• Refine Query
  • Source
  • Publication year
  • to
  • Language
  • 55
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • Tagged with
  • 76
  • 30
  • 29
  • 19
  • 12
  • 11
  • 10
  • 10
  • 10
  • 9
  • 8
  • 8
  • 8
  • 7
  • 7
  • About
  • The Global ETD Search service is a free service for researchers to find electronic theses and dissertations. This service is provided by the Networked Digital Library of Theses and Dissertations.
    Our metadata is collected from universities around the world. If you manage a university/consortium/country archive and want to be added, details can be found on the NDLTD website.
21

Les Substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au :XVIIIW :+dix-huitième+ siècle /

Augustin, Jean-Marie, January 1980 (has links)
Texte remanié de: Thèse--Droit--Toulouse I, 1971. / Avant-titre : "Famille et société" Bibliogr. p. 11-47. Thèse soutenue sous le titre : "Recherches sur les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc, 1712-1792"
22

La tierra de nuestros antepasados : estudio de la herencia y la tenencia de la tierra en el altiplano de Guatemala /

Davis, Shelton Harold, January 1900 (has links)
Tesis doctoral--Antropología social--Universidad de Harvard, 1970. / Notes bibliogr. Bibliogr. p. 213-216. Index.
23

L'Édit de Saint-Maur de mai 1567 ou Édit des mères et les droits de la mère dans la succession de son enfant /

Aury, Louis. January 1948 (has links)
Th.--Droit romain, histoire du droit, 1948. / Bibliogr. p. 259-272.
24

Le droit des héritiers dans le patrimoine familial : une perspective civile et historique de la transmissibilité de droits familiaux /

Boulanger-Milot, Luc. January 2004 (has links)
Thèse (LL.M.)--Université Laval, 2004. / Bibliogr.: f. 135-148. Publié aussi en version électronique.
25

Du culte des ancêtres chez les romains dans ses rapports avec le droit privé ; Des avaries communes : droit romain : droit français /

Robillard de Beaurepaire, Georges de. January 1890 (has links)
Th. doct.--Droit--Caen, 1890.
26

Le droit des successions au Congo / The law of succession in Congo

Kitoko-Ngoma, Emmanuel 19 December 2014 (has links)
De tout temps et dans toutes les sociétés l’homme dès qu’il accède à un emploi, organise sa vie pour acquérir des biens mobiliers et immobiliers afin d’en jouir de son vivant et de pouvoir les transmettre ensuite à ses héritiers après sa mort. Au CONGO le droit de succéder au de cujus était d’abord réglé selon les coutumes ; dans la partie Nord l’héritage se transmettait en se fondant sur le patriarcat qui reconnaissait la qualité d’héritier aux enfants, tandis que dans le Sud du pays où l’on pratiquait le matriarcat, les enfants considérés comme étrangers à leur père étaient exclus de sa succession. Ces règles ont survécu à l’influence du colonisateur si bien qu’après l’indépendance les congolais avaient une option entre le droit coutumier et le droit moderne français. Mais cette dualité a été une source de difficultés. Dans un souci de cohésion nationale le législateur congolais a unifié le droit successoral dans la Loi n° 073/ du 17 Octobre 1984 portant Code de la Famille. Nous traiterons ce sujet en trois parties : la première partie examinera les dispositions relatives à la dévolution de la succession, la seconde partie analysera les règles qui régissent la transmission et la liquidation de la succession et enfin la troisième partie montrera les problèmes rencontrés dans l’application du Code de la Famille. / All the time and in all societies when man accesses a job, he organizes his life to acquire movable and immovable property. In order to enjoy his life and then to bequeath to his heirs after his death. In CONGO the law to succeed to the deceased is first governed according to the customs. In the northern part, inheritance was passed on the basis of patriarchy recognized children as heirs. Whereas in the south the matriarchy was practiced, children was considered as foreigner to their father, they were excluded from the succession. These rules have survived the influence of the colonizer, after independence Congolese had a choice between the customary law and modern law. But this duality has been a source of difficulties. With a view to social cohesion the Congolese legislator unified the law of succession in the public law 073 of October 17, 1984 concerning family code. We will treat this subject in three parts: the first part will examine the provisions for the devolution of the estate, the second part will analyze the rules that govern the transmission and liquidation of the estate. Finally the third part will show the problems encountered in the implementation of the Code of Family.
27

Ecology and "Life History" of Mid-Devonan Brachiopod Clusters, Erie County, New York

