Reproduction de : Thèse de doctorat : Géographie, Aménagement, Urbanisme : Lyon 2 : 2004. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Thèse de doctorat : Sciences économiques : Evry-Val d'Essonne : 2008. / Titre provenant de l'écran-titre.

Thèse doctorat : Sciences et Techniques des Déchets : Villeurbanne, INSA : 2001. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. p. [291]-[299].

Reproduction de : Thèse de doctorat : Sciences de l'éducation : Paris 8 : 2007. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. f. 373-401. Notes bibliogr.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Sociologie et anthropologie : Lyon 2 : 2008. Reproduction de : Thèse de doctorat : Sociologie et anthropologie : Université de Wuhan : 2008. / Thèse soutenue en co-tutelle. Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Thèses (M.Sc.)--Université de Sherbrooke (Canada), 2002. / Titre de l'écran-titre (visionné le 20 juin 2006). Publié aussi en version papier.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Le débat sur la crise de la fiscalité au Brésil peut être considéré comme l’un des enjeux les plus présents et visibles ces dernières années dans l’espace public de ce pays. Cette thèse s’attache à étudier comment le paradigme de la fiscalité s’est formé en 1988 à partir de la crise du paradigme précédent. Nous reconstruirons ainsi le processus d’émergence et la création de ce nouveau paradigme, tout en analysant les discussions issues de la Constitution de 1988, la caractéristique principale de cette réforme ayant été la décentralisation des compétences et recettes fiscales Nous passerons ensuite à l’analyse de la mise en œuvre du paradigme qui a été déterminée : i) par la mise en place des dispositions constitutionnelles elles-mêmes, spécialement celles relatives au système fédératif ; mais, surtout, ii) par le contexte économique de cette époque-là. La mise en œuvre de ce paradigme et le contexte économique à partir des années 1990 ont eu des conséquences négatives : notamment l’augmentation de la charge fiscale, la recentralisation fiscale et des oppositions entre les parties de la Fédération, particulièrement entre les États. En raison de ces problèmes, de nouveaux acteurs et une nouvelle crise ont émergé, des groupes d’intérêt se sont mobilisés, soit pour défendre les conquêtes obtenues en 1988 – cas de certains États et Municipalités – soit pour défendre des changements du système vers une fiscalité plus efficace et en même temps plus juste – c’est le cas notamment des acteurs liés aux entreprises et aux groupes sociaux. À partir de 1992, des propositions de réformes fiscales ont commencé à arriver sur le bureau du Parlement, et les différents gouvernements qui se sont succédé – Collor, Cardoso et Lula – ont présenté diverses tentatives de réforme de la fiscalité. Mais des difficultés politiques, sociales et économiques ont empêché la question d’avancer. Ces difficultés sont liées, au fond, à la question fédérative, aux questions économiques et nécessité d’équilibre budgétaire, aux inégalités régionales et sociales. L’hypothèse centrale qui guidera notre recherche est que le changement de paradigme qui a eu lieu en 1988 n’a jamais été complet et que la fiscalité, au Brésil, n’est pas encore rentrée dans une période de « politique normale ». / The debate about the crisis of taxation in Brazil is considered as one of the biggest and most visible challenges within the public space in recent years. This thesis attempts to examine how the paradigm of taxation was formed in 1988 based on the previous paradigm crisis. We will analyse the process of emergence and creation of this new paradigm, through the discussions from the 1988 Constitution. The main feature of this reform was the decentralization of tax responsibilities and revenues. Then, we will analyze the implementation of the paradigm that has been determined by: i) the implementation of the constitutional provisions themselves, especially those concerning the federal system, but more importantly, ii) the economic context at that time. The implementation of this paradigm and the Brazilian economic context during the 1990s led to negative consequences (including tax burden increase, fiscal recentralization and oppositions between the parts of the Federation, especially between States). Because of these problems, new players and a new crisis have emerged. Interest groups have mobilized either to defend the achievements of 1988 - this is the case of some States and Municipalities - either to defend changes to make the taxation system more effective and equal - this is particularly the case of actors related with enterprises and social groups. In 1992, proposals of tax reforms began to be submited to the Parliament. Subsequently, the governments that have succeeded - Collor, Cardoso and Lula - made attempts to reform the tax system. However, political, social and economic factors have prevented progress on this agenda. These problems are, basically, related to the federal, economic and financial issues, as well as regional and social inequalities. The central hypothesis of the research is that the paradigm shift that took place in 1988 was never completed and taxation in Brazil has not yet entered a period of "normal politics". / O debate sobre a crise da tributação no Brasil pode ser considerado uma das questões mais presentes e visíveis no espaço público do país nos últimos anos. Esta tese procura analisar como o paradigma de tributação foi formado em 1988 a partir da crise do paradigma anterior. Nós reconstruiremos o processo de surgimento e criação deste novo paradigma, analisando as discussões da Constituição de 1988. A característica principal desta reforma foi a descentralização das coompêtencias e receitas tributarias. Em seguida, vamos analisar a implementação do paradigma que foi determinado: i) pela implementação das disposições constitucionais, especialmente àquelas sobre o sistema federal mas, mais importante, ii) o contexto econômico da época. A implementação do paradigma e o contexto econômico do Brasil a partir da década de 1990 trouxeram conseqüências negativas (incluindo o agravamento da carga fiscal, recentralização fiscal e oposições entre as partes da Federação, especialmente entre os Estados) . Devido a estes problemas, novos atores e uma nova crise surgiu. Grupos de interesse têm se mobilizado tanto para defender as conquistas alcançadas em 1988 - este é o caso de alguns estados e municípios – quanto para defender mudanças no sistema de tributação no sentido de torna-lo mais eficaz e justo -este é particularmente o caso dos atores relacionados às empresas e grupos sociais. A partir de 1992 propostas de reformas tributárias começaram a ser feitas no Parlamento. Posteriormente, os vários governos que sucederam - Collor, FHC e Lula - fizeram várias tentativas de reformar o sistema tributário. No entanto, fatores políticos, sociais e econômicos impediram o avanço desta questão. Estes problemas dizem respeito, basicamente, a problemas relacionados com a questão federativa, questões econômicas e financeiras, bem como as desigualdades regionais e sociais. A hipótese central que orientara a pesquisa é que a mudança de paradigma que ocorreu em 1988 nunca foi completa e a tributação no Brasil ainda não entrou em um período de "política normal".

On estime le nombre d'espèces de plantes médicinales utilisées par 80 % de la population mondiale dans les médecines traditionnelles et dans le secteur pharmaceutique entre 53 000 et 72 000. Cela représente de 13 % à 17 % des 422 000 espèces végétales supérieures connues dans le monde, dont 2 874 espèces sont utilisées en Amérique du Nord, particulièrement par les peuples autochtones, ainsi que dans le système de santé moderne. Toutefois, déjà 21 % des espèces médicinales identifiées dans le monde, soit 15 000, sont menacées par différents facteurs. Au Québec, parmi la liste des 59 plantes désignées menacées ou vulnérables, 26 sont des plantes médicinales, ce qui réprésente 44 % des espèces végétales désignées menacées ou vulnérables. La rapide diminution des habitats naturels et de la biodiversité contribue également à la perte d'une richesse culturelle et naturelle liée aux savoirs médicinaux traditionnels. L'utilisation et l'importance accrue de la biodiversité médicinale, tant pour les produits de santé naturels que pour le développement pharmaceutique, devrait pourtant exiger de protéger davantage et de valoriser les fruits de cette biodiversité. Paradoxalement, il n'y a toujours pas d'inventaire complet des espèces médicinales sauvages indigènes dans les différents dispositifs législatifs et réglementaires relatifs à l'utilisation et à la conservation de la biodiversité du Québec et du Canada. Cette absence de considération ou du moins ce retard à mettre en oeuvre une politique globale et cohérente dans ce domaine étonne d'autant plus que le Québec accueille le Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique. C'est pour tenter de commencer à combler cette lacune que nous avons réalisé une liste des plantes médicinales sauvages indigènes du Québec que nous présentons dans le cadre de ce mémoire. Cette recherche