Spelling suggestions: "subject:"droit."" "subject:"croit.""
351 |
Contribution à l'étude des rapports entre le droit commun et le droit spécial des contrats /Goldie-Genicon, Charlotte, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 2, 2006. / Bibliogr. p. 609-651. Index.
|
352 |
La doctrine administrative fiscale en Tunisie /Gadhoum, Oualid. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Sfax--Faculté de droit, 2003. Titre de soutenance : La doctrine fiscale en Tunisie. / Bibliogr. p. 289-301. Index. Résumé en anglais.
|
353 |
La lésion /Chantepie, Gaël, Viney, Geneviève, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Paris 1, 2005. / Bibliogr. p. 505-556. Index.
|
354 |
L'unification du droit maritime : contribution à la construction d'un ordre juridique maritime /Rimaboschi, Massimiliano. January 2006 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Nice. / En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 507-530. Index.
|
355 |
Impositions et régime fiscal : vers de nouvelles catégoriesd'impositions /Moubachir, Yasmina. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Paris 2, 2004. / Bibliogr. p. 411-430. Index.
|
356 |
Exécution du droit communautaire par les États membres : méthode communautaire et nouvelles formes de gouvernance /Vaerini Jensen, Micaela. January 2007 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Université de Lausanne, 2006. / Bibliogr. p. 261-278. Index.
|
357 |
L'universalité de fait /Denizot, Aude, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 1, 2007. / Bibliogr. p. 475-528. Index.
|
358 |
Nul n'est censé ignorer la loi fiscale /Messi, Maximilien. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Paris 2, 2004. / Bibliogr. t.1, p. 375-428, t. 2, p. 259-312.
|
359 |
L'interprétation en droit fiscal /Guez, Julien, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 1, 2004. / Bibliogr. p. 345-363. Index.
|
360 |
Le juge et le raisonnement économique en droit de la concurrence /Sibony, Anne-Lise, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Université Paris-Dauphine, 2006. / En appendice, principales décisions citées. Bibliogr. p. 773-837. Index.
|
Page generated in 0.0278 seconds