Th.doct.--Litt. et civilis. française--Rouen, 1995. / Bibliogr. p. 385-399.

Th. État--Droit--Montpellier, 1920.

Avec le développement considérable des médias sociaux, les projets collaboratifs de grande ampleur visant au partage de connaissance, tel Wikipédia, doivent gérer des quantités faramineuses d’informations. Cette croissance force ces communautés à fournir de nombreux efforts afin de maintenir la précision et la structure de la base de données. Ceci est particulièrement important pour les informations sensibles, telles que les informations de type médical. Des agents logiciels – appelés « bots » – ont été développés sur la plupart de ces nouveaux médias afin de faciliter la gestion de ces grandes quantités de données, notamment en assurant certaines tâches de maintenance et en effectuant des corrections sur les contributions d’utilisateurs. Toutefois, la manière dont des utilisateurs humains réagissent aux rétroactions réalisées par les bots est inconnue. En utilisant Wikipédia comme modèle, nous avons analysé les différents types de réaction des éditeurs selon les caractéristiques spécifiques reliées aux tâches des bots, à partir d’un corpus de 6 528 interventions d’éditeurs humains, sur les pages de discussions de 50 bots actifs entre le 4 janvier 2012 et le 2 janvier 2013, sur les articles de la version anglaise de Wikipédia (soit 2 353 différentes discussions). L’activité des bots qui y est observée est très associée au fonctionnement de la communauté interne de Wikipédia. Les bots dont les activités étaient fortement reliées au travail des autres éditeurs (c.à.d. avec un haut degré de contrainte ou de visibilité) déclenchent plus de réponses. En combinant différentes caractéristiques de bots, nous avons pu définir deux idéaux types opposés de bots avec des comportements distincts : les bots « servants » qui réalisent principalement des tâches laborieuses et répétitives à la place des éditeurs humains ; ainsi que les bots « policiers » qui appliquent systématiquement les normes et règles de conduite de Wikipédia. Ces derniers engendrent des réponses davantage polarisées chez les éditeurs. Publiés dans Computer in Human Behavior, nos résultats démontrent un étonnant niveau d’acceptation des bots, modulé par différentes réactions selon les types de tâches réalisées par ces derniers. Ceci questionne la capacité de la communauté de Wikipédia à atteindre l’équilibre entre la participation large à l’encyclopédie et sa standardisation.

La thèse porte sur la propriété des oeuvres plurales, et plus précisément sur les droits des coauteurs d’une même oeuvre. La co-activité a, en effet, pour résultat de partager les droits moraux et patrimoniaux que la loi confère au créateur sur son oeuvre. L’exercice de ces droits varie dans le temps et dans l’espace. L’objet de ce travail est, par conséquent, d’étudier comment les droits qui naissent de la propriété littéraire et artistique se répartissent entre coauteurs, à la fois dans leurs rapports et dans ceux qu’ils peuvent nouer avec des tiers. Elle s’inscrit dans une perspective qui n’est pas spécifiquement nationale, mais qui fait aussi la place à l’histoire et au droit comparé. Cette thèse a pour objet l’étude des droits des coauteurs en matière de propriété intellectuelle. Elle a plus précisément trait à la répartition de ces droits entre coauteurs, et entre coauteurs et tiers / The thesis focuses on the ownership of plural works, and more specifically on the rights of co-authors of the same work. The co-activity results in sharing the moral and patrimonial rights that the law confers on the creator over his work. The exercise of these rights varies in time and space. The purpose of this work is, therefore, to study how the rights arising from literary and artistic property are distributed among co-authors, both in their relations and in those they can establish with third parties. It is part of a perspective that is not specifically national but that also makes room for history and comparative law. This thesis aims to study the rights of co-authors in regard to intellectual property. It relates more specifically to the distribution of these rights between co-authors, and between co-authors and third parties

