1 |
Die Landrechte indigener Völker unter besonderer Bezugnahme auf Mexiko und Nicaragua /Binder, Christina, January 2004 (has links)
Dissertation--Recht--Universität Innsbruck, 2003. / Bibliogr. p. 269-361.
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2 |
L'organisation des soins de santé destinés aux autochtones du Canada : à la recherche d'un espace de partage /Roy, Nathalie. January 2003 (has links)
Thèse (M.A.)--Université Laval, 2003. / Bibliogr.: f. 115-126. Publié aussi en version électronique.
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3 |
Le rapport historique fondateur des obligations de la Couronne envers les sociétés autochtones du CanadaÉmond, André, January 1900 (has links) (PDF)
Thèse (LL.D.)--Université Laval, 1997. / Mode d'accès: World Wide Web. Comprend des réf. bibliogr.
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4 |
Sur les traces des peuples autochtones entre 1924 et 1995 l'étude de leur influence sur le cadre institutionnel des Nations Unies /Chainey, Vicky, January 2005 (has links)
Thèses (M.A.)--Université de Sherbrooke (Canada), 2005. / In ProQuest dissertations and theses. Titre de l'écran-titre (visionné le 16 oct. 2007). Publié aussi en version papier.
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5 |
Aboriginal and treaty rights : collective or individual rights? /Saranchuk, Andrew. January 1997 (has links)
Thèse (LL.M.)--Université Laval, 1997. / Bibliogr.: f. [137]-150. Publié aussi en version électronique.
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6 |
Le rapport historique fondateur des obligations de la Couronne envers les sociétés autochtones du Canada /Émond, André. January 1997 (has links)
Thèse (LL.D.)--Université Laval, 1997. / Bibliogr.: f. 266-281. Publié aussi en version électronique.
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7 |
La pleine reconnaissance des droits ancestraux : vers une nouvelle génération de traités entre l'état et les nations autochtones? /Saint-Hilaire, Maxime. January 2003 (has links)
Thèse (LL.M.)--Université Laval, 2003. / Bibliogr.: f. [114]-138. Publié aussi en version électronique.
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8 |
Le cercle de délibération ("sentencing circle") : étude d'un cas de métissage juridique dans l'administration de la justice criminelle en milieu autochtone /Lévesque, Martin, January 1997 (has links)
Thèse (LL.M.)--Université Laval, 1997. / Bibliogr.: f. 200-211. Publié aussi en version électronique.
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9 |
La controverse historique entourant la survie du titre aborigène sur le territoire compris dans les limites de ce qu'était la province de Québec en 1763Duquet, Pascal, January 1900 (has links) (PDF)
Thèse (M.A.)--Université Laval, 1999. / Mode d'accès: World Wide Web. Comprend des réf. bibliogr.
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Discours de la Cour Suprême : définitions, limitations et fondements des droits ancestrauxMativat, Geneviève January 2002 (has links)
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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