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Geographical Indications : the Transplantation of the French/European Sui Generis Systems in China / Indications géographiques : la transposition des systèmes sui generis français/européen en Chine

Song, Xinzhe 10 November 2017 (has links)
Dans le cadre du débat sur la protection des indications géographiques (le choix entre système sui generis et système des marques), cette thèse vise à approfondir la réflexion sur le type de régime approprié aux besoins de la Chine. La question se pose : s'il est vrai que le système français et européen de protection sui generis des IG se base sur la notion de terroir, pourquoi ce type de protection a reçu un accueil assez froid de la part du gouvernement chinois, malgré le très grand nombre de « produits de terroir » qui se trouve dans ce pays ? Cette question nous amène à retracer l’histoire de l’émergence du système sui generis en Europe et sa transposition en Chine, à démontrer dans quelle mesure cette approche est appliquée en Chine, à illustrer le revers subi par la transposition, à analyser les raisons sous-jacentes à cet échec, et, enfin, à réfléchir aux options quant à l'avenir du système des IG en Chine. Nous proposons dès lors de réformer la législation chinoise, en privilégiant la protection sui generis, et en diminuant le rôle du système des marques dans la reconnaissance et la gestion des IG. / In the context of the debate on approach towards geographical indication protection (the choice between sui generis or trademark regime), this thesis aims to deepen the reflection on what approach is needed for China. It asks one question: if it is true that the concept of terroir underpins the French and European sui generis regime of GIs, why does the sui generis regime, when transplanted in China, gets only a cold reception, despite of the fact that China is endowed with a large number of products with a strong tradition and anchored in the terroir of their place of origin? This question leads us to: retrace the history of how the notion of GIs, along with the sui generis laws governing them, emerged in Europe and was transplanted to China; demonstrate the extent to which the European approach is adopted in China, through conducting a comparative study of the laws in France, the EU and China; show the setback that the transplanted sui generis regime has suffered; analyze the reasons leading to this setback; and finally, loot at the option of the future of China’s sui generis regime. Our suggestion is that the status quo of the sui generis regime needs changing. China should give clear preference to the sui generis regime, as opposed to the regime of collective and certification marks.
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Cartes cognitives de l'Amérique du Nord chez des hommes et des femmes québécois

Mello, Catherine January 2007 (has links)
No description available.
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Une toponymie voilée : problématique des noms de lieux particulière à une minorité canadienne, la Fransaskoisie / Répertoire toponymique d'origines et d'influence françaises en Saskatchewan

Léonard, Carol Jean 11 April 2018 (has links)
Depuis plus de deux cent cinquante ans, les « Français d'Amérique » ont foulé un sol canadien que l'on dit aussi saskatchewannais. Ils y ont laissé leurs empreintes. L'une d'entre elles est la toponymie. Les plus anciens noms de lieux marqués du sceau de la langue française dans l'Ouest canadien remontent au Régime français. Celui-ci fut suivi de la Conquête anglaise. Le commerce des pelleteries, moteur de l'économie et de la découverte, reprit sous l'initiative des marchands de Montréal et de Québec, puissamment épaulés par les Voyageurs. Ces pagayeurs réputés infatigables étaient francophones dans leur vaste majorité. Ensemble ils reprirent le chemin de l'Ouest et atteignirent de nouveau les rives de la rivière Saskatchewan, puis remontèrent encore plus au nord. Tout au long de leur route, ils semèrent des noms à leur image et à celle des occupants amérindiens au devant desquels ils allaient. En Saskatchewan, certains toponymes, associés à des lieux souvent remarquables par leur taille, perpétuent le souvenir de leurs passages. Avant qu'ils ne s'évanouissent dans les replis de l'Histoire, les Voyageurs et leurs épouses amérindiennes donnèrent naissance à une nation métisse. Elle prit le relai et maintint en maints lieux les désignations françaises héritées de leurs pères. Cette nation fut évangélisée par des missionnaires, principalement catholiques et français. Puis, peu de décennies après, ce fut la colonisation subite et massive de l'Ouest. Elle modifia profondément le paysage et la toponymie de la Saskatchewan. Cette province se constella alors d'une multitude de nouveaux noms reléguant nombre de toponymes français, désormais surannés, à n'occuper que les replis des mémoires et des papiers anciens. La langue anglaise parvint à occuper une place dominante qu'elle ne quitta plus depuis. Ainsi, la Saskatchewan acquit le visage toponymique qu'on lui connaît aujourd'hui. Plus encore que de retracer l'histoire de la toponymie française en Saskatchewan, ce qu'elle