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Specimen academicum inaugurale de fide inter hostesChastelein, Cornelius Petrus. January 1985 (has links)
Th.--Droit--Lugdunum Batavorum, 1769.
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La Révolution française et le droit de la guerre continentaleBasdevant, Jules. January 1900 (has links)
Th. doct.--Droit--Paris, 1897.
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Les quasi-contrats en droit international privé /Chanteloup, Hélène. January 1998 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 10, 1997. / Bibliogr. p. 323-336. Index.
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Les droits et devoirs respectifs des époux en droit international privé /Watté, Nadine. Vander Elst, Raymond. January 1987 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--droit--Université libre de Bruxelles, 1984. / Bibliogr. p. 319-352.
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The international law of armed conflict : personal and material fields of application /Kwakwa, Edward K. January 1900 (has links)
Thèse remaniée de: Th. Ph. D.--Law--Yale law faculty. / Prix Paul Reuter, 1991, décerné par l'International committee of the Red Cross. Bibliogr. p. 183-202. Notes bibliogr. Index.
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The abolition of the death penalty in international lawSchabas, William A. January 1992 (has links)
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Les lois d'application immédiate en droit international privéSindayigaya, Jean-Bosco 01 January 1986 (has links)
Pas de résumé / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Enfants policiersPoisson, Caroline 20 February 2013 (has links)
Peu d’information existe au sujet des enfants qui exercent le travail de policier. Cette thèse tente de définir le terme enfant policier avec l’aide de différentes sciences ayant étudié l’enfant ainsi que le métier de policier. Par ailleurs, l’étude de conventions internationales aide à déterminer le cadre juridique pouvant règlementer le travail des enfants comme policiers. Afin d’illustrer ces propos, plusieurs exemples de pays sont donnés dans le but de démontrer les diverses circonstances où des enfants sont policiers. Finalement, des recommandations sont émises pour mieux encadrer la situation pouvant être qualifiée de dangereuse pour l’enfant et la communauté dans laquelle se retrouve cet enfant.
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La connaissance de la loi étrangère par les juges du fond : recherches sur l'infériorité procédurale de la loi étrangère dans le procès civil /Mélin, François, January 2002 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Reims, 2000. / Bibliogr. p. 305-370. Index.
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Wege zur Koordinierung völkerrechtlicher Verträge : Völkervertragsrechtliche und institutionelle Ansätze /Matz, Nele. January 2005 (has links)
Texte remanié de: Dissertation--Juristische Fakultät--Heidelberg--Ruprecht-Karls-Universität, 2003. / Textes en allemand, résumé en anglais. Bibliogr. p. 399-418.
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