Th. doct.--Droit public--Limoges. / Bibliogr., 19 p.

Texte remanié de: Th. doct.--Droit public--Paris 1, 2001. / Bibliogr. p. 697-777. Index.

Texté remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Namur--Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix, 2004.

Texte remanié de: Th. doct.--Droit public--Paris 2, 1994. Titre de soutenance : Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et son application par les États parties. / En appendice, la liste des membres anciens et actuels du Comité des droits de l'homme. Bibliogr. p. 581-592.

Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Université de La Rochelle, 2007. / Bibliogr. p. 537-618. Index.

Texte remanié de: Thesis doct.--University of Nottingham, 1988. / Bibliogr. p. [536]-567. Index.

Aujourd'hui encore, notre vie politique est organisée autour de la relation de commandement à obéissance à laquelle nous oblige la souveraineté politique. Mais ce rapport d'obligation est une forme particulière du pouvoir politique, qui émerge au XVIe siècle à travers la pensée de Bodin, dans une conjoncture historique précise. Comment ce concept, renvoyant à l'obéissance absolue et inconditionnée des " francs sujets " à leur Souverain, a-t-il pu être conservé par les sociétés démocratiques modernes? L'indivisibilité et la transcendance de ce pouvoir peuvent-elles exprimer la souveraineté du peuple? C'est une première métamorphose de ce concept qui est requise pour traduire la forme républicaine instituée suite aux deux révolutions américaine et française du XVIIIe siècle. Se pose alors la question de savoir comment conjuguer la nécessaire obéissance aux pouvoirs publics avec la liberté humaine. L'obligation d'obéir à laquelle nous sommes tenus par l'autorité souveraine n'est-elle pas en effet assimilable à une limitation de cette liberté? Et tout pouvoir ne tend-il pas, par nature, à s'hypertrophier? Comment assurer les citoyens de la préservation de leurs droits subjectifs, tout en veillant à leur coexistence en communauté? L'étude la république fédérale américaine permet d'appréhender l'interaction particulière qui existe entre une certaine représentation des fonctions du pouvoir politique, et une dynamique sociale puissante et entreprenante. En divisant la souveraineté, les Américains en contredisent un des traits posés comme essentiels, provoquant ainsi sa deuxième métamorphose. Jusqu'où peut-on alors aller dans la remise en cause des attributs souverains, sans perdre la relation de pouvoir spécifique qu'elle inaugure

Aujourd’hui encore, notre vie politique est organisée autour de la relation de commandement à obéissance à laquelle nous oblige la souveraineté politique. Mais ce rapport d’obligation est une forme particulière du pouvoir politique, qui émerge au XVIe siècle à travers la pensée de Bodin, dans une conjoncture historique précise. Comment ce concept, renvoyant à l’obéissance absolue et inconditionnée des « francs sujets » à leur Souverain, a-t-il pu être conservé par les sociétés démocratiques modernes? L’indivisibilité et la transcendance de ce pouvoir peuvent-elles exprimer la souveraineté du peuple? C’est une première métamorphose de ce concept qui est requise pour traduire la forme républicaine instituée suite aux deux révolutions américaine et française du XVIIIe siècle. Se pose alors la question de savoir comment conjuguer la nécessaire obéissance aux pouvoirs publics avec la liberté humaine. L’obligation d’obéir à laquelle nous sommes tenus par l’autorité souveraine n’est-elle pas en effet assimilable à une limitation de cette liberté? Et tout pouvoir ne tend-il pas, par nature, à s’hypertrophier? Comment assurer les citoyens de la préservation de leurs droits subjectifs, tout en veillant à leur coexistence en communauté? L’étude la république fédérale américaine permet d’appréhender l’interaction particulière qui existe entre une certaine représentation des fonctions du pouvoir politique, et une dynamique sociale puissante et entreprenante. En divisant la souveraineté, les Américains en contredisent un des traits posés comme essentiels, provoquant ainsi sa deuxième métamorphose. Jusqu’où peut-on alors aller dans la remise en cause des attributs souverains, sans perdre la relation de pouvoir spécifique qu’elle inaugure / Even today, our political life is built on an interaction between command and submission, to which we are bound by political Sovereignty. But it is a particular form of the political power, that raised in the 16th century with Bodin’s intellectual contribution, from a precise historical juncture. How this concept, referring to the absolute and unconditional submission from the « free subjects » to the Sovereign, also pertains to modern democratic societies? Are the indivisibility and transcendence of this power appropriate to express people’s sovereignty too? Identifying a first metamorphosis of this concept is necessary, while assessing its transcription into the republican form of government set up by the two American and French Revolutions in the 18th century. Then it became relevant to question how to combine the necessary obedience to public powers with human liberty. Isn’t the obligation to submit to which we are compelled by a sovereign autority, a limitation of this liberty? Isn’t it in the nature of every power to turn abnormally large and invasive? How to ensure both the preservation of the subjective rights of the citizens and the citizen’s coexistence in a society? The study of the American Federal Republic allows us to describe the particular interaction between a certain representation of the political power’s fonctions, and an efficient enterprising social dynamic. By dividing the sovereignty, the Americans contradict one of its essential presumed features, initiating its second metamorphosis. To what extend, then, can we challenge the attributes of sovereignty, without losing the specific relation of power that its inception inaugurated