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La taxe sur l'essence et internalisation des coûts sociaux des véhicules légers au Québec

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdorales, 2015-2016 / L’utilisation des véhicules légers crée plusieurs externalités qui sont supportées par la société. Qu’elles soient liées à la congestion, aux accidents de la route, à la pollution locale ou au réchauffement global, ces externalités engendrent une défaillance du marché puisque les automobilistes ne supportent pas la totalité des coûts qu’ils génèrent. Pour pallier à cette lacune, ce mémoire propose d’utiliser la taxe sur l’essence, comme solution de second rang, afin d’internaliser les coûts sociaux. Nos résultats suggèrent que la taxe d’accise actuelle de 0,292$/L est suffisante pour internaliser les coûts externes présents en milieu non-urbain, soit ceux liés aux accidents, à la pollution locale et au réchauffement global. Cependant, il faudrait l’augmenter à 1,53$/L dans la Région Métropolitaine de Recensement de Montréal et à 1,18$/L dans celle de Québec afin d’internaliser également les coûts externes de congestion. Ces ajustements permettraient de réaliser un gain de bien-être de 824,7 M$ pour le Québec et génèreraient des revenus additionnels pour l’État de plus de 2,5 G$. / The use of light duty vehicle is responsible for many externalities borne by society. Either they are due to congestion, road accident, local pollution or global warming, there is disequilibrium because car users do not support the entire cost of driving. To address this loophole, this master’s thesis suggests the use of gasoline tax, as a second best solution, to internalize these social costs. Our results suggest that the actual excise tax of 0.292$/L is appropriate to internalize the externalities into non-urban areas, which are related to road accident, local pollution and global warming. However, they suggest that the actual excise tax should be higher to internalize the external cost of congestion in urban areas. In fact, the excise tax in the Census Metropolitan Area of Montréal and Québec should be 1.53$/L and 1.18$/L respectively. These adjustments could create a welfare gain of 824.7M$ for the Province of Québec with an increase in tax revenues of over 2.5G$.

Identiferoai:union.ndltd.org:LAVAL/oai:corpus.ulaval.ca:20.500.11794/26380
Date23 April 2018
CreatorsDorval, Jérémie
ContributorsLanoie, Paul, Barla, Philippe
Source SetsUniversité Laval
LanguageFrench
Detected LanguageFrench
Typemémoire de maîtrise, COAR1_1::Texte::Thèse::Mémoire de maîtrise
Format1 ressource en ligne (xi, 59 pages), application/pdf
CoverageQuébec (Province)
Rightshttp://purl.org/coar/access_right/c_abf2

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