Titre de l'écran-titre (visionné le 1 mai 2023) / L'animal, pilier massif de notre écosystème - et en cela de notre biodiversité toute entière -, est menacé depuis plusieurs dizaines d'années du fait de l'activité humaine. Au centre de considérations éthiques, sociales, environnementales mais également juridiques, ce « sujet d'une vie » se voit accorder une place de plus en plus prégnante dans nos sociétés. Cette considération nouvelle, matérialisée notamment par l'adoption de nombreuses normes juridiques visant à le protéger sous divers aspects, tant à l'échelle nationale qu'internationale, n'est cependant qu'une prémisse de sa protection véritable. D'une part, parce que la protection effective de l'animal ne relève pas uniquement de considérations juridiques dont il sera question dans ce mémoire ; d'autre part, parce qu'il s'agira de constater que certains des textes ainsi adoptés ne vise pas intrinsèquement la protection de l'être sensible considéré, mais davantage la protection sous-jacente de l'intérêt humain qui en résulte. Car tout n'est question que de cela : quel intérêt l'homme peut-il assouvir par le biais de l'utilisation animale ? Mais aussi et surtout, quel intérêt l'homme a-t-il à protéger l'animal dans le cadre de l'activité exploitante ? C'est en cela qu'il sera fait référence de manière constante à l'anthropocentrisme régnant en la matière. Ces lacunes ainsi révélées, il s'agira de constater qu'une évolution juridique est amorcée et se matérialise notamment par la volonté doctrinale de consacrer une personnalité juridique animale, laquelle représenterait un véritable tremplin dans le processus judiciaire de représentation de l'animal. Par ce biais-ci, l'animal serait effectivement protégé en sa qualité d'être vivant doué de sensibilité dont il s'agirait de respecter l'intégrité de même que les droits dont il serait dorénavant titulaire. / The animal, a massive pillar of our ecosystem - and in this of the entire biodiversity-, has been threatened for decades by human activity. At the center of ethical, social, environmental and also legal considerations, this "subject-of-a-life" is given an increasingly prominent place in our societies. This new consideration, materialized in particular by the adoption of numerous legal norms aimed at protecting it in various aspects, both nationally and internationally, is however only a premise of its true protection. On the one hand, because the effective protection of the animal is not solely a matter of legal considerations which will be discussed in this brief; on the other hand, because it will be necessary to note that the vast majority of the texts consequently adopted do not intrinsically aim at the protection of the sensitive being in question, but rather at the underlying protection of the resulting human interest. Because it is all about this : what interest can man satisfy through the use of animals? But also and above all, what interest does man have in protecting the animal in the context of exploitative activity ? It's in this context that there will be constant reference to the prevailing anthropocentrism in this matter. These shortcomings thus revealed, it will be necessary to note that a legal evolution is initiated and materialized notably by the doctrinal will to consecrate an animal juridical personality, which would represent a real springboard in the legal process of representation of the animal. In this way, the animal would indeed be protected as a sensitive living being whose integrity and rights it would henceforth hold.

Le droit du bien-être animal s'universalise. En plus de présenter son évolution mondiale, cette thèse démontre l'existence de solides fondements au soutien d'une protection universelle du bien-être animal en droit international. Qu'est-ce que le droit du bien-être animal ? Domaine peu connu de la science juridique francophone, le droit du bien-être animal (de l'anglais "animal welfare law") concerne l'ensemble des prescriptions qui règlementent le traitement des animaux utilisés à diverses fins (production alimentaire et vestimentaire, expérimentation, divertissements, captivité, compagnie etc.). Au-delà des prescriptions visant à interdire certains actes de cruauté, elles visent généralement à promouvoir de meilleurs traitements envers les animaux. Mais les intérêts humains, d'ordre économique, scientifique, culturel ou traditionnel, constituent autant de limitations et d'exceptions à ces dispositions protectrices. En plus de présenter une vue d'ensemble du droit du bien-être animal dans le monde, cette étude permet d'en dégager les principales forces et faiblesses du point de vue de la protection des animaux. Dans une première partie, cette thèse met en lumière la progression croissante du droit du bien-être animal. Les premières lois interdisant la cruauté envers les animaux sont nées dans les pays anglo-saxons et européens au XIXe siècle, avant de s'étendre aux autres pays du monde au XXe siècle. À partir des années 1960 est apparu un nouveau modèle législatif visant explicitement le bien-être animal. Peu après sont nés les instruments européens à ce sujet. Ceux-ci visent désormais à réglementer l’élevage, le transport, l’abattage et l'expérimentation animale, afin de réduire les souffrances des animaux, désormais reconnus par l’Union européenne comme des "êtres sensibles" dont le bien-être doit être protégé. Dans une seconde partie, cette thèse permet d'établir que le bien-être animal est en train d'émerger comme un nouvel objectif international, voire universel, sur la scène mondiale. En ce sens, l'objectif de protéger le bien-être des animaux a été récemment intégré au sein des instruments internationaux, notamment dans les normes de l'Organisation mondiale de la santé animale au début des années 2000. Aujourd'hui, la protection du bien-être animal attire l'attention des plus importantes organisations mondiales, comme l'Organisation mondiale du commerce et même l'Organisation des Nations Unies. La protection du bien-être animal peut-elle être