Depuis les années 1990, les exportateurs français de vin sont confrontés à une concurrence croissante de nations de l'Amérique du nord et de l'Hémisphère Sud. Initialement positionnées sur le milieu de gamme, les entreprises des Nouveaux Pays Exportateurs se sont rapidement développées sur l'ensemble des segments, y compris ceux traditionnellement occupés par les vins français sous appellation d'origine contrôlée (AOC). La thèse examine le lien entre les stratégies de qualité des metteurs en marché vinicoles et la coordination dans la chaîne de production. La recherche est menée à deux niveaux : celui des formes de gouvernance des transactions en raisin, moût et vin en vrac, et celui des règles publiques encadrant ces transactions. Dans un premier temps, à partir de l'exploitation de données d'enquêtes et d'études de cas en Californie et en Nouvelle-Zélande, on analyse la façon dont les entreprises françaises et étrangères gèrent les aléas dans l'approvisionnement en matières premières viniques. Nous montrons que l'adaptation de la production à des exigences spécifiques conduit les entreprises à intégrer une fraction significative de l'activité viticole et à re-qualifier la nature de leur relation avec les fournisseurs par le biais de contrats non-standard. Dans un second temps, l'encadrement des transactions en appellation d'origine contrôlée est abordé, en général et dans le cas de la Bourgogne. Substitut pour certaines clauses à la coordination bilatérale, complément pour d'autres, le dispositif apparaît comme un engagement collectif garantissant les transactions. Dans un contexte tendu, son fonctionnement concret est amené à évoluer.

Partout dans le monde, les terroirs de terrasses sont investis par des dynamiques combinées de conservation des paysages et de développement d'activités économiques alternatives, comme la valorisation de produits agricoles locaux. Ces dynamiques engendrent des enjeux sociaux et territoriaux importants à l'échelle locale. Les paysages de terrasses et les produits locaux sont notamment devenus le support de revendications politiques et identitaires pour les populations locales. Cette thèse propose une approche comparative entre deux régions contrastées de terroirs de terrasses, les Cévennes gardoises et la Province Ifugao (Philippines) en décryptant les agencements sociaux, territoriaux et techniques. Il s'agit plus particulièrement d'analyser les déterminants, les enjeux sous-tendus, les trajectoires et les impacts sociaux et territoriaux des projets de conservation du paysage de terrasses et de développement des produits locaux au niveau local. Malgré la similarité des formes que prennent ces projets dans les deux régions, les Cévenols gardois et les Ifugaos s'en saisissent pour servir des intérêts individuels et collectifs différents. Pour les premiers, la valorisation patrimoniale et économique de l'oignon doux des Cévennes et du paysage de terrasses constitue un moyen d'unifier le territoire et de redéfinir leur identité particulière. Par contraste, les actions de promotion du paysage de rizières et du riz tinawon, exporté aux États-Unis, apparaissent comme de nouveaux outils que s'approprient les différents groupes ifugaos afin de se différencier et de renforcer leurs singularités sociales et territoriales actuelles. Cette thèse analyse alors, du point de vue de l'anthropologie, la diversité des stratégies prenant place dans ces deux régions, en passant par l'étude de l'histoire, de l'organisation sociale et spatiale, des logiques d'appartenance, des valeurs, des représentations et des pratiques locales sur l'espace, les terrasses et les produits locaux.

Depuis l'Antiquité, les signes distinctifs sont utilisés pour identifier et différencier l'origine commerciale ou géographique des marchandises, ou pour indiquer la propriété d'un produit. Il semble que, à travers de l'histoire, il ya eu un progrès dans la construction et la consolidation de l'utilisation de ces signes dans l'arène internationale, en particulier pour les produits qui ont été le plus identifies avec leur origine: le vin. Ainsi, le but de cette étude est de voir comment une telle avance a été produite et quels résultats peuvent être trouvés sous la protection des signes distinctifs d'origine.Dans ce but, l’étude , l est divisée en deux parties. En guise d'introduction, on explore l'évolution historique de l'utilisation de ces signes en la Mésopotamie, en Grèce et à Rome, où on a élaboré des vins Falernun, comme le bronze de Corinthe et de marbre de Carrare. Au Moyen Age, s'origine l´usage de la marque collective et de la marque de certification, en provenance de corporations de métiers. Cette pratique se développe avec le mercantilisme, consolidée par la Révolution Industrielle. Avec les changements operés par la Révolution française, on arrive à la naissance de la marque pour des produits individuels et, par la suite, aux services. Sur la base de cette évolution, la première partie est consacrée à une analyse comparative de l'évolution législative dans les pays producteurs traditionnels situés en Europe - Portugal, France, Espagne, Italie, Allemagne et Grande-Bretagne - ainsi que les pays du vin du Nouveau Monde - Etats-Unis, Chili, Australie et Brésil. La portée de cette recherche est de vérifier à quel point les règlements intérieurs de ces pays sont harmonisées entre eux. La deuxième partie vise à examiner l'évolution des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. On a évalué, au niveau bilatéral, les accords multilatéraux tels que la Convention de Paris, l'Arrangement de Madrid, l'Arrangement de Lisbonne et l'Accord sur les ADPIC, les accords régionaux comme ceux de la Communauté Européenne, le MERCOSUR, l'ALENA, la CAN et d'éventuels accords bi-regionaux. L'objectif est de déterminer s'il existe une harmonie entre ses conceptions de l'indication géographique et de réfléchir sur le développement possible de leurs futures négociations. En conclusion, Il nous semble qu'il y a un certain équilibre entre les règlements internes des pays examines, car Ii y a des pays qui donnent une protection d'une manière positive par l'enregistrement ou la reconnaissance des appellations d'origine contrôlée, indication géographique, l'indication de provenance, région