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Les transformations de la justice au XIIIe siècle : l'exemple de Manosque (1240-1320)

La ville de Manosque en Provence conserve un fonds d'archives judiciaires exceptionnellement rare remontant aux années 1240. Ses registres criminels permettent l'observation de la procédure judiciaire alors en transition, passant d'une procédure accusatoire à un modèle basé sur l'enquête (procédure inquisitoire). Les modalités concrètes de cette transition procédurale et ses implications sur le développement des institutions judiciaires et des conceptions médiévales en matière de justice ne sont pas bien connues. Nos premières recherches ont permis de situer l'implantation de la nouvelle procédure inquisitoire à Manosque à une époque légèrement antérieure à celle des registres étudiés. Ce constat sur la procédure en vigueur à Manosque vient nuancer la thèse généralement admise en histoire qui fixe ce passage pour les justices seigneuriales au tournant du XlVe siècle. Cette étude s'emploie donc à observer la transition procédurale de 1240 à 1320, afin de bien cerner d'une part, l'adoption du nouveau modèle inquisitoire et d'autre part, la modification des institutions et des conceptions médiévales en matière de justice. De plus, cette thèse entend privilégier une approche interdisciplinaire sollicitant l'apport du droit dans l'analyse et la réflexion historiques. Pour ce faire, le support documentaire de la thèse comprend, en plus des registres criminels manosquins, d'autres sources de l'activité juridique de l'époque. Les documents relatifs à la juridiction municipale sont mis à contribution. De plus, des traités de droit écrits à l'intention des praticiens complètent le corpus documentaire en permettant de mieux cerner les relations qui s'établissent entre les modèles juridiques et la pratique d'une cour de justice. L'étude de la justice et de la procédure appliquées à Manosque suggère donc celle du droit médiéval. Contribuer à l'augmentation des connaissances sur la procédure judiciaire du Moyen Age dont les modalités concrètes sont encore mal connues et proposer une analyse historique de la justice médiévale qui n'en néglige pas les aspects juridiques: telles sont les grandes visées de cette thèse. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2014

Identiferoai:union.ndltd.org:LAVAL/oai:corpus.ulaval.ca:20.500.11794/28558
Date25 April 2018
CreatorsMacCaughan, Patricia
ContributorsLavoie, Rodrigue
Source SetsUniversité Laval
LanguageFrench
Detected LanguageFrench
Typethèse de doctorat, COAR1_1::Texte::Thèse::Thèse de doctorat
Formatiii, 342 f., application/pdf
CoverageFrance
Rightshttp://purl.org/coar/access_right/c_abf2

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