Les auteurs de livres numériques souffrent de l’opacité des comptes que leur fournissent leurs éditeurs et les sociétés de gestion, qui se trouvent en position de supériorité, d’un côté et de la contrefaçon via internet de l’autre. La conséquence de ces phénomènes est que leur rémunération se voit considérablement affectée. La technique pouvant venir au secours du droit, la blockchain, nouvelle venue dans l’univers des technologies numériques, attise les entrepreneurs et les institutions. Par ses qualités techniques, la blockchain pourrait apporter une protection accrue des droits des auteurs sur leurs oeuvres, ainsi qu’en avoir un meilleur contrôle, sans l’intermédiaire de tiers de confiance. La blockchain, technologie de stockage et de partage sécurisée, peut être vue comme une mesure technique de protection en ce qu’elle donne des informations sur l’oeuvre et assure une protection de cette dernière. Fort des opportunités qu’offre cette technologie dans le domaine du droit d’auteur, de nombreuses initiatives voient le jour afin de développer des services garantissant une meilleure protection et gestion des droits lors de l’utilisation de l’oeuvre. Toutefois, l’intérêt croissant que suscite cette technologie ne doit pas faire oublier les obstacles qui y sont nécessairement associés du fait de sa nouveauté et de sa complexité. En dehors des questions techniques que pose la blockchain, l’articulation de la technologie avec le droit d’auteur reste un enjeu de taille. Les exceptions au droit d’auteur et le droit des contrats pourraient, à terme, restreindre la portée de la technologie. Également, la réception de cette technologie par les intermédiaires de la chaîne du livre reste une préoccupation déterminante à son développement. La blockchain pourrait alors se révéler être plus un outil d’administration dont se serviraient les maisons d’éditions et les sociétés de gestion pour gérer les droits et tracer les oeuvres plutôt qu’un outil de désintermédiation.

Les développements techniques entraînent une croissance exponentielle de la circulation des œuvres et informations sur les réseaux. Les modèles de régulation de l'ère analogique élaborés sur la rareté du support sont remis en question par le numérique, fondé sur les paradigmes de la copie, de la réappropriation et du partage. Le droit d'auteur a été développé et adapté au rythme des innovations techniques de reproduction et de diffusion des œuvres, comme un correctif artificiel accordant une exclusivité temporaire d'exploitation. Il peut aussi conduire aux biens communs. Nous analysons comment droit et technique ont d'abord été pensés de manière indépendante. Les processus d'élaboration des normes et standards techniques et l'extension des droits exclusifs entraînent des tensions entre les industries culturelles et le public. Cette conception conduit à un enchevêtrement de lois et mesures techniques de protection au profit de la régulation technique. Nous proposons donc, dans la lignée de la lex informatica, un modèle fondé sur l'influence réciproque entre les disciplines, vers la reconception des catégories juridiques du droit d'auteur et vers une meilleure expression technique des droits. Le développement d'applications, d'ontologies et de métadonnées juridiques permet une automatisation de la régulation des échanges d'œuvres et d'informations. Mettant en œuvre une intégration plus équilibrée du droit et de la technique, ce modèle est notamment fondé sur l'analyse de licences et modèles contractuels qui se développent sur Internet, entre contrôle d'accès et biens communs.