viticole americaine, marque collective et de marque de certification. Les autres donnent la protection d'une façon négative, faisant usage de la répression de la fausse désignation d'origine, fondés sur le droit de la concurrence et la protection des consommateurs. Beaucoup des pays essayent de combiner ces deux formes. Dans le domaine des accords internationaux, il y a une évolution et un élargissement du concept d’ ndication géographique, qui couvre, en harmonie, les définitions des pays examinés. Toutefois, les accords bilatéraux et régionaux ont tendance à promouvoir l'uniformité de la définition et de la forme de la protection de ces signes. Comme les accords multilatéraux ont été imprégnés par des accords bilatéraux et régionaux, ces cycles ont abouti à une approche progressive pour la consolidation de la protection des signes distinctifs d'origine, bien qu'ils n'aient pas atteint un point commun dans la voie de la protection. On finit par comprendre que, dans les négociations internationales en cours, en particulier dans le cycle de Doha à l'OMC, on peux concevoir des progrès réels dans cette consolidation, mais à moyen terme, puisque c'est celle la façon, que la protetion de la propriété industrielle avance, dans le domaine des relations internationales, au cours des deux derniers siècles. / Desde a Antiguidade os signos distintivos são utilizados para identificar e diferenciar a origem de bens, ou para indicar a propriedade de um produto, sua origem comercial ou geográfica. Verifica-se que, ao longo da história, tem havido avanço na construção e consolidação do uso desses signos no âmbito internacional, em especial, para o produto que mais tem sido identificado com sua origem: o vinho. Desta forma, o que se objetiva neste trabalho é verificar como tem-se dado tal avanço e quais resultados podem ser constatados no âmbito da proteção de signos distintivos de origem. Para isso, o texto é dividido em duas partes. Como introdução, analisa-se a evolução histórica do uso desses sinais, desde a Mesopotâmia, passando pela Grécia e Roma, onde se elaboravam os vinhos de Falernun, assim como o bronze de Corinto e o mármore de Carrara. Na Idade Média, tiveram origem a marca coletiva e a marca certificação, provenientes das corporações de ofício. Essa prática se expande com o Mercantilismo, consolida-se com a Revolução Industrial e modifica-se com a Revolução Francesa, que sinaliza o nascimento da marca individual para produtos e, posteriormente, para serviços. Com base nessa evolução, a primeira parte é dedicada a uma análise comparativa da evolução legislativa de tradicionais países vitivinícolas localizados na Europa – Portugal, França, Espanha, Itália, Alemanha e Inglaterra –, bem como de países oriundos do Novo Mundo Vitivinícola – Estados Unidos da América, Chile, Austrália e Brasil. O escopo é verificar o quanto a regulação interna desses países está harmonizada. A segunda parte busca examinar a evolução dos tratados internacionais com o propósito de compreender como eles têm regulamentado esses signos. Avaliam-se acordos bilaterais; acordos multilaterais, como a Convenção União de Paris, o Acordo de Madri, o Acordo Lisboa e o TRIPS; acordos regionais, como a Comunidade Europeia, MERCOSUL, TLCAN, CAN e possíveis acordos birregionais. A finalidade é ponderar se há harmonia entre suas concepções acerca da indicação geográfica e refletir sobre o possível desenvolvimento de suas negociações futuras. Como resultado, constatase que há certo equilíbrio entre as normas internas dos países analisados. Algums estabelecem a proteção de forma positiva, por meio do registro ou reconhecimento de “appellation d’origine controlée”, indicação geográfica, indicação de procedência, denominação de origem, área vitícola americana, marca coletiva e marca de certificação. Outros realizam a proteção de forma negativa, fazendo uso da repressão à falsa indicação de proveniência, com base no direito de concorrência e na proteção ao consumidor. Muitos combinam essas duas formas. Nos acordos internacionais, verifica-se uma evolução e um alargamento do conceito de indicação geográfica, o que abrange, harmonicamente, as definições dos países analisados. Todavia, os acordos bilaterais e regionais tendem a promover uma uniformização da definição e da forma de proteção desses signos. Como os acordos multilaterais têm sido permeados pelos acordos bilaterais e regionais, esses ciclos têm resultado em um avanço gradativo da consolidação da proteção aos signos distintivos de origem, embora não tenham alcançado uma uniformização no seu modo de proteção. Conclui-se que, nas negociaçoes internacionais em curso, especialmente na Rodada Doha, no âmbito da OMC, pode-se projetar avanço efetivo nesta consolidação, não no curto, mas no médio prazo, posto que é dessa forma que as relações internacionais, no âmbito da propriedade industrial, têm-se firmado nos últimos dois séculos. / Since ancient times, distinctive signs are used to identify and differentiate origin of goods, or to indicate ownership of a product, its commercial origin or geography. It appears that, throughout history, there has been some progress in the construction and consolidation of the use of these signs in the international arena, particularly for the product which more has been identified through its origin: the wine. In this sense, the aim of this work is to see how it has been given such advance and what results can be found under the protection of distinctive signs of origin. For this, the present study is divided into two parties. As an introduction, it is explored the historical evolution of the use of these signals, since the Mesopotamia through Greece and Rome, where the Falernun wines were elaborated, as well as the bronze of Corinth and the Carrara marble. In the Middle Ages, the collective brands and the marks of certification were created by the guilds. This practice was expanded with Mercantilism, consolidated with the Industrial Revolution and changed with the French Revolution, which indicates the birth of the individual mark of goods and, subsequently, of services. Based on this evolution, the first part of this paper is devoted to a comparative analysis of the legislative developments of traditional wine producing