Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Paris-Sud, Orsay, France. / Ce mémoire vise à élucider les principaux enjeux et problématiques qui caractérisent le marché de l’art actuel pour pouvoir ensuite présenter et évaluer des pistes de solutions émanant de la technologie de chaîne de blocs. Ce marché est effectivement aux prises avec certaines difficultés d’authenticité et d’authentification des œuvres d’art : on parle même d’une crise de l’expertise en authentification. Il est aussi question d'adversités dans l’établissement et la preuve de provenance des œuvres qui y circulent, car le marché repose sur un équilibre fragile et semble ne pas avoir su prendre le virage numérique à temps. Enfin, on relate aussi un manque de transparence dû au désir de confidentialité et de secret qui règne autant chez les marchands d’arts que chez les collectionneurs. Le développement croissant des technologies décentralisées a permis des avancées dans plusieurs secteurs au cours des dernières années, et il appert qu’elles pourraient potentiellement agir à titre de pilier au sein du marché de l’art par leurs caractéristiques d’immuabilité, de distribution et de transparence. Nous pourrons de ce fait constater l’utilité des registres distribués, des contrats intelligents et de la tokénisation pour pallier les problématiques observées. Il demeure toutefois que l’adoption générale de la chaîne de blocs dans un marché si séculaire n’est pas sans limites. Il conviendra alors d’étudier les obstacles que cette nouvelle technologie devra surmonter pour pouvoir garantir l’authenticité et la provenance des œuvres, de même qu’une transparence accrue sur le marché de l’art. Enfin, dans le but d’assurer une adoption équilibrée et profitable à long terme, il sera primordial de prendre compte des intérêts des divers intervenants impliqués. / This paper aims to elucidate the main issues that characterize the current art market in order to present, assess and evaluate potential solutions stemming from blockchain technology. This market is indeed grappling with certain difficulties of authenticity and authentication of works of art: there is even signs of a crisis of expertise. At the moment, it is also burdensome to establish the provenance of art circulating on the market for different reasons. Firstly, because the market is very fragile and second, because it seems to have failed to take advantage of technologies in time. Finally, we can witness a lack of transparency, mainly due to the desire for confidentiality and secrecy which reigns as much among art dealers as among collectors. The increasing development of decentralized technologies has enabled progress in several industries recently, and it appears that it could offer a certain support within the art market due to their characteristics of immutability, transparency and security. We will therefore be able to see the usefulness of distributed ledgers, smart contracts and tokenization to alleviate the problems we have observed. The fact remains, however, that the general adoption of blockchain technology in such a secular industry is not without limits It will therefore be necessary to study the challenges this new technology will have to overcome in order to guarantee the authenticity and provenance of art, as well as price transparency. Finally, in order to ensure a balanced and profitable adoption in the long term, it will be essential to take into account the interests of the various stakeholders involved.

La fabrication additive plus communément nommée l’impression 3D est une « innovation de rupture », car elle bouleverse les modèles économiques actuels et met en marche une troisième révolution industrielle. Désormais, tout est quasiment imprimable, peu importe la matière, le prix et le domaine concerné. Cette technologie aux potentiels incommensurables pour l’innovation et la production doit trouver son équilibre avec les droits de la propriété intellectuelle. De nombreuses doctrines se sont accordées sur le fait que le droit de la propriété intellectuelle français disposait des outils nécessaires pour appréhender ces technologies et donc que des interventions à court terme n’étaient pas nécessaires. Cependant, l’objectif de ce mémoire est de montrer que le droit de la propriété littéraire et artistique tend à être impacté par l’impression 3D. En effet, cette technique propice à la fabrication de contrefaçon met à mal l’exception de copie privée et le marché de l’art. Les conditions nécessaires pour caractériser l’exception de copie privée ne sont pas adaptées à l’impression 3D. De ce constat résultent des situations où les frontières entre la copie privée et la contrefaçon deviennent poreuses au détriment des particuliers, mais aussi des créateurs qui ne bénéficient pas de la compensation équitable de l’exception. D’autre part, le recours aux impressions 3D avec des techniques limitées porte atteinte à l’intégrité et au respect des œuvres. Alors qu’avec une technique sophistiquée elle permet de reproduire des œuvres quasi identiques sans moyen d’identifier la contrefaçon de l’original. De cette dernière situation découlent des risques d’introduction de faux dans le marché de l’art. La problématique principale de ce développement repose donc sur un meilleur contrôle de la contrefaçon pour la contrecarrer et rétablir la frontière entre l’exception de copie privée et la contrefaçon. Il est donc nécessaire d’anticiper le potentiel de cette technologie en proposant un encadrement plus protecteur des droits des auteurs, des intervenants du processus de création d’un objet imprimé et des consommateurs sans freiner son développement. L’interconnexion de modifications légales sur la responsabilité des intervenants et sur l’exception de copie privée, des interventions contractuelles avec la mise en place d’offre légale, le recours à des outils techniques en amont et en aval du processus de création d’un objet tridimensionnelle pour contrôler, identifier et tracer les objets ainsi qu’une sensibilisation des intervenants permettront de mettre en place un encadrement plus protecteur et efficace sur le long terme. / Additive manufacturing, more commonly known as 3D printing, is a "breakthrough innovation" because it disrupts current business models and sets in motion a third industrial revolution. From now on, almost everything is printable, regardless of the subject, the price and the field concerned. This technology with huge potential for innovation and production must strike a balance with intellectual property rights. Many doctrines have agreed that French intellectual property law has the necessary tools to apprehend these technologies and therefore that short-term legal interventions are not necessary. However, the purpose of this dissertation is to show that 3D printing does impact the law of literary and artistic. Indeed, this technique conducive to the manufacture of counterfeit undermines the exception of private copying and the art market. The conditions necessary to characterize the private copy exception are not suitable for 3D printing. This analysis results in situations where the boundaries between private copying and counterfeiting become porous to the detriment of individuals, but also creators who do not benefit from the fair compensation of the exception. Moreover, the use of 3D printing with limited techniques undermines the integrity and respect of works. While with a sophisticated technique allow a reproduction of almost identical works without any ways to identify the counterfeit from the original. From this last observation, arises the risks of introducing forgeries into the art market. The main problem of this development therefore lies in a better control of counterfeiting in order to counter it and restore the border between the private copying exception and counterfeiting. It is therefore necessary to anticipate the potential of this technology and prevent its negative effects by providing a more protective framework for the rights of authors, stakeholders in the process of creating a printed object and consumers without curbing its development. An interconnection of legal changes on the responsibility of the stakeholders and the exception of private copying, contractual interventions with the establishment of legal offer, the use of technical tools upstream and downstream of the process of creation of a three-dimensional object to control, identify and trace objects as well as stakeholder awareness will help set up a more protective and effective framework in the long term.