D’après la Convention n° 182 de l’OIT, toutes les formes d’esclavage ou pratiques analogues, telles que la servitude pour dettes et le servage, la traite, le travail forcé, ainsi que le recrutement obligatoire des enfants dans les conflits armés figurent parmi les pires formes de travail des enfants. Ledit instrument regroupe l’ensemble de ces notions dans une seule et même catégorie pouvant donner lieu à une possible ambiguïté. Le but de ce travail est de faire toute la lumière sur les nuances qui distinguent chacune de ces notions en droit international, européen (en particulier, le droit du Conseil de l’Europe) et iranien. Cette thèse se compose de deux parties. La première partie traite de l’évolution du cadre juridique international, européen et iranien dans la lutte contre le travail des enfants dans son ensemble. La deuxième partie, quant à elle, se penche sur les formes particulièrement graves de travail des enfants, d’ordre économique, qui nécessitent de ce fait un régime juridique spécifique. / Child Labour and Child Exploitation in International, European and Iranian law (a Comparative Legal Study): According to the ILO’s Convention No. 182, all forms of slavery or similar practices, such as debt bondage and serfdom, trafficking, forced labour and compulsory recruitment of children for use in armed conflicts appear among the worst forms of child labour. The aforementioned Convention classifies all these concepts into a singlecategory which may give rise to a possible ambiguity. The aim of this thesis is to shed light on the nuances of each of these notions in international, European (in particular, Council of Europe) and Iranian law. This thesis consists of two parts. The first part deals with theevolution of the international, European and Iranian Legal framework in the fight against child labour in general. The second part particularly focuses on grave forms of child labour of economic nature which require a specific legal regime.

Cette thèse aborde essentiellement deux problématiques à travers trois essais tous indépendants l’un de l’autre. La première problématique, qui est couverte par les deux premiers essais, se rapporte à des pratiques pouvant impacter d’une façon ou d’une autre le devenir des enfants. La deuxième problématique quant à elle, a trait à la persistance des activités de quasi-subsistance dans les pays en développement. Deux raisons ont motivé notre intérêt pour ces deux problématiques : en premier lieu, la réussite de tout projet de développement doit compter sur des acteurs présents et futurs stables et épanouis à tous les niveaux. À ce titre, les enfants qui constituent les acteurs d’avenir de toute collectivité, sont au coeur de tout processus de développement. Mieux encore, la réussite future de tout plan de développement présent est tributaire de l’environnement et de l’encadrement dont ils bénéficient aujourd’hui. Dès lors, il ne serait pas exagéré de penser qu’une enfance mal négociée a de fortes chances de conduire à une société de demain vulnérable. En second lieu, les prédispositions des peuples à se projeter vers le sentier de développement ne peuvent être possibles que si la satisfaction de besoins élémentaires n’est plus une préoccupation pour la collectivité. Autrement dit, la lutte pour la survie ne garantit pas les conditions nécessaires à l’éclosion du génie et de la créativité, tous des facteurs indispensables pour le processus de développement. Le premier essai traite de l’institution informelle du child fostering, encore appelée la pratique des enfants confiés, qui se définit comme la délégation volontaire et temporaire des rôles parentaux à d’autres personnes que les parents biologiques, au sein du réseau familial élargi. Ces arrangements sont courants dans les pays en développement où l’on estime à 25% la proportion d’enfants concernés. Cet essai analyse donc l’impact de ces arrangements informels sur le bien être des enfants confiés, dans un environnement où l’altruisme parental est limité aux seuls enfants biologiques. Le deuxième essai porte sur le phénomène de trafic d’enfants qui a atteint de proportions inquiétantes depuis quelques années. Il est question dans cet essai, d’explorer les principes fondamentaux d’une bonne coordination internationale des plans d’actions nationaux visant à lutter contre le trafic d’enfants dans le monde. Autrement dit, nous investiguons dans cet essai les approches optimales pour les nations de coordonner leurs politiques en vue de combattre de façon efficace ce fléau. Le troisième essai qui porte sur la problématique de persistance des activités de quasi-subsistance dans les pays en développement apporte une nouvelle approche à l’explication de ce phénomène et propose une piste de solution pour sortir les pays en développement de la spirale des activités de quasi-subsistance pour les replacer sur le sentier des activités de marché. / Cette thèse aborde essentiellement deux problématiques à travers trois essais tous indépendants l’un de l’autre. La première problématique, qui est couverte par les deux premiers essais, se rapporte à des pratiques pouvant impacter d’une façon ou d’une autre le devenir des enfants. La deuxième problématique quant à elle, a trait à la persistance des activités de quasi-subsistance dans les pays en développement. Deux raisons ont motivé notre intérêt pour ces deux problématiques : en premier lieu, la réussite de tout projet de développement doit compter sur des acteurs présents et futurs stables et épanouis à tous les niveaux. À ce titre, les enfants qui constituent les acteurs d’avenir de toute collectivité, sont au coeur de tout processus de développement. Mieux encore, la réussite future de tout plan de développement présent est tributaire de l’environnement et de l’encadrement dont ils bénéficient aujourd’hui. Dès lors, il ne serait pas exagéré de penser qu’une enfance mal négociée a de fortes chances de conduire à une société de demain vulnérable. En second lieu, les prédispositions des peuples à se projeter vers le sentier de développement ne peuvent être possibles que si la satisfaction de besoins élémentaires n’est plus une préoccupation pour la collectivité. Autrement dit, la lutte pour la survie ne garantit pas les conditions nécessaires à l’éclosion du génie et de la créativité, tous des facteurs indispensables pour le processus de développement. Le premier essai traite de l’institution informelle du child fostering, encore appelée la pratique des enfants confiés, qui se définit comme la