countries located in Europe - Portugal, France, Spain, Italy, Germany and Britain - as well as countries from New World wine - USA, Chile, Australia and Brazil. Our proposal is to verify how much the internal regulation of these countries is harmonized. The second part of this paper aims to examine the advancement of the international treaties, in order to understand how they have regulated the distinctive signs of origin protection and register. The bilateral agreements, the multilaterals agreements, such as the Paris Union Convention, the Madrid Agreement, the Lisbon Agreement and the TRIPS, and regional agreements such as the European Community, MERCOSUR, NAFTA, CAN, and possible bi-regional agreements were evaluated in this section. The intention is to evaluate whether there is an harmony between these conceptions of geographical indication expressed in these normative frameworks, and to reflect on the possible development of the future negotiations. As a result, it appears that there is some balance between the internal rules of countries analyzed. Some of them provide protection in a positive way, by register or recognition of the appellation d'origine contrôlée, geographical indications, indications of origin, denomination of origin, in the American viticulture area (AVA), collective marks and marks of certification. Others protect in a negative way, using repression mechanisms against the false indication of origin, based on competition law and consumer protection. Many combine these two forms. Besides, in the international agreements, there is an evolution and an extension on the concept of geographical indication, which covers, harmonically, the definitions of the countries examined. However, bilateral and regional agreements tend to promote uniformity of definition and forms of protection of these signs. As the multilateral agreements have been permeated by bilateral and regional agreements, such cycles have resulted in a gradual consolidation of the distinctive signs of origin protection; although they have not reached standardization in the form of protection. It concludes that, in the on going international negotiations, especially under the Doha Round in WTO, we can forecast effective progress in this consolidation, not in a short term but in a medium one. It is in this sense that international relationships between the industrial property arena have been based in the last two centuries. / Desde la antigüedad los signos distintivos se utilizan para identificar y diferenctar el orígen de las mercancías, o para indicar la propiedad de un producto, su origen geográfica. Parece que, a lo largo de la história, se ha avanzado en la construcción y consolidación del uso de estos signos en la arena internacional, especialmente para el producto que ha sido más identificado con su origen: el vino. Por lo tanto, el objetivo de que esta investigación es ver cómo se le ha dado tal avance y los resultados que se pueden encontrar bajo la protección de signos distintivos de origen. Para ello, el texto se divide en dos partes. A modo de introducción, se explora la evolución histórica de la utilización de estos señales desde la Mesopotamia hasta Grécia y Roma, donde se elaboraban los vinos de Falernun, como el bronce de Corintio y mármol de Carrara. En la Edad Media, los gremios deran origen a la marca colectiva y marca de certificación. Esta práctica se expande con el mercantilismo, consolidado con la Revolución Industrial. Con la Revolución Francesa hay un cambio de la marca colectiva y el nacimiento de la marca individual. Sobre la base de esta evolución, la primera parte desta exposición está dedicada a un análisis comparativo de la evolución legislativa de los vinos tradicionales produzidos en los países situados en Europa - Portugal, Francia, España, Italia, Alemania y Gran Bretaña -, así como los países del Nuevo Mundo Vitivinícolas - Estados Unidos de América, Chile, Austrália y Brasil. El ámbito de aplicación es verificar hasta que punto los reglamentos internos de esos países están armonizados. La segunda parte visa examinar la evolución de los tratados internacionales con el fin de entender cómo se han regulado estas señales. Serán evaluados los acuerdos bilaterales, los acuerdos multilaterales, como el Convenio de París, el Arreglo de Madrid, el Arreglo de Lisboa y el Acuerdo sobre los ADPIC, así como acuerdos regionales como la Comunidad Europea, el MERCOSUR, el TLC, la CAN y los posibles acuerdos bi-regionales. El estúdio consiste en examinar si hay armonía entre sus concepciones de la indicación geográfica y investigar el posible desarrollo de sus futuras negociaciones. Como resultado, parece existir cierto equilibrio entre las normas internas de los países examinados. Alguns hacen la protección de una manera positiva a través del registro o el reconocimiento de la denominación de orígen controlada, la indicación geográfica, la indicación de procedencia, la denominación de origen, la zona vitivinícola americana, la marca colectiva y la marca de certificación. Otros hacen la protección de una manera negativa, haciendo uso de la represión a la declaración falsa de orígen, sobre la base de la legislación sobre competencia y protección de los consumidores. Muchos combinan esas dos formas. De otro modo, en los acuerdos internacionales, existe una evolución y una concepción ampliada de la indicación geográfica, que cubre, armónicamente, las definiciones de los países examinados. Sin embargo, los acuerdos bilaterales y regionales tienden a promover la uniformidad de la definición y forma de protección de esos signos. Como los acuerdos multilaterales han sido permeados por los acuerdos bilaterales y regionales, esos ciclos se han traducido en un acercamiento gradual a la consolidación de la protección a los signos distintivos de orígen, aunque no han llegado a una uniformidad en la forma de protección. Llegamos a la conclusión de que, en las negociaciones internacionales en curso, especialmente en la Ronda de Doha en la OMC, podemos percibir un progreso real en esa consolidación, en definitiva, pero en un mediano plazo, ya que, así como ocurió en la relación internacional en el ámbito de la propiedad industrial, se ha consolidado en los últimos dos siglos.

