Québec Université Laval, Bibliothèque 2012

Suivant l'entrée en vigueur des dispositions à la LNT en juin 2004, ce mémoire vise à dresser un portrait global des diverses stratégies préventives élaborées en milieu syndical face à la problématique du harcèlement psychologique au travail. Le but de cette recherche consiste donc à mettre en lumière ce que certains syndicats locaux affiliés à quatre centrales syndicales ont développé pour prévenir l'émergence de ce mal professionnel, ou simplement pour réagir à une problématique à laquelle ils ont été ou sont déjà confrontés. De plus, ces initiatives préventives sont corrélées aux conditions qui ont poussé ces syndicats locaux à se lancer en prévention du harcèlement psychologique au travail. Les résultats ont permis de mettre en évidence le fait que les stratégies préventives s'insèrent principalement dans le niveau secondaire de la prévention et que les syndicats ont principalement débuté leur parcours préventif en réaction aux modifications à la LNT.

« Thèse présentée à l'École des gradués de l'Université Laval pour l'obtention du grade de maître ès art (M.A.) » / « Axée sur le discours idéologique de la Centrale de l'enseignement du Québec durant les années 1970-1978 , cette recherche a pour objectif de dégager les prémisses d'un projet sociétal possible, et d'établir son degré de cohérence compte tenu du rôle d'agent de transformation sociale de la centrale et des moyens mis en œuvre pour la réalisation d'un tel projet. Cette recherche est descriptive et analytique. Le modèle d'analyse retenu pour atteindre son objectif consiste en une approche tridimensionnelle de l'idéologie telle que développée par Louis-Marie Tremblay dans son ouvrage: Le syndicalisme québécois: Idéologies de la C.S.N. et de la F.T.Q. 1940-70; Montréal, P.U.M., 1972, 286 pages. A titre de facteurs de développement de son idéologie, la structure socio-politique de la centrale et l'environnement formé par les contextes économique, politique, législatif et ouvrier des relations de travail retiennent particulièrement l'attention. Pour l'un, la structure socio-politique est responsable de ses grandes orientations et de ses grands objectifs en ce domaine. Ses instances décisionnelles sont: Le Congrès Général, le Conseil Général et le Bureau National où se situe la majeure partie de notre bibliographie. L'étape suivante consiste en une analyse serrée de son discours où les principaux points concernés sont: La définition que la centrale se donne d'elle-même, ses grands objectifs et ses grands mandats, la perception qu'elle a des principales composantes de son environnement: L'état, le patronat, les autres organisations syndicales, les femmes et les groupes populaires et enfin les rapports qu'elle entretient avec celles-ci. A ce sujet, nous voyons comment la centrale identifie ses alliés potentiels et comment elle tente de les organiser en vue d'une action commune dirigée essentiellement contre l'état. Puis, nous passons à une troisième étape qui comprend une délimitation de sa pensée économique, politique et socio-culturelle. Les auteurs particulièrement concernés par les fondements de cette pensée, sont Nicos Poulantzas et Antonio Gramsci. Dans notre conclusion, l'exposition des éléments qui nous ont semblé les plus pertinents en regard de nos objectifs et de nos postulats de départ amène à conclure que la conception organiciste des relations industrielles telle que formulée par J.T. Dunlop et A. Flanders demeure insuffisante pour rendre compte de certains changements structuraux possibles et de ses mécanismes d'adaptation. En effet, se basant sur la division de la structure sociale en deux classes fondamentales, la centrale combat pour s'assurer un meilleur contrôle sur l'ensemble des rapports entre ces deux classes; c'est-à-dire sur les rapports de production. En ceci, elle vise particulièrement l'état qui exerce en lui-même, dans son appareillage, des rapports de production et une division du travail propre au système économique capitaliste, et qui, en même temps, assure la reproduction future de ces rapports et de cette division par le biais de ses institutions dont le système scolaire en particulier. »--Pages i-ii