devint, ce qu'il nous en est resté, la présente étude tente d'en suivre et d'en caractériser l'évolution, d'en saisir la dynamique dans un contexte de contact des langues. Elle poursuit aussi l'ambition de rendre compte de sa diversité constitutive, de ses multiples traits acquis au fil du temps et de définir les entraves linguistiques et culturelles à la saisie de ce patrimoine en situation multilingue, mais largement dominée par une seule langue, l'anglais. Pour y parvenir, une base de données toponymique relationnelle a été constituée pour permettre le traitement statistique des résultats d'une enquête documentaire qui nous aura permis de réunir près de 2 500 toponymes d'origine et d'influence française sur le sol saskatchewannais. Au terme de ce parcours, on est à même de constater que la toponymie officielle d'origine et d'influence françaises en Saskatchewan ne représente qu'une partie seulement de l'ensemble de celle qui fut en usage depuis l'origine de la présence française sur ce territoire; que cette toponymie se distingue sous plusieurs rapports de celle observable au Québec, lieu d'origine ancestrale de la majorité des habitants d'expression française en Saskatchewan; enfin, que la toponymie « française », aussi nommée fransaskoise, vue sous l'angle d'un héritage identitaire, échappe en très large partie à ses « destinataires ». Cet état de fait illustre, par ricochet, la marginalisation du français dans l'Ouest canadien et la fragilité de la toponymie comme point d'appui pouvant servir à l'édification d'une identité fransaskoise. / For over two hundred and fifty years, the "French in America" have trodden the Canadian soil that we also know as Saskatchewan. They have left their tracks. One of those tracks is the toponymy of the region. The oldest place names bearing the stamp of the French language in Western Canada date back to the French regime. This period was followed by the English conquest, after which the fur trade, a prime mover of the economy and of discovery, recommenced on the initiative of merchants in Montréal and Québec. The merchants were powerfully supported by the Voyageurs, those famously indefatigable paddlers; and the great majority of whom were French-speaking. Together they returned to the Western trails; once more they reached the banks of the Saskatchewan River, then traveled even farther north. Everywhere they went, they scattered names in their own image and in that of the Amerindian inhabitants they were coming to meet. In Saskatchewan, certain place names associated with locations that were often remarkable on account of their size, immortalize the memory of the traders' passage. Before fading into the recesses of history, the Voyageurs and their Amerindian wives gave rise to the Métis nation. That nation took over from the Voyageurs, and in many places they kept the French names they had inherited from their fathers. The Métis were evangelized by missionaries who were mostly French and Catholic. Just a few decades later, came the sudden massive colonization of the West. The influx of European settlers had a huge effect on the countryside and on the toponymy of Saskatchewan. The province was studded with a multitude of new place names, pushing many of the French ones, considered obsolete from then on, into the dark crannies of memory and old documents. The English language stepped into a dominant position and has not yielded it since; thus, Saskatchewan took on the toponymic aspect we see today. This study seeks not so much to retrace the history of French toponymy in Saskatchewan, to see what happened to it and what is left of it, as to follow and describe its evolution and to capture the dynamics of that evolution in the context of linguistic contact. It also seeks to develop awareness of the diversity of the constituent elements of that toponymy and of the multiple characteristics it has acquired over time. Finally, it seeks to define the linguistic and cultural obstacles that limit our grasp of this heritage in a situation in which many languages coexist, but only one (English) dominates. In order for these objectives to be achieved, a relational toponymic database was developed that allows the statistical treatment of a documentary study; this, in turn, has permitted us to list nearly 2,500 Saskatchewan place names originating from or influenced by the French language. At the end of the study, we are in a position to realize : that the official list of Saskatchewan place names originating from or influenced by the French language represents only a fraction of the whole toponymy in use from the beginnings of French presence in this territory; that this toponymy differs in many ways from the one we can observe in Québec, the ancestral home of most French-speaking inhabitants of Saskatchewan; and finally, that the "French" toponymy, also called "toponymie fransaskoise", looked at as a heritage helping to define an identity, largely escapes the intended recipients. This state of affairs indirectly shows the degree of marginalization of French in Western Canada as well as the fragility of toponymy as keystone of a Franco-Saskatchewanian identity or "une identité fransaskoise".