Depuis l'Antiquité, les signes distinctifs sont utilisés pour identifier et différencier l'origine commerciale ou géographique des marchandises, ou pour indiquer la propriété d'un produit. Il semble que, à travers de l'histoire, il ya eu un progrès dans la construction et la consolidation de l'utilisation de ces signes dans l'arène internationale, en particulier pour les produits qui ont été le plus identifies avec leur origine: le vin. Ainsi, le but de cette étude est de voir comment une telle avance a été produite et quels résultats peuvent être trouvés sous la protection des signes distinctifs d'origine.Dans ce but, l’étude , l est divisée en deux parties. En guise d'introduction, on explore l'évolution historique de l'utilisation de ces signes en la Mésopotamie, en Grèce et à Rome, où on a élaboré des vins Falernun, comme le bronze de Corinthe et de marbre de Carrare. Au Moyen Age, s'origine l´usage de la marque collective et de la marque de certification, en provenance de corporations de métiers. Cette pratique se développe avec le mercantilisme, consolidée par la Révolution Industrielle. Avec les changements operés par la Révolution française, on arrive à la naissance de la marque pour des produits individuels et, par la suite, aux services. Sur la base de cette évolution, la première partie est consacrée à une analyse comparative de l'évolution législative dans les pays producteurs traditionnels situés en Europe - Portugal, France, Espagne, Italie, Allemagne et Grande-Bretagne - ainsi que les pays du vin du Nouveau Monde - Etats-Unis, Chili, Australie et Brésil. La portée de cette recherche est de vérifier à quel point les règlements intérieurs de ces pays sont harmonisées entre eux. La deuxième partie vise à examiner l'évolution des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. On a évalué, au niveau bilatéral, les accords multilatéraux tels que la Convention de Paris, l'Arrangement de Madrid, l'Arrangement de Lisbonne et l'Accord sur les ADPIC, les accords régionaux comme ceux de la Communauté Européenne, le MERCOSUR, l'ALENA, la CAN et d'éventuels accords bi-regionaux. L'objectif est de déterminer s'il existe une harmonie entre ses conceptions de l'indication géographique et de réfléchir sur le développement possible de leurs futures négociations. En conclusion, Il nous semble qu'il y a un certain équilibre entre les règlements internes des pays examines, car Ii y a des pays qui donnent une protection d'une manière positive par l'enregistrement ou la reconnaissance des appellations d'origine contrôlée, indication géographique, l'indication de provenance, région viticole americaine, marque collective et de marque de certification. Les autres donnent la protection d'une façon négative, faisant usage de la répression de la fausse désignation d'origine, fondés sur le droit de la concurrence et la protection des consommateurs. Beaucoup des pays essayent de combiner ces deux formes. Dans le domaine des accords internationaux, il y a une évolution et un élargissement du concept d’ ndication géographique, qui couvre, en harmonie, les définitions des pays examinés. Toutefois, les accords bilatéraux et régionaux ont tendance à promouvoir l'uniformité de la définition et de la forme de la protection de ces signes. Comme les accords multilatéraux ont été imprégnés par des accords bilatéraux et régionaux, ces cycles ont abouti à une approche progressive pour la consolidation de la protection des signes distinctifs d'origine, bien qu'ils n'aient pas atteint un point commun dans la voie de la protection. On finit par comprendre que, dans les négociations internationales en cours, en particulier dans le cycle de Doha à l'OMC, on peux concevoir des progrès réels dans cette consolidation, mais à moyen terme, puisque c'est celle la façon, que la protetion de la propriété industrielle avance, dans le domaine des relations internationales, au cours des deux derniers siècles. / Desde a Antiguidade os signos distintivos são utilizados para identificar e diferenciar a origem de bens, ou para indicar a propriedade de um produto, sua origem comercial ou geográfica. Verifica-se que, ao longo da história, tem havido avanço na construção e consolidação do uso desses signos no âmbito internacional, em especial, para o produto que mais tem sido identificado com sua origem: o vinho. Desta forma, o que se objetiva neste trabalho é verificar como tem-se dado tal avanço e quais resultados podem ser constatados no âmbito da proteção de signos distintivos de origem. Para isso, o texto é dividido em duas partes. Como introdução, analisa-se a evolução histórica do uso desses sinais, desde a Mesopotâmia, passando pela Grécia e Roma, onde se elaboravam os vinhos de Falernun, assim como o bronze de Corinto e o mármore de Carrara. Na Idade Média, tiveram origem a marca coletiva e a marca certificação, provenientes das corporações de ofício. Essa prática se expande com o Mercantilismo, consolida-se com a Revolução Industrial e modifica-se com a Revolução Francesa, que sinaliza o nascimento da marca individual para produtos e, posteriormente, para serviços. Com base nessa evolução, a primeira parte é dedicada a uma análise comparativa da evolução legislativa de tradicionais países vitivinícolas localizados na Europa – Portugal, França, Espanha, Itália, Alemanha e Inglaterra –, bem como de países oriundos do Novo Mundo Vitivinícola – Estados Unidos da América, Chile, Austrália e Brasil. O escopo é verificar o quanto a regulação interna desses países está harmonizada. A segunda parte busca examinar a evolução dos tratados internacionais com o propósito de compreender como eles têm regulamentado esses signos. Avaliam-se acordos bilaterais; acordos multilaterais, como a Convenção União de Paris, o Acordo de Madri, o Acordo Lisboa e o TRIPS; acordos regionais, como a Comunidade Europeia, MERCOSUL, TLCAN, CAN e possíveis acordos birregionais. A finalidade é ponderar se há harmonia entre suas concepções acerca da indicação geográfica e refletir sobre o possível desenvolvimento de suas negociações futuras. Como