Si le droit est une matière évolutive, les procédures collectives en donnent une illustration particulièrement flagrante. Amorcées par la loi du 26 juillet 2005, les réformes se sont enchaînées, façonnant au fur et à mesure le régime en vigueur. L’étude menée a permis précisément de rendre compte des évolutions poursuivies, en matière de responsabilités et de sanctions civiles applicables au dirigeant d’entreprise en difficulté. Elle a ainsi conduit à examiner la finalité, l’efficience et la cohérence du régime, à l’aune des nombreux bouleversements législatifs et jurisprudentiels intervenus, et ce, comparativement à la réglementation passée. Elle s’est articulée autour de deux grands axes tendant notamment à mettre en évidence le paradoxe de son organisation. En conséquence, ont été abordés, d’une part, les principes communs qui gouvernent l’exercice des actions aux fins de sanctions et d’autre part, les disparités des mécanismes et des conditions de leur mise en œuvre. Le premier angle d’étude a donné l’occasion d’appréhender le sujet de droit visé par ce régime spécifique, en s’interrogeant sur la notion générale de dirigeant d’entreprise au regard de la diversité des activités entrepreneuriales visées. Il a servi, en outre, à examiner les différentes modalités procédurales soumises, entre autres, aux exigences d’impartialité et de proportionnalité. Le second angle d’étude s’est attaché à mettre en exergue la diversité et la spécificité des sanctions civiles applicables. Dans un premier temps, l’évolution et le particularisme de la responsabilité patrimoniale ont permis d’en souligner la finalité principale et, dans un second temps le rapprochement des sanctions professionnelles a conduit à vouloir renforcer leur distinction, en intensifiant leur singularité. / If the law is an evolving subject, collective procedures give a particularly blatant illustration. Begun by the law of July 26th, 2005, reforms followed up as one goes along shaping the current regime. The led study aimed to report reached evolutions, regarding responsibilities and regarding civil penalties applicable to the company director in ailing firm. Thus it conduced to examine the purpose, efficiency and coherence of the regime, in the light of numerous legislative and case law upheavals, and this compared with past regulations. The following approach proceeds in two steps in order to demonstate the paradox of its organization. Accordingly on one hand the common principles which govern the exercise of the actions for penalties were developed, and on the other hand, the disparities of mechanisms and conditions of their implementation were revealed. The first angle of study gave the opportunity to apprehend the subject of right concerned by this specific regime, in particular by wondering in about the company director's general notion, with regard to the diversity of the concerned entrepreneurial activities. It served, besides, to examine the various modalities of procedural submitted, among others, to the requirements of impartiality and proportionality. The second angle of study attempted to highlight the diversity and the specificity of the applicable civil penalties. Firstly, the evolution and the distinctive feature of the patrimonial responsibility allowed us to underline its main purpose and then, secondly, the link between the professional penalties conduced to strengthen their distinction by asserting their singularities.

Le résumé en français n'a pas été communiqué par l'auteur. / Le résumé en anglais n'a pas été communiqué par l'auteur.

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L'objectif de cette thèse est d'étudier le rôle d'un programme d'entraînement assisté par ordinateur en langue arabe, basé sur la conscience phonologique et la compréhension de texte. Ce programme, qui vise une amélioration de l'apprentissage de la lecture chez des enfants "mauvais lecteurs" comparativement aux enfants "bons lecteurs" âgés de 6 ans et 8 mois à 7 ans et 8 mois, a été appliqué à des bons et mauvais lecteurs. L'échantillon est composé de 80 enfants répartis en deux groupes. Un groupe de 40 enfants "mauvais lecteurs", composé de 20 enfants "mauvais lecteurs expérimentaux" qui ont bénéficié de ce programme d'entraînement et 20 enfants "mauvais lecteurs contrôles" qui n'en ont pas bénéficié. Le deuxième groupe de 40 enfants "bons lecteurs", est composé de 20 enfants "bons lecteurs expérimentaux" qui ont bénéficié de ce programme d'entraînement et 20 enfants "bons lecteurs contrôles" qui n'en ont pas bénéficié. Les résultats montrent que ce programme d'entraînement a permis aux mauvais et bons lecteurs d'améliorer leurs performances dans les tâches de conscience phonologique et de compréhension de texte. Les mauvais lecteurs ont significativement amélioré leurs connaissances dans le domaine de la conscience phonologique et dans la compréhension de texte, comparativement aux mauvais lecteurs qui n'ont pas été exposés à un entraînement. De leur côté, les bons lecteurs qui ont été exposés à ce programme d'entraînement ont amélioré leurs performances dans le domaine de la conscience phonologique comparativement aux bons lecteurs qui n'y ont pas été exposés. Il n'en demeure pas moins que les bons lecteurs améliorent leurs performances phonologiques de manière plus significative. Tout indique que ce programme permet certes aux mauvais lecteurs de surpasser leurs difficultés initiales, sans pour autant que leurs performances ne puissent être alignées sur celles des bons lecteurs qui ayant bénéficié des mêmes conditions. Cependant, dans la tâche de compréhension du texte, il n'y a pas de différence significative entre les bons lecteurs expérimentaux (soumis au programme) et les bons lecteurs du groupe contrôle, ce qui confirme que, pour améliorer leurs résultats, les bons lecteurs n'ont pas besoin de la phase de compréhension de texte. En revanche, suite