Dans tous les pays industrialisés, les syndicats du secteur public subissent l’attaque des politiques économiques néolibérales. Au Québec, cette politique économique a révélé ses effets néfastes à travers les mesures d’austérité financière dont l’application risquait d’entraîner la précarisation de l’emploi dans le secteur public et l’appauvrissement des salariés de l’État. Ces mesures suscitent des nouveaux défis chez les syndicats, obligés de trouver une réponse en termes de stratégies de contre-pouvoir politique. La renégociation de leurs conventions collectives a offert aux syndicats du secteur public québécois l’occasion d’instaurer un nouveau rapport de force avec l’État-employeur. Prenant pour objet d’étude la ronde de négociations de 2015, cette recherche tente de cerner les différents facteurs ayant exercé une certaine influence sur le pouvoir de négociation de l’acteur syndical. Prenant appui sur les théories de la négociation collective et du pouvoir de négociation, particulièrement le modèle de Chamberlain et Khun (1986), cette étude propose un modèle d’analyse basé sur les influences du contexte, des coûts du désaccord (stratégie) et des coûts de l’accord (intérêts et revendications) sur le pouvoir de négociation des syndicats. Une recherche documentaire nous a permis de collecter des données à partir des publications des centrales syndicales et de celles de la presse. Ces données ont été soumises à une analyse de contenu. L’analyse des discours des syndicats aux différentes étapes de la négociation nous a permis de cerner la visée qu’ils assignent à leurs stratégies ainsi que les intérêts défendus. L’analyse des données montre que, même si les résultats de la négociation ont été inférieurs aux attentes et la mobilisation somme toute faible, les syndicats ont exercé un pouvoir de négociation. Ce pouvoir a été renforcé par le contexte, la stratégie (coalition syndicale et avec les usagers) et l’articulation des intérêts professionnels aux enjeux sociaux.

Cette étude a pour but de contribuer à la compréhension de la négociation intra-organisationnelle dans le contexte spécifique d’une négociation sectorielle impliquant plusieurs organisations syndicales. Plus spécifiquement, elle porte sur les relations entre les associations représentatives en coalition ou en Alliance durant les négociations collectives qui se sont déroulées dans le secteur résidentiel de l’industrie de la construction à la suite de l’adoption, en 1993 et 1995, de modifications substantielles à la Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l’industrie de la construction (L.R.Q., c. R-20). Jusqu’au 2 décembre 2011, les dispositions de la Loi R-20 prévoyaient qu‘afin de pouvoir ratifier une entente, une association syndicale devait représenter plus de 50 % des salariés de la construction, ou, à défaut, former une coalition avec une ou plusieurs autres associations. L’atteinte d’un consensus sur les objectifs, ainsi que sur les stratégies et tactiques se fait lors du processus de négociation intra-organisationnelle intersyndicale. Il s’agit donc de décrire la façon dont les organisations syndicales parviennent à déterminer ces ententes en lien avec la négociation inter-organisationnelle dans le cadre du régime particulier de l’industrie de la construction. Pour ce faire, il a fallu analyser les différents conflits (de type « groupal » et de délimitation du rôle du mandataire) lors de la prise de décision à trois moments-clés de la négociation collective (lors de la préparation de la négociation collective, en cours de négociation collective et lors de la ratification de l’entente). Les résultats montrent que des conflits « groupaux » causés par le critère de la taille du groupe peuvent influencer certaines décisions, mais que les associations représentatives tentent d’atténuer son effet par des règles claires dans leurs protocoles d’ententes. Les résultats montrent aussi que l’influence du mode d’organisation syndicale (industriel ou de métier) est limitée considérant que la partie patronale du secteur résidentiel n’accepte pas d’intégrer des clauses particulières à des métiers spécifiques. Cette recherche confirme que la négociation intra-organisationnelle intersyndicale agit de la même façon qu’une négociation intra-organisationnelle traditionnelle puisque des conflits semblables peuvent éclater à cause des différences structurelles et idéologiques des associations représentatives.

