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Il presente elaborato, è composto di due sezioni in cui sorge una “controversia” che riguarda la categoria delle “scriminanti”: nella prima sezione, la tipologia delle scriminanti viene analizzata all'interno delle cause di non punibilità, lato sensu intese. In particolare, vengono esaminati due profili, su cui dottrina e giurisprudenza hanno offerto catalogazioni difformi: l'art. 68 comma I della Costituzione, sull'insindacabilità del parlamentare per le opinioni espresse ed i voti dati nell'esercizio delle proprie funzioni, e l'art. 598 del codice penale sull'immunità giudiziale delle parti e dei loro patrocinatori per gli scritti presentati ed i discorsi pronunciati in sede giudiziale. Dalle diverse opzioni ermeneutiche prescelte, discenderanno pertanto anche differenti risvolti sul piano applicativo: Il capitolo I, tratta per l'appunto della differente disciplina tra cause di giustificazione, cause di non punibilità in senso stretto, e scusanti. La seconda sezione, attiene alla diversa problematica della scriminante non codificata nell'attività sportiva, laddove per limiti intrinseci alle disposizioni normative, le scriminanti codificate, in particolare gli articoli 50 e 51 del codice penale, si rivelano insufficienti alla descrizione del fenomeno dell'attività sportiva violenta, od eventualmente violenta. Questa seconda sezione, necessitava di un'apposita analisi, contenuta nel capitolo introduttivo alla predetta, sul tema della possibile configurabilità nell'ordinamento italiano dell'analogia in bonam partem (all'interno della quale, rientrano per l'appunto le scriminanti), principale obiezione rispetto all'ammissibilità di scriminante altrimenti definite tacite, non codificate o atipiche.

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The research path has developed through a double direction: the analysis of fiscal tort and juridical means of reaction introduced into the system of taxation. The fiscal tort is a case that can be used as a comparison tool among national systems. Indeed, principles that regulate the fiscal tort has shared in the national systems even if the formation of the system has been different. Further, as a natural part of the research, the comparison between national and community systems has been crucial. Finally, the study of the “sanctions without fiscal tort”, that is indirect sanctions, had allowed to expand research also to the link between community jurisprudence and national systems.

Les théories du post-industrialisation utilisent comme une preuve empirique du changement du processus historique l’entrée dans une nouvelle structure sociale que, par ailleurs, se distingue par le déplacement des biens et des services et par la formation de nouvelles structures professionnelles et de la gestion. Dans ce contexte, en premier lieu, c’est très intéressant à comprendre comme les nouvelles formes de l’organisation économique et sociale ont reussies à influer sur les systèmes de la fiscalité directe de l’État italien et de l’État français à la formation et au perfectionnement de la notion de revenu du travail indépendant et aussi à la formation et au perfectionnement des modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, la recherche, dans le principe, se concentre sur le processus de la construction et de l’évolution de la notion de revenu du travail indépendant et aussi de la construction et de l’évolution des formes nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant; un processus dévelopé au cours de l’Époque Moderne et de l’Époque Contemporaine que, du point de vue historique-fiscale, s’encadre comme l’époque des grands changements en ce qui concerne aussi à la fiscalité directe des revenus de la richesse mobilière. En second lieu, c’est très important à préciser si existe la possibilité de reconstruire les notions actuelles des revenus du travail indépendant en vue de l’aproximation des modalitès de la taxation directe de cette catégorie de revenus de la richesse mobilière avec les modalitès de la taxation directe des revenus de l’entreprise adoptées dans les systèmes italien et français de la fiscalitè directe; par conséquent, la recherche s’oriente vers la déscrition et l’analyse des questions en ce qui concerne à la définition fiscale objective et subjective des revenus du travail indépendant, à la direction vers