Bray, R. G. 07 1900 (has links)
<p>Extensive bedding plane exposures in the Ludlowville shales along Cazenovia Creek Near Spring Brook, New York display the spatial distribution of the skeletal remains from a marine faunal assemblage. Fossils typically occur in aggregates that are subcircular in plan view and plano-convex in cross-section with the convex side down. A previous paleoecological study of the most abundant brachiopod, Ambocoelia umbonata (Conrad), (Bray, 1969) revealed that aggregations were in-situ 'life' associations rather than mechanical accumulations of shell debris. This conclusion suggested that fossil clusters represent short-lived ecological successions or seres and the present study was undertaken to examine the origin, development, and extinction of clusters .</p> <p>Three clusters, sampled in 10 x 10 x 0.5 cm blocks, were subjected to an exhaustive analysis. The absence of sedimentary structures, lack of internal lamination, minor amounts of silt-size quartz, pelleted thin section textures, numerous burrow traces and presence of 3 species of deposit feeding nuculanid bivalves strongly suggested a bioturbated, fluid substratum. Under these conditions fossil clusters were initiated by attaclunent of spat to scattered shell surfaces (i.e. trilobite carapaces, cephalopod shells and rooted crinoids). Successful growth of sessile invertebrates (largely brachiopods) produced continuous addition of surface area for future spat attaclunent and clusters expanded laterally while the soft bottom prevented vertical buildup faster than sedimentation rates. Fossil density distributions within samples indicated that several species had a patchy arrangement within clusters and that the dispersion pattern of two taxa, .Ambocoelia and Styliolina, altered during cluster development. Analysis of associations by presence-absence criteria revealed that specimens larger than 2 mm had few taxonomic associations near the base of clusters and many associations near the top. The number of associated taxa among specimens smaller than 0.75 mm remained constant, but there was a decrease in the number of shared associations by some taxa toward the top of clusters. Species-abundance distributions indicated no temporal change in diversity and the succession within clusters apparently did not proceed by colonization of different taxa at different times. The lack of bottom currents and the reduction of bioturbation in shell laden patches resulted in fecal concentration that created a substrate which was locally lethal. This ultimately caused failure of spat recruitment and clusters were terminated over a short period of time. </p> / Thesis / Doctor of Philosophy (PhD)
28

La protection du partenaire survivant dans le cadre des lois européennes sur la cohabitation non-maritale : étude de droit comparé et de droit international privé /

Van Caillie, Olivia, January 2005 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Faculté de droit--Université de Fribourg, 2005.
29

Reproduction sociale à l'Île d'Orléans : stratégies, transmission du patrimoine et migrations sous le régime français

Langlois, Lise, January 1997 (has links)
Thèses (M.A.)--Université de Sherbrooke (Canada), 1997. / Titre de l'écran-titre (visionné le 20 juin 2006). Publié aussi en version papier.
30

Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l'on ne sera plus / Wills of the dead

Bahurel, Charles 13 April 2012 (has links)
Le testament est un acte singulier au sein du droit privé, à bien des égards. Tout d’abord, c’est certainement l’acte juridique le plus dramatique du droit civil. Il exprime des sentiments très profondément ancrés dans le coeur de l’homme : la peur de la mort et aussi la peur des morts, le désir de rester parmi les vivants, de laisser quelque trace de son existence, le souci d’assurer l’avenir de ses proches… Le testament est également tragique par les troubles qu’il peut provoquer chez les survivants : le testament est bien souvent une source de scandales et de conflits intra-familiaux. Le testateur peut espérer se venger des siens, et rire à l’avance des mauvaises surprises successorales qu’il réserve à ses héritiers. Ensuite, le testament est un acte mystérieux du point de vue technique. Son mécanisme est très spécifique et déroge à de nombreuses règles de la théorie générale des actes juridiques. En effet, le testament est tout le contraire d’un contrat : commandement unilatéral et d’outre-tombe, le testament oblige les héritiers, sans engager aucunement le testateur, qui peut, sa vie durant, librement révoquer ses dispositions testamentaires. Cette étude a pour but de mieux cerner la nature juridique de l’acte de dernière volonté et de préciser son régime général, en indiquant les grands principes utiles à son application et à son interprétation. Sans prétendre dresser un inventaire exhaustif de l’ensemble des dispositions à cause de mort, ce travail vise ainsi à éclairer d’une part certaines difficultés traditionnelles du droit des testaments et d’autre part, certaines applications récemment consacrées par le législateur, notamment dans la loi du 23 juin 2006. / A will is a singular act in private law, in many ways. First, it is certainly the most dramatic legal act of the private law. It expresses feelings very deeply rooted in the human heart : the fear of the death and also the fear of the deaths, the desire to stay among the alive, to leave some track of its existence, the concern to insure the future of his family … The will is also tragic by the disorders which he can provoke among survivors: the will is very often a source of scandals and family conflicts. The testator can hope to take revenge for his family. Then, the will is a mysterious act of the technical point of view. Its mechanism is very specific and breaks numerous rules of the general theory of the legal acts. Indeed, the will is all the opposite of a contract : unilateral command, the will obliges the heirs, without obliging at all the testator, who can, during his life, freely revoke its testamentary provisions. This study aims at explaining better the legal nature of the act of last will and at specifying its general rules, by indicating major principles useful for its application and for its construction. Without attempting a full analysis of all provisions on death, this work aims to shed light some difficulties traditional law of wills and some applications recently established by the legislature, particularly in Act of June 23, 2006.

Page generated in 0.0513 seconds