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Contribution à la gestion des données géographiques : Modélisation et interrogation par croquis

Ghazal, Moultazem 21 July 2010 (has links) (PDF)
Les Systèmes d'Information Géographiques (SIG) réclament des besoins particuliers de gestion de leur contenu, parce qu'ils manipulent des données dont les structures sont complexes et hétérogènes. Ces données sont souvent difficiles à décrire par des requêtes classiques ou des prédicats basés sur des attributs. Le croquis à main levée (sketch) est une veille forme de présentation qui a été employée pour visualiser, échanger et enregistrer l'information graphique. Il semble être ainsi facilement adaptable pour présenter et interroger d'une manière flexible les données des SIG
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Compromissos para a qualidade: projetos de indicação geográfica para vinhos no Brasil e na França

Niederle, Paulo 18 January 2011 (has links) (PDF)
Les indications géographiques (IG) sont un instrument de plus en plus utilisé dans le monde entier. Sujet fréquent des négociations de commerce international, la régulation des IG est un des thèmes les plus importants dans les discussions concernant l'organisation du système agroalimentaire mondial, dans la mesure où il concerne un ensemble de questions autour des droits de propriété intellectuelle et de l'accès aux marchés. Opposé à un processus de standardisation de la production et de la consommation alimentaire, les IG cherchent à valoriser la diversité et l'originalité de produits ancrés dans des territoires spécifiques, mettant l'accent sur les biens immatériels (savoir-faire, tradition, habitudes, façon de produire etc.). Pourtant, il s'agit d'un concept générique qui peut être utilisé dans différents contextes et par des acteurs sociaux les plus divers, y compris pour ceux qui sont dehors du territoire. Chaque projet d'indication géographique est composé par un réseau sociotechnique hétérogène, au sein duquel sont négociées différentes conceptions de qualité et où des valeurs sont en conflit permanent. L'institutionnalisation des règles et des modes de production qui permettent aux acteurs d'échanger est le résultat de ce processus de négociation où des compromis entre des valeurs différentes sont constitués. Dans le monde des vins, les indications géographiques ont été pendant longtemps un concept qui était presque exclusivement lié à un modèle de production lié à la valorisation de terroirs distincts, à l'institutionnalisation de la rareté et à des méthodes traditionnelles de viticulture et de vinification. Cependant, les changements en cours sur le marché mondial, associés à l'entrée en scène de nouveaux acteurs et de nouvelles conventions qualitatives, ont commencé à transfigurer la vie des terroirs et la notion même d'indication géographique. Son adaptation aux nouveaux enjeux économiques a révélé la façon dont ce mécanisme peut être adapaté à différents objectifs. Dans cette thèse, nous révèlons que le développement récent de cet instrument de qualification dans le secteur vitivinicole exprime un double processus d'institutionnalisation. D'un côté, les IG ont incité la valorisation des territoires et de leur identité, avec, dans certains cas, la création d'obstacles aux innovations qui pourraient mettre en péril la typicité des produits. De l'autre, les IG ont été ajustées, dans le cadre d'un processus d'appropriation sectorielle, pour permettre des innovations techniques et organisationnelles jugées nécessaires pour que les producteurs puissent réagir à la perte de compétitivité sur les marchés nationaux et internationaux. Ainsi, dans un contexte d'hybridation des stratégies compétitives sur le marché du vin, les projets concilient des modèles conceptuels autrefois antagonistes. Pour cela, plus que concilier tradition et innovation, les IG créent des nouveaux compromis entre des principes de valorisation (définitions de qualité), qui se matérialisent dans un ensemble de changements des pratiques productives impliquant notamment le choix des cépages ou la définition des méthodes de vinification parmi d'autres composants. Nous avons étudié sept IG distinctes au Brésil (Vale dos Vinhedos, Pinto Bandeira, Monte Belo Sul, Farroupilha, Garribaldi) et en France (Beaujolais, Languedoc) sur la base d'entretiens semi-directifs, d'observation et d'analyse documentaire.
