Le XXe siècle est marqué par la raréfaction à l'échelle mondiale des ressources d'eau de source de la planète. Les explosions démographique et industrielle ont entraîné une forte demande pour les ressources d'eau en plus de causer leur dégradation. L'eau est désormais si convoitée qu'elle est à la source de tensions politiques notables dans plusieurs régions du monde. Or, pour départager ces conflits, le droit de propriété n'est d'aucune aide. L'eau, cette ressource fluide qui outrepasse les frontières politiques, est à la fois un bien vital et un bien économique. Ces caractéristiques font que les théories actuelles du droit de propriété sont inaptes à encadrer cette richesse particulière. De plus, l'enjeu entourant l'appropriation de l'eau a émergé avec une telle rapidité qu'il n'existe pas à l'heure actuelle d'éthique de l'eau, éthique pouvant servir de balises dans la ±juste¿ utilisation de cette ressource. Afin d'entreprendre une réflexion sur l'élaboration d'une telle éthique, une étude des fondements du droit de propriété moderne, du statut de l'eau dans le monde, de l 'hydropolitique et des théories de l'éthique environnementale semble inévitable. Cette analyse permettra d'entrevoir les transformations éthiques nécessaires pour éviter l'aggravement des conflits politiques, sociologiques et environnementaux reliés à l'eau.

Le présent mémoire traite de l'expropriation municipale québécoise en deux parties. La discussion sur la mise en œuvre de l'expropriation commence par un rappel de caractéristiques du droit de propriété, suivie par une analyse de sa protection. Enfin, l'habilitation, la qualification et l'interprétation du pouvoir d'exproprier sont abordées puis le cadre procédural de son exercice est dressé. L'exposé sur le contrôle de l'expropriation convie à formuler les conditions d'introduction de la requête et à discuter de la norme d'intervention. Trois motifs de contrôle sont abordés : 1) l'absence de compétence; 2) le fait de ne pas remplir les formalités requises; 3) les cas où l'expropriant ne poursuit pas une fin municipale dans l'intérêt public et pour des raisons d'utilité publique. Cette dernière étape conduit inévitablement à définir les trois concepts en cause, à constater la confusion qui envahit ces notions et à proposer une solution.

Ce mémoire porte sur les terres octroyées par les autorités françaises aux Amérindiens. En effet, le Roi de France et ses représentants ont attribué des titres fonciers aux Autochtones afin de favoriser leur intégration permanente au sein des grands centres de colonisation. Différents enjeux ont justifié l'implantation de groupes autochtones près des colons. Ce projet ambitieux a donné lieu à la création de titres fonciers pour les Amérindiens. L'exercice consiste à examiner l'ensemble de ces concessions dans le but de dresser les statuts fonciers des terres amérindiennes dans le régime seigneurial. Comment s'est articulé ce processus d'octroie de terre pour les Amérindiens, quels sont les enjeux pour le Roi, les missionnaires et les Autochtones ? Comment s'est construite la politique française de distribution de terre en faveur des Amérindiens ? Voilà ce que ce mémoire propose, une aventure qui nous mène d'abord à Sillery, à Trois-Rivières et sur l'île d'Orléans pour se rendre ensuite dans les environs de Montréal à la Prairie de la Madeleine, au Sault-Saint-Louis et ensuite sur l'île de Montréal et au lac des Deux-Montagnes. Sans oublier l'aventure abénaquise, derniers Amérindiens à s'installer dans la colonie, d'abord à Sillery puis au Sault de la Chaudière pour migrer ensuite vers les terres des seigneuries de Saint-François et de Bécancour.