formellement reconnue par la Communauté des États et consacrée comme un nouvel impératif universel en droit international? L'utilisation du cadre théorique des sources formelles du droit international conduit aux résultats suivants : il existe un fond commun du droit du bien-être animal, dont peuvent être dégagés des principes généraux, qui représentent des fondements solides vers la consécration du bien-être animal comme impératif universel, notamment au sein d’une convention globale. Enfin, la conclusion principale souligne que le droit du bien-être animal demeure un droit faible quant à l’objectif protecteur visé. Actuellement, il permet moins le bien-être réel des animaux que l’atténuation de leurs souffrances. Mais en progressant vers une plus grande considération de leurs intérêts, le droit pourrait un jour véritablement protéger leur bien-être. Mots-clefs : bien-être animal ; droit animal ; droit comparé ; droit européen ; droit international ; principes généraux de droit ; conventions ; organisations internationales. / Animal welfare law is globalizing. Beyond presenting its world-wide evolution, this thesis demonstrates the existence of legally strong foundations toward a universal protection of animal welfare in international law. What is animal welfare law? Mostly unknown in the legal science of French-speaking countries, animal welfare law concerns all the prescriptions which aim at reducing the poor welfare of the animals used for various ends (such as food and clothes production, experiments, entertainments, captivity, company etc.). Those prescriptions generally aim at condemning some acts of cruelty and promoting the good treatment of these animals. However, economic, scientific, cultural or traditional purposes pose often severe limitations or exceptions. This study presents the general content and outlines the main strengths and weaknesses of animal welfare law in the world. In a first part, this thesis brings to light the increasing progression of animal welfare law. First adopted by Anglo-Saxon and European countries in the XIXth century, anti-cruelty laws then spread to other countries in the XIXth century. From the 1960s onwards, a new model of legislation was born, explicitly concerning animal welfare. Right after appeared the European instruments on this subject, now regulating activities such as farming, transports, slaughter and experiments. They are aimed to reduce the suffering of the animals, recognized by the European Union as "sentient beings" deserving protection. In a second part, this thesis states that animal welfare is emerging as a new objective internationally, even universally, since the beginning of this XXIth century. In this sense, the objective of animal welfare protection has been integrated recently in international instruments, most notably in the standards of the World Organisation for Animal Health from early 2000'. Today, animal welfare is beginning to be addressed by the largest global organizations, such as the World Trade Organization and even the United Nations. Can the protection of animal welfare be formally recognized by the Community of States and enshrined in international law as a new universal imperative? Using the theoretical framework of the formal sources of international law lead to the following results: there is a common ground on animal welfare law, from which general principles can be identified, in order to allow the establishment of solid foundations towards the recognition of animal welfare protection as a new universal imperative for the Community of States, particularly in a global convention. Finally, the main conclusion underlines that animal welfare law is currently weak regarding its protective goal. Indeed, it aims less to truly protect the welfare of the animals, than to merely reduce their suffering. However, in progressing towards a better consideration of animals' interests, a real protection of animal welfare can become a future reality in the law. Key words: animal welfare; animal law; comparative law; European law; international law; general principles of law; conventions; international organizations.

L’objectif du projet présenté dans ce mémoire était d’évaluer l’impact de trois systèmes de production d’œufs de consommation soit les cages conventionnelles, les cages aménagées et les volières de ponte sur les performances zootechniques et le bien-être des poules pondeuses. Pour ce faire, le nombre d’œufs par jour, la consommation d’aliments, la propreté, la localisation des œufs, des analyses de la qualité interne et externe des œufs, des prises de sang, des évaluations de l’état corporel et des observations directes des poules ont été enregistrées sur un total de 360 poules pondeuses (Lohmann LSL-Lite) âgées entre 19 et 36 semaines, logées en groupe de 30 poules dans 12 chambres indépendantes. Les résultats ont confirmé que la production est similaire pour la cage conventionnelle et la cage aménagée et plus faible pour la volière de ponte. Les œufs obtenus dans la volière étaient plus légers et par conséquent, les poids moyens du jaune et de la coquille et les rapports jaune/albumen étaient statistiquement plus faibles. Le jaune d’œuf des poules dans la volière était plus foncé. De plus, les observations directes ont montré que le niveau d’agressivité se manifestant par des coups de bec reçus et donnés était plus élevé chez les poules en volière. Cette différence s’explique peut-être par la taille élevée du groupe. Le confort et le comportement des bains de poussière étaient plus exprimés dans les cages aménagées et dans les volières que dans les cages conventionnelles. Aucune différence significative n’a été observée pour les ratios hétérophiles/lymphocytes (H/L) et l’état du plumage et des pieds entre les systèmes de logement. Les résultats de l’étude démontrent que le système de cages aménagées représente une alternative intéressante pour la production d’œufs, permettant à la fois de maintenir un meilleur taux de production et de mieux respecter le bien-être des poules.

