Thèse (Ph.D.)--Université Laval, 2005. / Bibliogr.: f. 192-222. Publié aussi en version électronique.

La révolution tunisienne de 2010 et 2011 fut l'occasion de repenser les rapports entre la société civile et les institutions gouvernementales. Mon projet de recherche vise à comprendre la relation qu’engage une ONG issue de la société civile avec le système de droits humains en Tunisie, dans un contexte de transition démocratique. Une ethnographie de cette organisation axée sur la surveillance parlementaire et la mobilisation citoyenne a été menée afin de comprendre ses représentations sociales sur la bonne gouvernance des droits et libertés dans ce pays. Une analyse sociopolitique articulant une dialectique entre les facteurs limitant le plein déploiement d’un régime de droits humains et les actions militantes citoyennes a été effectuée. Les résultats de cette analyse indiquent une désillusion devant des promesses non remplies de la révolution démocratique ainsi qu’une canalisation grandissante de l’indignation vers une plus grande politisation. / The 2010 and 2011 Tunisian revolution was an opportunity to rethink the relationship between civil society and governmental institutions. My research project aims at understanding the relation that an NGO from civil society engages with the human rights system in Tunisia within the context of a democratic transition. An ethnography was conducted on this parliament-observing organisation that mobilizes the citizenry as to understand its social representations on the good governance of rights and freedoms in this country. A sociopolitical analysis has been carried on and articulates a dialectic between the factors limiting the full deployment of a human rights regime and the militant actions of the citizens. The results of this analysis indicate disillusionment with unfulfilled promises of the democratic revolution as well as a growing channel of indignation towards greater politicization.

L’activisme actionnarial en France est un phénomène relativement récent comparé aux pays anglo-saxons. Les actionnaires activistes sont de plus en plus présents dans les entreprises françaises. Leur introduction dans le capital d’une société constitue une menace pour certains dirigeants, insoucieux des normes de bonne gouvernance et privilégiant leurs intérêts au détriment de ceux des autres actionnaires. Les moyens dont disposent les actionnaires et particulièrement les actionnaires minoritaires pour exercer un contrôle sur la direction diffèrent selon les pays. Cette différence s’explique par le degré de protection des actionnaires minoritaires et la réglementation en vigueur. En France, le recours aux projets de résolution externes par les actionnaires, constitue un des moyens disponibles pour contrôler les dirigeants et les obliger à maximiser la valeur actionnariale et servir les intérêts des actionnaires. Notre thèse étudie l’impact des projets de résolution sur la performance boursière des entreprises françaises, entre 2002 et 2015 et présente les déterminants de réussite d’une résolution déposée en Assemblée Générale. / Shareholder activism in France is relatively a new phenomenon compared to the Anglo-Saxons countries. Activist shareholders are increasingly present in French companies. Their introduction into the capital of a company is a threat to some managers, heedless of standards of good governance and favoring their interests over those of other shareholders. The tools used by shareholders (especially minority shareholders) to exercise control over the management are different from one country to another. This difference can be explained by the degree of protection of minority shareholders and the regulatory framework. In France, submitting an external resolution by activist shareholders, allows them to control the board of directors and force them to maximize shareholder value and serve their interests. Our study investigates the impact of proposals on the market performance of French listed companies between 2002 and 2015 and presents the determinants of success of submitting resolutions at General Annual Meetings.

