Thèse (Ph. D.)--Université Laval, 2008. / Bibliogr.: f. 306-318. Publié aussi en version électronique dans la Collection Mémoires et thèses électroniques.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit privé : Toulon : 2008. / Titre provenant du cadre-titre. Bibliographie p. 399-424 . Index.

La façon dont elle est utilisée ou valorisée par les groupes humains donne à la ressource en eau son statut d'enjeu géopolitique. La ressource en eau acquiert son statut d'enjeu au niveau des relations intergouvernementales, mais également à l'intérieur des administrations publiques. Une lecture multi-scalaire est donc nécessaire. Dans le bassin du Mékong les différents acteurs de la scène hydropolitique se font les avocats de différents projets pour le fleuve, et du rôle que la ressource en eau doit y jouer. Cette valorisation s'appuie autant sur des éléments objectifs que sur des représentations. Le statut et la valeur de l'information hydrologique reflètent cette diversité. Cette recherche montre que l'analyse des conditions de production, de gestion et de partage constitue une clef d'entrée et un outil pour l'analyse des situations hydropolitiques - à différentes échelles spatiales et institutionnelles. Précisément: reconstruire l'économie de l'information hydrologique permet d'identifier les acteurs, les enjeux et les processus de l'hydropolitique. L'étude du fonctionnement de la Commission du Mékong (MRC) confirme cette portée opératoire de l'information hydrologique.

La gestion de l'information technique et administrative produite durant le cycle de vie d'un projet de construction est envisageable via une description structurée des données. Cette description destinée à l'utilisateur mais aussi à l'ordinateur peut s'exprimer selon un langage (tel EXPRESS) qui devrait permettre l'inter-opérabilité des systèmes informatiques qui la mettent en oeuvre. Ces derniers manipulent ainsi une structure unique et non ambiguë de données, assurant de la sorte l'intégrité et la cohérence de l'information produite et manipulée. La description de cette structure est communément appelée "Modèle de Données". Le document est le support favori de description d'un projet d'ingénierie. Il constitue la base conceptuelle et réglementaire de tout processus industriel. L'analyse des documents produits durant le cycle de vie d'un projet révèle l'importance de leur cadre descriptif, législatif et juridique, comme en témoigne l'exemple du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le CCTP est un des documents essentiels issu des études détaillées d'un projet. Il se distingue notamment par son volume, et par la pertinence de son contenu : il définit les conditions particulières d'exécution des ouvrages et complète leur description faite au travers des plans techniques. La consultation des entrepreneurs impose la répartition des corps d'état en lots de travaux. Les conséquences essentielles d'une telle démarche concernent la coordination de l'exécution des ouvrages et les responsabilités postérieures à leur achèvement. Tous ces détails et notamment tous ceux portant sur les limites de prestations entre lots doivent être judicieusement traités par le lot en question. Ainsi, le souci actuel des professionnels du bâtiment est de pouvoir produire au moment utile et opportun pour un prescripteur donné, un descriptif de qualité, compatible avec ceux précédemment approuvés, et fidèle à la description réelle du projet, fournie par un modèle de données du bâtiment. Cette thèse se propose de démontrer la possibilité de génération de pièces écrites via un modèle de données supportant la description formelle, physique et performancielle d'un projet de construction. Il s'agit de proposer une structure logique de document, à partir de laquelle est dérivée la définition type du CCTP de référence (DTD CCTP) en langage SGML. Les éléments de la DTD sont ensuite instanciés afin de produire la version balisée du CCTP. Une telle mise en oeuvre permet entre autres la génération du sommaire, des listes de références ainsi que des liens hypertexte internes et externes au document. Nous proposons par la suite un modèle d'association permettant l'indexation des concepts du modèle de données du bâtiment par des items documentaires du CCTP balisé. C'est au travers des instances de ce modèle qu'est produit le CCTP projet, moyennant tous les contrôles de cohérences internes et externes au document. Cette approche assure une qualité maximale des pièces descriptives d'un projet et contribue à la diminution des risques d'erreurs liés au processus complexe de conception / réalisation / maintenance d'une opération de construction. En guise de conclusion, nous proposons une généralisation de cette approche à tout type de document "projet".