laquelle on doit s’adresser actuellement les modèles nationaux de la taxation directe des revenus du travail indépendant et les raisons que la justifient. En autre, la recherche s’étendre vers une analyse comparative laquelle évidence les éléments de la convergence et de la divergence nécessaires pour tirer avec exactitude des conclusions sur l’approximation au niveau national et européen des notions des revenus du travail indépendant et des principes et modalités de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés de l’établissement et de la prestation des services et les principes de non-dicrimination et de la non-différenciation fiscale des travailleurs indépendants transfrontières dans le marché intérieur. En troisième lieu, c’est très intéressant à préciser avec cette recherche si dans le cadre conventionnel et européen existe une notion de revenu du travail indépendant ou non et si existe un modèle européen unifié ou, au contraire, il s’agit d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, un’autre argument de la recherce est l’analyse de la normative conventionnelle et de la législation européenne et aussi de la jurisprudence de la Cour de la Justice de l’Union Européenne relatives à la construction d’une notion conventionnelle et aussi européenne du travail indépendant au matiere de la fiscalité directe et l’incidence de principes conventionnels et aussi de libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services à la taxation directe des revenus des travailleurs indépendants par rapport aux principes de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale; une analyse laquelle évidence l’absence d’un modèle conventionnel et d’un modèle européen harmonisé relativement à la taxation directe des revenus du travail indépendant à raison de la prévalence du principe de la souveranité fiscale au domaine de la fiscalitè directe et pour cette raison en peut parler seulement d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services des travailleurs indépendants et les principes conventionnels de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale. À la fin, c’est très intéressant à préciser si existe une corrélation entre les Traités fiscales et le Droit fiscal européen en ce qui concerne à la notion de revenus du travail indépendant et les principes fiscales. Par conséquent, la recherche se compléte avec l’analyse du régime fiscale des revenus du travail indépendant évidencé dans le Modèle de la Convention de l’OCDE et dans la Convention Italie-France concernant à l’élimination de la double imposition; une analyse laquelle, en analogie avec le droit fiscal européen, précise l’approximation des revenus du travail indépendant avec les revenus de l’entreprise en se référant le Modèle de la Convention de l’OCDE et l’absence d’un modèle conventionel de la taxation directe des revenus du travail indépendant, mais, à différence du droit fiscal européen, évidence la présence des certains critéres adoptés par la normative conventionnelle à fin de garantir l’arrêt de la double imposition et le principe de la non-discrimination que, en substance, sont points de convérgence avec le droit fiscal européen. En autre, l’analyse de la normative conventionnelle de l’OCDE, à différence de la normative conventionnelle relative à la Convention de l’élimination de la double imposition finalisée par l’Italie et la France, évidence une évolution de la fiscalitè directe en ce qui concerne aux travailleurs indépendants laquelle se vérifie à l’adoption des critéres de la fiscalitè directe des revenus des sociétés et de la quelle en se dérive l’approximation de la notion des revenus du travail indépendant avec la notion des revenus de l’entreprise, en substance, revenus provenant par les activités économiques. Compte tenu de ce qui précède, c’est clair la convérgence parmis les législations nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant et la normative conventionnelle du Modèle de la Convention de l’OCDE et la normative europénne; une convérgence que confirme la nouvelle diréction vers la quelle s’adressent les notions et les modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant dans les systèmes nationals de la taxation directe: l’approximation avec les modèles nationales de la taxation directe des revenus des sociétés en vue de l’approximation des notions des revenus dérives par les activités économiques.

