 23 November 2018 (has links)
Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales / Dans plusieurs démocraties libérales, les derniers cycles électoraux ont été marqués par un recours croissant aux stratégies de politique de brèche (wedge politics) par les acteurs politiques. Depuis la fin du XXe siècle, la mise au point d’outils sophistiqués, qui permettent d’obtenir des informations de plus en plus fines sur l’électorat, a contribué à l’expansion du phénomène. Cette analyse s’intéresse à la mise en oeuvre et à l’efficacité de stratégies de brèche dans le contexte multipartite canadien. Plus précisément, cette recherche porte sur la façon dont l’enjeu de l’abolition du registre des armes à feu (ARAF) a été instrumentalisé par le Parti conservateur canadien dans le contexte des élections fédérales canadiennes de 2011. Il s’agit de mesurer l’impact de cet enjeu de brèche (wedge issue) sur le vote des électeurs ciblés. Différents modèles de régression logistique démontrent une efficacité relative des stratégies étudiées. La saillance individuelle que les électeurs non conservateurs accordent à l’enjeu a un effet important et statistiquement significatif sur leur probabilité de défection vers le Parti conservateur canadien en 2011. Cependant, les électeurs à l’extrême gauche du spectre idéologique résistent plus facilement à ces stratégies. Des entretiens de recherche auprès de stratèges conservateurs permettent d’attester et de renforcer les résultats issus de l’analyse quantitative. Enfin, les résultats suggèrent l’importance des enjeux comme élément structurant du choix de vote de certains segments d’électeurs dans le contexte canadien – postulat à la base des pratiques de marketing politique. / In several democracies, the last electoral cycles have been marked by the increasing use of wedge politics. From now on, this strategy characterizes the dynamics of contemporary electoral campaigns. The following thesis looks at the implementation and effectiveness of wedge strategies in the multiparty Canadian system. Specifically, the research aims to understand how the gun registry issue was exploited by the Canadian Conservative Party in the run up to the 2011 Canadian Federal Election. The goal is to measure the impact of this specific wedge issue on the vote choice of the targeted voters. Different logistic regression models show a relative efficiency of the strategies under study. Individual salience of non conservative voters towards the gun control issue has a statistically significant impact on defection’s likelihood, in 2011, towards the Canadian Conservative Party. However, left-wing voters are generally more resistant to these strategies. Semi-structured interviews with Conservative strategists attest and strengthen the results of the quantitative analysis. Lastly, the results suggest that issue voting was underestimated in previous analyses and that some issues may have a substantial impact on vote choice in the Canadian electoral context - key assumptions behind the political marketing logic.
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Les Armes de guerre portatives en France, du début du règne de Louis XIV à la veille de la Révolution (1660-1789) de l'indépendance à la primauté /

Bonnefoy, François. January 1991 (has links)
Thèse : Histoire : Paris 4 : 1990.

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