à cet entraînement et dans la tâche de compréhension de texte, les résultats des bons et mauvais ne révèlent pas de différence significative, ce qui confirme que les deux groupes ont tiré un même avantage de ce programme. Ainsi, ce programme semble être un outil prometteur dans l'amélioration des compétences de lecture des enfants dans "la conscience phonologique et la compréhension du texte" / The objective of this thesis was to study the role of computer-assisted training program on phonological awareness and text comprehension. This program, which aims to improve the learning of reading in children "bad readers" compared to children "good readers", aged from six years and eight months to seven years and eight months, has been applied to bad and good readers. The sample consists of 80 children divided into two groups, were divided into two groups: good and bad readers. Each group of readers, good and bad, consisted of 40 children. Starting with the bad readers, 20 children were exposed to the training program, were referred as "bad experimental readers" and 20 children were not exposed to the training program, were referred as "bad control readers". Moving to the good readers, same distinction was done. Thus, the children were named as "good experimental readers" and "good control readers". Our results showed that the applied training program improved the performance in tasks of phonological awareness and text comprehension of both ; good and bad readers. This proved that both groups have benefited from this training program. For the phonological awareness, the good readers had better performance compared to the bad readers. However, in terms of text comprehension, no significant difference in performance was obtained. Within groups, the "bad experimental readers" had better performances in phonological awareness and text comprehension compared to the "bad control readers". On the other hand, the "good experimental readers" obtained a significantly higher performance than "good control readers" in tasks of phonological awareness only. Nevertheless, that good readers improve their phonological performance more significantly. Everything indicates that this program certainly allows bad readers to overcome their initial difficulties, but their performances can not be aligned with those of the good readers who have benefited from the same conditions. However, in the task of text comprehension, there is no significant difference between good experimental readers (exposed to the training program) and good readers of the control group (not exposed to the training program), which confirms that, to improve their results, the good readers do not need the phase of text comprehension. In contrast, following this training and in the text comprehension task, the results of the good and the bad do not reveal any significant difference, which confirms that the two groups have benefited from the same advantage of this program. Thus, we can conclude that this computer-assisted training program had a positive effective role on the Arabian children’s performance. Thus, this program appears to be a promising tool in improving children's reading skills (phonological awareness and text comprehension)

Deux techniques permettent d'effectuer la cession des entreprises en difficulté : d'une part, la cession d'entreprise à proprement parler, c'est-à-dire la cession externe plus souvent appelée "plan de cession" en raison des dispositions du Code de commerce. Et d'autre part, la reprise interne de l'entreprise qui conduit l'investisseur à présenter un plan de continuation que celui-ci prenne la forme d'un plan de sauvegarde ou de redressement. Cette étude tente de déterminer les points de convergences et de divergences entre ces deux formes de cession de l'entreprise en difficulté. En apparence, certaines dispositions font de la cession externe la forme de cession la plus attractive, mais en pratique la cession externe entretien une relation conflictuelle avec les autres branches du droit, ce qui peut être une source de risques pour le candidat à la reprise. Afin d'éviter les inconvénients de la cession externe, ce dernier peut se diriger vers la reprise interne. L'étude des conditions et des effets des différentes formes de cession des entreprises en difficulté met en évidence l'existence d'une étroite convergence des deux modes de reprise. De la sorte, la reprise interne s'avère être un mode de cession concurrent de la cession externe. Ainsi il est parfois plus opportun pour le candidat à la reprise d'effectuer une reprise interne qu'une cession externe. / Two technics permits to do the transfer of companies in difficulty : in one side, the transfer of companies in the strict sense of the word, it is the external transfer more frequently called "transfer plan" owing to dispositions in the Commercial code. In other side, the internal takeover leads investors to introduce a business continuation plan which is a protection plan or a recovery plan. This study tries to determine points of convergence or divergence between this two forms of transfer of companies in difficulty. In appearance, some dispositions do the external transfer the more attractive of the transfer form, but in practice the external transfer maintain a controversial connection with other branches of law, that will be a sources of risk for the candidate for taking over. In order to avoid the disadvantage of the external transfer, the latter can make for an internal takeover. The study of conditions and effects of different forms of transfer of companies in difficulty put in evidence the existence of a narrow convergence of the two way of takeover. In this way, the internal takeover take out to be a way of competing transfer of the external transfer. Thus it is sometimes more appropriate for the candidate of the takeover to do an internal takeover then an external transfer.