La materia della responsabilità medico-sanitaria è stata interessata nell’ultimo decennio da significative innovazioni, innescate da diversi fattori, quali gli eccezionali progressi scientifici e tecnologici, l’influenza dei diritti stranieri e, in particolare, quello di fonte comunitaria. Tale fenomeno trascende il rapporto diretto medico-paziente e coinvolge la struttura sanitaria e la dimensione organizzativa della stessa. Sintomatica di tali innovazioni è la profonda evoluzione terminologica. Attualmente, infatti, si fa riferimento alla responsabilità medica o medico-sanitaria e non più alla responsabilità del medico, in quanto non può trascurarsi l’indispensabile apporto del personale infermieristico, delle ostetriche, degli assistenti sanitari e dei tecnici delle diverse branche della medicina. Si assiste, pertanto, ad un fenomeno di «spersonalizzazione» ed aggravamento della complessità dell’attività sanitaria: al trattamento propriamente diagnostico e terapeutico, si affiancano altre attività, di tipo informativo, alberghiero, assistenziale, così come nuove tipologie di trattamenti, quali la chirurgia estetica e ricostruttiva, il potenziamento fisico e muscolare, la sterilizzazione, la modificazione dei caratteri sessuali esterni. Ultimamente, poi, l’attenzione si è spostata sul destinatario dell’attività medica e, in particolar modo, sul consenso informato ai trattamenti sanitari e, soprattutto, alle modalità in cui lo stesso viene prestato. Al contempo, sono emersi aspetti di diritto costituzionale, attinenti alla tutela della persona, dei dati personali e sensibili, al diritto alla salute, concepito come diritto dell’essere umano in quanto tale, a prescindere dal requisito della cittadinanza, di diritto amministrativo, riguardanti l’organizzazione delle strutture sanitarie, di diritto penale e di deontologia professionale. All’incedere dei progressi scientifici e tecnologici raggiunti, tuttavia, corrisponde l’accanito desiderio di rivalsa in caso di fallimento delle cure e dei trattamenti o di esiti nefasti degli stessi, la quale ha condotto ad una sensibile accentuazione dei giudizi di responsabilità in campo medico. Basti pensare che, nell’ultimo decennio, i processi civili sono addirittura triplicati per il concatenarsi di molteplici concause: l’aumento delle patologie curate, l’evoluzione qualitativa dei mezzi di cura, la sensibilizzazione delle associazioni a difesa dei diritti del malato, l’allungamento della vita media dell’uomo, la pressione dei mass-media, la maggior consapevolezza dei propri diritti da parte del cittadino, la stessa evoluzione della responsabilità civile e delle sue funzioni. Ciò ha comportato, tra l’altro, un certo grado di uniformità nella disciplina applicabile agli illeciti, a prescindere dal titolo contrattuale o extracontrattuale della responsabilità. / The thesis is based on the consideration that the medical liability system is configured today as a composite system: it is not only based on the doctor-patient direct relationship, a traditional topic for the study of medical liability, but rather on the overall relationships that, in addition to the private one, are established when a person is the beneficiary of medical services of any sort: diagnostic, preventive, therapeutic, surgical, welfare, etc. Furthermore, the attention to the condition of the subject of this activity (the patient) has increased, giving particular consideration to the terms and conditions whereby the consent has been granted, its premises, its contents and effects. Thus, the matter of civil liability affects several fields of law, which range from the healthcare to the organization and discipline of public and private institutions providing medical, hospital and welfare services and of course aspects of professional ethics. Many of these aspects have been interrelated and coordinated in the thesis in order to accomplish a multidisciplinary study. The thesis, from the particular point of view of civil law, shows a significant reverse in trend: until the late 90's the doctor-patient relationship was characterized by a substantial favor for the doctor, because, by practicing a free profession – typical of an uncertain science - the result of the performance was only tendentious, so that any negligence or fault were to be evaluated considering the difficulty of the performance. Nowadays, the issue has become more complex for several reasons: from the development of the profession, practiced with a less "personal" approach, with a less close relationship between doctor and patient to gradually more advanced stages.