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Standardisation de la littérature médicale aux fins de la sélection des risques

Naslafkih, Abdelouahed January 2004 (has links)
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Habitat, aménagement et gouvernance locale en Palestine : le cas de Naplouse / Housing, planning and local governance in Palestine : Nablus case study

Abushosha, Suhail 15 May 2013 (has links)
Ces dernières années, les villes Cisjordaniennes ont connu un développement urbain très dynamique mais cette urbanisation est aujourd’hui encadrée par des dispositifs législatifs et techniques hérités des périodes successives de colonisation qui ne sont plus adaptés à la ville contemporaine. Ce développement urbain anarchique s’est peu à peu inscrit dans les modes de pensée des acteurs locaux comme une nécessité justifiée par la situation géopolitique et ledéveloppement économique du pays. Le marché du logement s’est accru au point de devenir aujourd’hui une composante essentielle de la transformation des villes cisjordaniennes. Notre travail de recherche de six ans, dont les conclusions sont exposées dans cette thèse, a consisté à décrire puis analyser la réalité de ce marché qui soulève actuellement de nombreuses questions. En effet, le rythme soutenu de la construction de logements a laissé de côté des problématiques que nous avons souhaitées mettre en perspective ici. Ces processus interrogent tout d’abord la réalité et la cohérence de ce marché avec une offre qui doit correspondre à la demande tant sur le plan quantitatif que qualitatif. La situation du logement en Cisjordanie pose aussi la question de la structuration du tissu urbain qui transcende désormais les limites communales, les logiques foncières et les zones à risques. Enfin, se pose la question du cadre de vie pour les populations, le paysage urbain en devenir et la disparition d’une identité jusque là transmise en partie par l’habitat traditionnel. Ce travail de recherche appuyé par des entretiens et par la construction d’un véritable système d’informationsgéographiques a permis de vérifier l’adéquation entre d’un côté, le processus de production du logement et les volontés qui y sont associées, et de l’autre, la réalité du terrain et les enjeux réels du logement palestinien. L’absence de données géographiques et statistiques sur ce territoire nous a poussé à construire un outil complet d’analyse cartographique etdémographique permettant de décrire les phénomènes passés, d’analyser la situation présente et surtout de créer un modèle prospectif pour les horizons 2025 et 2050. A travers, le cas de la ville de Naplouse, il apparaît que les jeux d’acteurs constatés aujourd’hui, ne sont justifiés par aucune cohérence géographique ou démographique. A l’inverse, nous montrons ici que des logiques de marché intéressées sont à l’oeuvre, plaçant devant le fait accompli un cadrelégislatif et technique défaillant. Les conséquences, dès aujourd’hui visibles, constatées sur le terrain et cartographiées ici, interrogent sérieusement le caractère durable des villes cisjordaniennes. Ces résultats mettent en évidence un processus destructeur pour l’ensemble de l’armature urbaine de la Palestine et nécessite une réponse. La situation géopolitique et lagravité des risques identifiés nous poussent à proposer des préconisations pour la mise en place d’une véritable politique locale de l’habitat qui doit conditionner l'émergence d’une maîtrise urbaine. Portés par une gouvernance intercommunale à l’échelle de l’aire urbaine, nous décrivons un outil de planification et de programmation permettant à projet urbain depasser du marché du logement à la construction d’un véritable habitat / These last years, the West Bank cities knew a very dynamic urban development but this urbanization is framed(supervised) by legislative and technical devices(plans) inherited from the successive periods of colonization today which are not any more adapted to the contemporary city. This anarchy urban development joined little by little in the ways of thinking of the actors local as a necessity justified by the geopolitical situation and the economic development of the country. The market of the accommodation(housing) increased in the point of future today an essential component of the transformation(processing) of the West Bank cities. Our research work of six years, the conclusions of which are exposed(explained) in this thesis, consisted in describing then in analyzing the reality of this market which raises at present of numerous questions. Indeed, steady