Les quelques études québécoises portant sur l'action syndicale en prévention en santé et sécurité du travail (SST) et sur le contenu de la section dédiée à la SST des conventions collectives traitent essentiellement des comités paritaires SST, de l'action des représentants à la prévention et de la fourniture d'équipements de protection individuelle. Ainsi, elles ne permettent pas de bien connaître les autres moyens utilisés par les syndicats pour agir en prévention, et les leviers et obstacles qui y sont associés. Or il s'agit de questions liées directement au débat sur la revitalisation syndicale. Ce mémoire s'intéresse donc à la manière dont les syndicats locaux agissent pour influer sur les conditions de travail et d'emploi affectant la SST. La recherche vise à comprendre la place de la prévention en SST et ce qui l'influence, à identifier les leviers et les obstacles à l'action syndicale en prévention en SST, et à déterminer des pistes d'actions susceptibles de la renforcer. Le recueil des données s'est fait par le biais de 11 entrevues semi-dirigées avec des élus siégeant à des instances syndicales nationales ou sectorielles et avec des conseillers, provenant tous de syndicats affiliés à une grande centrale syndicale québécoise. Il s'agit de la première phase d'une étude plus vaste devant se poursuivre auprès de syndicats locaux particulièrement actifs. La présente étude, basée sur le point de vue d'élus nationaux et sectoriels et de conseillers en contact régulier avec un grand nombre de syndicats locaux, présente la variabilité de la place de la prévention en SST et les facteurs l'expliquant. Elle décrit un répertoire d'actions syndicales pour agir en prévention. On observe que celles-ci transcendent les moyens traditionnels identifiés dans la littérature scientifique et élargissent le périmètre des actions au-delà des CSS. On note la concurrence entre les tâches de défense des travailleurs accidentés et celles de prévention, étant donné les difficultés reliées au processus d'indemnisation. Enfin, l'étude documente les ressources de pouvoir utilisées par les syndicats locaux, ainsi que leurs leviers et obstacles, sur la base de l'expérience des répondants dans leurs contacts avec ceux-ci. Les souhaits formulés par les répondants permettent d'identifier des pistes d'action pour le développement de l'action préventive dans les milieux de travail et quant au soutien que la centrale et ses structures sectorielles peuvent y apporter.

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2011-2012 / La Nouvelle gestion publique est un courant managerial qui vise à redéfinir le rôle de l'État dans la société. Dès les années 1980, dans le contexte de lutte aux déficits publics, elle a commencé à dominer l'ordre du jour des réformes du secteur public de plusieurs pays de l'OCDE. Le Québec n'échappe pas à cette tendance. Cette recherche analyse la restructuration de la fonction publique québécoise entreprise depuis 2003 par le gouvernement libéral dans le but de la catégoriser selon deux modèles théoriques : le modèle néo-étatique et néolibéral. Il apparaît que cette restructuration a eu des implications sur la gestion des effectifs, l'organisation du travail et la prestation des services publics et que conséquemment, elle s'inscrit dans un modèle hybride à tendance néolibérale. Nos résultats découlent d'informations obtenues suite à la distribution de questionnaires à des unités administratives syndiquées avec le Syndicat de la fonction publique du Québec.

Le but de cette étude sur la syndicalisation a l’Hôtel-Dieu Saint-Vallier est de décrire et de comprendre l'implantation d'une organisation syndicale dans une institution dite de charité. Au milieu du XXe siècle, l'hôpital a évolué considérablement. Le nombre d'employés laïcs s'est accru, augmentant la masse salariale que doivent débourser les autorités. Les religieuses font face à des problèmes, n’ayant ni les ressources financières et humaines pour répondre aux besoins de la médecine moderne. Elles abordent alors le problème en termes de charité. Leurs employés, dans une société industrielle où ils doivent acheter la presque totalité des biens de consommation, voient le problème en termes de justice, comme une bonne partie de la société québécoise d’alors. Ces deux conceptions, ces deux langages laissent présager des difficultés lors de la syndicalisation. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Le contexte dans lequel se situe cette recherche est ce que l'on appelle le plus souvent la nouvelle gestion publique (NGP). Ainsi, l'étude réalisée porte dans un premier temps, sur l'introduction de la nouvelle gestion publique dans la fonction publique québécoise, ce qui se caractérise généralement par une restructuration des services publics ainsi qu'une restructuration dans les méthodes de gestion. Nous n'avons toutefois pas eu la prétention d'examiner en détail les impacts du processus de mise en oeuvre de la NGP sur les emplois et le travail, mais nous nous en sommes plutôt tenus à l'examen de ses possibles impacts en ce qui concerne la participation, voire la consultation patronale-syndicale. Dans un deuxième temps, le présent mémoire consiste à élaborer un bilan critique sur la dynamique des instances de participation patronale-syndicale et ce, avec la collaboration du Syndicat de la fonction publique du Québec (SFPQ) ainsi que la participation de quelques directeurs de ressources humaines de certains ministères. Ceci étant dit, l'objectif principal de cette recherche est de comprendre ce qui a poussé le SFPQ à s'exclure des instances de participation patronale-syndicale mises sur pied en 1995 par lettre d'entente conclue entre le Conseil du Trésor ainsi que l'ensemble des syndicats et associations qui représentent les salariés de la fonction publique québécoise. De ce fait, il a été intéressant de tenter de connaître les difficultés rencontrées par les CMOT en regard des politiques et des pratiques de gestion et d'organisation qui sont appliquées par l'État-employeur. Quoi qu'il en soit, cette recherche tente de démontrer que la participation patronale syndicale pratiquée à l'aide des CMOT, CSOT, CLOT a commencé à montrer des signes de faiblesse lors du passage de l'ancienne gestion participative vers une nouvelle gestion publique basée sur des principes d'efficience. Cela suppose donc que l'évolution des principes de gestion, que nous croyons inspirés de la NGP, entraîne des conséquences néfastes grandissantes pour les instances de participation patronale-syndicale déjà en place et ce, conséquemment au fait que désormais la pertinence de celle-ci est sérieusement remise en question de par les résultats obtenus pour les salariés ainsi que pour l'employeur.