La fiducie est un nouvel instrument juridique introduit en droit positif par la loi du 19 février 2007. Mécanisme de sûreté ou de gestion, la fiducie trouve son utilisation privilégiée dans la garantie de paiement. En effet, face à l’inefficacité chronique des sûretés conférant un droit de préférence, aux crises systémiques régulières et au droit des entreprises en difficulté, les créanciers recherchent des sûretés dont l’efficacité est absolue. Grâce au transfert temporaire du droit de propriété de biens, droits et/ou sûretés dans un patrimoine spécialement affecté au paiement du créancier, la fiducie véhicule le rêve de la sécurité absolue. De surcroît, par l’utilisation d’une propriété temporaire et d’un patrimoine d’affectation, la fiducie-sûreté modernise les principes classiques du droit des biens et contribue à l’essor des propriétés-garanties. L’étude du régime et des caractères de la fiducie est donc indispensable. Ce travail est néanmoins insuffisant. Indéniablement, le développement de la fiducie-sûreté dépendra tant de la cohérence de son régime de droit commun que de son efficacité lors de la procédure collective du débiteur, car le droit des sûretés et le droit des entreprises en difficulté sont deux matières indissociables. Si la première a pour fonction de protéger le créancier contre l’insolvabilité du débiteur, la seconde a pour ambition de traiter l’insolvabilité de l’obligé. Pour les sûretés, le droit des procédures collectives agit comme un révélateur d’efficacité. Alors, pour déterminer l’efficience de la fiducie, étudier le traitement de cette sûreté dans le droit des entreprises en difficulté est nécessaire. / The fiducie is a new legal instrument introduced in the French system by a law passed in February 2007. Being a mecanism of security, or management, the fiducie’s favoured use is in guarantee of payment. Indeed, considering not only the ineffectiveness of the classical security interest systems, which confers preferential rights, but also the economic crises and bankruptcy laws, creditors look for safeties the efficiency of which is absolved. Thanks to the temporary transfer of ownerships of assets, purposely allocated to the payment of the creditor, the fiducie conveys the dream of absolute security. Besides, with its use of a temporary ownership and a special fund, the fiducie modernizes the classic principles of the French law system regarding property. It also contributes to the development of transfers of titles for security purposes in France. Therefore, a precise study of the regime of the fiducie and of its characteristics is essential ; but it is however insufficient. The development of fiducie will undeniably depend both on the coherence of its system as on its effectiveness in the insolvency of the debtor, since security law and bankruptcy law are two inseparable subjects. If protecting the creditor against the debtor's insolvency is the function of security law, treating insolvency is the function of banckrupcy law. As far as security is concerned, bankruptcy laws act as indicators of efficiency. Therefore, in order to ascertain the efficiency of the fiducie, an assessment of the treatment of this sureness in the French banckrupcy law is unavoidable.

