Ce mémoire analyse les Rébellions de 1837-1838 sous les angles sociopolitique et juridique. Nous nous intéressons plus particulièrement à la cour martiale de 1838. Cette institution a été créée dans le contexte du prolongement de la loi martiale utilisée pour réprimer la rébellion de 1838 et stabiliser la société bas-canadienne. Les procès de la cour martiale générale de Montréal rassemblent de nombreux civils venus témoigner pour ou contre les patriotes accusés de haute trahison envers la Couronne. Ces témoins constituent notre principal objet d'études. D'autres colonies britanniques telles que le Haut-Canada, l'Irlande et la Jamaïque ont vécu des rébellions civiles réprimées sous le couvert de la loi martiale et de ses procès envers les rebelles. Nous dressons d'abord un portrait de ces rébellions et leur répression afin de replacer l'exemple bas-canadien dans un contexte plus large. Nous effectuons ensuite une analyse prosopographique des témoins de la Couronne et de la défense afin de dresser leurs profils types. Enfin nous étudions les témoignages, les dépositions et les examens volontaires dans le but de dégager les principales stratégies judiciaires utilisées pour défendre ou incriminer un patriote accusé de haute trahison. Lors de la rébellion de 1837, les rebelles ont été jugés en cour criminelle ordinaire via divers procès pour meurtre, dont celui de l'informateur Joseph Armand dit Chartrand. Afin de mieux comprendre la transition de système judiciaire pour le traitement des témoins et des rebelles au Bas-Canada, nous comparons les données et les sources de ce procès avec deux procès de la cour martiale de 1838 : l'un des 4 procès des patriotes du camp de Napierville et celui des patriotes de Châteauguay. / This thesis analyzes the Rebellions of 1837-1838 in the judiciary and sociopolitical angles. We especially focus on the 1838 court martial. This institution was created in the context of the extension of martial law which was used to repress the Rebellion of 1838 and stabilize lower-canadian society. The trials of the General Court Martial of Montreal call many civilians who came to testify for or against patriots accused of high treason against the Crown. These witnesses are our focus for this study. Other British colonies such as Upper Canada, Ireland and Jamaica had civil rebellions repressed in the cover of martial law and its trials against rebels. We first draw a picture of these rebellions and their repression to replace them in a larger context. We then perform a prosopographical analysis of the Crown and defense witnesses to draw their typical profile. Finally, we study the testimonies, depositions and voluntary reviews to identify the main strategies to defend or incriminate a patriot accused of high treason. During the Rebellion of 1837, rebels have been tried in criminal court during various murder trials such as the one for the murder of informant Joseph Armand dit Chartrand. To have a better understanding of the transition between judicial systems for the treatment of witnesses and rebels in Lower Canada, we compare the statistics and sources of this criminal trial with two trials of the 1838 court martial: one of the 4 trials of the Napierville camp patriots and the trial of the Châteauguay patriots.

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2003-2004 / Ce mémoire explore, à l'aune du procès Papon, les défis de l'historien à l'heure de la judiciarisation de l'histoire. Les défis ici abordés sont au nombre de trois : la parole des témoins, la mémoire collective au prise avec un passé figé en devoir de mémoire, ainsi que la convocation de l'historien à la barre du prétoire. Nous tenterons de cerner les conditions de possibilité d'un usage éthique du jugement de l'historien dans les trois contextes que définissent les trois défis ci-haut mentionnés. Nous userons des propos de nombreux historiens et autres intellectuels qui se sont prononcés sur les questions abordées. Ce faisant, nous présenterons de façon critique l'ensemble des réflexions rapportées, de sorte que notre travail prendra l'aspect d'une argumentation plutôt que d'un travail d'histoire au sens classique du terme. Notre mémoire concerne en effet l'épineux problème du rôle de l'historien dans la société. Plus spécifiquement, nous nous préoccupons des dilemmes que peuvent faire surgir, pour l'historien, les témoignages, le devoir de mémoire et le prétoire. En raison de sa justification philosophique, notre réflexion s'inscrit ipso facto dans le champ de la méta-histoire. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2014

Ce mémoire cherche à analyser les propos des sénateurs américains au moment du débat entourant l'adhésion des États-Unis à la Cour permanente de Justice internationale, tenu du 15 au 29 janvier 1935. L'apport de plusieurs éléments, autant de politique intérieure que de politique extérieure, s'avère nécessaire afin d'étudier la défaite de cette proposition qui se situe au cœur du mouvement isolationniste des années 1930. Un examen attentif du Congressional Record pour cette période révèle une importante dissension parmi les membres de la Chambre haute concernant le rôle de leur nation sur la scène internationale. D'ailleurs, une méfiance persistante envers les pays étrangers depuis la fin de la Première Guerre mondiale, ainsi qu'une volonté de conserver la tradition de non-intervention dans les affaires politiques outre-mer, entraînent entre autres la rupture de la ligne de parti chez les démocrates, l'une des principales raisons du rejet de la Cour mondiale.