351 |
La lésion /Chantepie, Gaël, Viney, Geneviève, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Paris 1, 2005. / Bibliogr. p. 505-556. Index.
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352 |
L'unification du droit maritime : contribution à la construction d'un ordre juridique maritime /Rimaboschi, Massimiliano. January 2006 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Nice. / En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 507-530. Index.
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353 |
Impositions et régime fiscal : vers de nouvelles catégoriesd'impositions /Moubachir, Yasmina. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Paris 2, 2004. / Bibliogr. p. 411-430. Index.
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354 |
Exécution du droit communautaire par les États membres : méthode communautaire et nouvelles formes de gouvernance /Vaerini Jensen, Micaela. January 2007 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Université de Lausanne, 2006. / Bibliogr. p. 261-278. Index.
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355 |
L'universalité de fait /Denizot, Aude, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 1, 2007. / Bibliogr. p. 475-528. Index.
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356 |
Nul n'est censé ignorer la loi fiscale /Messi, Maximilien. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Paris 2, 2004. / Bibliogr. t.1, p. 375-428, t. 2, p. 259-312.
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L'interprétation en droit fiscal /Guez, Julien, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 1, 2004. / Bibliogr. p. 345-363. Index.
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Le juge et le raisonnement économique en droit de la concurrence /Sibony, Anne-Lise, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Université Paris-Dauphine, 2006. / En appendice, principales décisions citées. Bibliogr. p. 773-837. Index.
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Problèmes et perspectives constitutionnels du processus de l'intégration européenne : aspects nationaux et européens /Mabaka, Placide Mukwabuhika, January 2006 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Lille 2, 2002. / Bibliogr. p. 549-602.
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Le fait religieux en droit privé /Pendu, Myriam. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Rennes 1. / Bibliogr. p. 367-388. Index.
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