Le rachat d'entreprise en difficulté fait partie intégrante de nos jours, du droit des entreprises en difficulté. En effet l'environnement du marché des entreprises en difficulté est complexe à appréhender. Le marché des entreprises en difficulté comprend une multitude d’entreprise présentant de nombreuses difficultés à différents degrés. De nombreux repreneurs d’entreprises en difficulté en ont fait leur métier afin de réaliser un bénéfice lors de la revente de l'entreprise en difficulté une fois redressée. Le rachat d'entreprise en difficulté passe par le repérage de l'entreprise cible, sa valorisation devra permettre d’apprécier l’état financier, juridique et économique dans lequel se trouve l’entreprise. La mise en place du financement du rachat est également un élément important pour favoriser la relance de l'activité afin de procéder au retournement de l'entreprise et ainsi assurer la continuité de l’activité économique. Le législateur souhaitant permettre aux entreprises en difficulté de ne pas déposer le bilan a mis en place de nombreux mécanismes permettant le rachat d'entreprises en difficulté, la législation a évolué en faveur des repreneurs d'entreprises mais protège également le maintien de l'emploi dans les entreprises en difficulté rachetées. D'une manière générale le législateur a souhaité sauver le maximum d'emploi en permettant au repreneur de réaliser leur opération de rachat dans les meilleures conditions possibles. L'évolution des législations a relancé les rachats d'entreprises en difficulté par les repreneurs externes mais également en mettant en place la possibilité pour les salariés de pouvoir racheter leur propre entreprise / Nowadays, the distressed enterprises redemption is an integral part of distressed enterprises law. Indeed, the environment of the distressed enterprises’ market is difficult to apprehend. This market includes a variety of enterprises presenting several difficulties to different degrees. It’s the vocation of many distressed enterprises’ transferees in order to make a profit when the company in a financial difficulty is restructured and resold. The distressed company’s buyout has to go through the identification of the target firm. Its value will enable to appreciate the financial state, the legal and economic state in which is the company. The buyout funding’s establishment is also an important element to encourage the recovery of the activity in order to take back the firm on its feet and hence to ensure the economic activity’s stability. The legislator’s intent is to ensure companies in financial difficulties not falling into bankruptcy. Therefore, he set up many procedures providing the distressed enterprises’ redemption. The law has evolved in favor of companies’ transferees but protects also the continuity of employment in those kind of companies. In general terms, the legislator wanted to save employments as many as possible permitting the transferees to achieve their redemption operations in the best possible conditions. The law evolution has restart the distressed company’s buyout by external transferees but also by setting the possibility for the employees to buyout their own company

Dans ce travail de thèse, nous proposons d'étudier les méthodes d'évaluation de l'attention ainsi que son implication dans la gestion de la difficulté dans le contexte du jeu vidéo. La prise en compte des processus attentionnels joue un rôle important dans la construction des interfaces homme-machine. La perturbation de ces processus peut, symétriquement, servir de variable d'ajustement des difficultés rencontrées dans les challenges proposés par les game designers. Notre première démarche a consisté à mesurer des temps de réaction de l'utilisateur dans un contexte de jeu sérieux. L'algorithme développé a permis, par une analyse des trajectoires du pointeur contrôlé par le joueur, de détecter des valeurs anormales de temps de réaction. Cela nous a amené à étudier dans quelle mesure la quantité d'information présentée à l'écran pouvait altérer les performances d'un joueur. Notre deuxième approche a consisté donc à mesurer les effets produits par une variation du champ de vision choisi sur la caméra virtuelle dans les jeux à la première personne. Dans la suite de ce travail, nous avons étudié dans quelle mesure la distribution de l'attention d'un utilisateur sur plusieurs dispositifs pour réaliser une simple tâche pouvait modifier les performances comparativement à un dispositif unique. Cette étude a montré que l'utilisation de deux dispositifs en parallèle provoque une augmentation significative de la difficulté. / In this thesis, we study attention evaluation methods and their application to the management of difficulty within the context of video games. The consideration of attentional processes plays an important role in the development of human-computer interfaces. The disruption of these attentional processes can be used symmetrically as a variable for adjusting game difficulty. Our first approach was to measure user reaction time, which we did in the context of a serious game. By analyzing the trajectories of a mouse cursor controlled by the player, our approach allows us to detect abnormal reaction time values. This led us to consider how the amount of information displayed on screen could alter player performance. Our second approach, therefore, was to measure the effects produced by variations in the field of view of the virtual camera in a 3D first-person game. Finally, we studied how the distribution of user attention across multiple devices for the execution of a simple task could affect performance relative to the use of a single device. This study showed that the use of two devices in parallel causes a significant increase in difficulty.