L’élevage laitier est un secteur agricole important au Québec. Il est aujourd’hui en plein changement alors que de plus en plus d’entrepreneurs agricoles se tournent vers la robotisation de leur ferme afin d’accroître leur productivité. Au coeur de ce processus, le robot de traite réduit la charge de travail de l’éleveur et permet d’analyser chaque vache d’un troupeau. Plutôt que d’être attachées dans l’étable et de se faire traire deux fois par jour à des heures régulières, les vaches sont dorénavant en liberté et se rendent elles-mêmes au robot de traite à tour de rôle. Ce mémoire vise à analyser l’impact des robots de traite au sein d’une ferme. Il tente d’évaluer si les relations entre les éleveurs et les vaches sont modifiées par l’arrivée d’un robot. Il permet aussi de se pencher sur la manière dont cette relation affecte le bien-être de l’animal. Pour ce faire, ce mémoire explore entre autres l’histoire de l’agriculture en sol québécois, l’histoire et les implications éthiques de la domestication animale, le contrat domestique avec l’animal et la subjectivité animale du point de vue phénoménologique. Chaque chapitre permet de revenir sur l’enjeu des robots de traite afin de l’analyser sous plusieurs angles.

Les procédures appliquées avant l'abattage des animaux influencent directement la qualité de la viande en modulant l'état physiologique des porcs; ainsi, l’augmentation de la température corporelle, les taux élevés de lactate sanguin et l'épuisement des réserves de glycogène entre autres, occasionnent la majorité des baisses de qualité. L'objectif de cette thèse était de valider des outils indicateurs de stress porcin pour les fermes et les abattoirs. Ceux-ci seraient appliqués à la surveillance du bien-être animal et à la prédiction de variation de qualité de la viande porcine au niveau commercial. Premierement, les résultats de la thèse ont permis de conclure qu'un des outils développés (analyseur portatif de lactate) mesure la variation du niveau de lactate sanguin associé à l'état physiologique des porcs dans la phase péri-mortem et aide à expliquer la variation de la qualité de la viande chez le porc à l’abattoir, en particulier dans les muscles du jambon. Deuxièmement, les résultats des audits du bien-être animal appliqués de la ferme à l’abattoir ont démontré que la qualité du système d’élevage à la ferme d'origine et les compétences du chauffeur de camion sont d’importants critères affectant la réponse comportementale des porcs à la manipulation avant l'abattage. Ces résultats ont également démontré que les conditions de logement à la ferme (la faible densité et l’enrichissement dans les enclos), le comportement des porcs en période pré-abattage (glissade), ainsi que les interventions du manipulateur (utilisation du bâton électrique) dans la zone d’étourdissement de l’abattoir affectent négativement la variation de la qualité de la viande. L’application des protocoles d’audits dans la filière porcine a également démontré que le respect des critères de bien-être animal fixés par un outil de vérification est primordiale et permet de contrôler les conditions de bien-être des porcs à chaque étape de la période pré-abattage, de produire une viande de qualité supérieure et de réduire les pertes. Les audits de bien-être animal sont donc un outil qui apporte des resultats très pertinents pour aider a éviter les variations de la qualité de la viande chez le porc. Troisièmement, la thermographie infrarouge s'est avéré être une technique prometteuse permettant d’évaluer la variation de température corporelle de l’animal pendant et après un stress physique, en particulier lorsque cette mesure est prise derrière les oreilles. En conclusion, les outils validés à travers cette thèse représentent des méthodologies non invasives et potentiellement complémentaires à d'autres approches d'évaluation de l'état physiologique et du bien-être animal par rapport au stress, permettant de réduire les pertes de qualité de viande (par exemple en utilisation conjointe avec le niveau de lactate sanguin et les indicateurs de stress comportemental, entre autres). / The majority of meat quality defects are directly related to the preslaughter procedures as it results from the variation of the physiological state of pigs before slaughter, as indicated by changes in body temperature, lactate levels, glycogen reserves, among others. Therefore, the objective of this thesis was to validate tools that could be useful as stress indicators at the farm and at the slaughter plant for animal welfare monitoring and pork quality variation prediction at the commercial level. The results highlighted that the hand-held scout analyzer is capable of measuring blood lactate levels variation associated with the physiological condition of pigs in the peri-mortem phase and may help explain the variation in pork quality, especially in the ham muscles. Likewise, results of the animal welfare audits showed that the quality of the raising system at the farm of origin and the truck driver skills are important sources of variation in the behavioural response of pigs to preslaughter handling. Additionally, on-farm housing conditions (ease of movement), and preslaughter pig behaviour (slips) and handler interventions (electric prod use) during handling in the stunning chute area at the plant as assessed by the audit protocols used in this study, showed to contribute to pork quality variation. Finally, the infrared thermography proved to be a promising technology to assess body temperature variation after physical stress, especially when this measure is taken behind the ears. Overall, the three techniques validated in this thesis represent useful methodologies to complement other techniques in the assessment of animal welfare conditions (e.g. animal behaviour, physiological indicators, etc.) in relation to stress. Being non-invasive and rapid these procedures may be applied to monitor animal welfare prio to slaughter and reduce the incidence of pork quality defects.