Thèse de doctorat : Sciences économiques. Economie des transports : Lyon 2 : 2000. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Thèse de doctorat : Sciences économiques : Université Paris-Dauphine : 2008. / bibliogr. 439 ref. Index.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Sciences économiques. Monnaie, finance et économie internationale : Lyon 2 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Ma thèse se compose de trois articles. Les deux premiers ont pour ambition d’apporter une contribution à la littérature de la microéconomie de la corruption. Le dernier article aborde le problème de la provision de biens publics depuis un angle inédit, qui pose le bien public comme un bien de confiance. Le premier article de ma thèse s’intitule «La corruption bureaucratique et la corruption politique ne sont pas l’endroit et l’envers d’une même pièce». Il s’agit non seulement d’offrir une revue de littérature à jour sur le thème de la microéconomie de la corruption, mais aussi de rappeler l’urgence d’établir une distinction claire entre les corruptions bureaucratique et politique dans la science économique. La ligne de démarcation entre ces deux phénomènes étant jusqu’à présent restée floue, les avancées réalisées dans la modélisation de la corruption bureaucratique - en recourant au modèle principal-agent - ont paradoxalement conduit à un vide de la littérature pour ce qui est de la formalisation de la corruption politique. Néanmoins, deux branches de l’économie politique se concentrent sur les rentes et les transferts monétaires associés à la corruption politique. Je défends l’idée que les rentes proposées dans les modèles d’agence politique s’apparentent davantage à des détournements de fonds publics qu’à de véritables pots de vin politiques. De plus, les transferts monétaires présentés dans la littérature de la représentation d’intérêts (lobbying) ne correspondent pas non plus exactement à la définition du pot de vin, ce qui ne manque pas d’alimenter la confusion entre lobbying et corruption politique. Dans le second article intitulé «Quand les politiciens prennent des décisions inefficaces. Un modèle d’agence commune appliqué à la corruption politique», je propose un modèle d’agence commune simple, dans lequel deux principaux (groupes d’intérêts) tentent d’influencer la décision d’un agent (politicien). La nouveauté théorique de ce modèle réside dans l’introduction d’un écart d’information entre les principaux: tandis que le premier groupe d’intérêts est toujours en mesure d’observer l’action posée par le politicien, le second doit faire confiance à un organe de surveillance imparfait pour faire la lumière sur le choix effectif de ce dernier. Dans ce contexte, le politicien a la possibilité d’opter pour une action inefficace, pour laquelle il accepte des transferts monétaires privés (pots de vin politiques) du groupe d’intérêt disposant de plus d’information. Mon principal résultat est que l’augmentation du degré de transparence (soit la réduction de l’écart d’information entre principaux) aboutit à faire monter les pots de vin attendus. Cela ne signifie pas pour autant qu’une transparence accrue soit une mauvaise politique. En fait, en augmentant la transparence, on améliore le bien-être attendu. L’article propose un second résultat ayant trait à l’inefficacité des salaires fixes des politiciens comme outil de lutte contre la corruption. «La provision de biens publics de confiance selon l’agence commune», le troisième et dernier article de ma thèse, montre que dans un modèle d’agence commune utilisant des biens publics de confiance, même le moindre degré d’asymétrie d’information est susceptible de conduire à l’inefficacité. Le bien public est une forme de bien de confiance, étant donné que chaque principal observe avec une certaine probabilité (au moins) un de ses attributs. Ainsi, les principaux ne sont pas nécessairement en mesure de distinguer un projet public d’un autre, et ils n’ont pas d’autre choix que de faire confiance à la parole de l’agent au moment de faire leurs contributions. Au-delà de l’inefficacité résultante, je décris le comportement des principaux vis-à-vis de leurs contributions. Le fait d’avoir accès à davantage d’information (soit le fait de pouvoir distinguer adéquatement plus souvent les projets publics les uns des autres) peut, au final, amener les principaux à contribuer moins. Enfin, je dérive la probabilité de choisir le projet inefficace. Et comme cette probabilité mesure le bien-être attendu, je conclus sur quelques considérations politiques liées à l’accès des principaux à l’information. / My thesis is composed of three articles. The first two articles aim to bring a contribution to the microeconomics of corruption literature. The last one deals with the problem of public good provision from a new perspective: the public good is also a credence good. The first paper of my thesis is called “Bureaucratic