L’authenticité est une notion courante, qui est abondamment utilisée dans notre quotidien; qu’il s’agisse de qualifier un geste, une parole ou une personne. L’authenticité se révèle aussi être une notion fondamentale, voire omniprésente, au sein du droit de la preuve civile québécois. Il s’agit en effet d’un élément pivot, qui apparaît autant au moment d’apprécier la recevabilité de la preuve que d’en évaluer la force probante. Le législateur n’a pourtant jamais réellement tenté d’en tracer les contours ni même d’en proposer une définition. Il ne réfère généralement qu’aux effets de l’authenticité, sans toutefois se pencher sur la conceptualisation même de cette notion. Les conséquences en sont pour le moins consternantes : on ne sait pas tout à fait ce qu’est l’authenticité, mais on sait ce que ce n’est pas. C’est donc dans ce contexte que s’inscrit le présent mémoire.
Il vise d’abord à déterminer ce en quoi constitue l’authenticité en droit québécois, sur le plan conceptuel. Pour ce faire, un aperçu des traditions juridiques qui ont exercé une influence marquée sur le régime juridique québécois sera réalisé, en insistant particulièrement sur les principes de la tradition civiliste européenne continentale. L’idée de cette approche historique consiste à déterrer les fondements mêmes de l’authenticité en droit québécois, telle que se concevait cette notion avant la révolution technologique. Une fois ses pourtours bien établis, le présent mémoire se penchera ensuite sur les conséquences qu’a entrainées, sur l’authenticité, la réaction législative québécoise concomitante à la révolution technologique. Sans revisiter en profondeur la notion, nous verrons que le législateur a pris une approche de décomposition fonctionnelle, qui permet de mieux en apprécier les fondements. Cette approche nous permettra, par ailleurs, de confirmer que l’authenticité est une notion polymorphe, qui demeure systématiquement associée à la qualité de la preuve, en tout ou en partie. Des effets sur le plan probatoire peuvent découler de cette qualité, mais seulement en certaines circonstances. / Authenticity is a common notion that is used extensively in our daily lives, whether it is to qualify an act, a word, or a person. Authenticity is also a fundamental, even omnipresent, notion in Quebec law of evidence. It is a pivotal element, which appears as much when assessing the admissibility of evidence as when evaluating its probative value. However, the legislator has never really attempted to define it. He generally refers only to the effects of authenticity, without addressing the conceptualization of this notion. The consequences are, to say the least, dismaying: we don't quite know what authenticity is, but we know what it is not. It is therefore in this context that the present thesis takes place.
It aims first to determine what constitutes authenticity in Quebec law, from a conceptual standpoint. To do so, an overview of the legal traditions that have had a marked influence on the Quebec legal system will be provided, with particular emphasis on the principles of the continental European civil law tradition. The idea of this historical approach is to unearth the very foundations of authenticity in Quebec law, as this concept existed before the technological revolution. This paper will then examine the consequences of the legislative reaction to the technological revolution on authenticity. Without revisiting the notion in depth, we will see that the legislator has taken a functional decomposition approach to authenticity, which allows us to better appreciate its foundations. Moreover, this approach will allow us to confirm that authenticity is a notion which, although polymorphic, remains systematically associated with the quality of the evidence. Probative effects could emerge from this quality, but only in certain circumstances.
Identifer | oai:union.ndltd.org:umontreal.ca/oai:papyrus.bib.umontreal.ca:1866/28162 |
Date | 02 1900 |
Creators | Amabili-Rivet, Raphaël |
Contributors | Gautrais, Vincent |
Source Sets | Université de Montréal |
Language | fra |
Detected Language | French |
Type | thesis, thèse |
Format | application/pdf |
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