Thèse de doctorat : Architecture : INPL : 2009. / Titre provenant de l'écran-titre.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Mécanique . Option Génie civil : Metz : 2002. / Titre provenant de l'écran-titre. Notes bibliographiques.

Thèse doctorat : Sciences de l'Architecture : Nancy 1 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre.

Thèses (M.Sc.)--Université de Sherbrooke (Canada), 2005. / Titre de l'écran-titre (visionné le 20 juin 2006). Publié aussi en version papier.

Texte remanié de: Th. doct.--Architecture--Strasbourg--Université Louis-Pasteur, 1997. / Bibliogr. p. 297-304.

Thèse de doctorat : Sciences de gestion : Lyon 2 : 2000. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Habilitationsschrift--Universität-Gesamthochschule Siegen, 1994. / Bibliogr. p. 443-496. Index.

Mémoire de master 2 : Histoire : Evry Val d'Essonne : 2007. / Titre provenant de l'écran titre. Bibliogr. p. 300.

Titre de l'écran-titre (visionné le 17 avril 2023) / L'exécution des contrats d'entreprise de construction est fréquemment source de difficultés pour les contractants. De nombreux litiges sont soumis aux tribunaux en relation avec des projets de construction d'envergure. La Cour d'appel du Québec a même affirmé que les réclamations et différends découlant de ces contrats sont inévitables et prévisibles, faisant « véritablement partie de l'échange contractuel normal ». L'important contentieux relatif à l'exécution des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier apparaît symptomatique d'un régime juridique déficient, impuissant à encadrer adéquatement les rapports contractuels entre clients et entrepreneurs. Nous avons entrepris de retracer l'origine, d'un point de vue juridique, des difficultés rencontrées lors de l'exécution des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier. Nous nous sommes interrogée à savoir si la conception de ce contrat, qui a servi de fondement à l'élaboration des règles codifiées et qui continue d'imprégner la jurisprudence, pouvait être en cause. Nous avons aussi exploré des pistes de solution afin de contribuer au renouvellement du régime de droit civil applicable à la réalisation d'ouvrages immobiliers d'envergure. La première partie de notre thèse est consacrée à une analyse critique du cadre légal du contrat d'entreprise du Code civil du Québec. Elle nous permet d'en dégager les assises conceptuelles. Nous montrons alors que les codificateurs ont élaboré le cadre légal applicable au contrat d'entreprise en adoptant la seule perspective du client et en cherchant à protéger ses intérêts, souvent au détriment de ceux de l'entrepreneur. Ils ont présumé de la vulnérabilité du client en plus d'insister sur l'expertise de l'entrepreneur. Le Code présente aussi le contrat d'entreprise comme un contrat à exécution instantanée, centré sur la délivrance de l'ouvrage au client et faisant abstraction de la phase d'exécution des travaux permettant la réalisation de l'ouvrage. Le contrat d'entreprise est conceptualisé comme un contrat immuable par lequel les risques entourant la réalisation de l'ouvrage sont attribués à l'entrepreneur. Finalement, les codificateurs en font un contrat bipartite et isolé, limité aux seuls rapports entre le client et l'entrepreneur. Dans la deuxième partie de notre thèse, nous étudions la jurisprudence des tribunaux d'appel qui révèle un décalage entre les postulats partagés par les codificateurs et les caractéristiques particulières des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier. Ce décalage se manifeste notamment au regard du rapport de force entre les parties, de la durée de l'exécution du contrat, de la quantité de changements perturbant le déroulement des travaux ainsi que du nombre d'intervenants, aux liens variés et complexes, contribuant à la réalisation de l'ouvrage. En dépit des transformations du régime juridique qu'ils ont initiées, les tribunaux ne sont pas parvenus à combler le décalage observé ni à proposer un nouveau modèle contractuel cohérent. Devant ces constats, nous poursuivons notre recherche dans la troisième partie de notre thèse en mobilisant des connaissances issues de la gestion de projet de construction ainsi que de la théorie des contrats afin de sonder des avenues possibles pour l'élaboration d'une nouvelle théorisation du contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, davantage en phase avec les caractéristiques particulières de ces contrats. En tirant profit du double éclairage qu'offrent la Lean Construction et la théorie relationnelle du contrat sur le contrat étudié, notre thèse met de l'avant une conception renouvelée de celui-ci. Elle suggère que le contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, plutôt que d'être perçu comme un contrat protecteur, instantané, immuable et isolé, devrait être perçu comme un contrat coopératif, évolutif, flexible et indissociable d'un ensemble contractuel. Ce nouveau modèle offre un guide au législateur pour apporter des modifications au Code civil du Québec, aux tribunaux pour continuer le développement de solutions jurisprudentielles ainsi qu'aux parties pour revoir la rédaction de leurs contrats.

« Thèse présentée à l'École des gradués de l'Université Laval pour l'obtention du grade de maître ès arts (M.A.) » / « Le cours de "sécurité générale sur les chantiers de construction" est devenu obligatoire pour tout nouveau travailleur embauché apès le 1er mai 1976, d'après une disposition du code de sécurité pour les travaux de construction. Afin d'accélérer le processus de formation, on a investi 3 millions de dollars dans l'opération "sécurité construction", qui s'est déroulée de 1978 à 1981 et qui a permis de dispenser ce cours à 90 000 des 150 000 travailleurs du secteur d'intervention en sécurité jugé le plus prioritaire. Privilégier ainsi la formation en sécurité dans un tel secteur suscitait certaines interrogations quant à la philosophie sous-jacente à cette approche, ce qui a orienté la démarche vers une évaluation de ce cours. La stratégie de recherche évaluative utilisée dans la présente étude renfermait deux types d'analyse. La première, opérant au niveau des objectifs du cours, a conduit à retenir la modification des attitudes de sécurité comme objectif d'évaluation. La seconde analyse concluait que la structure pédagogique du cours permettait une telle modification, compte tenu du contexte. Cette évaluation formative a également révélé l'absence de diagnostic précis nécessaire à l'élaboration de tout objectif de formation. Quant à l'évaluation sommative, les principaux résultats indiquent que les attitudes de départ, positives pour le groupe expérimental et neutres pour le groupe contrôle, ne se sont pas modifiées pendant la période d'expérimentation et ce, pour les divers étalements dans le temps du cours. La thèse d'un contre-effet provoqué par des changements en matière de sécurité survenus sur le chantier pendant la phase d'expérimentation n'a pu être considérée en regard de l'analyse des variables contrôles. Les résultats n'ont pu être généralisés à la population du fait de la taille insuffisante de l'échantillon, mais demeurent valables pour les périodes antérieures à l'expérimentation. En effet, l'hypothèse d'une sur-représentation d'individus retardataires ou récalcitrants a été également écartée. La stratégie de recherche évaluative, ainsi que le devis de recherche factoriel avant-après avec groupe contrôle, permet de placer une certaine confiance dans les résultats obtenus. Dans la perspective où ces derniers ne généreraient pas une reconsidération du type d'intervention à privilégier dans le secteur de l'industrie de la construction, ils pourront militer en faveur d'une évaluation plus systématique. »--Pages iii-iv