L'orientation sexuelle et l'identité de genre représentent des motifs de discrimination récurrents et vastement documentés à travers le monde. Alors que le régime des droits humains semble s'ouvrir progressivement sur ces questions, le droit international pénal demeure particulièrement hésitant lorsqu'il s'agit d'emboîter le pas des institutions onusiennes. Du côté académique, de nombreux débats existent encore quant à la place accordée aux enjeux touchant les minorités sexuelles et de genre en droit international pénal et les outils théoriques développés afin d'explorer ses questions sont souvent stigmatisés ou sous-exploités. Ainsi, ce mémoire propose de créer un dialogue entre les théories queers du droit et le droit international pénal afin de favoriser les réflexions sur le traitement des minorités sexuelles et de genre en droit international pénal à partir d'une perspective centrée sur l'expérience de ce groupe. Pour ce faire, il sera question de définir le cadre théorique et méthodologique queer et d'offrir un exemple pratique de la manière dont celui-ci peut être appliqué dans le cadre d'une analyse en droit international pénal. En l'espèce, il sera question de s'intéresser au débat concernant l'inclusion -ou l'exclusion- des minorités sexuelles en tant que groupe protégé aux fins de l'art 7 (1)(h), (2)(g) et (3) du Statut de Rome. / Sexual orientation and gender identity are recurring and well-documented grounds for discrimination around the world. While the human rights regime seems to be gradually opening up on these issues, international criminal law remains particularly hesitant to follow the lead of UN institutions. On the academic side, there are still many debates about the place given to sexual and gender minority issues in international criminal law and the theoretical tools developed to explore these issues are often stigmatized or under-exploited. Thus, this dissertation proposes to create a dialogue between queer theories of law and international criminal law to foster reflections on the treatment of sexual and gender minorities in international criminal law from a perspective centred on the experience of this group. To this end, we will define the theoretical and methodological framework of queer law and offer a practical example of how it can be applied in an analysis of international criminal law. In this case, it will focus on the debate concerning the inclusion -or exclusion- of sexual minorities as a protected group for the purposes of art(1)(h), (2)(g) and (3) of the Rome Statute.

Cette recherche porte sur la diffusion des idées zapatistes dans certains milieux militants et universitaire québécois et sur les transformations qu'elle a entraînées au niveau des imaginaires et des pratiques militantes au Québec depuis 1994. Alors que l'EZLN et le zapatisme étaient des références clés du mouvement altermondialiste québécois dans les années 1990, aujourd'hui, la présence des idées zapatistes au Québec est diffuse. Les gauches québécoises sont passées d'un moment de convergence dans la lutte contre les sommets économiques internationaux à une multiplication des projets d'alternatives au système néolibéral. Ancrée dans une perspective post-marxiste, cette recherche est articulée autour du concept de résonance, proposé par Alex Khasnabish dans son étude sur la diffusion du zapatisme et ses effets sur les imaginaires militants en Amérique du Nord anglophone (Khasnabish, 2008). Ce concept de résonance permet d'analyser les transformations entraînées par l'entrelacement du zapatisme avec les imaginaires politiques des militant.es québécois.es ainsi que les transformations des imaginaires et des pratiques militantes québécoises au fil du temps. L'intérêt de cette approche est double : elle permet d'une part d'observer des liens entre des milieux militants et universitaire qui, au niveau idéologique, semblent parfois distants voir opposés. D'autre part, elle permet d'aller au-delà d'une lecture spasmodique des mouvements sociaux et de constater certaines continuités entre différents groupes militants et différents événements (Badiou, 1988). Enfin, analyser la présence du zapatisme dans le paysage des imaginaires politiques des militant.es au Québec, c'est faire l'histoire d'une mondialisation par le bas et brosser le portrait de certaines des luttes québécoises contre le système néolibéral et pour la création d'une pluralité d'alternatives. / This study analyzes how the circulation of zapatism in some activist and academic networks in Québec have had an impact on the transformations of left-wing activists' political imaginaries and practices since 1994. If the EZLN and zapatism were a key reference of the québécois altermondialist movement in the 1990s, its present-day presence in the province is diffuse. Québec's political lefts went from a period of convergence, at the time when organizing counter summits and marching against international economic summits was the main focus, to a wide array of political projects exploring alternatives to the neoliberal system. Rooted in a postmarxist posture, this research is built around Alex Khasnabish's concept of resonance, which he proposed in his ethnography of the diffusion of Zapatism and its effects in anglophone activists circles in North America (Khasnabish, 2008). Similarly, this study analyzes the movement of people, zapatista's political imaginaries and practices in transnational networks. The idea of resonance enables the observation of transformationsresulting of the intertwinement between Zapatism and québecois.es's activist political imaginaries. Through this lens, the analysis of the transformations of said political imaginaries through time is also possible. The usefulness of this analytical tool is twofold. First, it unveils links between activist groups and academics that, on an ideological level, seemed unalike or even antagonistic. Second, it enables us to go further than an analysis that considers a social movement's history as a series of fits and starts, and rather highlights the continuities between activist groups and events (Badiou, 1988). Lastly, to analyze the presence of Zapatism in the political imaginaries' landscape of activists in Québec is to engage with the history of bottom-up globalization, particularly with social mobilizations against the neoliberal system and for the creation of a diversity of alternatives to it.