resultado, constatase que há certo equilíbrio entre as normas internas dos países analisados. Algums estabelecem a proteção de forma positiva, por meio do registro ou reconhecimento de “appellation d’origine controlée”, indicação geográfica, indicação de procedência, denominação de origem, área vitícola americana, marca coletiva e marca de certificação. Outros realizam a proteção de forma negativa, fazendo uso da repressão à falsa indicação de proveniência, com base no direito de concorrência e na proteção ao consumidor. Muitos combinam essas duas formas. Nos acordos internacionais, verifica-se uma evolução e um alargamento do conceito de indicação geográfica, o que abrange, harmonicamente, as definições dos países analisados. Todavia, os acordos bilaterais e regionais tendem a promover uma uniformização da definição e da forma de proteção desses signos. Como os acordos multilaterais têm sido permeados pelos acordos bilaterais e regionais, esses ciclos têm resultado em um avanço gradativo da consolidação da proteção aos signos distintivos de origem, embora não tenham alcançado uma uniformização no seu modo de proteção. Conclui-se que, nas negociaçoes internacionais em curso, especialmente na Rodada Doha, no âmbito da OMC, pode-se projetar avanço efetivo nesta consolidação, não no curto, mas no médio prazo, posto que é dessa forma que as relações internacionais, no âmbito da propriedade industrial, têm-se firmado nos últimos dois séculos. / Since ancient times, distinctive signs are used to identify and differentiate origin of goods, or to indicate ownership of a product, its commercial origin or geography. It appears that, throughout history, there has been some progress in the construction and consolidation of the use of these signs in the international arena, particularly for the product which more has been identified through its origin: the wine. In this sense, the aim of this work is to see how it has been given such advance and what results can be found under the protection of distinctive signs of origin. For this, the present study is divided into two parties. As an introduction, it is explored the historical evolution of the use of these signals, since the Mesopotamia through Greece and Rome, where the Falernun wines were elaborated, as well as the bronze of Corinth and the Carrara marble. In the Middle Ages, the collective brands and the marks of certification were created by the guilds. This practice was expanded with Mercantilism, consolidated with the Industrial Revolution and changed with the French Revolution, which indicates the birth of the individual mark of goods and, subsequently, of services. Based on this evolution, the first part of this paper is devoted to a comparative analysis of the legislative developments of traditional wine producing countries located in Europe - Portugal, France, Spain, Italy, Germany and Britain - as well as countries from New World wine - USA, Chile, Australia and Brazil. Our proposal is to verify how much the internal regulation of these countries is harmonized. The second part of this paper aims to examine the advancement of the international treaties, in order to understand how they have regulated the distinctive signs of origin protection and register. The bilateral agreements, the multilaterals agreements, such as the Paris Union Convention, the Madrid Agreement, the Lisbon Agreement and the TRIPS, and regional agreements such as the European Community, MERCOSUR, NAFTA, CAN, and possible bi-regional agreements were evaluated in this section. The intention is to evaluate whether there is an harmony between these conceptions of geographical indication expressed in these normative frameworks, and to reflect on the possible development of the future negotiations. As a result, it appears that there is some balance between the internal rules of countries analyzed. Some of them provide protection in a positive way, by register or recognition of the appellation d'origine contrôlée, geographical indications, indications of origin, denomination of origin, in the American viticulture area (AVA), collective marks and marks of certification. Others protect in a negative way, using repression mechanisms against the false indication of origin, based on competition law and consumer protection. Many combine these two forms. Besides, in the international agreements, there is an evolution and an extension on the concept of geographical indication, which covers, harmonically, the definitions of the countries examined. However, bilateral and regional agreements tend to promote uniformity of definition and forms of protection of these signs. As the multilateral agreements have been permeated by bilateral and regional agreements, such cycles have resulted in a gradual consolidation of the distinctive signs of origin protection; although they have not reached standardization in the form of protection. It concludes that, in the on going international negotiations, especially under the Doha Round in WTO, we can forecast effective progress in this consolidation, not in a short term but in a medium one. It is in this sense that international relationships between the industrial property arena have been based in the last two centuries. / Desde la antigüedad los signos distintivos se utilizan para identificar y diferenctar el orígen de las mercancías, o para indicar la propiedad de un producto, su origen geográfica. Parece que, a lo largo de la história, se ha avanzado en la construcción y consolidación del uso de estos signos en la arena internacional, especialmente para el producto que ha sido más identificado con su origen: el vino. Por lo tanto, el objetivo de que esta investigación es ver cómo se le ha dado tal avance y los resultados que se pueden encontrar bajo la protección de signos distintivos de origen. Para ello, el texto se divide en dos partes. A modo de introducción, se explora la evolución histórica de la utilización de estos señales desde la Mesopotamia hasta Grécia y Roma, donde se elaboraban los vinos de Falernun, como el bronce de