La ricerca riguarda l’inclusione di dichiarazioni di diritti e principi introdotte negli Statuti di autonomia delle Regioni italiane e delle Comunità Autonome spagnole riformati negli ultimi anni. La tesi consta, oltre che nell’introduzione dei concetti preliminari, di due parti per ognuno dei Paesi nelle quali si esaminano i sistemi regionali e concretamente queste carte di diritti e principi. La terza parte raccoglie un’analisi comparativa di ambedue gli Stati. Il problema dell’efficacia di questi diritti e principi rappresenta la chiave fondamentale. In questo senso, la Giurisprudenza costituzionale risulta essere basilare per lo studio delle differenti risposte alle novità dei diversi elenchi di diritti e principi a livello regionale. Mentre la Corte Costituzionale italiana ha negato la loro efficacia giuridica, anche come norme programmatiche assimilabili a quelle costituzionali, il Tribunale Costituzionale spagnolo ha qualificato un nuovo tipo di diritto, i c. d. diritti statutari, che non sono diritti pubblici soggettivi ma mandati ai poteri pubblici autonomici, specialmente al legislatore autonomico. Lo studio si completa con la problematica dell’uguaglianza e la garanzia dei diritti e i principi in questi Stati composti. / This research project deals with the inclusion of declarations of rights and principles in the reformed Statutes of autonomy of the Regions of Italy as well as in the recently amended Statutes of the Spanish Autonomous Communities. This dissertation is divided in several sections. In the introduction the preliminary concepts related to the research topic are introduced. This section is followed by two sections, one per country of study (Italy and Spain), and which follow a similar structure in which the regional systems and, concretely, these charters of rights and principles are examined. The last section consists of a comparative analysis of both States. The issue of the effectiveness of these rights and principles is the key. In this sense, Constitutional Jurisprudence is crucial for the study of the different responses to the lists of rights and principles at regional level. While the Italian Constitutional Court has denied their legal effectiveness, even as programmatic provisions similar to those of constitutional nature, the Spanish Constitutional Court has acknowledged a new type of right, the statutory rights, which are not public subjective rights but rather limitations to the autonomic public authorities, particularly to autonomic legislator. This research project addresses also the issue of equality and guarantee of rights and principles in these complex States.

Il lavoro di ricerca prende le mosse da una premessa di ordine economico. Il fenomeno delle reti di impresa, infatti, nasce dalla realtà economica dei mercati. In tale contesto non può prescindere dal delineare un quadro della situazione- anche di crisi- congiunturale che ha visto coinvolte specialmente le imprese italiane. In tale prospettiva, si è reso necessario indagare il fenomeno della globalizzazione, con riferimento alle sue origini,caratteristiche e conseguenze. Ci si sofferma poi sulla ricostruzione dogmatica del fenomeno. Si parte dalla ricostruzione dello stesso in termini di contratto plurilaterale- sia esso con comunione di scopo oppure plurilaterale di scambio- per criticare tale impostazione, non del tutto soddisfacente, in quanto ritenuto remissiva di fronte alla attuale vis espansiva del contratto plurilaterale. Più convincente appare lo schema del collegamento contrattuale, che ha il pregio di preservare l’autonomia e l’indipendenza degli imprenditori aderenti, pur inseriti nel contesto di un’operazione economica unitaria, volta a perseguire uno scopo comune, l’“interesse di rete”, considerato meritevole di tutela secondo l’ordinamento giuridico ex art. 1322 2.co. c.c. In effetti il contratto ben si presta a disegnare modelli di rete sia con distribuzione simmetrica del potere decisionale, sia con distribuzione asimmetrica, vale a dire con un elevato livello di gerarchia interna. Non può d’altra parte non ravvisarsi un’affinità con le ipotesi di collegamento contrattuale in fase di produzione, consistente nel delegare ad un terzo parte della produzione, e nella fase distributiva, per cui la distribuzione avviene attraverso reti di contratti. Si affronta la materia della responsabilità della rete, impostando il problema sotto due profili: la responsabilità interna ed esterna. La prima viene risolta sulla base dell’affidamento reciproco maturato da ogni imprenditore. La seconda viene distinta in responsabilità extracontrattuale, ricondotta nella fattispecie all’art. 2050 c.c., e contrattuale. / The research starts from an of economic preamble. The phenomenon of enterprise networks, in fact, stems from the economic reality of the markets. In this context, it couldn't be left out of consideration to outline a picture of the situation -even in crisis- which involved especially the Italian companies. Therefore, it was necessary to investigate the phenomenon of globalization, with reference to its origins, characteristics and consequences. Then the research