délégation volontaire et temporaire des rôles parentaux à d’autres personnes que les parents biologiques, au sein du réseau familial élargi. Ces arrangements sont courants dans les pays en développement où l’on estime à 25% la proportion d’enfants concernés. Cet essai analyse donc l’impact de ces arrangements informels sur le bien être des enfants confiés, dans un environnement où l’altruisme parental est limité aux seuls enfants biologiques. Le deuxième essai porte sur le phénomène de trafic d’enfants qui a atteint de proportions inquiétantes depuis quelques années. Il est question dans cet essai, d’explorer les principes fondamentaux d’une bonne coordination internationale des plans d’actions nationaux visant à lutter contre le trafic d’enfants dans le monde. Autrement dit, nous investiguons dans cet essai les approches optimales pour les nations de coordonner leurs politiques en vue de combattre de façon efficace ce fléau. Le troisième essai qui porte sur la problématique de persistance des activités de quasi-subsistance dans les pays en développement apporte une nouvelle approche à l’explication de ce phénomène et propose une piste de solution pour sortir les pays en développement de la spirale des activités de quasi-subsistance pour les replacer sur le sentier des activités de marché. / This thesis addresses two main issues through three essays that are independent from each other. The first issue, which is covered by the first two essays, refers to such practice that may impact one way or another the welfare of children. The second issue which is covered by the third essay relates to the persistence of quasisubsistence activities in developing countries. Two reasons motivated our interest in these two issues: first, the success of any development project must rely on the actors both present and future which are emotionally and psychologically stable. As such, children who are the actors of the future of any community, are at the heart of any development process. Better yet, the success of any development plan in the future is inevitably dependent on the environment and supervision they receive today. Thus, there would be no exaggeration to argue that a poorly negotiated childhood is likely to lead to a society vulnerable in the future . Secondly, the predispositions of people to project themselves into the path of development may not be possible if the satisfaction of basic needs is no longer a concern for the community. In other words, the struggle for survival does not guarantee the necessary conditions for the emergence of genius and creativity, all necessary factors for the development process. The first essay discusses the informal institution of child Fostering which is defined as the voluntary and temporary delegation of parental roles to others than biological parents, within the extended family network. Such arrangements are common in developing countries where the proportion of children involved is estimated arround 25%. This essay therefore analyzes the impact of these informal arrangements on the welfare of foster children, in an environment where parental altruism is restricted to biological children. The second essay analyses the phenomenon of child trafficking which has reached alarming proportions in recent years. It explores the fundamental principles of a successful international coordination of national action plans aimed at curbing global child trafficking. Specifically, in this essay we investigate optimal approaches for nations to coordinate their policies to effectively fight this practice. The third essay which deals with the problem of persistence of quasi-subsistence activities in developing countries provides a new approach to the explanation of this phenomenon and proposes a possible solution to propel developing countries out of the spiral of quasi-subsistence activities in order to place them on the path of market economy. / This thesis addresses two main issues through three essays that are independent from each other. The first issue, which is covered by the first two essays, refers to such practice that may impact one way or another the welfare of children. The second issue which is covered by the third essay relates to the persistence of quasisubsistence activities in developing countries. Two reasons motivated our interest in these two issues: first, the success of any development project must rely on the actors both present and future which are emotionally and psychologically stable. As such, children who are the actors of the future of any community, are at the heart of any development process. Better yet, the success of any development plan in the future is inevitably dependent on the environment and supervision they receive today. Thus, there would be no exaggeration to argue that a poorly negotiated childhood is likely to lead to a society vulnerable in the future . Secondly, the predispositions of people to project themselves into the path of development may not be possible if the satisfaction of basic needs is no longer a concern for the community. In other words, the struggle for survival does not guarantee the necessary conditions for the emergence of genius and creativity, all necessary factors for the development process. The first essay discusses the informal institution of child Fostering which is defined as the voluntary and temporary delegation of parental roles to others than biological parents, within the extended family network. Such arrangements are common in developing countries where the proportion of children involved is estimated arround 25%. This essay therefore analyzes the impact of these informal arrangements on the welfare of foster children, in an environment where parental altruism is restricted to biological children. The second essay analyses the phenomenon of child trafficking which has reached alarming proportions in recent years. It explores the fundamental principles of a successful international coordination of national action plans aimed at curbing global child trafficking. Specifically, in this essay we investigate optimal approaches for nations to coordinate their policies to effectively fight this practice. The third essay which deals with the problem of persistence of quasi-subsistence activities in developing countries provides a new approach to the explanation of this phenomenon and proposes a possible solution to propel developing countries out of the spiral of quasi-subsistence activities in order to place them on the path of market economy.