Notre problématique de recherche découle de nos préoccupations relatives à la nature et au fonctionnement du discours syndical enseignant sur la scène éducative du Québec de la décennie soixante-dix. Comment la Centrale de l'enseignement du Québec a-t-elle participé au débat sur l'école québécoise? Comment expliquer qu'une centrale syndicale soit intervenue dans l'élaboration de politiques scolaires? Comment expliquer que ce discours ait circulé au sein de la société québécoise? Comment expliquer que ce discours ait connu une telle diffusion? Comment se situe-t-il par rapport au discours de l'Etat sur le sujet? Autant de questions qu'il nous importait d'élucider pour comprendre l'émergence et la diffusion de ce discours syndical. A ces fins, la démarche de recherche que nous avons privilégiée nous a amenée, dans un premier temps, à situer notre objet d'étude dans la problématique générale de la sociologie de l'éducation et, plus particulièrement, en regard des théories de la reproduction. Si nous avons souligné l'intérêt de ces travaux pour l'analyse de l'institution scolaire, nous avons également constaté qu'ils ne nous permettent pas de comprendre l'émergence d'un nouveau discours qui se détache de l'idéologie dominante, tel celui de la C.E.Q.. Nous nous sommes alors tournée vers la pensée gramscienne qui permet non seulement d'identifier les mécanismes politiques et idéologiques avec lesquels opèrent les classes dominantes, mais aussi d'entrevoir les formes de lutte que les classes populaires peuvent adopter pour établir une certaine hégémonie sur les processus sociaux. Par ailleurs, comme il s'agissait pour nous d'aborder l'affrontement idéologique entre la Centrale et le Ministère à partir d'une analyse des discours sur l'école québécoise et ce, afin de comprendre les rapports entre pédagogie et politique, il nous fallait développer notre réflexion sur la mise en oeuvre des phénomènes idéologiques dans les discours. Nous avons examiné les pratiques de recherche dans le domaine de l'analyse de discours afin de nous donner les moyens méthodologiques qui nous permettraient de faire une lecture capable d'aller au-delà de la lecture interprétative classique qui caractérise les analyses de textes en sociologie. En nous démarquant de l'analyse de contenu classique et en nous inspirant des travaux issus de la linguistique et de la sémiotique, nous avons tenté de prendre en compte la problématique complexe des discours, de l'analyser et de surmonter les obstacles qu'une telle analyse rencontre, eu égard à la diversité des contraintes linguistiques et extra-linguistiques. A la suite de l'analyse de chacun des appareils caractérisant la matière langagière, soit l'argumentatif, l'énonciatif et le narratif, nous avons proposé, entre autres, les interprétations suivantes: dans une société libérale comme celle du Québec le terrain du discours politico-idéologique dominant se veut un terrain apparemment homogène, la parole politique essaie par tous les moyens d'imposer ses critères de rationalité. Au Québec, comme d'ailleurs dans toute société divisée en classes, la politique éducative de la classe au pouvoir s'exprime selon l'objectif de soustraire le champ de l'éducation de la lutte de classes, en le présentant comme étant au dessus des conflits, comme l'essence "neutre" du savoir, du développement harmonieux de l’individu, comme la "petite patrie" au service de la communauté générale. Cependant, l'émergence d'un discours comme celui de la Centrale fait tomber l'illusion de l'homogénéité sociale et peut être interprétée comme une tentative de rupture concrète d'avec le projet hégémonique de la société. Par son discours contestataire et critique, par la participation militante de ses membres et par l'adoption d'un syndicalisme combatif, la C .E.Q. a voulu jouer la fonction multiple de directrice, d'organisatrice et d'éducatrice d'une nouvelle école, d'une nouvelle société. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2015