Depuis l'entrée en vigueur de la loi sur l'instruction publique en 1988, les écoles publiques favorisent l'intégration des ÉHDAA (élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage). Cette réalité soulève de multiples interrogations quant à la réelle efficacité de l'intégration de tous les ÉHDAA étant donné le large éventail de difficultés potentielles que suggère cette catégorie d'élèves. Plusieurs auteurs se sont penchés sur l'impact d'une attitude positive de l'enseignant sur la réussite de l'intégration (Avramidis et al. 2000; Kuester, 2000; Marshall, 2000). D'autres se sont interrogés sur les facteurs qui influencent l'attitude de l'enseignant pour tenter d'expliquer les changements d'attitude d'un enseignant à l'autre (Levins et al, 2005; Cook, 2004; Nolan et al, 2000 ; Cook, 2000; Avramidis et al, 2000 ; Kuester, 2000; Folsom-Meek et al, 1999; Potvin et Rousseau, 1993). Voilà qu'au Québec, depuis 1999, une politique de l'adaptation scolaire a été développée par le MEQ pour répondre efficacement aux besoins des ÉHDAA. Gaudreau et al. (2004) ont publié un rapport présentant des chiffres plutôt inquiétants qui montrent la croissance du nombre des élèves intégrés année après année dans les écoles publiques sans que les services nécessaires à l'appui de cette intégration ne soient mis de l'avant par le gouvernement pour des raisons de coûts principalement (Gaudreau et al. 2004). Très peu d'études nous renseignent sur l'efficacité réelle de la politique de l'adaptation scolaire propre au Québec (1999). En éducation physique, aucune étude récente ne donne un indice sur la faisabilité d'intégrer les ÉHDAA. La présente étude confronte les enseignants spécialistes en éducation physique avec la politique de l'adaptation scolaire. Pour réaliser ce projet, l'approche descriptive exploratoire a été privilégiée par le biais d'un questionnaire contenant 33 énoncés. Quarante enseignants en éducation physique ont participé à l'étude. Dans un premier temps, le questionnaire fait ressortir l'attitude qu'adoptent les enseignants en éducation physique envers le concept d'intégration. Dans un deuxième temps, on interroge l'enseignant sur la possibilité d'appliquer «sur le terrain» les voies d'action proposées par le ministère pour intégrer les ÉHDAA. Les résultats montrent que les enseignants en éducation physique interrogés sont favorables envers le concept d'intégration. Cependant, on observe de sérieuses lacunes pour réussir, au sens où le ministère l'entend, une intégration efficace. Par exemple, l'enseignant en éducation physique ne participe pas au plan d'intervention adapté de l'ÉHDAA. Il manque de temps pour ajuster ou modifier sa planification, son matériel lorsque c'est nécessaire ainsi que ses évaluations en fonction des besoins de l'ÉHDAA. De plus, il semble que les ressources matérielles, humaines et financières soient largement insuffisantes pour répondre correctement aux besoins de ses élèves. Ces résultats sont d'ailleurs en accord avec plusieurs chercheurs qui ont noté plusieurs lacunes sur l'application des services; le manque de temps pour planifier, adapter et évaluer et le manque de ressources financières (Avramidis et al. 2000; Kuester 2000; Folsom-Meek et al. 1999). Les résultats sont nuancés notamment à cause du nombre de participants relativement peu élevé pour représenter la population d'enseignants en éducation physique.

Les orthopédagogues ont le mandat d'intervenir auprès des élèves en difficulté en français et en mathématiques. Or, nous remarquions que leurs interventions touchaient très peu les mathématiques, malgré l'importance de cette matière. Quatre représentations sociales, déterminées par l'analyse de 42 questionnaires et de 6 entrevues, permettent aux orthopédagogues de justifier le fait qu'elles interviennent peu en mathématiques: (1) le français est à la base de toutes les autres matières; (2) les mathématiques sont un ensemble de savoirs et de techniques qu'on peut mettre en application dans des résolutions de problèmes pour lesquels la lecture est nécessaire; (3) les interventions en résolution de problèmes doivent passer par des interventions sur les stratégies de lectures et sur certains savoirs mathématiques; (4) les orthopédagogues ont le sentiment d'être peu outillées et peu formées pour intervenir en mathématiques alors qu'elles se sentent bien outillées et bien formées en français.