• Refine Query
  • Source
  • Publication year
  • to
  • Language
  • 4876
  • 447
  • 420
  • 416
  • 141
  • 109
  • 56
  • 37
  • 26
  • 14
  • 10
  • 6
  • 6
  • 4
  • 3
  • Tagged with
  • 6889
  • 2999
  • 1411
  • 1039
  • 928
  • 890
  • 788
  • 646
  • 613
  • 565
  • 525
  • 509
  • 437
  • 424
  • 412
  • About
  • The Global ETD Search service is a free service for researchers to find electronic theses and dissertations. This service is provided by the Networked Digital Library of Theses and Dissertations.
    Our metadata is collected from universities around the world. If you manage a university/consortium/country archive and want to be added, details can be found on the NDLTD website.
721

Le droit des adultes vulnérables mais capables

Lhuillier, Fabrice Rubellin-Devichi, Jacqueline. January 2005 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 3 : 2005. / Bibliogr. Index.
722

Le droit d'agir en justice des autorités étatiques devant les autorités judiciaires et administratives contribution à la théorie juridique de l'état /

Laureote, Xavier Montain-Domenach, Jacqueline. January 2008 (has links)
Thèse de doctorat : Droit public : Paris 10 : 2008. / Thèse consultable uniquement dans l'enceinte de l'université Paris Ouest Nanterre La défense. Titre provenant de l'écran-titre.
723

Le discours sur l'espace judiciaire européen analyse du discours et sémantique argumentative /

Menuet, Laëtitia Galatanu, Olga. Rosier, Laurence. Gobin, Corinne January 2006 (has links)
Thèse doctorat : Sciences du langage : Nantes : 2006. / Thèse soutenue en co-tutelle. Bibliogr. p 541-581.
724

Le droit des adultes vulnérables mais capables

Lhuillier, Fabrice Rubellin-Devichi, Jacqueline. January 2005 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 3 : 2005. / Bibliogr. Index.
725

L'affectio societatis, critère de validité et de qualification du contrat de société

Tchotourian, Ivan. Dereu, Yves. January 2007 (has links)
Thèse de doctorat : Droit privé : Université Nancy 2 : 2007. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. Index.
726

Evolution historique des exceptiones et des praescriptiones

Pétrau-Gay, Jean. January 2006 (has links)
Reproduction de : Thèse Doctorat : Droit : Lyon : 1916. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. p. [273]-274.
727

Les compétences de la Cour suprême du Maroc

Wakkach, Najib. January 2008 (has links) (PDF)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Metz : 1997. / Titre provenant de l'écran-titre. Notes bibliographiques. Index.
728

L'état-nation et la supranationalité européenne en droit constitutionnel français

Noblecourt, Virginie. Pierré-Caps, Stéphane January 2002 (has links) (PDF)
Thèse de doctorat : Droit public : Nancy 2 : 2002. / Bibliographie.
729

Human security and international law prospects and problems /

Von Tigerstrom, Barbara. January 2007 (has links)
Texte remanié de : Thèse : Droit : Cambridge : [2007]. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. Index.
730

Le droit international et la gestion des déchets radioactifs

Montjoie, Michel Pellet, Alain January 2009 (has links) (PDF)
Thèse de doctorat : Droit Public : Paris 10 : 2009. / Thèse consultable uniquement dans l'enceinte de l'université Paris Ouest Nanterre La défense. Titre provenant de l'écran-titre.

Page generated in 0.0311 seconds