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Le régime de la micro-entreprise, étude comparée de droit français et libanais / The regime of the micro-enterprise, comparative study of French and Lebanese law

Fadlallah, Haïssam 25 January 2013 (has links)
A cette époque de crises économiques internationales, de mondialisation et d’ouverture des marchés, la micro-entreprise apparaît plus que jamais comme une arme d'anti-crise et de création d'emplois. Dans ce contexte, les outils juridiques s'avèrent être le meilleur moyen pour accomplir ces objectifs. Ces outils sont principalement composés du droit des sociétés et des entreprises, du droit de la sécurité sociale et du droit fiscal. Cependant, ils ne sont pas les mêmes en France qu'au Liban. En effet, les législations de ces deux pays ont pendant longtemps porté des conceptions juridiques similaires. Or, depuis une vingtaine d'années le droit français a commencé à prendre un rythme d’évolution accéléré suite à l’influence exercé par le droit continental européen dans le cadre de l’harmonisation européenne. Ainsi, il s’agit d’intégrer les évolutions du droit français dans le droit libanais. Toutefois, le droit français connaît lui même plusieurs imperfections. C’est pourquoi un regard porté sur les législations appartenant à un autre système juridique que celui du « Droit civil », notamment sur celles appartenant à la famille de la « Common Law », pourrait apporter des solutions originales aux limites des droits français et libanais. Par conséquent, cette contribution vise à trouver des remèdes aux lacunes juridiques existantes en matière de micro-entreprise en France et au Liban et à élaborer de nouveaux moyens de la promouvoir. / At this time of international economic crises, globalization and open markets, the micro-enterprise appears more than ever as a weapon of anti-crisis and job creation. In this context, the legal tools are proving to be the best way to achieve these goals. These tools are mainly composed of company and corporate laws, social security law and tax law. However, they vary from France to Lebanon. Even though, for a long time, the legislations of both countries have carried similar legal concepts. Yet, for more than twenty years now French law has begun taking an accelerated pace of evolution, due to the influence of the European continental law in the context of European harmonization. Thus, the objective is to incorporate the French law evolutions in the Lebanese law. However, the French law suffers of several imperfections, this is why a glance at the legislations of other legal systems than the “Civil law”, in particular those of “Common law”, could provide original solutions to the limits of French and Lebanese law. Therefore, this paper aims to find cures for existing legal loopholes concerning the micro-enterprise in France and Lebanon and to develop new ways to promote it.
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La variabilité hydrologique et climatique dans les bassins versants de la Sibérie Occidentale (selon les données des stations météorologiques, de ré-analyse météorologique et d'altimétrie satellitaire)

Kolmakova, Maria 17 December 2012 (has links) (PDF)
Le caractère fortement marécageux du territoire de la Sibérie Occidentale et la rareté des stations d'observations hydrométéorologiques compliquent le suivi du régime hydrologique des bassins versants. Dans une telle situation, la prise en compte des données de ré-analyse météorologique et d'altimétrie satellitaires, assurant une couverture régulière de l'ensemble du territoire étudié, permet de compléter les observations in situ et d'élargir considérablement la portée des recherches, ce qui détermine la pertinence de ce travail. Le premier chapitre décrit les principaux facteurs physiques et géographiques qui ont déterminé le développement de la zone d'étude ; le deuxième chapitre est consacré aux méthodes d'étude; le troisième chapitre présente les résultats d'analyse de la variabilité des caractéristiques climatiques et hydrologiques dans les bassins fluviaux. L'originalité de cette thèse est d'appliquer une nouvelle approche de la quantité d'eau de la zone étudiée.
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Spectrométrie gamma au laboratoire et in situ : développements et applications environnementales / Gamma-ray spectrometry laboratory and in situ : developments and environmental applications

Gasser, Estelle 08 April 2014 (has links)
La spectrométrie γ dose en une seule mesure tous les émetteurs γ dans un échantillon. L’auto-absorption des rayonnements γ dans des échantillons se manifeste par des pertes ou des gains d'impulsions. Pour caractériser une nouvelle géométrie de comptage, des améliorations du dispositif existant ont été apportées par des simulations MCNPX. Avec ce nouveau dispositif nous avons pu spécifier les doses absorbées et efficaces annuelles ainsi que les facteurs de conversion de dose des radioisotopes naturels pour des matériaux de construction et des prélèvements de sols. Des simulations ont montré l’influence des seuils de détection des rayonnements γ donc sur les facteurs de conversion de dose et la nécessité d’une mise à jour de ces facteurs. L’analyse par spectrométrie γ in situ du sol fait appel à des efficacités de détection simulées par MCNPX pour une source aux dimensions semi-infinies. Une application a été réalisée autour d’une centrale nucléaire et une autre pour une société. / Γ-ray spectrometry enables determining all γ-ray emitters in a sample with a single measurement. Self-absorption of γ-rays in samples is manifest by a loss or a gain of pulses that results in a poor estimation of the counting efficiency. To characterize a new counting geometry improvements of the existing set-up were made with MCNPX simulations. With the new geometry we could specify absorbed and annual effective doses as well as dose conversion factors for the natural radioisotopes of several building materials and soil samples. Simulations show the influence of detection limits of γ-radiation on dose conversion factors and the need for updating these factors. γ-ray measurements of soil in situ require different counting efficiencies simulated by MCNPX for a semi-infinite source. Two in-situ soil analyses were made, one around a nuclear power and the other for a private company.
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Modélisation physique de la température des cours d'eau à l'échelle régionale : application au bassin versant de la Loire / Physical modelling of stream water temperature at a regional scale : Loire bassin case study

Beaufort, Aurélien 17 February 2015 (has links)
Cette étude correspond au développement de deux approches de modélisation à base physique basées sur le concept de température d’équilibre pour simuler la température des cours d’eau à l’échelle du bassin de la Loire (105 km²). La performance de ces deux approches de modélisation est analysée via des chroniques horaires issues du réseau national thermique associé aux cours d’eau (RNT), mis en place par l’ONEMA en 2008. Une première partie est consacrée à l’étude de l’approche de modélisation stationnelle qui résout un bilan énergétique à l’échelle de la station. Cette approche a été testée selon une discrétisation simplifiée par ordre de Strahler puis selon une discrétisation à l’échelle du tronçon hydrographique. Elles simulent avec une très bonne précision la température horaire et journalière pour les grands cours d’eau où l’influence des conditions aux limites amont devient limitée. Une seconde approche dite « par propagation » basée sur une topologie de réseau est développée dans le but d’intégrer, à haute résolution spatiale et temporelle la propagation du signal thermique de l’amont vers l’aval des cours d’eau à une échelle régionale ce qui améliore la performance sur les cours d’eau situés en amont et de bien restituer la dynamique des profils thermiques longitudinaux des grands cours d’eau. / This work corresponds to the development of two physically based modeling approaches based on the equilibrium temperature concept to simulate the stream temperature at the Loire basin scale (105 km²). The performances of these two approaches are analyzed with hourly temperatures provided by the national thermal network associated with rivers (RNT), set up by the ONEMA in 2008. A first part focuses on the study of the 0D approach which solves the heat budget at the local scale. This approach has been tested with a simplified discretization by Strahler order and then with a discretization at the hydrographical reach scale. They simulated accurately hourly and daily temperatures for large rivers where the upstream influence becomes limited. The second part focuses on the approach by propagation based on a network topology in order to integrate the upstream-downstream propagation of the thermal signal with high spatial and temporal resolution at a regional scale which improves performances of rivers located near headwaters and to well reproduces the dynamics of longitudinal thermal profiles for large rivers.

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