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Le droit d'auteur face au téléchargement d'oeuvres musicales dit de "pair à pair" / The confrontation of intellectual property rights and peer to peer in the field of musical works

Gastaud, Caroline 18 June 2010 (has links)
Le téléchargement dit de « pair à pair » est un procédé d’échange d’informations via Internet qui permet aux internautes de se procurer des œuvres protégées par la propriété littéraire et artistique et de procéder à leur diffusion sans l’autorisation des ayants droit sur les œuvres ainsi échangées. Cette pratique a donné naissance à un mode d’exploitation alternatif aux circuits légaux de diffusion des créations intellectuelles, empêchant l’exercice de l’exclusivité octroyée par le droit d’auteur qui est apparu démuni face ce phénomène. Particulièrement touché, le secteur musical qui a pourtant démontré par le passé une grande capacité d’adaptation aux nouvelles modalités d’exploitation des œuvres de l’esprit engendrées par le progrès technologique constitue un angle d’attaque privilégié pour étudier la difficulté du droit d’auteur à appréhender le « pair à pair ». Le choix du domaine musical qui ne bénéficie pas, à la différence du cinéma, d’une réglementation spécifique permet de plus l’approche la plus limpide possible des questions soulevées par ce procédé qui a remis en cause la légitimité du droit d’auteur dans l’esprit d’une partie du public. Au lendemain de l’adoption d’un régime légal spécialement conçu pour mettre un terme à l’impunité dont ont bénéficié de facto les échanges d’œuvres protégées sur Internet, cette étude se propose de livrer un panorama juridique des tentatives d’adaptation de la propriété littéraire et artistique au phénomène complexe du « pair à pair » afin donner les clés d’une lecture éclairée des solutions finalement dégagées par les pouvoirs publics et des conséquences que ces dernières pourront avoir sur l’avenir du droit d’auteur. / The so-called Peer to Peer is a downloading and uploading procedure of information exchange, through the Internet, allowing users to gain access to works normally protected by intellectual property rights, and to broadcast them without the agreement of the rights owners. This practice has given rise to an alternative means of exploitation for intellectual creations, which is removed from legal distribution circuits. It has therefore been forbidding the preservation of exclusivity granted by intellectual property rights. Law has appeared at a loss when confronted to this new phenomenon. The musical sector was particularly hit, even though it had shown in the past a great capacity in adapting to any new condition of exploitation generated by technological progress. This is why this sector represents a good field of study in order to approach the difficulties intellectual property rights encounter when confronted to the Peer to Peer occurrence. Unlike the movie sector, music is not specifically regulated and this particularity enhances the various and complex questions raised by the Peer to Peer which shakes the notion of legitimacy of intellectual property rights in the eyes of a part of the public. After the adoption of a specific legal system, expressly elaborated in order to put an end to the impunity of Peer to Peer exchanges, this study sets out to present a legal panorama of the attempts carried out to adapt intellectual property rights to this new phenomenon. We hope to have provided the keys to an understanding of the solutions finally adopted by the French State, and a clear view of the consequences these may bear on the future of intellectual property rights.
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Musique, propriétés expressives et émotions / Music, expressive properties and emotions

Darsel, Sandrine 05 October 2007 (has links)
What is the relation between music and emotions (including expressive properties and auditor's emotions) ? It is the principal question of this study. This problem is inside a long tradition of dispute and discussion which had fed scientifical disciplines like philosophy, sociology, psychology, musicology, cognitive sciences, etc., as well as experiences of musical doers (musicians, audience, compositors, musical critics, dancers...). So it was very important to give a way in this issue and a specific contribution to it. The first part is about musical ontology, through a detailed study on the numerous kinds of musical works (classical, traditional, jazz, popular, etc.). The second part is about musical expression of emotions : what does it mean to ascribe expressive properties to music ? Finally, the third part is about musical understanding, with the opposition between cognitivism and emotivism. What is developped here counters traditional views. It is generally admitted that aesthetic statements which ascribe expressive properties to musical works do not have ontological involvments nor truth conditions. At the opposite, I argue for the extrinsic reality of expressive properties (there are not mind projections, figures of speech, or intrinsic physical properties). Therefore, this study supports aesthetic realism and takes the risk to combine it with a fostering immanentist ontology and a rational emotivism. / Quel est le rapport entre la musique et les émotions sous ses deux aspects (les propriétés expressives et les émotions de l'auditeur) ? Telle est la question centrale de cette étude. Ce problème s'inscrit dans une longue tradition de débats et de réflexions qui ont nourri les disciplines scientifiques telles que la philosophie, la sociologie, la psychologie, la musicologie, les sciences cognitives, etc., tout autant que les expériences des acteurs du domaine musical (musiciens, auditeurs, compositeurs, critiques musicaux, danseurs...). Il était donc important de proposer une réflexion ouvrant un accès à ce débat, tout en lui apportant une contribution spécifique. Cette étude s'interroge tout d'abord au sujet du mode d'existence des oeuvres musicales, à travers une réflexion approfondie sur la musique sous ses différents formes (classique, traditionnelle, jazz, rock, de variété, etc.). Une deuxième artie est consacrée à l'expression musicale des émotions : que signifie l'attribution de propriétés expressives aux oeuvres musicales ? Enfin, une troisième partie examine la question de la compréhension d'une oeuvre musicale, avec la querelle opposant les tenants du cognitivisme et ceux de l'émotivisme. La thèse défendue ici va à l'encontre des conceptions habituelles. Le plus souvent, il est admis que les énoncés esthétiques attribuant des propriétés expressives à la musique n'ont pas d'implications ontologiques et ne peuvent prétendre à la vérité. A l'inverse, il s'agit de défendre l'idée selon laquelle les propriétés expressives, loin d'être des projections de l'esprit, des manières de parler ou encore des propriétés réductibles aux propriétés physiques de base, sont réelles et extrinsèques. En ce sens, cette thèse s'inscrit dans le courant du réalisme esthétique qui prend le risque d'y articuler une ontologie immanentiste d'accueil et un émotivisme rationnel.

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