Le souci du respect de la législation applicable en matière de Santé et de Sécurité au Travail (SST) est longtemps resté absent des politiques managériales des entreprises, et ce quelle que soit leur taille. Cependant, sous l'effet de pressions légales, économiques, sociales ou encore en raison du développement de référentiels normatifs dans ce domaine (exemples : OHSAS 18001), les employeurs sont incités à développer des dispositifs de maîtrise de la conformité légale plus ou moins complexes. Cependant, la mise en œuvre de véritables Systèmes de Maîtrise des Conformités (SMC) implique le déploiement de ressources humaines, financières, temporelles, méthodologiques mais également technologiques importantes. Pour faire face à cette situation, différentes catégories de prestataires de services proposent désormais des solutions de suivi et de gestion de la conformité. Malgré cela, l'étude de l'état des pratiques d'entreprise en matière de maîtrise des conformités légales SST montre que ces dernières sont encore extrêmement hétérogènes et que des besoins en matière de méthodes ou encore d'outils de consolidation des données (rapports de conformité, plans d'actions, ...) apparaissent nettement. En s'appuyant sur ces éléments de contexte, ce travail de recherche propose la modélisation d'un Système de Maîtrise des Conformités répondant aux besoins exprimés par de nombreuses entreprises afin de gérer des aspects tels que la veille réglementaire, les évaluations de conformité ou encore la gestion des plans d'actions. Afin d'évaluer l'intérêt et la pertinence du modèle proposé, plusieurs expérimentations ont été conduites en entreprise. Une synthèse des résultats obtenus est présentée à la fin de ce travail.

Ce travail de thèse propose une approche pluridisciplinaire de la qualité dans les systèmes de production manufacturiers, couplant les approches d'ingénierie et de sociologie des organisations. Il s'intéresse aux risques de non-conformités qui peuvent se propager dans le processus de réalisation et atteindre le client final. Il est basé sur des études de cas réalisées chez Siemens E T HS (Energy Transmission High-voltage Substation), une entreprise produisant de faibles quantités de matériel haute-tension hautement personnalisé. Il propose tout d'abord une méthode qualité pour améliorer le système de détection des non-conformités en identifiant et en agissant sur ses faiblesses. Dans une deuxième approche, cette thèse propose des instruments organisationnels pour limiter la propagation des non-conformités entre les frontières organisationnelles et améliorer la résilience de l'organisation face à ces problèmes transfrontières. Les deux approches ont été mises en oeuvre dans l'entreprise étudiée puis étendues à une autre entreprise du groupe opérant sur le segment de la production de masse ce qui a permis de tirer des conclusions à la fois académiques et managériales pour les partenaires industriels.

Ce travail de thèse propose une approche pluridisciplinaire de la qualité dans les systèmes de production manufacturiers, couplant les approches d'ingénierie et de sociologie des organisations. Il s'intéresse aux risques de non-conformités qui peuvent se propager dans le processus de réalisation et atteindre le client final. Il est basé sur des études de cas réalisées chez Siemens E T HS (Energy Transmission High-voltage Substation), une entreprise produisant de faibles quantités de matériel haute-tension hautement personnalisé. Il propose tout d'abord une méthode qualité pour améliorer le système de détection des non-conformités en identifiant et en agissant sur ses faiblesses. Dans une deuxième approche, cette thèse propose des instruments organisationnels pour limiter la propagation des non-conformités entre les frontières organisationnelles et améliorer la résilience de l'organisation face à ces problèmes transfrontières. Les deux approches ont été mises en oeuvre dans l'entreprise étudiée puis étendues à une autre entreprise du groupe opérant sur le segment de la production de masse ce qui a permis de tirer des conclusions à la fois académiques et managériales pour les partenaires industriels. / This thesis proposes an interdisciplinary approach of quality in manufacturing production systems that combines quality engineering and organization studies. It is interested in the risk of non-conformities that can propagate in the delivery process and reach the final customer. It builds upon case studies conducted at Siemens ETHS, a company manufacturing low volumes of customized high-voltage equipment. First, a quality methodology is proposed to improve the detection system of non-conformities by identifying its weaknesses and acting on them. A second approach proposes organizational mechanisms to avoid non-conformity propagation between organizational boundaries and improve the organizational resilience in case of transboundary problems. Both approaches have been implemented in the company under study and then extended to another company of the group operating in the high volume field, what enabled the researcher to draw academic conclusions as well as to build practical knowledge for the industrial partners.

Le souci du respect de la législation applicable en matière de Santé et de Sécurité au Travail (SST) est longtemps resté absent des politiques managériales des entreprises, et ce quelle que soit leur taille. Cependant, sous l'effet de pressions légales, économiques, sociales ou encore en raison du développement de référentiels normatifs dans ce domaine (exemples : OHSAS 18001), les employeurs sont incités à développer des dispositifs de maîtrise de la conformité légale plus ou moins complexes. Cependant, la mise en œuvre de véritables Systèmes de Maîtrise des Conformités (SMC) implique le déploiement de ressources humaines, financières, temporelles, méthodologiques mais également technologiques importantes. Pour faire face à cette situation, différentes catégories de prestataires de services proposent désormais des solutions de suivi et de gestion de la conformité. Malgré cela, l'étude de l'état des pratiques d'entreprise en matière de maîtrise des conformités légales SST montre que ces dernières sont encore extrêmement hétérogènes et que des besoins en matière de méthodes ou encore d'outils de consolidation des données (rapports de conformité, plans d'actions, ...) apparaissent nettement. En s'appuyant sur ces éléments de contexte, ce travail de recherche propose la modélisation d'un Système de Maîtrise des Conformités répondant aux besoins exprimés par de nombreuses entreprises afin de gérer des aspects tels que la veille réglementaire, les évaluations de conformité ou encore la gestion des plans d'actions. Afin d'évaluer l'intérêt et la pertinence du modèle proposé, plusieurs expérimentations ont été conduites en entreprise. Une synthèse des résultats obtenus est présentée à la fin de ce travail. / The problematic of legal rulings concerning Occupational Health and Safety atwork (OHS) was absent from companies management policies for a long time, regardless of their size. However, because of legal, economic, social pressures and the development of normative references in the field of OHS (such as OHSAS 18001), employers are encouraged to develop more or less complex compliance management devices. Nevertheless, the implementation of a real Compliance Management System (CMS) forces to deploy important human, financial, time, methodological and technical resources. To face this situation, different categories of services providers henceforth propose monitoring and management solutions. Despite this, the study of companies state practices in the field of mastering OHS legal compliance shows that these practices are extremely heterogeneous and that needs concerning methods and data consolidation tools (compliance reports, action plans…) clearly appear. Based on these context elements, this research work proposes the modelling of a Compliance Management System responding to needs expressed by many companies to deal with aspects such as regulatory monitoring, compliance assessment and action plans management. To evaluate the interest and the relevance of the proposed model, several experimentations were conducted in companies. A synthesis of the results obtained is presented at the end of this research work.