Corintio y mármol de Carrara. En la Edad Media, los gremios deran origen a la marca colectiva y marca de certificación. Esta práctica se expande con el mercantilismo, consolidado con la Revolución Industrial. Con la Revolución Francesa hay un cambio de la marca colectiva y el nacimiento de la marca individual. Sobre la base de esta evolución, la primera parte desta exposición está dedicada a un análisis comparativo de la evolución legislativa de los vinos tradicionales produzidos en los países situados en Europa - Portugal, Francia, España, Italia, Alemania y Gran Bretaña -, así como los países del Nuevo Mundo Vitivinícolas - Estados Unidos de América, Chile, Austrália y Brasil. El ámbito de aplicación es verificar hasta que punto los reglamentos internos de esos países están armonizados. La segunda parte visa examinar la evolución de los tratados internacionales con el fin de entender cómo se han regulado estas señales. Serán evaluados los acuerdos bilaterales, los acuerdos multilaterales, como el Convenio de París, el Arreglo de Madrid, el Arreglo de Lisboa y el Acuerdo sobre los ADPIC, así como acuerdos regionales como la Comunidad Europea, el MERCOSUR, el TLC, la CAN y los posibles acuerdos bi-regionales. El estúdio consiste en examinar si hay armonía entre sus concepciones de la indicación geográfica y investigar el posible desarrollo de sus futuras negociaciones. Como resultado, parece existir cierto equilibrio entre las normas internas de los países examinados. Alguns hacen la protección de una manera positiva a través del registro o el reconocimiento de la denominación de orígen controlada, la indicación geográfica, la indicación de procedencia, la denominación de origen, la zona vitivinícola americana, la marca colectiva y la marca de certificación. Otros hacen la protección de una manera negativa, haciendo uso de la represión a la declaración falsa de orígen, sobre la base de la legislación sobre competencia y protección de los consumidores. Muchos combinan esas dos formas. De otro modo, en los acuerdos internacionales, existe una evolución y una concepción ampliada de la indicación geográfica, que cubre, armónicamente, las definiciones de los países examinados. Sin embargo, los acuerdos bilaterales y regionales tienden a promover la uniformidad de la definición y forma de protección de esos signos. Como los acuerdos multilaterales han sido permeados por los acuerdos bilaterales y regionales, esos ciclos se han traducido en un acercamiento gradual a la consolidación de la protección a los signos distintivos de orígen, aunque no han llegado a una uniformidad en la forma de protección. Llegamos a la conclusión de que, en las negociaciones internacionales en curso, especialmente en la Ronda de Doha en la OMC, podemos percibir un progreso real en esa consolidación, en definitiva, pero en un mediano plazo, ya que, así como ocurió en la relación internacional en el ámbito de la propiedad industrial, se ha consolidado en los últimos dos siglos.

Depuis l'Antiquité, les signes distinctifs sont utilisés pour identifier et différencier l'origine commerciale ou géographique des marchandises, ou pour indiquer la propriété d'un produit. Il semble que, à travers de l'histoire, il ya eu un progrès dans la construction et la consolidation de l'utilisation de ces signes dans l'arène internationale, en particulier pour les produits qui ont été le plus identifies avec leur origine: le vin. Ainsi, le but de cette étude est de voir comment une telle avance a été produite et quels résultats peuvent être trouvés sous la protection des signes distinctifs d'origine.Dans ce but, l’étude , l est divisée en deux parties. En guise d'introduction, on explore l'évolution historique de l'utilisation de ces signes en la Mésopotamie, en Grèce et à Rome, où on a élaboré des vins Falernun, comme le bronze de Corinthe et de marbre de Carrare. Au Moyen Age, s'origine l´usage de la marque collective et de la marque de certification, en provenance de corporations de métiers. Cette pratique se développe avec le mercantilisme, consolidée par la Révolution Industrielle. Avec les changements operés par la Révolution française, on arrive à la naissance de la marque pour des produits individuels et, par la suite, aux services. Sur la base de cette évolution, la première partie est consacrée à une analyse comparative de l'évolution législative dans les pays producteurs traditionnels situés en Europe - Portugal, France, Espagne, Italie, Allemagne et Grande-Bretagne - ainsi que les pays du vin du Nouveau Monde - Etats-Unis, Chili, Australie et Brésil. La portée de cette recherche est de vérifier à quel point les règlements intérieurs de ces pays sont harmonisées entre eux. La deuxième partie vise à examiner l'évolution des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. des traités internationaux dans le but de comprendre comment ces signes ont été réglés. On a évalué, au niveau bilatéral, les accords multilatéraux tels que la Convention de Paris, l'Arrangement de Madrid, l'Arrangement de Lisbonne et l'Accord sur les ADPIC, les accords régionaux comme ceux de la Communauté Européenne, le MERCOSUR, l'ALENA, la CAN et d'éventuels accords bi-regionaux. L'objectif est de déterminer s'il existe une harmonie entre ses conceptions de l'indication géographique et de réfléchir sur le développement possible de leurs futures négociations. En conclusion, Il nous semble qu'il y a un certain équilibre entre les règlements internes des pays examines, car Ii y a des pays qui donnent une protection d'une manière positive par l'enregistrement ou la reconnaissance des appellations d'origine contrôlée, indication géographique, l'indication de provenance, région viticole americaine, marque collective et de marque de certification. Les autres donnent la protection d'une façon négative, faisant usage de la répression de la fausse désignation d'origine, fondés sur le droit de la concurrence et la protection des consommateurs. Beaucoup des pays essayent de combiner ces deux formes. Dans le domaine des accords internationaux, il y a