L'orientation sexuelle et l'identité de genre représentent des motifs de discrimination récurrents et vastement documentés à travers le monde. Alors que le régime des droits humains semble s'ouvrir progressivement sur ces questions, le droit international pénal demeure particulièrement hésitant lorsqu'il s'agit d'emboîter le pas des institutions onusiennes. Du côté académique, de nombreux débats existent encore quant à la place accordée aux enjeux touchant les minorités sexuelles et de genre en droit international pénal et les outils théoriques développés afin d'explorer ses questions sont souvent stigmatisés ou sous-exploités. Ainsi, ce mémoire propose de créer un dialogue entre les théories queers du droit et le droit international pénal afin de favoriser les réflexions sur le traitement des minorités sexuelles et de genre en droit international pénal à partir d'une perspective centrée sur l'expérience de ce groupe. Pour ce faire, il sera question de définir le cadre théorique et méthodologique queer et d'offrir un exemple pratique de la manière dont celui-ci peut être appliqué dans le cadre d'une analyse en droit international pénal. En l'espèce, il sera question de s'intéresser au débat concernant l'inclusion -ou l'exclusion- des minorités sexuelles en tant que groupe protégé aux fins de l'art 7 (1)(h), (2)(g) et (3) du Statut de Rome. / Sexual orientation and gender identity are recurring and well-documented grounds for discrimination around the world. While the human rights regime seems to be gradually opening up on these issues, international criminal law remains particularly hesitant to follow the lead of UN institutions. On the academic side, there are still many debates about the place given to sexual and gender minority issues in international criminal law and the theoretical tools developed to explore these issues are often stigmatized or under-exploited. Thus, this dissertation proposes to create a dialogue between queer theories of law and international criminal law to foster reflections on the treatment of sexual and gender minorities in international criminal law from a perspective centred on the experience of this group. To this end, we will define the theoretical and methodological framework of queer law and offer a practical example of how it can be applied in an analysis of international criminal law. In this case, it will focus on the debate concerning the inclusion -or exclusion- of sexual minorities as a protected group for the purposes of art(1)(h), (2)(g) and (3) of the Rome Statute.

