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Adhésion et résultats de l'assurance récolte dans les foins au Québec : analyse de sa mise en œuvre et analogie avec la Pennsylvanie

Robitaille, William 13 November 2023 (has links)
Titre de l'écran-titre (visionné le 8 novembre 2023) / L'assurance récolte est un programme gouvernemental qui compense les pertes de récoltes des entreprises agricoles. Au Québec, dans le programme pour les foins, les pertes sont évaluées à partir d'indices et de données météorologiques depuis 2007. Depuis lors, ce programme a connu des problématiques qui ont mené à des modifications dans sa mise en œuvre. L'objectif de ce mémoire est de comprendre comment le processus de mise en œuvre explique les résultats de l'assurance récolte dans les foins au Québec. À partir de la théorie sur la mise en œuvre de politiques publiques (Winter, 1990, 2012), un cadre d'analyse a été élaboré et adapté pour analyser une assurance récolte indicielle. Ce cadre examine comment l'élaboration du programme, ses composantes (options offertes dans les contrats d'assurance, données et indices, ressources financières et humaines, primes) et sa livraison (coordination des organisations et rôle des agents d'assurance) influencent ses résultats (adhésion, perceptions et comportements des producteurs de foins; ratios indemnités versées / primes payées). Une analogie avec le programme en Pennsylvanie Pasture, Rangeland, Forage Insurance Program a permis d'enrichir les résultats. À partir de 23 entretiens avec des acteurs impliqués dans le programme québécois, de statistiques et de documentation sur les programmes québécois et américains, six principaux constats ont émergé. Premièrement, le programme québécois assure 59 % des superficies de foins en 2020. Deuxièmement, bien que les programmes au Québec et en Pennsylvanie soient des assurances indicielles, leurs composantes et leurs méthodes de livraison sont différentes, ce qui influence leurs résultats. Troisièmement, les producteurs de foin québécois ont reçu, en moyenne, 4,32 $ d'indemnité pour chaque dollar de prime versé entre 2007 et 2022. Malgré ces résultats, plusieurs producteurs expriment des insatisfactions et des incompréhensions, pour la plupart liées au risque de base (corrélation imparfaite entre les pertes réelles à la ferme et les pertes calculées par le programme). Quatrièmement, les producteurs peuvent développer des comportements économiques non désirés (p. ex. maximiser leurs indemnités; être influencés dans leur choix de production par le programme) tant au Québec qu'en Pennsylvanie. Cinquièmement, au Québec, trois perceptions du programme ont été identifiées en interrogeant les producteurs de foins : assurance (programme couvre les pertes), « placement » (indemnité plus élevée que prime payée à long terme) et « loterie » (indemnités incertaines et déconnectées des pertes réelles). Ces perceptions influencent le choix d'adhérer (ou non) à l'assurance récolte et la satisfaction des producteurs. Sixièmement, la coordination et le transfert d'information entre les acteurs impliqués, notamment La Financière agricole du Québec, l'Union des producteurs agricoles et les producteurs de foins, influencent les résultats du programme. Cette étude ouvre la voie à plusieurs perspectives de recherches sur l'impact des réformes d'un programme sur les comportements économiques des producteurs. / Crop insurance is a government program that compensates farm for crop losses. In Québec, since 2007, losses in the hay program have been assessed based on meteorological indices and data. Since then, this program has encountered problems that have led to changes in its implementation. The objective of this master's thesis is to understand how the implementation process explains the results of crop insurance in hay in Québec. Drawing on public policy implementation theory (Winter, 1990, 2012), an analytical framework was developed and adapted to analyze index-based crop insurance. This framework examined how the program's design, its components (options offered in insurance contracts, data and indices, financial and human resources, premiums) and its delivery (coordination of organizations and role of insurance agents) influence its outcomes (uptake, perceptions, and behaviors of hay producers; indemnity/premium ratios). An analogy with the Pennsylvania Pasture, Rangeland, Forage Insurance Program enriched the results. Based on 23 interviews with actors involved in the Québec program, statistics and documentation on the Québec and Pennsylvania programs, six main findings emerged. Firstly, the Quebec program covers 59% of hay acreage in 2020. Secondly, although the Québec and Pennsylvania programs are index-based insurances, their components and delivery methods are different, which influences their results. Third, Quebec hay producers received, on average, 4,32$ in indemnity for every dollar of premium they paid between 2007 and 2022. Despite these results, many farmers express dissatisfaction and misunderstandings, mostly related to basic risk (imperfect correlation between actual on-farm losses and losses calculated by the program). Fourth, producers may develop undesirable economic behaviors (e.g., maximizing their indemnities; being influenced in their production choices by the program) in both Québec and Pennsylvania. Fifth, in Québec, three perceptions of the program were identified by interviewing hay producers: insurance (program covers losses), "investment" (indemnity higher than premium paid in the long term) and "lottery" (indemnities uncertain and disconnected from real losses). These perceptions influence the decision to take out (or not) crop insurance, as well as producer satisfaction. Sixthly, coordination and information transfer between the actors involved, notably La Financière agricole du Québec (FADQ), the Union des producteurs agricoles (UPA) and hay producers, influence program results. This study opens the way to several research perspectives on the impact of program reforms on producers' economic behavior.

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