"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (L.L.M.)" / Il est devenu commun de dire que notre société se transforme inexorablement en une société dite de « l'information ». Cette transformation se caractérise entre autres par une utilisation accrue des technologies de l'information afin de communiquer, d'échanger ou de transiger. Les supports traditionnels de communication (tel que le papier) cèdent progressivement leur place à de nouveaux supports technologiques favorisant l'efficacité et la rapidité des échanges, et par la même occasion le développement du commerce électronique. Qu'on le souhaite ou non, un constat s'impose: la montée en puissance des réseaux virtuels a eu raison du monopole du papier. Sur le plan juridique, cette nouvelle réalité bouleverse aussi considérablement les règles de droit civil largement pensées et ancrées dans un contexte papier. L'avènement de la numérisation et du phénomène de la dématérialisation des supports ont effectivement soulevé plusieurs questions d'ordre juridique tout à fait nouvelles que nous pourrions résumer de la manière suivante: Quels sont les rapports entre l'écrit et son support autre que le papier? Quelles sont les caractéristiques de l'écrit faisant appel aux technologies de l'information? Ce type d'écrit peut-il être admis en tant que moyen de preuve? Si oui, quelle sera sa force probante? Ce type d'écrit doit-il être conservé? Le présent mémoire vise précisément à identifier certains éléments de réponses à ces diverses questions en étudiant spécifiquement les cadres juridiques français et québécois. Ce mémoire traite d'une part des enjeux liés à l'évolution et au rôle de l'écrit face à l'avènement des technologies de l'information et d'autre part du cadre juridique de la preuve et de la conservation de l'écrit dans la société de l'information. / It is becoming commonplace to say that we have entered a so-called "information society". In the process, we have witnessed a transformation characterized by an increased use of information and communication technologies that has revolutionized the way we communicate, learn and conduct business. The traditional communication formats (i.e., paper) gradually yield their place to new technological formats which affect the effectiveness and the speed of transactions, there by enabling the rise of ecommerce. The advent of virtual networks calls into question the monopoly of paper. From a legal perspective, the new paradigm has a huge impact on civil law rules, which were largely anchored in a paper context. The advent of the digitization and the phenomenon of the dematerialization of formats raised several new legal issues that we could summarize in the following manner: What is the relationship between writing and its various formats (e.g., other than paper)? What characterizes writing in an electronic environment? Can this type of writing act as evidence? If so, what will be its conclusive force? How can the integrity of documents be ensured? This thesis examines these various questions within the context of two different legislations: France and Québec. Two issues are addressed: 1) the evolution ofwriting in an electronic, networked environment; 2) the legal framework around evidence and archiving ofwriting in the information society.

Il est devenu commun de dire que notre société se transforme inexorablement en une société dite de « l'information ». Cette transformation se caractérise entre autres par une utilisation accrue des technologies de l'information afin de communiquer, d'échanger ou de transiger. Les supports traditionnels de communication (tel que le papier) cèdent progressivement leur place à de nouveaux supports technologiques favorisant l'efficacité et la rapidité des échanges, et par la même occasion le développement du commerce électronique. Qu'on le souhaite ou non, un constat s'impose: la montée en puissance des réseaux virtuels a eu raison du monopole du papier. Sur le plan juridique, cette nouvelle réalité bouleverse aussi considérablement les règles de droit civil largement pensées et ancrées dans un contexte papier. L'avènement de la numérisation et du phénomène de la dématérialisation des supports ont effectivement soulevé plusieurs questions d'ordre juridique tout à fait nouvelles que nous pourrions résumer de la manière suivante: Quels sont les rapports entre l'écrit et son support autre que le papier? Quelles sont les caractéristiques de l'écrit faisant appel aux technologies de l'information? Ce type d'écrit peut-il être admis en tant que moyen de preuve? Si oui, quelle sera sa force probante? Ce type d'écrit doit-il être conservé? Le présent mémoire vise précisément à identifier certains éléments de réponses à ces diverses questions en étudiant spécifiquement les cadres juridiques français et québécois. Ce mémoire traite d'une part des enjeux liés à l'évolution et au rôle de l'écrit face à l'avènement des technologies de l'information et d'autre part du cadre juridique de la preuve et de la conservation de l'écrit dans la société de l'information. / It is becoming commonplace to say that we have entered a so-called "information society". In the process, we have witnessed a transformation characterized by an increased use of information and communication technologies that has revolutionized the way we communicate, learn and conduct business. The traditional communication formats (i.e., paper) gradually yield their place to new technological formats which affect the effectiveness and the speed of transactions, there by enabling the rise of ecommerce. The advent of virtual networks calls into question the monopoly of paper. From a legal perspective, the new paradigm has a huge impact on civil law rules, which were largely anchored in a paper context. The advent of the digitization and the phenomenon of the dematerialization of formats raised several new legal issues that we could summarize in the following manner: What is the relationship between writing and its various formats (e.g., other than paper)? What characterizes writing in an electronic environment? Can this type of writing act as evidence? If so, what will be its conclusive force? How can the integrity of documents be ensured? This thesis examines these various questions within the context of two different legislations: France and Québec. Two issues are addressed: 1) the evolution ofwriting in an electronic, networked environment; 2) the legal framework around evidence and archiving ofwriting in the information society. / "Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (L.L.M.)"