exploratoire, présentée sous la forme d'étude de cas unique, tente de dresser l'état des lieux tant des plantes médicinales que des politiques publiques supposées les encadrer, les protéger et assurer leur développement, à la lumière notamment des dispositifs législatifs et réglementaires provinciaux, nationaux et internationaux de protection de la biodiversité déjà en vigueur. L'analyse critique de ces politiques publiques vise à tenter d'évaluer dans quelle mesure les plantes médicinales sauvages indigènes du Québec sont actuellement protégées de la surexploitation et de la destruction des habitats naturels. Notre analyse de ces dossiers s'inscrit dans les approches écosystémique et écosanté, soucieuse d'éviter une approche éconocentriste, souvent présentée comme principal argument pour justifier la conservation de la biodiversité. La prise en compte des plantes médicinales dans l'élaboration des politiques publiques demeure récente, voire parfois encore inexistante. La biodiversité médicinale sauvage indigène du Québec est inadéquatement protégée par les politiques publiques et la protection de ces ressources naturelles représente une nécessité de plus en plus pressante. Nous concluons en suggérant certaines pistes d'action pour la protection et la valorisation de la biodiversité médicinale du Québec et du Canada. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Santé, Environnement, Plante médicinale, Biodiversité, Herboristerie, Conservation, Protection, Législation, Convention, Politiques publiques, Médecines alternatives et complémentaires, Savoirs traditionnels.

Notre travail traite de la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE), approche désormais reconnue au plan international comme la solution durable la plus efficace pour répondre aux problèmes d'eau. Par notre démarche, nous cherchons plus spécifiquement à comprendre comment le principe se déploie dans le contexte d'un pays en voie de développement. Notre cas est celui du Burkina Faso. Bien que le pays soit affecté par de graves problèmes d'insuffisance en eau, il a été observé par plusieurs experts que le plus grand problème de l'Afrique subsaharienne n'est pas la trop faible présence d'eau sur le territoire, mais bien la mauvaise maîtrise de la ressource. C'est donc pour tenter d'y pallier que depuis 2001, le Burkina Faso déploie un Plan de mise en oeuvre de la gestion intégrée des ressources en eau (PAGIRE). Dans cette recherche, nous souhaitons mettre en lumière quelles sont les transformations politiques proposées par le PAGlRE et jusqu'à quel point le Burkina Faso est capable de les intégrer à ses pratiques. En effet, la GIRE s'inscrit dans un contexte de gouvernance, ce qui interpelle les façons de faire traditionnelles de l'État. Pour y arriver, nous avons choisi d'utiliser les outils théoriques de l'action publique. Acteurs pluriels, lieux et niveaux de gestion démultipliés, transformation du rôle de l'État, nouvelle définition territoriale, apport de la science et transformation des stratégies de financement sont les principaux thèmes à travers lesquels nous avons analysé les transformations politiques de la GIRE au Burkina Faso. Ainsi, l'État central n'est plus le seul acteur responsable des stratégies de gestion de la ressource. Pour intégrer les nouveaux acteurs à la structure institutionnelle du pays, de nouveaux lieux de gestion ont été définis, à la fois sur la base des divisions territoriales existantes, mais aussi sur la base du bassin versant, espace le plus adéquat pour gérer la ressource de façon rationnelle. Cette intégration des acteurs aux rouages politiques proposée par la GIRE cadre aussi avec les principes de participation et de décentralisation promus par les institutions internationales. La mise en place d'une économie de l'eau répond de la même façon à une mouvance internationale vers la libéralisation des secteurs relevant traditionnellement de l'État. Une des critiques les plus communes de la GIRE est la difficile transition entre la théorie et le concret. Le Burkina Faso ne fait pas exception. Le manque de moyens financiers, les défaillances structurelles et fonctionnelles de l'administration, les résistances sociales constituent des freins importants au déploiement de la GIRE. Ne pas en tenir compte risque de compromettre l'aspect novateur du PAGIRE. Sous une démarche en apparence nouvelle, pourrait se cacher un amalgame de pratiques similaires à ce qui est fait depuis des décennies en matière de gestion de l'eau. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Gestion intégrée de l'eau, Burkina Faso, Politique Publique.