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Aspectos jurídicos do plágio literário / Aspects juridiques du plagiat littéraire

Sueyoshi, Tabir Dal Poggetto Oliveira 13 June 2013 (has links)
A tese examina o plágio, em especial literário. Para tanto, fazemos um breve exame histórico, tanto sobre o plágio como sobre o surgimento do Direito de Autor. Em seguida, fazemos uma análise legislativa no Direito brasileiro, desde o Império até nossos dias. Também examinamos as convenções internacionais sobre o Direito de Autor recepcionadas pelo ordenamento jurídico brasileiro: a Convenção de Berna, a Convenção Universal sobre o Direito de Autor e o Acordo sobre Aspectos dos Direitos de Propriedade Intelectual Relacionados ao Comércio (TRIPS/AADPIC). Para melhor compreender o plágio sob a ótica do Direito de Autor, examinamos as teorias de identificação de elementos protegidos na obra, bem como os conceitos básicos do Direito de Autor. Enfim, concluímos que o plágio é, sobretudo, uma questão de fato. / Le sujet de la thése c´est le plagiat de l´oeuvre littéraire. Pour examiner le sujet, on n´a fait d´abord une brève étude historique sur le plagiat à l´Antiquité aussi bien que la naissance de Droit d´Auteur. En suite, on a fait une analyse législative dans le Droit brésilien, depuis l´Empire jusqu´à nos jours. D´autre part, nous avons aussi examiné les conventions internationales sur le Droit d´Auteur reçues par l´ordre juridique brésiliénne: la Convention de Berne, la Convention Universelle sur le Droit d´Auteur et l´Accord Relatifs aux Aspects des Droits de la Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce (TRIPS/ADPIC). Pour mieux comprendre le plagiat selon le Droit d´Auteur, on a étudé les théories de l´identification des éléments protégés dans l´oeuvre, aussi bien que les concepts de base de Droit d´Auteur. Enfin, nous concluons que le plagiat est surtout une question de fait.
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Le droit d'auteur sur la mise en scène

Roy, Véronyque 08 1900 (has links)
À la lecture de la Loi sur le droit d'auteur, il n'est pas clair que la mise en scène y soit protégée. C'est pourquoi nous nous questionnons sur la qualification juridique la plus adéquate pour la mise en scène. Le metteur en scène est-il un artiste-interprète ou un auteur? Après avoir étudié les caractéristiques artistiques des mises en scène, par types de productions et à la lumière de facteurs faisant varier la latitude du metteur en scène, nous étudions les différentes possibilités de qualification juridique de la mise en scène. Les possibilités sont vastes, car le metteur en scène évolue dans un cadre comprenant plusieurs intervenants. De plus, la mise en scène rencontre deux obstacles caractéristiques à sa qualification juridique en droit d'auteur: la fixation et l'originalité. Nous en venons à la conclusion que le metteur en scène est un auteur, car chacun des aspects de la mise en scène serait protégeable sous différentes qualifications juridiques. / Stage directions are not c1early protected under the current wording of the Copyright Law. This is why we wonder which legal qualification would be most appropriate. Is the stage director a performer or an author? We study the possibilities of legal qualification for stage direction, according to its artistic characteristics by production types, and considering the different factors which influence the Stage Director's liberty as well. The possibilities are vast since the Stage Director works in collaboration with several other intervening parties. Also, the Stage Director meets two typical obstacles: fixation and originality. We conclude that the Stage Director is an author because each and every aspect of the stage directions are copyrightable, under different legal qualifications.
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Le droit d'auteur sur la mise en scène

Roy, Véronyque 08 1900 (has links)
À la lecture de la Loi sur le droit d'auteur, il n'est pas clair que la mise en scène y soit protégée. C'est pourquoi nous nous questionnons sur la qualification juridique la plus adéquate pour la mise en scène. Le metteur en scène est-il un artiste-interprète ou un auteur? Après avoir étudié les caractéristiques artistiques des mises en scène, par types de productions et à la lumière de facteurs faisant varier la latitude du metteur en scène, nous étudions les différentes possibilités de qualification juridique de la mise en scène. Les possibilités sont vastes, car le metteur en scène évolue dans un cadre comprenant plusieurs intervenants. De plus, la mise en scène rencontre deux obstacles caractéristiques à sa qualification juridique en droit d'auteur: la fixation et l'originalité. Nous en venons à la conclusion que le metteur en scène est un auteur, car chacun des aspects de la mise en scène serait protégeable sous différentes qualifications juridiques. / Stage directions are not c1early protected under the current wording of the Copyright Law. This is why we wonder which legal qualification would be most appropriate. Is the stage director a performer or an author? We study the possibilities of legal qualification for stage direction, according to its artistic characteristics by production types, and considering the different factors which influence the Stage Director's liberty as well. The possibilities are vast since the Stage Director works in collaboration with several other intervening parties. Also, the Stage Director meets two typical obstacles: fixation and originality. We conclude that the Stage Director is an author because each and every aspect of the stage directions are copyrightable, under different legal qualifications.

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