and political corruption, the same side of two different coins”. It is not only an up-to-date review of the microeconomics of corruption literature, but also a caveat that a clear distinction between political and bureaucratic corruption is direly needed in economics. Because the line separating bureaucratic and political corruption has been fuzzy, the success in modeling bureaucratic corruption - by employing the principal-agent framework - has paradoxically left a gap in the formalization of political corruption. Nevertheless, two branches of political economy focus on rents or monetary transfers associated with political corruption. I argue that the rents proposed by the political agency models resemble rather the embezzlement of public funds than actual political bribes. Moreover, the monetary transfers proposed by the lobbying literature don’t fully fit the definition of political bribes, generating confusion between lobbying and political corruption. In the second paper entitled “When politicians make inefficient decisions. A common agency model of political corruption” I present a simple common agency model in which two principals (interest groups) try to influence the decision of an agent (politician). The theoretical novelty of the model is the presence of an information gap between principals: while one interest group always observes the action implemented by the politician, the other has to rely on an imperfect court to investigate the politician’s actual choice. In this context the politician may choose an inefficient action by accepting private monetary transfers (political bribes) from the better informed interest group. My main result is that an increase in transparency (i.e. the information gap between principals diminishes) will rise the expected bribes. This doesn’t mean that increasing transparency is a bad policy. In fact, increasing transparency improves the expected welfare. A second result concerns the ineffectiveness of politicians’ flat salaries in fighting corruption. “The provision of credence public goods under common agency”, the third paper of my thesis, shows that in a common agency model featuring credence public goods even the smallest degree of information asymmetry may lead to an inefficient outcome. The public good is also a credence good as each principal observes only with some probability (at least) one of its attributes. Therefore, the principals may not distinguish a public project from another and they have to trust the agent’s word when making contributions. Besides this inefficiency result, I characterize the principals’ contributing behavior. Getting access to more information (telling the difference between the public projects more often) may, surprisingly, bring the principals to contribute less. Finally, I derive the probability of choosing the inefficient project. And since it measures the expected welfare, I reach some policy considerations regarding the principals’ access to information.

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2008-2009 / Ce mémoire est une contribution empirique à l'étude de la séparation des préférences individuelles et des anticipations en présence d'incertitude dans le cadre d'une expérience économique sur les biens publics. Nous comparons deux expériences existantes pour identifier les anticipations. La première méthode est généralement utilisée clans les expériences sur des bien publics et consiste à demander aux participants une prédiction ponctuelle dont la valeur résume les anticipations: la seconde méthode consiste à demander quelques questions de nature probalistique, de sorte que les probabilités ainsi obtenues puissent être utilisées pour estimer la fonction subjective de densité cumulative (FDC subjective) de chaque participant. Les anticipations nous ont permis d'estimer un modèle structurel de type logistique pour décrire la fonction d'utilité des participants à l'aide de chacune des deux rnéthodes. En général, lorsqu'on demande explicitement aux participants de donner la moyenne de leurs anticipations, leur prédiction pouctuelle peut être associée à l'espérance de leur FDC. Cependant, la FDC subjective contient plus d'inlformation sur les anticipations individuelles que la prédiction ponctuelle, et sa connaissance nous permet de tester certaines restrictions supplérnentaires sur le modèle. Les paramètres estimés dans le modèle nous ont permis de générer ensuite des prédictions puis de comparer celles-ci aux données tirées de notre expérience. Ces prédictions indiquent que la probabilité de contribuer au bien public est décroissante dans le montant contribué, résultat qui résume bien la tendance observée dans l'expérience. Finalement, les prédictions du modèle sont cohérentes avec le comportement observé des participants ainsi qu'avec les résultats d'autres expériences sur les biens publics, tel que les contributions décroissantes et l'effet de fin de jeu.