La prise en compte de la criminalité collective dans les incriminations a pour effet de modifier les principes du droit pénal classique. Ceux-ci étant avant tout basés sur l'individualisme, l'instauration de la notion de groupe en tant qu'élément infractionnel étend la portée de la responsabilité de l'accusé : celle-ci ne repose plus entièrement sur les agissements de l'accusé lui-même. Les notions de coaction et de complicité, prenant déjà en compte la pluralité d'acteurs infractionnels, sont rapportées à des stades moins développés en présence de l'un des groupes criminels visés. La précocité des infractions visant la criminalité collective élargit également la portée de l'engagement de la responsabilité et remet du même coup en question la théorie de la tentative et développe le rôle préventif de la répression pénale. La responsabilité criminelle est aussi étendue : la prise en compte du groupe force le développement de responsabilités par association et du fait d'autrui en droit criminel et l'élément mental requis pour condamner l'accusé repose en tout ou en partie sur les agissements d'autrui. L'analyse de l'impact des incriminations en matière de criminalité collective se fera de manière comparative, cette façon de faire permettant de faire ressortir les spécificités des régimes canadien et français dans leur considération de la criminalité collective.

Titre de l'écran-titre (visionné le 13 décembre 2023) / À la lumière de la littérature empirique, les complices présents à la première infraction d’un individu, la présence de partenaires durant la carrière criminelle et la spécialisation criminelle sont tous des concepts interreliés qui sont au cœur des trajectoires criminelles des membres de gangs de rue. Les recherches qui se sont intéressées à ces concepts, de manière simultanée, sont toutefois peu nombreuses, voire absentes. La présente étude examine donc l’influence de la codélinquance lors du premier délit sur le déroulement de la carrière criminelle des membres de gangs, plus précisément sur la taille de leur réseau criminel et sur leur spécialisation. La recherche s’appuie sur des données officielles longitudinales et rétrospectives qui proviennent d’une étude effectuée par Tremblay et ses collègues en 2016. L’échantillon de la présente étude se compose de 5893 membres de gangs de rue haïtiens de Montréal et de leur entourage qui ont commis officiellement au moins deux délits. Les résultats obtenus de la régression logistique ont permis de montrer que l’appartenance à un gang de rue, l’âge à l’activation de la carrière criminelle ainsi que le type d’infraction commis à la première arrestation influence la codélinquance à l’activation de la carrière criminelle. Ensuite, les résultats obtenus à la suite d’une régression logistique hiérarchique montrent que la codélinquance à l’activation ne permet pas de prédire la spécialisation des membres de gangs et que l’ajout des caractéristiques des complices au modèle de régression ne permet pas d’obtenir une meilleure valeur prédictive de la spécialisation. Toutefois, à la suite d’une analyse statistique de médiation, il existe une relation indirecte entre la codélinquance à l’activation de la carrière criminelle et la spécialisation par l’intermédiaire de la taille du réseau criminel. Les limites de la présente étude ainsi qu’un sommaire des résultats et leurs implications théoriques sont présentés dans la discussion. / Considering the empirical literature, accomplices present at an individual's first offence, the presence of partners during the criminal career and criminal specialization are all interrelated concepts that are at the heart of the criminal trajectories of street gangs members. However, studies that have looked at these concepts simultaneously are few, if not absent. The present study therefore examines the influence of the co-offending during the first offense on the development of the criminal career of gang members, more specifically on the size of their criminal network and on their specialization. The research is based on official longitudinal and retrospective data that comes from a study done by Tremblay and colleagues in 2016. The sample of this study consists of 5,893 Haitian street gang members of Montreal and their surroundings who have officially committed at least two offences. The results obtained from the logistic regression showed that membership in a street gang, the onset age and the type of offense committed at the first arrest have an influence on onset co-offending. Then, the results obtained from a hierarchical logistic regression show that onset co-offending can’t predict the criminal specialization of gang members and that the addition of characteristics of accomplices to the regression model does not provide better predictive value for criminal specialization. However, after performing a statistical mediation analysis there is an indirect relationship between co-offending at the activation of the criminal career and specialization through the size of the criminal network. The limitations of this study as well as a summary of the results and their theoretical implications are presented in the discussion.