une évolution et un élargissement du concept d’ ndication géographique, qui couvre, en harmonie, les définitions des pays examinés. Toutefois, les accords bilatéraux et régionaux ont tendance à promouvoir l'uniformité de la définition et de la forme de la protection de ces signes. Comme les accords multilatéraux ont été imprégnés par des accords bilatéraux et régionaux, ces cycles ont abouti à une approche progressive pour la consolidation de la protection des signes distinctifs d'origine, bien qu'ils n'aient pas atteint un point commun dans la voie de la protection. On finit par comprendre que, dans les négociations internationales en cours, en particulier dans le cycle de Doha à l'OMC, on peux concevoir des progrès réels dans cette consolidation, mais à moyen terme, puisque c'est celle la façon, que la protetion de la propriété industrielle avance, dans le domaine des relations internationales, au cours des deux derniers siècles. / Desde a Antiguidade os signos distintivos são utilizados para identificar e diferenciar a origem de bens, ou para indicar a propriedade de um produto, sua origem comercial ou geográfica. Verifica-se que, ao longo da história, tem havido avanço na construção e consolidação do uso desses signos no âmbito internacional, em especial, para o produto que mais tem sido identificado com sua origem: o vinho. Desta forma, o que se objetiva neste trabalho é verificar como tem-se dado tal avanço e quais resultados podem ser constatados no âmbito da proteção de signos distintivos de origem. Para isso, o texto é dividido em duas partes. Como introdução, analisa-se a evolução histórica do uso desses sinais, desde a Mesopotâmia, passando pela Grécia e Roma, onde se elaboravam os vinhos de Falernun, assim como o bronze de Corinto e o mármore de Carrara. Na Idade Média, tiveram origem a marca coletiva e a marca certificação, provenientes das corporações de ofício. Essa prática se expande com o Mercantilismo, consolida-se com a Revolução Industrial e modifica-se com a Revolução Francesa, que sinaliza o nascimento da marca individual para produtos e, posteriormente, para serviços. Com base nessa evolução, a primeira parte é dedicada a uma análise comparativa da evolução legislativa de tradicionais países vitivinícolas localizados na Europa – Portugal, França, Espanha, Itália, Alemanha e Inglaterra –, bem como de países oriundos do Novo Mundo Vitivinícola – Estados Unidos da América, Chile, Austrália e Brasil. O escopo é verificar o quanto a regulação interna desses países está harmonizada. A segunda parte busca examinar a evolução dos tratados internacionais com o propósito de compreender como eles têm regulamentado esses signos. Avaliam-se acordos bilaterais; acordos multilaterais, como a Convenção União de Paris, o Acordo de Madri, o Acordo Lisboa e o TRIPS; acordos regionais, como a Comunidade Europeia, MERCOSUL, TLCAN, CAN e possíveis acordos birregionais. A finalidade é ponderar se há harmonia entre suas concepções acerca da indicação geográfica e refletir sobre o possível desenvolvimento de suas negociações futuras. Como resultado, constatase que há certo equilíbrio entre as normas internas dos países analisados. Algums estabelecem a proteção de forma positiva, por meio do registro ou reconhecimento de “appellation d’origine controlée”, indicação geográfica, indicação de procedência, denominação de origem, área vitícola americana, marca coletiva e marca de certificação. Outros realizam a proteção de forma negativa, fazendo uso da repressão à falsa indicação de proveniência, com base no direito de concorrência e na proteção ao consumidor. Muitos combinam essas duas formas. Nos acordos internacionais, verifica-se uma evolução e um alargamento do conceito de indicação geográfica, o que abrange, harmonicamente, as definições dos países analisados. Todavia, os acordos bilaterais e regionais tendem a promover uma uniformização da definição e da forma de proteção desses signos. Como os acordos multilaterais têm sido permeados pelos acordos bilaterais e regionais, esses ciclos têm resultado em um avanço gradativo da consolidação da proteção aos signos distintivos de origem, embora não tenham alcançado uma uniformização no seu modo de proteção. Conclui-se que, nas negociaçoes internacionais em curso, especialmente na Rodada Doha, no âmbito da OMC, pode-se projetar avanço efetivo nesta consolidação, não no curto, mas no médio prazo, posto que é dessa forma que as relações internacionais, no âmbito da propriedade industrial, têm-se firmado nos últimos dois séculos. / Since ancient times, distinctive signs are used to identify and differentiate origin of goods, or to indicate ownership of a product, its commercial origin or geography. It appears that, throughout history, there has been some progress in the construction and consolidation of the use of these signs in the international arena, particularly for the product which more has been identified through its origin: the wine. In this sense, the aim of this work is to see how it has been given such advance and what results can be found under the protection of distinctive signs of origin. For this, the present study is divided into two parties. As an introduction, it is explored the historical evolution of the use of these signals, since the Mesopotamia through Greece and Rome, where the Falernun wines were elaborated, as well as the bronze of Corinth and the Carrara marble. In the Middle Ages, the collective brands and the marks of certification were created by the guilds. This practice was expanded with Mercantilism, consolidated with the Industrial Revolution and changed with the French Revolution, which indicates the birth of the individual mark of goods and, subsequently, of services. Based on this evolution, the first part of this paper is devoted to a comparative analysis of the legislative developments of traditional wine producing countries located in Europe - Portugal, France, Spain, Italy, Germany and Britain - as well as countries from New World wine - USA, Chile, Australia and Brazil. Our proposal is to verify