rhythm of the homebuilding left aside problems which we wished to put in perspective here. These processes question first of all the reality and the coherence of this market with an offer which has to correspond to the demand(request) both on the plan quantitative and qualitative. The situation of the accommodation(housing) in the West Bank also asks the question of the structuring of the urban fabric which transcends from now on the municipal limits, the land(basic) logics and the high-risk areas. Finally, asks itself the question of the living environment for the populations, the townscape to become and the disappearance of an identity to there there passed on(transmitted) partially by the traditional housing environment. This research work rested(supported) by conversations(maintenances) and by construction of a real system of geographical information allowed to verify the adequacy enter on one side, the process of production of the accommodation(housing) and the wills which are associated with it, and of the other one, the reality of the ground and the real stakes in the Palestinian accommodation(housing).The absence of geographical and statistical data on this territory urged to us to build a complete tool of cartographic and demographic analysis allowing to describe the past phenomena, to analyze the present situation and especially to create a forward-looking model for horizons 2025 and 2050. Through, the case of the city of Nablus, it seems that actors' games(sets) noticed today, are justified by no geographical or demographic coherence. On the contrary, we show here that interested logics of market are at work, presenting a fait accompli a failing legal and technical framework. The consequences, from today visible, noticed on the ground and mapped here, question seriously the long-lasting(sustainable) character of the West Bank cities. These results(profits) highlight a destructive process for the whole urban armature of Palestine and require an answer. The geopolitical situation and the gravity of the identified risks urge us to propose recommendations for the implementation of a real local politics(policy) of the housing environment which has to condition(package) the emergence of an urban control(master's degree). Carried(Worn) by an intermunicipal governance on the scale of the urban area, we describe a tool of planning and programming allowing urban project to depasser of the market of the accommodation(housing) in the construction of a real housing environment
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Religion et géographie à Beyrouth : la construction d'un paysage sacralisé à la croisée des intérêts politiques et religieux / Religion and Geography in Beirut : the construction of a sacred landscape at the crossroads of political and religious interests

Sfeir, Christiane 13 December 2013 (has links)
La recherche porte sur les rapports entretenus par le sacré, par le sentiment religieux, et son instrumentalisation pour en faire des outils de territorialisation à Beyrouth. Elle étudie l’émergence des espaces sacrés dans la ville où dix-huit communautés confessionnelles libanaises sont chacune marquée par des idéologies politiques différentes. Nous partons de l’hypothèse qu’un espace religieux ne peut être limité aux seuls édifices religieux. Son impact sur l’espace se traduit par une appropriation de l’espace public, soit momentané soit permanent, transformant l’espace profane, ouvert à tout le monde, en un espace sacré qui impose des règles de jeu spécifiques, avec des codes à déchiffrer. Le Liban comprend dix huit communautés confessionnelles réparties sur tout le territoire dont chaque partie est marquée par une idéologie qui diffère de l’autre. Beyrouth en particulier, est un espace marqué de symboles idéologiques qui oscillent entre politique et religion pour toucher au sacré. Le paysage urbain de Beyrouth change selon les appartenances politiques et religieuses. Quant aux moyens et outils utilisés pour ces différentes expressions, ils sont lisibles par tous les moyens médiatiques possibles mis à la disposition des pouvoirs politiques et religieux liés à des enjeux d'affirmation identitaire. Chaque partie du territoire est marquée par une idéologie politique qui reflète l'identité religieuse de ses habitants à travers des codes et des signes qui s'expriment selon deux composantes qui sont le lieu et le temps. Un calendrier religieux propre à chaque communauté rend la géographie encore plus complexe. Le paysage urbain de Beyrouth subit des mutations selon les appartenances