Spelling suggestions: "subject:"asubstitution (droit)"" "subject:"csubstitution (droit)""
1 |
La jurisprudence et la prohibition des substitutions /Bouvier, Émile, January 1909 (has links)
Th.--Droit--Lyon, 1909.
|
2 |
La substitution de mandataire /Mallet-Bricout, Blandine. January 2000 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 2, 1998. / Bibliogr. p. 493-516. Index.
|
3 |
Les Substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au :XVIIIW :+dix-huitième+ siècle /Augustin, Jean-Marie, January 1980 (has links)
Texte remanié de: Thèse--Droit--Toulouse I, 1971. / Avant-titre : "Famille et société" Bibliogr. p. 11-47. Thèse soutenue sous le titre : "Recherches sur les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc, 1712-1792"
|
4 |
Essai sur l'histoire des substitutions : du IXe au XVe siècle dans la pratique et la doctrine spécialement en France méridionale /Petitjean, Michel. January 1975 (has links)
Thèse--Droit--Dijon, 1971. / Bibliogr. p. 11-47.
|
Page generated in 0.0675 seconds