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La Théorie des contrats implicites : une nouvelle conception des relations de travail /

Lesueur, Jean-Yves. January 1990 (has links)
Texte remanié de: Th État--Sci. économiques--Aix-Marseille 3, 1984. / Bibliogr. p. 463-479.
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Contrat de travail et droits fondamentaux : contribution à une dogmatique européenne, avec référence spéciale au droit allemand et au droit portugais /

Abrantes, José João. January 2000 (has links)
Diss.--Recht--Universität Bremen, 2000. / Bibliogr. p. 203-225.
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Les contrats de travail conclus au titre des dispositifs publics de mise à l'emploi contribution à l'étude des contrats de travail spéciaux /

Gamet, Laurent. Béraud, Jean-Marc. January 2001 (has links)
Thèse de doctorat : Droit : Lyon 2 : 2001. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.
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Le temps, facteur de structuration et de diversification du rapport de travail

Mallard, Philippe Béraud, Jean-Marc. January 2005 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 2 : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.. Index.
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Der Schutz vor ordentlichen Kündigungen bei gesetzlichen Dauerschuldverhältnissen - insbesondere beim Arbeitsvertrag /

Hefti, Andreas. January 1992 (has links)
Thèse de doctorat : Université St. Gallen : 1992. / Bibliogr. et index.
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Maladie, maternité et contrat de travail.

Dumont, Francis, January 1900 (has links)
Th.--Droit--Lille 2, 1979.
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La notion de travailleur en droit de l'Union européenne / The notion of worker in European Union law

Squire, Claire 07 November 2013 (has links)
La notion de travailleur n'est pas définie de manière unitaire par le droit de l'Union européenne. De multiples définitions coexistent. L'objet de l'étude consiste à analyser la définition prétorienne consacrée dans le cadre de la libre circulation et déterminer celle-ci a vocation à irriguer l'ensemble du droit social communautaire. Dans le domaine de la libre circulation, la notion de travailleur a été érigée en notion communautaire. La teneur de la définition prétorienne est analysée. La mise en oeuvre de la définition par les juridictions communautaires et nationales est de même examen. La notion de travailleur subit l'influence des droits fondamentaux structurant l'ordre juridique communautaire. Les critères supplémentaires de circulation au sein de l'Union et de citoyenneté européenne, auxquels est assujettie la qualité de travailleur se heurtent au droit à l'égalité de traitement. L'articulation entre les figures du citoyen et du travailleur suscite également des interrogations. Dans d'autres pans du droit de l'Union européenne, la notion de travailleur ne constitue pas une notion communautaire autonome. La potentielle extension de la définition prétorienne au sein du droit dérivé est investiguée. L'analyse se déploie dans le domaine de la sécurité sociale, puis se focalise sur les normes gouvernant la relation de travail. Le domaine de l'étude inclut également les règles de conflit de lois et de juridictions et les règles relatives au détachement. / EU law does not provide a global definition of the notion of worker. A multiplicity of definitions coexist. The purpose of this study is to analyse the definition provided within the framework of free movement and to examine wether it should be adopted within EU emplorment law. In relation to the freedom of movement for workers, the notion of worker is a EU notion. The substance of the definition is analysed. The implementation of the definition by the European court of Justice and the national courts is also subject to scrutiny. The notion of worker is subjected to the influence of fundamental rights with the European Union legal order. The notion of worker is conditional to two additional criteria : exercice of teh freedom movement within the European Union and possession of European Union citizenship. These criteria come into conflict with equal treatment. The interelationships between the EU notions of worker and citizen raise questions. In other fields of EU law, the notion of worker is not a Community concept. The potential extension of the definition to secundary legislation is scrutiniezd. The analysis turns to security social law, then focuses on the rules governing the employment relationship. The study also includes an examination of rules on conflict of laws, rules on conflict of jurisdictions and rules governing the posting of workers.
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La résiliation unilatérale du contrat à durée déterminée /

Corgas-Bernard, Christina. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Lille 2, 2004. / Bibliogr. p. 403-451. Index.
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Créations et salariat

Boucris-Maitral, Géraldine Jeammaud, Antoine. January 2005 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 2 : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. Index.
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Un modèle conventionnaliste de l'autorité dans la relation d'emploi

Charmettant, Hervé Baudry, Bernard January 2006 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Sciences économiques : Lyon 2 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

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