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Le processus de normalisation comptable par l'IASB : le cas du résultat

Cette recherche apporte une contribution à la compréhension du processus de normalisation comptable par l'IASB à travers le thème de la définition et de la présentation du résultat comptable. L'objet de recherche se décline en deux questions : Comment se positionnent les différentes parties prenantes dans le processus de normalisation du résultat comptable en IFRS ? Comment s'explique la pugnacité de l'IASB à imposer une nouvelle définition du résultat comptable ? La première partie présente le cadre théorique retenu, qui emprunte à la théorie de l'agence et la théorie néo-institutionnelle. La seconde partie expose les enjeux de la normalisation du résultat comptable. Deux concepts clés émergent la littérature sur le thème de la définition du résultat comptable : la pertinence pour les utilisateurs et la cohérence du référentiel comptable et des états financiers La troisième partie rend compte des trois études qualitatives menées à partir d'un corpus d'écrits constitué de l'ensemble des documents publiés par l'IASB sur le thème de la définition du résultat comptable : normes, exposé-sondage, papier de discussion, réponses reçus par l'IASB suite à un appel à commentaires et synthèses de réunions de travail. Les principaux résultats concernent le fonctionnement du due process et la nature de l'argumentation utilisée par le normalisateur pour imposer sa conception du résultat comptable. Il apparaît ainsi que les avis des participants au due process sont peu pris en compte par le normalisateur et que ce dernier cherche essentiellement à accroître la cohérence de son référentiel comptable en imposant une définition et un format de présentation du résultat comptable dont la pertinence pour les utilisateurs peine à être mise en évidence.

Identiferoai:union.ndltd.org:CCSD/oai:tel.archives-ouvertes.fr:tel-00461742
Date10 December 2009
CreatorsLe Manh-Béna, Anne
PublisherConservatoire national des arts et metiers - CNAM
Source SetsCCSD theses-EN-ligne, France
LanguageFrench
Detected LanguageFrench
TypePhD thesis

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