La compréhension de la façon dont le touriste utilise les formats de communication dans un environnement dynamique constitue un élément nécessaire pour la prise de décision managériale. Plusieurs travaux se sont penchés sur l'attitude du consommateur à l'égard de l'annonce en ligne, mais rares sont ceux qui l'ont abordée dans le secteur touristique. Le but principal de cette recherche est d'identifier les déterminants et les conséquences de l'attitude du touriste à l'égard de la bannière touristique en ligne et leurs relations liées. Nous élaborons un modèle novateur qui met en relief l'attitude mentionnée précédemment selon la vision de la persuasion publicitaire à travers la trilogie des variables de l'attention,de la compréhension et de la rétention. Pour tester empiriquement ce modèle, nous avons opté pour une enquête quantitative réalisée au moyen d'un questionnaire en ligne. La taille de notre échantillon est de 960 répondants répartis en 32 groupes égaux. Les résultats montrent quatre variables déterminantes (caractère informatif, divertissement, crédibilité, irritation) et deux autres conséquentes (attitude à l'égard de l'offre, intention d'achat). Ces derniers déterminants agissent significativement sur l'attitude du touriste à l'égard de la bannière touristique en ligne en deux directions : attention rétention-attitude ; attention-compréhension-rétention-attitude. De même, les perceptions de la crédibilité et de l'irritation agissent directement sur la même attitude, en plus de leur impact indirect sur celle-ci. En outre, cette dernière attitude agit directement sur l'attitude à l'égard de l'offre et indirectement sur l'intention d'achat. D'un point de vue théorique, cette recherche permet d'identifier les déterminants et les conséquences de l'attitude à l'égard de la bannière publicitaire dans un contexte d'e-tourisme, et contribue par conséquent à enrichir la compréhension de cette attitude. D'un point de vue managérial, ce travail permettra aux annonceurs d'obtenir des réponses aux différentes questions liées au design de leurs bannières touristiques en ligne, afin d'influencer et d'optimiser les attitudes à l'égard de celles-ci. / Understanding how the tourist uses communication formats in a dynamic environment is a necessary element for managerial decision-making. Several studies have examined the attitude of consumer towards online advertising, but few have addressed it in the tourism sector. The main objective of this research is to identify the determinants and consequences of the attitude of tourist towards online touristic banner and their related relationships. We are developing an innovative model that highlights the above-mentioned attitude according to the vision of advertising persuasion through the trilogy of variables of attention, comprehension and retention. To empirically test this model, we opted for a quantitative survey carried out by means of an online questionnaire. Our sample size is 960 respondents divided into 32 equal groups.The results show four determinants (informative character, entertainment, credibility, irritation) and two consequences (attitude towards offer, intention to purchase). These latter determinants have a significant effect on the attitude of tourist towards online touristic banner in two directions: attention- retention- attitude; attention- comprehension- retention attitude. Similarly, beliefs of credibility and irritation also act directly on the same attitude, along side their indirect impact on it. Moreover, the latter attitude acts directly on attitude towards offer and indirectly on intention to purchase. From a theoretical point of view, this research makes it possible to identify the determinants and consequences of the attitude towards advertising banner in an e-tourism context, and thus contributes to enrich the understanding of this attitude. From a managerial point of view, this work will allow advertisers to get answers to the various questions related to the design of their online touristic banners, in order to influence and optimize the attitudes towards these banners.