politiques et religieuses qui, toutes deux, sont à leur tour liées par des enjeux historiques et démographiques. Ainsi, un paysage sacré émerge et évolue selon le jeu complexe de composantes géographiques, sociales, ethnologiques, politiques et économiques qui s’entremêlent, et vont aboutir à une problématique à plusieurs facettes. La production du sens se fait à des niveaux très divers : nous assistons à un échafaudage à plusieurs niveaux et, nous avons à créer des liens à chaque palier, à expliquer comment ils vont se raccorder. Les questions majeures qui se posent dans ce contexte touchent la dimension de la religion dans l’espace urbain de Beyrouth, en tenant compte de la place structurante que tiennent les idéologies et les croyances. Cette place oscille entre espace communautaire et confessionnel marqués par des espaces religieux et parfois sacrés. / This thesis aims to analyze the various strategies of religious and secular actors in their process of production of sacred spaces in Beirut, Lebanon. The eighteen Lebanese religious communities present in the country each mark Beirut’s urban landscape with religious symbols and signs that are also very often politically charged. Our assumption is that religious space cannot be limited to just religious buildings; in Beirut, it is expressed by taking over public spaces, transforming easily accessible secular loci into sacred space that imposes rules and specific codes of behaviour.In the city, religious events are expressed through spiritual, cultural, social and architectural venues. Beirut is a marked space with ideological symbols merging politics and religion with both leading to the sacred. The use of religion by the media working for political parties is a common practice for each and every community; thus, each quarter of the city is marked by a particular political ideology that reflects the religious identity of its inhabitants through specific codes and signs. They vary according to their position and time-frame. The religious affiliations of the majority of the inhabitants of a particular region impose religious codes that mark particular public spaces. This geography is rendered more complex by the particular religious calendars observed by each religion. Sacredness begins and ends on specific dates for each religion, producing specific spaces produced, recognized and used differently by the various segments of the city’s population. These would lead to confirm that the city is a cleaved space observable at all scales.
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Impact de la géomatique dans les organisations de l'archéologie

Costa, Laurent 12 January 2010 (has links) (PDF)
Ce travail traite de l'impact des systèmes d'information géographique (SIG) dans les organisations de la recherche archéologique. L'examen de projets puisés dans les différents contextes organisationnels de la recherche archéologique nationale (services archéologiques des collectivités territoriales, institut national de recherche archéologique préventive, ministère de la Culture, organismes de recherche et d'enseignement supérieur), nous a permis de dégager les singularités et les permanences des pratiques liées aux SIG. Cette approche est suivie par la mise en oeuvre et l'analyse de dix expérimentations réalisées avec les équipes archéologiques du service départemental d'archéologie du Val-d'Oise (SDAVO) et celles de l'UMR 7041 Archéologies et Sciences de l'Antiquité, qui nous ont permis de réfléchir sur les modalités du développement d'une base de données géographiques appliquée à la recherche archéologique. Cette double démarche montre qu'il est pertinent de questionner les méthodes et les techniques formelles de mise en œuvre des outils afin que soit pris d'avantage en compte la nature profonde des différents acteurs avec leurs rationalités et leurs perceptions. Elle met en exergue l'aspect stratégique des dispositifs de mutualisation et de partage des matériels, des données et des compétences. L'utilisation des SIG en archéologie doit se concevoir selon un double processus : intégration pour le développement de modèles de données permettant d'assimiler les spécificités organisationnelles et métiers de chacun ; généralisation par l'utilisation de standards dont la constitution est un des problèmes qui reste à résoudre.
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OMEGA : un SGBD multimedia oriente objet pour les applications geographiques

Damier, Christophe 05 July 1989 (has links) (PDF)
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