Le problème posé par les brevets dans le secteur de la santé, notamment dans l’accès aux nouveaux médicaments par les populations à faibles revenus des pays en développement, s’est posé après l’entrée en vigueur de l’Accord sur les ADPIC, dans la foulée de la création de l’OMC, en janvier 1995. Bien que cette question soit connue et documentée, les solutions proposées n’ont pas permis de la résoudre. Cette thèse soutient que l’approche adoptée jusqu’ici qui est essentiellement fondée sur l’idée d’aide publique au développement ou sur des considérations éthiques n’est pas appropriée pour y apporter une réponse adéquate et efficace. Elle propose donc de changer de paradigme et d’analyser la question sous une autre approche, celle des biens publics mondiaux. En partant de la définition et des caractéristiques de ce concept, elle montre que les données brevetées rentrent dans cette catégorie de biens. À partir de cette conclusion, elle suggère que la résolution de ce problème passe par le financement des brevets et de la recherche médicale par des fonds publics internationaux. Ainsi, les brevets portant sur les inventions les plus innovants seraient rachetés par un mécanisme international institué à cette fin et dont les ressources proviendraient de la participation de tous, comme pour les biens publics nationaux. Cette proposition s’appuie sur des précédents. En effet, bien qu’il soit encore à ses débuts, le financement international des biens publics mondiaux est un mécanisme qui se met en place et semble convaincre les pays, notamment dans le domaine de l’environnement, de la nécessité de gérer collectivement le problème du réchauffement climatique. Avec l’internationalisation de plus en plus croissante des épidémies dans le sillage de la circulation mondialisée des biens et des personnes, la lutte internationalisée contre ces épidémies se présente aussi comme un impératif parce que la communauté de la menace est évidente. Cependant, l’opérationnalisation de cette lutte est confrontée à certaines difficultés, étant donné qu’il n’existe pas d’autorité supranationale pour assurer la participation de tous à cet effort. Comme sur le plan interne, ce sont ces problèmes de gestion de l’action collective que l’humanité doit contrôler dans le but de répondre efficacement aux défis auxquels elle doit faire face. Mots clés : accès aux médicaments, brevets, biens publics mondiaux, Accord sur les ADPIC, fonds internationaux, licences obligatoires, pays en développement. / The problem posed by patents in the healthcare sector, in particular in the access to new medicine by the low-income populations of developing countries, has arose after the coming into force of the TRIPS Agreement, following the creation of the WTO in january 1995. Although the question is known and documented, the proposed solutions did not allow solving it. This thesis supports that the approach adopted up to here which is essentially based on the idea of public aid in the development or on the ethical considerations is not adequate. It thus suggests changing paradigm and analyzing the question under another approach, that of the concept of the global public goods. After analyzing the definition and the characteristics of this concept, the thesis concludes that the patented data go into this category of the global public goods. From this conclusion, it suggests that the resolution of this problem passes by the financing of these world public goods by international public money. So, patents concerning the most innovative inventions would be acquired by an international mechanism established to this end and the resources of which would come from the participation of all, as for the national public goods. Although it is still in its early stages, the international financing of the global public goods is a mechanism which is set up, in particular in the field of the environment to manage collectively the problem of the global warming. With the more and more increasing internationalization of the epidemics in the trail of the globalized flows of goods and people, the common fight against these epidemics appears from now as an obvious fact. However, the implementation of this fight is confronted with certain difficulties, given that there is no supranational authority to assure the participation of all in this effort. As on the internal plan, it is these problems of the collective action that the humanity has to control in order to manage effectively the challenges which it has to face. Key words: Access to medicine, patents, world public goods, TRIPS Agreement, international funds, the compulsory licenses, developing countries.

