Spelling suggestions: "subject:"droit institutionnel"" "subject:"croit institutionnel""
31 |
Le constitutionnalisme africain : entre la gestion des héritages et l'invention du futur : contribution à l'émergence d'une théorie africaine de l'État /Djoli Eseng'Ekeli, Jacques, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Paris 1, 2003. / Bibliogr. p. 463-479.
|
32 |
Pouvoir de révision constitutionnelle et droits fondamentaux : étude des fondements épistémologiques, constitutionnels et européens de la limitation matérielle du pouvoir constituant dérivé /Sabète, Wagdi. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Bordeaux 4, 1994. Titre de soutenance : De l'obligation de la reconnaissance constitutionnelle des droits fondamentaux : à la recherche d'un fondement de l'obligation. / Bibliogr. p. 303-312.
|
33 |
Les paradoxes constitutionnels : le cas de la constitution israélienne /Amit, Roei. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Paris--EHESS, 2002. / Bibliogr. p. 627-647.
|
34 |
Le président de la République dans les régimes parlementaires bireprésentatifs européensAmar, Céline. Cohendet, Marie-Anne. January 2003 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit public : Lyon 2 : 2003. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.
|
35 |
Le Peuple et l'État : essai sur la clause finale des constitutions helléniques de 1844 à 1952 /Rotis, Nicos M. January 1987 (has links)
Th.--Sc. polit., 1973--Paris I. / Bibliogr. p. 507-510. Index.
|
36 |
La place de la loi dans l'ordre juridique interne /Poulet-Gibot Leclerc, Nadine. January 1992 (has links)
Th. Etat--Droit--Limoges, 1990. / Bibliogr. p. 195-233.
|
37 |
Die Zweite Kammer im Bundesstaat : Funktion und Stellung des schweizerischen Ständerates, des deutschen Bundesrates und des amerikanischen Senats /Jaag, Tobias. January 1900 (has links)
Inaug. _ Diss.: Rechts- und staatswissenschaftliche Fakultät: Zürich: s.d. _ Bibliogr. p. XVII-XXIII.
|
38 |
The European Union in search of a democratic and constitutional theory /Verhoeven, Amaryllis. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Th. Ph. D.--Université catholique de Louvain, 2001. / Bibliogr. p. 367-394. Index.
|
39 |
Le changement de régime politique en République Tchèque, 1989-2000 : la place du droit constitutionnel /Hubeny-Belsky, Annabelle, January 2003 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit public--Clermont-Ferrand, 2000. / En appendice, texte de la Constitution de la République tchèque. Bibliogr. p. 483-505. Webliogr. p. 506. Index.
|
40 |
Conflicto y cooperación entre la Constitución española y el derecho internacional /Gómez Fernández, Itzíar. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Tesis doctoral, 2003. / Bibliogr. p. 459-486.
|
Page generated in 0.1561 seconds