focuses on the reconstruction of the dogmatic phenomenon. Starting from its reconstruction in terms of multilateral contract up to criticize this approach, not entirely satisfactory, as it is considered submissive opposed to the current expansion of the multilateral agreement. More convincing appears to be the scheme of the contractual connection, which has the advantage of preserving the autonomy and independence of the participating entrepreneurs, although framed in the context of an economic unit, which aims to achieve a common goal: the 'network common-good', well worthy of protection according to the article 1322 2.co. of the Civil code. In fact, the contract fits well to define network models both with symmetrical distribution of the decision-making power, and with asymmetric distribution, that is to say with a high level of internal hierarchy. On the other hand, couldn't be neglected the similarity with the hypothesis of contractual connection in the production stage; consisting in delegating to a third a share of the production, and in the distribution phase, thus the distribution occurs through networks of contracts. It also addresses the subject of responsibility for the network, setting the problem in two aspects: external and internal accountability. The first is resolved on the basis of trust mutual gained by each employer. The second is divided into non-contractual liability, linked up, in this case, to the art. 2050 Civil code, and contractual.

Il tema della ricerca ha riguardato preliminarmente la definizione di farmaco descritta nel d.lgs. n. 219 del 2006 (Codice dei farmaci per uso umano). Oltre al danno prodotto da farmaci, la ricerca ha approfondito anche la tutela ex ante ed ex post riguardante la produzione di dispositivi medici (Direttiva della Comunità Economica Europea n. 42 del 1993 e Direttiva della Comunità Economica Europea n. 374 del 1985). E’ stato necessario soffermarsi sull’analisi del concetto di precauzione per il quale nell’ambito di attività produttive, come quelle che cagionano inquinamento ambientale, o “pericolose per la salute umana” come quelle riguardanti la produzione di alimenti e farmaci, è necessario eliminare i rischi non conosciuti nella produzione di questi ultimi al fine di garantire una tutela completa della salute. L’analisi della Direttiva della Comunità Economica Europea n. 374 del 1985 nei suoi aspetti innovativi ha riguardato l’esame dei casi di danno da farmaco (Trib. Roma, 20 Giugno 2002, Trib. Roma 27 Giugno 1987, Trib. Milano 19 Novembre 1987, Cassazione Civile n. 6241 del 1987): profilo critico è quello riguardante la prova liberatoria, mentre l'art. 2050 prevede che «si debbano adottare tutte le misure necessarie per evitare il danno», l'art. 118, lett. e), c. cons.) prevede una serie di casi di esonero di responsabilità del produttore (tra cui il rischio di sviluppo). Dall'analisi emerge poi la necessità da parte del produttore di continuo utilizzo del duty to warn (Art. 117 del Codice del Consumo lett. A e B ): esso consiste nel dovere continuo di informazione del produttore tramite i suoi rappresentanti e il bugiardino presente nelle confezioni dei farmaci. Tale dovere è ancor più importante nel caso della farmacogenetica, infatti, al fine di evitare reazioni avverse nel bugiardino di alcuni farmaci verrà prescritta la necessità di effettuare un test genetico prima dell’assunzione. / In this research there is a description of pharmaceutical products, drugs (d.lgs. n. 219 del 2006, Community Code relating to medicinal products for human use and 85/374CEE Directive)and medical devices (93/42 CEE Directive). The aim of the research is the analysis of civil liability for damages caused by pharmaceutical product (drugs and medical device). After this first investigation the research analyses the precautionary principle. The precautionary principle enables rapid response in the face of a possible danger to human, animal or plant health, or to protect the environment. In particular, where scientific data do not permit a complete evaluation of the risk, recourse to this principle may be used to stop distribution or order withdrawal from the market of products likely to be hazardous. In the 85/374CEE Directive there are important concepts: duty to warn (sentence of Supreme Court n. 20985 of 2007) and state of art (sentence of Rome Court, July, 20th 2002 and July, 27th 1987, Milan Court November, 19th 1987, Supreme Court n. 6241 of 1987). About state of art, there is a big difference between the proof that is in the article 2050 of Civil Code and in the article 6 of 85/374CEE Directive (“the state of scientific and technical knowledge at the time when he puts the product into circulation was not such as to enable the existence of the defect to be discovered”). Another important issue is the duty to warn because in the absence of a suitable warning, an individual who carries a genetic polymorphism that increases the risk of an adverse drug reaction (ADR) from a particular drug could bring a lawsuit against the drug manufacturer, arguing, that the manufacturer should have provided a warning about this susceptibility.