how much the internal regulation of these countries is harmonized. The second part of this paper aims to examine the advancement of the international treaties, in order to understand how they have regulated the distinctive signs of origin protection and register. The bilateral agreements, the multilaterals agreements, such as the Paris Union Convention, the Madrid Agreement, the Lisbon Agreement and the TRIPS, and regional agreements such as the European Community, MERCOSUR, NAFTA, CAN, and possible bi-regional agreements were evaluated in this section. The intention is to evaluate whether there is an harmony between these conceptions of geographical indication expressed in these normative frameworks, and to reflect on the possible development of the future negotiations. As a result, it appears that there is some balance between the internal rules of countries analyzed. Some of them provide protection in a positive way, by register or recognition of the appellation d'origine contrôlée, geographical indications, indications of origin, denomination of origin, in the American viticulture area (AVA), collective marks and marks of certification. Others protect in a negative way, using repression mechanisms against the false indication of origin, based on competition law and consumer protection. Many combine these two forms. Besides, in the international agreements, there is an evolution and an extension on the concept of geographical indication, which covers, harmonically, the definitions of the countries examined. However, bilateral and regional agreements tend to promote uniformity of definition and forms of protection of these signs. As the multilateral agreements have been permeated by bilateral and regional agreements, such cycles have resulted in a gradual consolidation of the distinctive signs of origin protection; although they have not reached standardization in the form of protection. It concludes that, in the on going international negotiations, especially under the Doha Round in WTO, we can forecast effective progress in this consolidation, not in a short term but in a medium one. It is in this sense that international relationships between the industrial property arena have been based in the last two centuries. / Desde la antigüedad los signos distintivos se utilizan para identificar y diferenctar el orígen de las mercancías, o para indicar la propiedad de un producto, su origen geográfica. Parece que, a lo largo de la história, se ha avanzado en la construcción y consolidación del uso de estos signos en la arena internacional, especialmente para el producto que ha sido más identificado con su origen: el vino. Por lo tanto, el objetivo de que esta investigación es ver cómo se le ha dado tal avance y los resultados que se pueden encontrar bajo la protección de signos distintivos de origen. Para ello, el texto se divide en dos partes. A modo de introducción, se explora la evolución histórica de la utilización de estos señales desde la Mesopotamia hasta Grécia y Roma, donde se elaboraban los vinos de Falernun, como el bronce de Corintio y mármol de Carrara. En la Edad Media, los gremios deran origen a la marca colectiva y marca de certificación. Esta práctica se expande con el mercantilismo, consolidado con la Revolución Industrial. Con la Revolución Francesa hay un cambio de la marca colectiva y el nacimiento de la marca individual. Sobre la base de esta evolución, la primera parte desta exposición está dedicada a un análisis comparativo de la evolución legislativa de los vinos tradicionales produzidos en los países situados en Europa - Portugal, Francia, España, Italia, Alemania y Gran Bretaña -, así como los países del Nuevo Mundo Vitivinícolas - Estados Unidos de América, Chile, Austrália y Brasil. El ámbito de aplicación es verificar hasta que punto los reglamentos internos de esos países están armonizados. La segunda parte visa examinar la evolución de los tratados internacionales con el fin de entender cómo se han regulado estas señales. Serán evaluados los acuerdos bilaterales, los acuerdos multilaterales, como el Convenio de París, el Arreglo de Madrid, el Arreglo de Lisboa y el Acuerdo sobre los ADPIC, así como acuerdos regionales como la Comunidad Europea, el MERCOSUR, el TLC, la CAN y los posibles acuerdos bi-regionales. El estúdio consiste en examinar si hay armonía entre sus concepciones de la indicación geográfica y investigar el posible desarrollo de sus futuras negociaciones. Como resultado, parece existir cierto equilibrio entre las normas internas de los países examinados. Alguns hacen la protección de una manera positiva a través del registro o el reconocimiento de la denominación de orígen controlada, la indicación geográfica, la indicación de procedencia, la denominación de origen, la zona vitivinícola americana, la marca colectiva y la marca de certificación. Otros hacen la protección de una manera negativa, haciendo uso de la represión a la declaración falsa de orígen, sobre la base de la legislación sobre competencia y protección de los consumidores. Muchos combinan esas dos formas. De otro modo, en los acuerdos internacionales, existe una evolución y una concepción ampliada de la indicación geográfica, que cubre, armónicamente, las definiciones de los países examinados. Sin embargo, los acuerdos bilaterales y regionales tienden a promover la uniformidad de la definición y forma de protección de esos signos. Como los acuerdos multilaterales han sido permeados por los acuerdos bilaterales y regionales, esos ciclos se han traducido en un acercamiento gradual a la consolidación de la protección a los signos distintivos de orígen, aunque no han llegado a una uniformidad en la forma de protección. Llegamos a la conclusión de que, en las negociaciones internacionales en curso, especialmente en la Ronda de Doha en la OMC, podemos percibir un progreso real en esa consolidación, en definitiva, pero en un mediano plazo, ya que, así como ocurió en la relación internacional en el ámbito de la propiedad industrial, se ha consolidado en los últimos dos siglos.