La thèse reconstruit l'histoire et les fondements épistémologiques de la théorisation des dépenses publiques de Richard A. Musgrave (1910-2007), notamment dans sa Theory of Public Finance (1959) en se concentrant sur deux concepts : les biens collectifs et les biens méritoires (biens sous tutelle). Premièrement, je montre qu'il est difficile de différentier les approches théoriques de Musgrave et de Buchanan selon la distinction positif/normatif. Deuxièmement, j'explique comment Musgrave et Samuelson affinent des arguments en faveur de l'intervention publique dans le cadre de la théorie des défaillances de marché, dans un monde où l'efficacité marchande est la norme par rapport à laquelle toute déviation doit être expliquée et justifiée. La théorisation effectuée par Musgrave et ses collègues est une rationalisation dans le langage économique de préoccupations sociales et politiques quant au rôle de l'État. Troisièmement, je suggère que Musgrave inventa le concept de biens méritoires pour compléter sa théorisation des dépenses publiques parce qu'il ne voulait pas se contenter du concept étroit de bien collectif pour rendre compte de l'ensemble des services publics et parce qu'il jugeait en particulier que ces dépenses méritoires avaient leur raison d'être. Quatrièmement, je retrace l'histoire du principe de souveraineté du consommateur afin de cerner la difficulté que pose la défense des biens méritoires aux États-Unis dans les années 1950. Le corpus sur la justification des biens méritoires est structuré en fonction de son rapport à ce principe. / The theorization of public expenditures in the twentieth century is a rationalization in the language of modern economics of social and political concerns regarding the role of the state. The thesis adopts a historical and philosophical perspective on two central concepts of Richard A. Musgrave's (1910-2007) Theory of Public Finance (1959): merit goods and social goods (or collective goods). Musgrave was more successful in introducing the definition of social (collective) goods in public economics (non-excludable and non-rival) than with his concept of merit goods. Yet, I suggest that he coined the latter because he wanted to build a comprehensive normative theory of the public household that would be useful for steering the revenue-expenditure processes. The two concepts play complementary roles in his theory which is a synthesis of various European traditions in public finance. Despite the rejection of merit goods by many economists, Musgrave's view on redistribution in-kind to fight poverty was shared by many liberal economists in the postwar period. The alternative approach to public finance of Buchanan is also discussed. I show that it is complicated to oppose Musgrave's and Buchanan's approaches along the positive/normative methodological line. In contrast, the friendly discussions between Samuelson and Musgrave led to a refinement of the market failure argument for public provision of collective goods. I identify the centrality of the principle of consumer sovereignty in this paradigm and I show how the literature on the justification of merit goods can be structured with respect to this principle.

La doctrine internationaliste a accordé une attention notable au dommage depuis l'apparition de la responsabilité internationale en tant que discipline au sein du droit des gens. Toutefois, depuis plusieurs décennies, elle a délaissé les analyses transversales pour se concentrer sur des dommages précis subis soit par l’État, soit par les particuliers. Ce clivage a laissé subsister un angle mort dans l'analyse de la pratique internationale : l'étude des lésions dont la victime n'est ni une personne publique ni une personne privée, mais une entité collective composée par les unes et/ou par les autres et qui ne peut être réduite à l'addition de ses composantes. La prise en compte des lésions dont peuvent être victimes des entités comme la famille, les peuples, l'humanité ou la communauté internationale est l'un des principaux défis auxquels sera confrontée la responsabilité internationale à l'avenir. Afin de proposer une catégorie qui rende possible une analyse d'ensemble de ces atteintes, il est indispensable de clarifier le cadre conceptuel des lésions prises en compte par la responsabilité internationale. Cette réflexion conduit à constater qu'en plus du dommage, celle-ci tient compte d'une deuxième forme de lésion, purement juridique et inhérente au fait internationalement illicite. Les dommages et lésions juridiques peuvent être regroupés dans la catégorie des «lésions collectives» lorsqu'ils portent atteinte à des droits, des intérêts ou des biens collectifs. Des conséquences particulières découlent des lésions collectives ainsi définies dans le cadre de la responsabilité internationale. Elles se manifestent notamment au regard de son invocation et de son contenu. / The emergence of international responsibility as an autonomous field of study in International Law has compelled the international legal doctrine to devote considerable attention to damage and injury. However, during the last decades, scholars have progressively abandoned the cross-sectional analysis of these concepts in order to further focus on specific injuries and damages suffered by States or individuals. This rift has thus Ieft a blind spot in the analysis of international practice: the study of injury and damage whose victim is neither a public nor a private person, but rather a "collective entity" integrated by either, or both, public and private actors; an entity which cannot be simply reduced to the addition of its components. To take into account the injury and the damage -suffered by entities such as the family, peoples, humanity or the international community - is indeed one of the main challenges that faces international responsibility in the near future. In order to suggest a new category which allows for an overall analysis of such injuries and damages, it is necessary to clarify the conceptual framework of both, injury and damage, within the framework of international responsibility. This clarification leads to the conclusion that, in addition to damage, international responsibility also takes into consideration a purely legal injury which is inherent to the internationally wrongful act. Damage and legal injury can be qualified as "collective whenever they infringe collective rights, interests or goods. Specific effects result from this kind of injuries and damages in particular with regard to the invocation as well as to the legal consequences which arises from international responsibility.