La trattazione cerca di delineare i confini teorici ed applicativi dell’istituto dell’interpretazione autentica, nella chiara consapevolezza che dietro tale tematica si celi il più complesso problema di una corretta delimitazione tra attività di legis-latio e attività di legis-executio. Il fenomeno delle leggi interpretative costituisce infatti nodo nevralgico e punto di intersezione di tre ambiti materiali distinti, ossia la teoria dell’interpretazione, la teoria delle fonti del diritto e la dottrina di matrice liberale della separazione dei poteri. All’interno del nostro ordinamento, nell’epoca più recente, si è assistito ad un aumento esponenziale di interventi legislativi interpretativi che, allo stato attuale, sono utilizzati per lo più come strumenti di legislazione ordinaria. Sotto questo profilo, il sempre più frequente ricorso alla fonte interpretativa può essere inquadrato nel più complesso fenomeno della “crisi della legge” i cui tradizionali requisiti di generalità, astrattezza ed irretroattività sono stati progressivamente abbandonati dal legislatore parallelamente con l’affermarsi dello Stato costituzionale. L’abuso dello strumento interpretativo da parte del legislatore, gravemente lesivo delle posizioni giuridiche soggettive, non è stato finora efficacemente contrastato all’interno dell’ordinamento nonostante l’elaborazione da parte della Corte costituzionale di una serie di limiti e requisiti di legittimità dell’esegesi legislativa. In tale prospettiva, diventano quindi di rilevanza fondamentale la ricerca e l’esame di strategie e rimedi, giurisdizionali ed istituzionali, tali da arginare l’“onnipotenza” del legislatore interprete. A seguito dell’analisi svolta, è maturata la consapevolezza delle potenzialità insite nella valorizzazione della giurisprudenza della Corte Edu, maggiormente incline a sanzionare l’abuso delle leggi interpretative. / The treatment delineates the theoretical and applicative boundaries of the institute of authentic interpretation, in the clear awareness that this issue lurks behind the most complex problem of a proper delimitation between the activities of legis-latio and legis-executio. The phenomenon of the interpretative laws constitutes in fact a nerve centre and a point of intersection of three distinct areas of law, that are the theory of interpretation, the theory of sources of law and the liberal doctrine of the separation of powers. Within our system, in the most recent period, there has been an exponential increase of interpretative legislative interventions that, in the actual state, are used mainly as instruments of ordinary legislation. Under this aspect, the more and more frequent appeal to the interpretative source can be framed in the more complex phenomenon of the “crisis of the law” whose traditional requirements of generality, abstractness and non-retroactivity have been gradually abandoned by the legislator in parallel with the establishment of the constitutional State. The abuse of the interpretative tool by the lawmaker, seriously injurious of the subjective juridical positions, has not yet been effectively thwarted in spite of the elaboration from the constitutional Court of a series of limits and requirements of legitimacy of the legislative exegesis. In this perspective, the research and examination of strategies and jurisdictional and institutional remedies, such as to embank the “omnipotence” of the lawmaker interpreter, become extremely relevant. As a result of the analysis, the investigation has reached the awareness of the potentialities inherent in the development of the jurisprudence of the Court Edu more inclined to punish the abuse of interpretative laws.