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1

La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : une convergence oubliée /

Rideau, Frédéric, January 2004 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Hist. du droit--Poitiers, 2000. / Bibliogr. p. 389-405. Index.
2

Les sources complémentaires du droit d'auteur français : le juge, l'administration, les usages et le droit d'auteur /

Près, Xavier. January 2004 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Paris 2, 2003. / Bibliogr. p. 393-423. Index.
3

La fiscalité de la propriété littéraire et artistique : étude comparée des droits français et hellénique /

Théocharopoulou, Hélène. January 2002 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Paris 2, 2000. / En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 311-320.
4

Le domaine public en droit d'auteur /

Choisy, Stéphanie. January 2002 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 2, 2001. / Bibliogr. p. 283-285. Index.
5

Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur /

Bensamoun, Alexandra, January 2008 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 11, 2005. / Bibliogr. p. 597-651. Index.
6

La protection des auteurs photographes en matière de reproduction photographique

Ippolito, Marguerite-Marie. January 1900 (has links)
Th.--Droit--Paris 2, 1977.
7

Droit d'auteur et copyright : divergences et convergences : étude de droit comparé /

Strowel, Alain. Van Bunnen, Louis. January 1993 (has links)
Th. Univ.--Droit--Université catholique de Louvain-La-Neuve (Belgique), 1992. / Bibliogr. p. 667-689. Index.
8

L'entreprise, usager du droit d'auteur /

Arfi, Élise. January 2005 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit civil--Paris 2, 2004. Titre de soutenance : L'entreprise, usager des oeuvres de l'esprit. / Bibliogr. p. 337-341. Index.
9

Schweizerisches und internationales Urheberrecht im Internet /

Bülher, Lukas. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Diss.--Freiburg--Univ. Freibourg Schweiz, 1999. / Bibliogr. p. XXXI-LXVII. Index.
10

L'U.R.S.S. et les conventions internationales sur le droit d'auteur et les droits voisins

Humbert-Dayen, Marie-Claude. January 1985 (has links)
Th.--Droit--Paris 2, 1984.

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