Doctorat en philosophie et lettres / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Ce mémoire est une étude exploratoire de l’analyse que font des femmes urbaines politisées de la ville de Mexico de la violence faite aux femmes au Mexique. 12 femmes ont accepté de me confier leur réflexion sur les diverses formes de violence et leur cheminement personnel face aux problèmes qui en découlent. L’approche méthodologique est donc qualitative et la parole des femmes, mise de l’avant. Les résultats sont présentés selon trois volets : l’identification des problèmes puisque les formes de violence sont multiples; les expériences vécues qui ont constitué un déclencheur; et les pistes de solutions proposées. Le féminicide, cette forme de violence visant spécifiquement les femmes en tant que femmes, est abordé en filigrane du mémoire comme l’illustration d’une situation extrême. La conclusion montre clairement que les politiques publiques mexicaines, qui ne considèrent ce problème que sous l’angle de la violence conjugale, occultent la complexité de la réalité vécue par les femmes. Mots-clés : Mexique, Mexico, violences faites aux femmes, féminicide, féminisme. / This thesis is an exploratory study of the analysis made by Mexico City's politically aware women of the violence against women in Mexico. 12 women accepted to confide me their reflection about the different forms of violence and their personal journey facing the violence’s problems. Thus, the methodological approach is qualitative and put forward women’s voices. The results are presented in three components: the identification of the problems because there is multiple forms of violence; the experiences that are a trigger; and the possible solutions. The feminicide, this form of violence against women because they are women, is addressed in this thesis as an extreme situation. The conclusion demonstrates clearly that Mexican’s public policies, that only concern domestic violence, hides the complexity of the reality of Mexican women. Keywords: Mexico, Mexico city, violence against women, feminicide, feminism. / Esta tesis es un estudio exploratorio del análisis de mujeres urbanas y politizadas de la Ciudad de México de las violencias contra las mujeres en México. 12 mujeres aceptaron de confiarme su reflexión sobre las diversas formas de violencia y su orientación personal en cuanto a los problemas derivados. Entonces, el enfoque metodológico es cualitativo y la palabra de las mujeres esta puesta en evidencia. Los resultados son presentados en tres ámbitos: identificación de los problemas porque las formas de violencia son múltiples; las experiencias que constituyen un elemento desencadenador; y las soluciones propuestas. El feminicidio, esta forma de violencia en contra de las mujeres porque son mujeres, es abordada en filigrana de la tesis como situación extrema. La conclusión demuestra claramente que las políticas públicas mexicanas, cuales consideran este problema desde el punto de vista de la violencia doméstica, ocultan la complejidad de la realidad vivida por las mujeres. Palabras claves : México, México (DF), violencias contra las mujeres, feminicidio, feminismo.

Ce mémoire de maîtrise en sociologie a pour but de comprendre les motivations des jeunes Québécois à poser des gestes d'engagement citoyen à l'ère postmoderne. Il faut entendre la postmodernité à la manière du sociologue Michel Freitag, soit comme une dystopie à portée totalitaire se déployant à travers la globalisation néolibérale. Dans un tel contexte d'impasse, seront exposées les motivations à l'engagement d'un échantillon de jeunes Québécois rencontrés dans le cadre d'entretiens semi-dirigés. Ces jeunes ont été sélectionnés en raison de leur implication au sein du ±mouvement des mouvements¿ qu'est l'altermondialisme, d'où leur rapport critique face à la globalisation. Leur engagement sera exploré selon trois facettes distinctes: la nécessité de l'efficacité de l'engagement; le rapport à l'altérité dans l'engagement; l'engagement en fonction de la vision du futur. Par sa démarche sociologique alliant théorie et empirie, ce mémoire exposera un paradoxe dans l'engagement de ces jeunes. Ils s'engagent en partie dans le but de dépasser l'aspect déshumanisant de la postmodernité, mais dans leurs moyens de s'engager, ils répondent pourtant en partie aux caractéristiques de l'individu postmoderne.

La thèse met en relief l'émergence récente d'un mouvement activiste parmi les montagnards nord-thaïlandais, soutenu par de nombreuses ONG environnementalistes locales et investi dans l'élaboration de modèles alternatifs de préservation des ressources forestières destinés à empêcher la délocalisation de villages implantés dans des « parcs nationaux ». Ce faisant, les montagnards karen créent de ce que j'ai nommé une « éco-tradition », soit une éthique indigène de préservation de l'environnement, inspirée de leurs « savoirs locaux » sur la nature et revisitée à l'aune du discours moderne sur l'écologie et le « développement durable ». L'analyse s'attache alors à détailler le processus de construction et de légitimation de cette éco-tradition sous l'angle des modalités d'articulation entre des logiques locales et transnationales de développement. Cette approche propose ainsi de dépasser la dialectique traditionnelle du rapport entre Etat et minorités pour mettre plutôt en scène la polyphonie des forces sociales et politiques hétérogènes qui interagissent au sein de l'ensemble national autour de l'enjeu crucial du contrôle des ressources naturelles du pays.