Reproduction de : Thèse de doctorat : Sciences de gestion : Lyon 3 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Cette recherche consiste en une revue de littérature ayant comme objectif d’analyser les modes de l’autorégulation volontaire, les systèmes de licences gouvernementales et la nouvelle gouvernance afin de trouver un cadre régulatoire le plus adéquat pour le secteur des agences de placement de personnel temporaire (APPT). Ce rapport de recherche comprend trois parties. Le premier chapitre vise à expliquer le secteur de l’intérim et les principaux enjeux qui en découlent. Le deuxième chapitre a pour but d’analyser les avantages et les inconvénients des deux formes traditionnelles de régulation du secteur des APPT, l’autorégulation volontaire et les systèmes de licences gouvernementales, pour comprendre la manière dont ces deux modes de régulation peuvent affecter les droits des travailleurs. Le troisième chapitre consiste à établir si la nouvelle gouvernance avec la responsive regulation peut représenter une troisième voie possible pour la régulation des APPT. / This research consists of a literature review with the aim to analyze the modes of voluntary self-regulation, government licenses and new governance in order to find the most appropriate regulatory framework for the Temporary Help Industry (THI). This research report consists of three parts. The aim of the first chapter is to explain the staffing industry and the arising key issues. The goal of the second chapter is to analyze the advantages and disadvantages of the two traditional forms of regulation practiced by the THI, voluntary self-regulation and governmental licenses and to verify whether or not these two modes of regulation may disadvantage workers' rights. The goal of the third chapter is to establish a regulatory framework with new governance and responsive regulation intended to determine whether or not it may present the option of a third way for the regulation of the THI.

Le travail est un phénomène social total au coeur des mécanismes de production et de reproduction de la société moderne. Les changements dans les modes de régulation et dans les représentations sociales que se font les acteurs sociaux du travail font de ce dernier un objet d'étude pertinent pour comprendre les transformations que subissent les sociétés occidentales. Dans ce contexte, les agences de location de personnel deviennent des agents régulateurs adaptés aux logiques du monde du travail postfordiste. L'objectif de ce mémoire est de dégager les formes que peut revêtir le rapport au travail chez les jeunes salariés employés par le biais d'agences de location de personnel. À partir d'un corpus de données empiriques discursives, l'enquête expose le rapport transactionnel que possèdent ces salariés envers les agences de placement. Les analyses plus fines dégagent quatre rapports types envers le travail en agence de placement : le rapport de l'opportuniste, le rapport de l'aspirant, le rapport du contenté et le rapport du résigné. C'est en s'intéressant à l'articulation entre les stratégies individuelles mobilisées, la centralité relative du travail et le cheminement ainsi que les perspectives d'avenir que sont dégagées les logiques inhérentes à chacun des rapports types identifiés, témoignant des multiples formes que peut prendre le rapport au travail des jeunes salariés en agence de location de personnel.

Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada, Docteur en droit (LL. D.) et Université du littoral Côte d'Opale, Dunkerque, France / L'industrie maritime a connu de profondes mutations qui ont non seulement influé sur les rapports commerciaux liés au transport maritime, mais aussi sur les relations de travail qui se créent à l'occasion de l'emploi des gens de mer à bord des navires. Une manifestation concrète de ces mutations a été le recours par les armateurs à des structures spécialisées dans la fourniture d'équipage. Dénommés agences de *manning* ou fournisseurs de main-d'œuvre, ces structures facilitent les procédures de recrutement pour les armateurs et constituent par la même occasion de véritables pourvoyeurs d'emploi pour les gens de mer. Toutefois, certains comportements des agences de *manning* peuvent mettre en péril la protection des gens de mer et de leurs droits. De ce fait, l'activité de fourniture de main-d'œuvre maritime a nécessité un encadrement. Bien qu'un ensemble de règles internationales et nationales participe à cet encadrement, des questions demeurent. Celles-ci sont relatives non seulement aux situations conflictuelles de lois et de juridictions que pose l'activité en raison de son caractère international, mais aussi aux difficultés relatives à la détermination de l'employeur véritable du travailleur dans le cadre de la relation de travail tripartite qui naît. La libre immatriculation des navires et le phénomène de complaisance ont conduit à une remise en cause du rôle premier que devraient jouer les États du pavillon dans la protection des gens de mer qui travaillent à bord des navires qu'ils immatriculent. Les États fournisseurs de main-d'œuvre, eux, semblent rechigner à l'idée de la mise en place d'une réglementation rigoureuse et rigoureusement appliquée à l'égard des agences qu'ils accueillent, en raison des considérations économiques (qui semblent prévaloir). Dans de telles circonstances, les États du port sont devenus de véritables remparts en matière de protection des gens de mer. Cette recherche propose une réflexion sur des mécanismes, y compris des mécanismes de responsabilisation des agences de *manning*, afin de faire émerger un ensemble de procédés devant permettre de garantir un travail décent des gens de mer recrutés par l'intermédiaire de ces agences. / The maritime industry has undergone far-reaching changes that have affected not only commercial relationships associated with shipping, but also labor relations that arise when seafarers are employed on board ships. One concrete manifestation of these changes has been the use by shipowners of entities specializing in the supply of crew members. Known as manning agencies or manpower suppliers, these entities facilitate recruitment procedures for shipowners, and at the same time act as job providers for seafarers. However, some of the behaviour of manning agencies can jeopardize the protection of seafarers and their rights. As a result, activities of manning agencies have called for a legal framework. Despite the existence of international and national rules that form an impressive framework, some questions remain. These relate not only to the conflict of laws and jurisdictions posed by the international nature of the activity of manning agencies, but also to the difficulties involved in determining the true employer of the worker within the framework of the tripartite employment relationship that arises. The free registration of ships and the phenomenon of flags of convenience have called into question to the primary role that flag states play in protecting seafarers working on board the ships they register. Labour-supplying states, for their part, seem reluctant to introduce thorough regulations and apply them thoroughly to the agencies they host, given the economic considerations. As a consequence, port states have assumed bulwark functions when it comes to protecting seafarers. This research proposes an examination of mechanisms, including accountability mechanisms of manning agencies, with the aim to put forward a set of processes that guarantee decent work for seafarers recruited through these agencies.