Cette thèse recueille trois essais en économie du travail et économétrie appliquée. Les deux premiers essais traitent sur la productivité des travailleurs et leur effort. Le cadre théorique du principal-agent permet d'étudier les choix quotidiens de planteurs d'arbres dans une compagnie forestière en Colombie-Britannique. Le troisième essai étudie les choix de coopération des individus dans de petites communautés rurales au Mali lors d'une expérience de biens publics. Au-delà de l'approche expérimentale et des techniques économétriques communes aux trois articles, le point de convergence de cette thèse est la question de comment les agents intègrent l'environnement dans leurs choix individuels. Comment la fatigue au travail affecte la productivité, comment les chocs de productivité affectent l'effort des travailleurs et comment les interactions sociales affectent la coopération dans une communauté. Comprendre et mesurer la pertinence de ces facteurs externes est important pour concevoir des mesures incitatives qui mènent les individus à agir de la manière souhaitée. De manière générale, les incitatifs sont une excellente façon de modifier le comportement sans imposer des restrictions et des règles coûteuses qui peuvent créer des frictions sociales. Deux résultats intéressants ressortent des deux premiers chapitres sur la productivité des planteurs d'arbres. Tout d'abord, les gains des travailleurs peuvent être augmentés en réorganisant la semaine de travail. Au lieu de cinq jours consécutifs de travail et deux jours de repos à la fin de la semaine, des intervalles plus optimaux pourraient être utilisés comme un moyen peu coûteux d'accroître la productivité et le revenu des travailleurs dans certaines entreprises. Deuxièmement, les travailleurs adaptent leur effort optimal aux conditions de travail spécifiques même si elles sont imprévisibles. Les données suggèrent que lors que les travailleurs font face à un choc de productivité inattendu, ils reconsidèrent le compromis revenu - effort et font un nouveau choix optimal qui maximise leur bien-être. Cela signifie que les incitatifs à la productivité peuvent avoir des effets hétérogènes selon les chocs de productivité suivis par les travailleurs. Ces interactions entre les chocs et le choix d'effort doivent être prises en compte lors de la modélisation de la relation principal-agent. Quant au troisième chapitre, le résultat principal est que la présence des leaders communautaires dans un processus de décision individuel renforce la coopération dans le cadre des biens publics. La présence de dirigeants locaux déclenche un comportement coopératif qui est indépendant des actions des autres membres de la communauté. / This thesis is a collection of three essays in labour economics and applied econometrics. The first two essays investigate workers productivity and their effort choice in a tree-planting firm. The third essay studies community cooperation in a public good experiment. Beyond the econometric techniques, the convergence point of this thesis is the question of how individuals incorporate external factors into their choices. How work fatigue affects productivity, how productivity shocks affect workers' choice of effort, and how social interactions affect community cooperation. Understanding and measuring the relevance of these external factors is important for designing incentives that influence individuals to act in a desired way. Appropriate incentives are the best way to regulate behaviour without imposing restrictions and rules that are costly to enforce and may create social frictions. From the first two chapters on productivity of tree planters two interesting findings stand out. First, workers' earnings can be increased by simply rearranging the working week in different work spells. This could be an inexpensive way for certain firms to increase their labour productivity. Second, planters' optimal choice of effort depends on productivity shocks. This means that effort incentives may have heterogenous effects due to the particular shocks experienced by each worker. From the third chapter, I find that involving community leaders in the decision of contributing or not to a public good enhance community cooperation. The presence of local leaders triggers cooperative behaviour that is unconditional and independent of the expected actions of other community members.