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La confrontation complexe de la notion de l'œuvre éphémère au droit d’auteurPomian, Oriane 16 December 2024 (has links)
L'éphémère s'inscrit dans une temporalité qui doit nécessairement être écourtée. Face à l'écoulement de temps, un événement doit intervenir pour créer l'éphémérité recherchée. Cet événement n'a pas de durée précise pour intervenir, cependant l'échelle humaine est à prendre en considération. Cette temporalité caractéristique est présente dans ce qui entoure tout chose et peut se mêler au Droit. Le Droit fait appel à différentes temporalités que ce soit pour son application, pour l'encadrement de notion ou d'action. Cependant, l'éphémère ne lui est pas propre et elle peut caractériser des objets de droit, notamment l'œuvre de l'esprit. L'œuvre de l'esprit est encadrée par le régime du droit d'auteur, accordant à l'auteur des prérogatives diverses, patrimoniales et extrapatrimoniales. Ainsi, l'œuvre peut être qualifiée d'éphémère. Par ailleurs, aucune mention de cette « catégorie » d'œuvre n'est mentionnée par le législateur ce qui amène à des difficultés de notion et de régime. L'étude aura pour objectifs de déterminer les contours de cette notion en apportant des pistes de réflexion avant de déterminer les difficultés d'application du régime et la précarité que subissent ces œuvres lorsque les intérêts de l'auteur sont mis en balance avec d'autres droits. Afin de répondre le plus justement à la compréhension des enjeux soulevés par l'œuvre éphémère, différents exemples d'œuvres de l'esprit éphémères seront présentés et étudiés. La présence de cas concrets permettra ainsi de cibler plus facilement les problèmes qui présentent l'application du droit d'auteur, principalement du droit moral. En partant d'œuvres éphémères réelles, les indices autour de la notion pourront y être directement confrontés. Ces développements permettront de mettre en lumière les œuvres éphémères et leurs implications parfois laissées de côté. II / Ephemerality exists within a temporality that must necessarily be shortened. In the face of the passage of time, an event must occur to create the sought-after ephemerality. This event does not have a precise duration to occur; however, the human scale must be taken into consideration. This characteristic temporality is present in what surrounds everything and can intertwine with Law. The Law calls upon different temporalities for its application, for the framing of concepts or actions. However, ephemerality is not exclusive to Law and can characterize legal objects, particularly works of the mind. Works of the mind are governed by the copyright regime, granting the author various prerogatives, both patrimonial and extra-patrimonial. Thus, a work can be described as ephemeral. Moreover, there is no mention of this « category » of work by the legislator, which leads to difficulties in concept and regime. The study aims to determine the contours of this notion by providing avenues for reflection before identifying the difficulties of applying the regime and the precariousness these works endure when the author's interests are balanced against other rights. To accurately address the understanding of the issues raised by ephemeral works, various examples of ephemeral works of the mind will be presented and studied. The presence of concrete cases will thus allow for easier targeting of the problems presented by the application of copyright law, mainly moral rights. Starting from real ephemeral works, the clues around the notion can be directly confronted. These developments will highlight ephemeral works and their implications, which are sometimes overlooked. III
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